Toute l'actualité sur exonération - page 5
Pays d'Apt Luberon : une exonération pour les parents d'élèves et usagers du Conservatoire intercommunal
Le conseil communautaire s'est réuni lundi sous la présidence de Gilles Ripert. Il a voté à l'unanimité l'exonération des cotisations du deuxième ...Visan : exonération des baux commerciaux et installation d'un pôle médical
Dans l'ordre du jour du conseil municipal, la majeure partie des débats a tourné autour de la santé avec la création d'un pôle médical et la campagne ...
Coronavirus : exonération partielle de la taxe professionnelle pour les cafetiers restaurateurs du Pays Basque
Invité de France Bleu Pays Basque ce lundi, Jean-René Etchegaray, président de l'agglomération Pays Basque a annoncé l'exonération partielle de la ...Actualités similaires
Exonération des droits de bail des locaux des Habous : La mise au point du ministère
Contrairement à ce qui a été véhiculé par certains médias, la période d'exonération des droits de bail des locaux des Habous a débuté en mars 2020 et ...Actualités similaires
Auray - Redevance domaniale. Les ostréiculteurs du Morbihan demandent une exonération à 100 %
Les ostréiculteurs du Morbihan veulent être exonérés de redevance domaniale pour 2020, comme promis l'an dernier par l'État, indiquent-ils. Le 10 janvier ...Actualités similaires
Kia Sorento PHEV : exonération de TVS et bonus assurés
Le Kia Sorento PHEV hybride rechargeable avec ses 265 ch n'émet que 38 g pour 70 km d'autonomie électrique en ville, pour un prix à partir de 48 990 euros ...Actualités similaires
À Mayenne. Exonération des droits de place et terrasses : peut mieux faire, pour l'opposition
Afin d'accompagner les commerçants du marché dans le contexte de crise économique et sanitaire, le conseil municipal de Mayenne, réuni jeudi 17 décembre ...Actualités similaires
Taxe foncière 2021 : calcul et exonération
[TAXE FONCIERE] L'impôt foncier est dû chaque année par tous les propriétaires de biens immobiliers mais des motifs d'exonération existent.Actualités similaires
Logement social: le maire de Mandelieu demande l'exonération de la carence à la ministre déléguée au Logement
Les récentes annonces de la ministre déléguée au logement Emmanuelle Wargon provoquent de vives réactions chez les maires de certaines communes qui vont se ...
Profitez de l'exonération des dons familiaux en faveur de la création ou du développement d'entreprise
N'hésitez pas, pour ceux qui souhaiteraient transmettre à leurs enfants et petits enfants sans subir le racket de l'Etat, à porter attention sur le nouveau ...Actualités similaires
Conseil municipal : exonération des loyers des locaux commerciaux communaux
Le conseil municipal, réuni ce mercredi 2 décembre, a voté à l'unanimité l'exonération des loyers des locaux commerciaux communaux pour les commerces ...Actualités similaires
Taxe sur les spectacles : le Sénat prolonge l'exonération
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a voté mercredi, avec l'aval du gouvernement, la prolongation au premier semestre 2021 de l'exonération de...Actualités similaires
Exonération de la taxe CFE : Frédéric Cuvillier ne peut pas «démultiplier les millions»
Frédéric Cuvillier s'est lancé dans une opération de déminage, vendredi, en recevant Stéphane Bulteau, l'un des représentants de l'Union des métiers et ...Actualités similaires
Restaurateurs, cafetiers et hôteliers en bloc pour l'exonération de la CFE
Ils étaient une quarantaine, ce jeudi, à se rassembler au bar Hamiot pour protester contre la non-exonération de la cotisation foncière des entreprises au ...Actualités similaires
Exonération totale de la taxe sur les terrasses pour les cafés-restaurants de Briançon
Un coup de pouce de 44 000 euros pour une centaine de commerces qui utilisent une partie de la voie publique.Actualités similaires
L'exonération de loyer des commerces à l'étude
Le conseil municipal de Moncontour a eu lieu mercredi soir. Covid-19. Le maire Édouard Renaud a voulu faire un point sur le confinement. Il souhaite étudier ...Actualités similaires
Chèques cadeaux, parking gratuit, exonération de loyers : le coup de pouce de Cherbourg-en-Cotentin aux commerçants
Pour soutenir les commerces dits de proximité, contraints à la fermeture durant le confinement, la ville annonce plusieurs mesures.Actualités similaires
Un Portelois dénonce le non vote de l'exonération de la taxe foncière
Contrairement à la Terre des 2Caps, la Communauté d'agglomération du Boulonnais n'a pas voté l'exonération de la taxe foncière pour les restaurateursActualités similaires
Obligations réelles environnementales : exonération de taxe foncière par les intercommunalités
Les communes pouvaient d?j? exon?rer de taxe fonci?re les propri?t?s non b?ties sur lesquelles leurs propri?taires ont conclu une obligation r?elle ...Actualités similaires
Exonération de cotisation foncière aux entreprises, la CCAOP répond
Le président de la communauté des communes Aygues Ouvèze en Provence Julien Merle a souhaité répondre au président départemental de l'Union des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
