Dec 2025 International - Belgique Appliquée dès janvier sans loi votée? L'Arizona veut faire le forcing pour la taxe sur les plus-values Le ministre des Finances Jan Jambon (N-VA) examine s'il est faisable juridiquement de faire appliquer la nouvelle taxe sur les plus-values dès le 1er 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Une Polluants éternels : la taxe pollueur-payeur finalement appliquée dès cette année La redevance sur les PFAS sera finalement mise en oeuvre en 2026, suite à un amendement adopté par 49.3 dans le cadre de la partie "recettes" du budge TF1 News
21 Jan Une Polluants éternels : la taxe PFAS sera finalement appliquée dès 2026, contre l'avis du gouvernement La redevance sur les PFAS, que le gouvernement souhaitait décaler à 2027, sera finalement mise en oeuvre en 2026, suite à un amendement adopté dans le Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Sport - Football La « loi Wenger » sur le hors-jeu appliquée dès 2026 ? La loi Wenger qui stipule qu'un hors jeu ne pourrait n'être signalé que lorsque l'entièreté du corps du joueur est en avant, devrait être réintroduite Foot National • Voir articles similaires → Similaires →
International - Liban Sénégal: Pour un Institut de recherche fondamentale et appliquée des plantes médicinales : éléments de réflexions, par Scandre Hachem Libnanews
France Rodéos urbains : "Si la loi était appliquée avec des condamnations fortes, ça nous aiderait à diminuer ce phénomène", juge la députée LREM Catherine Osson France Info
Sciences et médecine Transgene et Hypertrust Patient Data Care déploient la 1ère solution de blockchain appliquée à des essais cliniques de traitements personnalisés MyPharma Editions
06 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Complémentaire santé : peut-on contester la hausse des tarifs, appliquée malgré son interdiction en 2026 ? Une augmentation de vos cotisations santé malgré l'interdiction de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026 ? Voici comment contester au Centre Presse Aveyron
Divers - Dernière minute Edito. Trouver un Premier ministre, où la théorie des contraintes appliquée à la politique Nice-Matin
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Une hausse des tarifs appliquée à la rentrée sur le réseau des transports Tango dans l'Agglo de Nîmes Midi Libre
Une Très critiquée, peu appliquée : la hausse des frais universitaires au Conseil d'État ce mercredi Ouest-France
19 May Divers - Actualité générale Un an près son vote, pourquoi la gratuité des soins liés au cancer du sein n'est toujours pas appliquée Un an après son adoption, la loi initiée par Fabien Roussel visant à renforcer la prise en charge des soins liés au cancer du sein est toujours bloqué L'humanité
12 May Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes La gratuité des transports en bus Tango sera appliquée à titre expérimental durant la feria de Nîmes Nîmes métropole déploie un dispositif de transports publics durant la feria qui permet de garantir des retours tardifs et sécurisés. Les trajets seron Midi Libre
02 May Une Ardèche : La vitesse « excessive » en cause dans l'accident qui a coûté la vie à cinq jeunes Cinq jeunes de 17 à 20 ans sont morts en Ardèche vendredi après que leur voiture, tombée dans un ravin, a pris feu 20 Minutes
15 Feb Sport - Football - PSG Le collectif pour des individualités fortes, la leçon de Vieira appliquée à Dembélé Sur Téléfoot, Patrick Vieira (49 ans), ancien international et entraîneur, a lié l'épanouissement d'Ousmane Dembélé (28 ans), attaquant du Paris Saint Paris Fans • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Une taxe de trois euros sera appliquée sur les petits colis entrant dans l'UE, des frais de traitement et une exonération des droits de douane susceptibles d'alourdir la facture Cette mesure vise à rééquilibrer les règles du jeu entre les produits européens et la concurrence du "made in China". L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : C'est quoi la Loi spéciale qui devra être appliquée si les parlementaires ne se mettent pas d'accord ? Le vote d'un budget de l'Etat 2026 au Parlement n'est pas gagné. Prudents, Matignon et Bercy préparent déjà une proposition de « loi spéciale » pour c 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique Un malus pour une pension anticipée sur quatre: quid si la réforme des pensions était déjà appliquée? Si l'on appliquait aujourd'hui la réforme des pensions et son système de bonus-malus, une personne sur quatre qui prennent leur pension de manière ant 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie "Je demanderai le tatouage pour Noël": huit mois après son adoption au Parlement, la loi réduisant le reste à charge des femmes atteintes d'un cancer du sein n'est toujours pas appliquée Huit mois après son vote au Parlement, la loi visant à réduire le reste à charge des femmes atteintes d'un cancer du sein n'est toujours pas appliquée BFMTV
Sep 2025 Economie Si la taxe Zucman est appliquée, elle "provoquera la vente d'une grande partie des fleurons français [...] et ce sera irréparable", estime Philippe d'Ornano, PDG des produits cosmétiques Sisley Philippe d'Ornano, PDG des produits cosmétiques Sisley et 38e fortune de France, était l'invité de BFMTV pour évoquer la taxe Zucman sur les ultra-ric BFMTV
Aug 2025 Economie « Pourquoi la TVA à 20% a-t-elle été appliquée sur ma facture de gaz Engie dès le mois de juin ? » La TVA sur l'abonnement gaz ou électricité a augmenté à 20% depuis le 1er août, contre 5,5% auparavant. Aujourd'hui, MoneyVox répond à Marge, qui se.. cBanque
Aug 2025 Une L'IA appliquée au droit : "On ne peut pas se permettre de reposer sur des technologies américaines" Dans le domaine du droit, l'IA promet de faciliter largement l'accès à l'information juridique, grâce à sa capacité à analyser des centaines de millie France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "Créer à Vergèze un pôle public de recherche appliquée sur l'eau minérale" : la proposition des communistes gardois pour sauver le site de Perrier Midi Libre
Divers - Actualité générale Droit de douane : nouvelle mesure annoncée par Donald Trump, une taxe de 100 % sera appliquée sur tous les films produits hors des États-Unis L'Indépendant
Multimédia Sites pornos : L'obligation de vérifier l'âge des utilisateurs est-elle vraiment appliquée ? On a vérifié 20 Minutes
International Les talibans affirment que la nouvelle loi sur la morale, qui contrôle tous les aspects de la vie des Afghans, sera appliquée "avec ménagement" RTBF
Agriculteurs : "on a besoin d'une loi Egalim qui soit appliquée", selon le patron des JA de Meurthe-et-Moselle France Bleu
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Hausses des loyers HLM : une remise commerciale sera appliquée aux logements en attente de rénovation La Dépêche
Régions De Primequal à Aqacia, l'Ademe poursuit une recherche appliquée aux territoires La Gazette des Communes
Une Hong Kong. La loi sur la sécurité « vigoureusement » appliquée, Pompeo dénonce le retrait des livres scolaires Ouest-France
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Régions La TVA appliquée aux opérations d'aménagement inquiète les collectivités La Gazette des Communes
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Déconfinement - La rédaction répond: "La règle des 15 élèves par classe sera-t-elle toujours appliquée?" Var-Matin
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord Sainte-Marie-Cappel : la parité appliquée pour les postes d'adjoints L'indicateur des Flandres
International - Mali Crise scolaire : ' La grève des enseignants est légitime. C'est une loi qui a été votée et qui peine à être appliquée par la mauvaise volonté...'' Fulmine le Préside MaliWeb.net
Régions - Basse-Normandie - Manche - Cherbourg-Octeville La gratuité appliquée aux services d'accueil des enfants La Manche Libre
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Europe La trêve appliquée en Syrie alors que des heurts ont lieu aux frontières de la Grèce La Nouvelle Republique
Régions - Centre - Eure-et-Loir Une des mesures du député LREM de Chartres, Guillaume Kasbarian, appliquée L'écho Républicain
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18 May La loi d'urgence agricole doit aller à son terme et être appliquée réclame la présidente de la FRSEA Normandie Le projet de loi du gouvernement sur l'agriculture arrive cette semaine à l'Assemblée nationale. Il est censé répondre à la colère du monde agricole e France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
29 Apr Multimédia L'USB-C sur les laptops de 100 W et moins : une transition désormais appliquée Une parabase pour commencer. Nous avons un léger retard dans le traitement de cette information, mais rien de rédhibitoire... [Tout lire] Le comptoir du hardware
29 Apr International - Belgique Indice pivot dépassé et réforme de l'indexation appliquée cet été? Voici l'impact sur votre portefeuille Au cours des prochains mois, les salaires vont augmenter dans plusieurs secteurs grâce à l'indexation automatique. Pour certains, cette indexation ser 7sur7
27 Apr Multimédia SEREACT lève 93 millions d'euros pour se positionner au coeur de l'IA appliquée au monde réel En levant 93 millions d'euros en série B, Sereact s'inscrit dans une séquence d'accélération de l'IA appliquée au monde physique, où l'enjeu ne porte FrenchWeb
24 Apr Régions - Languedoc-Roussillon "Train liO à 1 euro" : bonne nouvelle pour les usagers de la région, l'opération appliquée tous les premiers week-ends du mois étendue au 1er mai La Région a annoncé ce vendredi 24 avril que les billets pour grimper à bord des trains régionaux le 1er mai prochain ne coûteront qu'un euro aux usag Midi Libre
16 Apr Economie Les patients l'attendaient depuis plus de deux ans: les culottes menstruelles réutilisables vont enfin être remboursées par la Sécu (à 60% pour les moins de 26 ans) Les ministres de la Santé, Stéphanie Rist et de l'Égalité entre les Femmes et les hommes, Aurore Bergé, ont annoncé, ce jeudi 16 avril, la signature d BFMTV
![Si la taxe Zucman est appliquée, elle "provoquera la vente d'une grande partie des fleurons français [...] et ce sera irréparable", estime Philippe d'Ornano, PDG des produits cosmétiques Sisley](https://images.bfmtv.com/WIRvewVAZqQxFA6Xu6alynABmjA=/0x0:1280x720/800x0/images/Si-la-taxe-Zucman-est-appliquee-elle-provoquera-la-vente-d-une-grande-partie-des-fleurons-francais-et-ce-sera-irreparable-estime-Philippe-d-Ornano-PDG-des-produits-cosmetiques-Sisley-2143181.jpg)
