Dec 2025 International - Belgique Appliquée dès janvier sans loi votée? L'Arizona veut faire le forcing pour la taxe sur les plus-values Le ministre des Finances Jan Jambon (N-VA) examine s'il est faisable juridiquement de faire appliquer la nouvelle taxe sur les plus-values dès le 1er 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Une Polluants éternels : la taxe pollueur-payeur finalement appliquée dès cette année La redevance sur les PFAS sera finalement mise en oeuvre en 2026, suite à un amendement adopté par 49.3 dans le cadre de la partie "recettes" du budge TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Une Polluants éternels : la taxe PFAS sera finalement appliquée dès 2026, contre l'avis du gouvernement La redevance sur les PFAS, que le gouvernement souhaitait décaler à 2027, sera finalement mise en oeuvre en 2026, suite à un amendement adopté dans le Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Sport - Football La « loi Wenger » sur le hors-jeu appliquée dès 2026 ? La loi Wenger qui stipule qu'un hors jeu ne pourrait n'être signalé que lorsque l'entièreté du corps du joueur est en avant, devrait être réintroduite Foot National • Voir articles similaires → Similaires →
International - Liban Sénégal: Pour un Institut de recherche fondamentale et appliquée des plantes médicinales : éléments de réflexions, par Scandre Hachem Libnanews
France Rodéos urbains : "Si la loi était appliquée avec des condamnations fortes, ça nous aiderait à diminuer ce phénomène", juge la députée LREM Catherine Osson France Info
Sciences et médecine Transgene et Hypertrust Patient Data Care déploient la 1ère solution de blockchain appliquée à des essais cliniques de traitements personnalisés MyPharma Editions
06 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Complémentaire santé : peut-on contester la hausse des tarifs, appliquée malgré son interdiction en 2026 ? Une augmentation de vos cotisations santé malgré l'interdiction de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026 ? Voici comment contester au Centre Presse Aveyron
Divers - Dernière minute Edito. Trouver un Premier ministre, où la théorie des contraintes appliquée à la politique Nice-Matin
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Une hausse des tarifs appliquée à la rentrée sur le réseau des transports Tango dans l'Agglo de Nîmes Midi Libre
Une Très critiquée, peu appliquée : la hausse des frais universitaires au Conseil d'État ce mercredi Ouest-France
Hier Economie La taxe de 3 euros appliquée depuis le 1er juillet est insuffisante: l'industrie textile européenne réclame à Bruxelles des "frais de traitement" de 10 euros par colis venus d'Asie L'Union européenne serre la vis face aux plateformes de vente en ligne asiatiques, comme Shein, Temu ou AliExpress, accusées de pollution environnemen BFMTV
25 Aug Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon La tolérance zéro va être appliquée pour les stationnements gênants lors des matchs de l'OL à Décines Ce mercredi 26 août (21h), l'Olympique Lyonnais reçoit le Fenerbahçe pour le compte du barrage retour de Ligue des champions. Si beaucoup passeront pr LyonCapitale.fr
20 Jun International Un projet signé Donald Trump qui s'écaille: la peinture bleue tout juste appliquée sur le bassin réfléchissant du Lincoln Memorial se décolle déjà à l'approche des célébrations des 250 ans des États-Unis La rénovation du miroir d'eau - qui a coûté 14 millions de dollars selon les médias américains - est l'un des projets chers à Donald Trump, qui souhai BFMTV
19 May Divers - Actualité générale Un an près son vote, pourquoi la gratuité des soins liés au cancer du sein n'est toujours pas appliquée Un an après son adoption, la loi initiée par Fabien Roussel visant à renforcer la prise en charge des soins liés au cancer du sein est toujours bloqué L'humanité
12 May Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes La gratuité des transports en bus Tango sera appliquée à titre expérimental durant la feria de Nîmes Nîmes métropole déploie un dispositif de transports publics durant la feria qui permet de garantir des retours tardifs et sécurisés. Les trajets seron Midi Libre
02 May Une Ardèche : La vitesse « excessive » en cause dans l'accident qui a coûté la vie à cinq jeunes Cinq jeunes de 17 à 20 ans sont morts en Ardèche vendredi après que leur voiture, tombée dans un ravin, a pris feu 20 Minutes
15 Feb Sport - Football - PSG Le collectif pour des individualités fortes, la leçon de Vieira appliquée à Dembélé Sur Téléfoot, Patrick Vieira (49 ans), ancien international et entraîneur, a lié l'épanouissement d'Ousmane Dembélé (28 ans), attaquant du Paris Saint Paris Fans • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Une taxe de trois euros sera appliquée sur les petits colis entrant dans l'UE, des frais de traitement et une exonération des droits de douane susceptibles d'alourdir la facture Cette mesure vise à rééquilibrer les règles du jeu entre les produits européens et la concurrence du "made in China". L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : C'est quoi la Loi spéciale qui devra être appliquée si les parlementaires ne se mettent pas d'accord ? Le vote d'un budget de l'Etat 2026 au Parlement n'est pas gagné. Prudents, Matignon et Bercy préparent déjà une proposition de « loi spéciale » pour c 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique Un malus pour une pension anticipée sur quatre: quid si la réforme des pensions était déjà appliquée? Si l'on appliquait aujourd'hui la réforme des pensions et son système de bonus-malus, une personne sur quatre qui prennent leur pension de manière ant 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie "Je demanderai le tatouage pour Noël": huit mois après son adoption au Parlement, la loi réduisant le reste à charge des femmes atteintes d'un cancer du sein n'est toujours pas appliquée Huit mois après son vote au Parlement, la loi visant à réduire le reste à charge des femmes atteintes d'un cancer du sein n'est toujours pas appliquée BFMTV
Sep 2025 Economie Si la taxe Zucman est appliquée, elle "provoquera la vente d'une grande partie des fleurons français [...] et ce sera irréparable", estime Philippe d'Ornano, PDG des produits cosmétiques Sisley Philippe d'Ornano, PDG des produits cosmétiques Sisley et 38e fortune de France, était l'invité de BFMTV pour évoquer la taxe Zucman sur les ultra-ric BFMTV
Aug 2025 Economie « Pourquoi la TVA à 20% a-t-elle été appliquée sur ma facture de gaz Engie dès le mois de juin ? » La TVA sur l'abonnement gaz ou électricité a augmenté à 20% depuis le 1er août, contre 5,5% auparavant. Aujourd'hui, MoneyVox répond à Marge, qui se.. cBanque
Aug 2025 Une L'IA appliquée au droit : "On ne peut pas se permettre de reposer sur des technologies américaines" Dans le domaine du droit, l'IA promet de faciliter largement l'accès à l'information juridique, grâce à sa capacité à analyser des centaines de millie France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "Créer à Vergèze un pôle public de recherche appliquée sur l'eau minérale" : la proposition des communistes gardois pour sauver le site de Perrier Midi Libre
Divers - Actualité générale Droit de douane : nouvelle mesure annoncée par Donald Trump, une taxe de 100 % sera appliquée sur tous les films produits hors des États-Unis L'Indépendant
Multimédia Sites pornos : L'obligation de vérifier l'âge des utilisateurs est-elle vraiment appliquée ? On a vérifié 20 Minutes
International Les talibans affirment que la nouvelle loi sur la morale, qui contrôle tous les aspects de la vie des Afghans, sera appliquée "avec ménagement" RTBF
Agriculteurs : "on a besoin d'une loi Egalim qui soit appliquée", selon le patron des JA de Meurthe-et-Moselle France Bleu
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Hausses des loyers HLM : une remise commerciale sera appliquée aux logements en attente de rénovation La Dépêche
Régions De Primequal à Aqacia, l'Ademe poursuit une recherche appliquée aux territoires La Gazette des Communes
Une Hong Kong. La loi sur la sécurité « vigoureusement » appliquée, Pompeo dénonce le retrait des livres scolaires Ouest-France
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Régions La TVA appliquée aux opérations d'aménagement inquiète les collectivités La Gazette des Communes
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Déconfinement - La rédaction répond: "La règle des 15 élèves par classe sera-t-elle toujours appliquée?" Var-Matin
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord Sainte-Marie-Cappel : la parité appliquée pour les postes d'adjoints L'indicateur des Flandres
International - Mali Crise scolaire : ' La grève des enseignants est légitime. C'est une loi qui a été votée et qui peine à être appliquée par la mauvaise volonté...'' Fulmine le Préside MaliWeb.net
Régions - Basse-Normandie - Manche - Cherbourg-Octeville La gratuité appliquée aux services d'accueil des enfants La Manche Libre
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Europe La trêve appliquée en Syrie alors que des heurts ont lieu aux frontières de la Grèce La Nouvelle Republique
Régions - Centre - Eure-et-Loir Une des mesures du député LREM de Chartres, Guillaume Kasbarian, appliquée L'écho Républicain
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22 Aug Sciences et médecine Cette astuce appliquée une seule fois par jour économiserait plus de 3 000 litres d'eau par an Chaque Français consomme en moyenne 150 litres d'eau par jour. Face aux sécheresses de plus en plus fréquentes, ce chiffre interroge. Peut-on vraiment Futura-Sciences
19 Aug Politique Désormais promulguée, quand la loi sur l'aide à mourir pourra-t-elle être appliquée? La loi créant un droit à l'aide à mourir a été publiée mercredi au Journal officiel dans le sillage de sa promulgation par le président de la Républiq BFMTV
24 Jul Multimédia Dassault Systèmes rachète l'américain ArisGlobal pour près de 2 milliards de dollars afin de renforcer sa position dans l'intelligence artificielle appliquée à la santé Le champion français des logiciels industriels signe la deuxième plus grosse acquisition de son histoire pour accélérer sa stratégie IA dans les scien JDN
![Si la taxe Zucman est appliquée, elle "provoquera la vente d'une grande partie des fleurons français [...] et ce sera irréparable", estime Philippe d'Ornano, PDG des produits cosmétiques Sisley](https://images.bfmtv.com/WIRvewVAZqQxFA6Xu6alynABmjA=/0x0:1280x720/800x0/images/Si-la-taxe-Zucman-est-appliquee-elle-provoquera-la-vente-d-une-grande-partie-des-fleurons-francais-et-ce-sera-irreparable-estime-Philippe-d-Ornano-PDG-des-produits-cosmetiques-Sisley-2143181.jpg)
