Toute l'actualité sur infraction - page 23
34 établissements horeca fermés à Anvers pour infraction aux mesures Covid-19
La police anversoise a contrôlé plus de 550 établissements horeca ce week-end afin de s'assurer du respect des mesures contre la propagation du coronavirus, ...
Trente-quatre établissements horeca fermés à Anvers pour infraction aux mesures Covid-19
La police anversoise a contrôlé plus de 550 établissements horeca ce week-end afin de s'assurer du respect des mesures contre la propagation du coronavirus, ...Actualités similaires
Trois survols en deux minutes à basse altitude, un avion pris en infraction à Stella-Plage
Les vacanciers présents sur la plage de Stella ont assisté à un drôle de ballet aérien ce samedi après-midi. Vers 17h30, un petit avion de tourisme a ...
Téléphone au volant : une suspension de 6 mois du permis en cas d'infraction
L'inattention, notamment due à l'utilisation des téléphones en conduisant, cause un accident mortel sur cinq sur l'autoroute.Actualités similaires
Coronavirus - Masque obligatoire dès ce lundi : amende de 135 euros en cas d'infraction
Une amende de 135 euros est prévue en cas d'infraction à l'obligation de porter un masque dans tous les lieux publics clos, qui entre en vigueur à partir de ...Actualités similaires
Masque obligatoire à partir d'aujourd'hui : amende de 135 euros en cas d'infraction
Masque obligatoire à partir d'aujourd'hui : amende de 135 euros en cas d'infraction clicanoo lun 20/07/2020 - 05:41Actualités similaires
Masque obligatoire lundi: amende de 135 euros en cas d'infraction
Le gouvernement a tranché : omettre de porter un masque à partir de lundi dans tous les lieux publics clos pourra valoir une amende de 135 euros. Si le ...Actualités similaires
Masque obligatoire lundi: amende de 135 euros en cas d'infraction
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Les infos de 18h - Port du masque : l'amende passe à 135 euros en cas d'infraction
Le masque est obligatoire à partir de lundi 20 juillet dans les lieux publics clos. S'il n'est pas porté, une amende 135 est encourue.Actualités similaires
Obligation de porter le masque dans les lieux clos : l'amende sera de 135 euros en cas d'infraction
Le gouvernement a confirmé ce dimanche que le non-port du masque dans les lieux clos publics, dès lundi, sera sanctionné d'une amende similaire à celle en ...Actualités similaires
La Ministre Gérald Darmanin fustige ce matin sur Europe 1 la "chasse à l'homme" dont il estime faire l'objet : "Il y a eu trois décisions de justice, qui ont conclu à une absence totale d'infraction&q
Nommé malgré la plainte pour viol dont il fait l'objet et cible de vives critiques, le nouveau ministre de l'Intérieur a fustigé la "chasse à l'homme" dont ...Pensions marrons : 7 établissements contrôlés en infraction
L'ARS et le Conseil Départemental font un point sur la situation des pensions dites "marrons" afin d'expliquer les mesures prises suite à la découverte de ...Actualités similaires
7 pensions marron sur 8 contrôlées en infraction
7 pensions marron sur 8 contrôlées en infraction clicanoo lun 13/07/2020 - 14:57Actualités similaires
Règles COVID-19 en Hongrie : risque de prison en cas d'infraction
Bien que la pandémie de COVID-19 soit globalement maîtrisée en Hongrie avec moins de 100 nouveaux cas recensés sur les deux dernières semaines, le ...Actualités similaires
Des caméras de surveillance près des dépôts clandestins à Seraing et une amende de 350 euros en cas d'infraction
La Ville de Seraing vient de lancer un marché public pour l'acquisition de caméras fixes temporaires qui seront placées à divers endroits problématiques du ...Actualités similaires
Arcachon : jets skis en infraction, "de nouveaux contrôles vont être organisés durant la saison estivale"
Samedi dernier, 8 jets-skis se sont révélés en infraction. "Au vu de ce résultat significatif, de nouveaux contrôles vont être organisés durant la saison ...
Produits de la mer : plus de la moitié des établissements seraient en infraction
L'Union fédérale des consommateurs - Que choisir révèle que 53% des produisant ou vendant des produits issus de la mer, ont été en infraction en 2018. Un ...Actualités similaires
Voyages annulés: les pays qui ne remboursent pas en espèces seront-ils en infraction?
Bruxelles a lancé jeudi une procédure d'infraction à l'encontre de dix pays de l'UE, dont la France, pour défendre le droit des voyageurs à se faire ...Actualités similaires
Un suspect admet une infraction dans l'affaire de 39 Vietnamiens retrouvés morts au Royaume-Uni
Hanoi (VNA) - Le 26 juin, Alexandru Hanga a plaidé coupable de complot en vue d'aider l'immigration illégale dans une affaire liée à 39 migrants vietnamiens ...Actualités similaires
Coronavirus - Le Conseil constitutionnel valide l'infraction pénale de violation du confinement, créée par la loi d'état d'urgence sanitaire
Le Conseil constitutionnel a validé l'infraction pénale de violation du confinement, créée par la loi d'état d'urgence sanitaire, un délit dénoncé comme ...Actualités similaires
L'infraction pénale de violation du confinement validée par le Conseil constitutionnel
Le Conseil "juge que le législateur a suffisamment déterminé le champ de l'obligation" faite aux citoyens et "écarte le grief tiré de la méconna...Actualités similaires
Premier League. Banderole « White Lives Matter » à Burnley : aucune infraction pénale pour la police
C'est l'histoire d'un message survolant les airs qui défraie la chronique outre-Manche. La banderole « White Lives Matter » (les vies des Blancs comptent) ...Actualités similaires
De plus en plus de piétons ignorent le feu rouge, une infraction passible d'une amende de 58 euros
Le nombre de procès verbaux délivrés aux piétons qui ignorent le feu rouge a augmenté de 7% l'année passée, en comparaison avec l'année précédente, ...Actualités similaires
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