Clémence Biard, Jean-Luc Fernandez, Philippe Lacube, Jean-Pierre Mirouze, Cédric Munoz et Rémi Toulis, responsables du monde agricole en Ariège, ont comparu ...
Articles similaires à Ariège : deux mois de prison avec sursis et 500 euros d'amende requis contre plusieurs dirigeants agricoles
350 000 euros. Voilà la somme réclamée par la MSA aux deux gérantes de la pharmacie Choury à Saint-Etienne de Baïgorry jugées pour escroquerie aggravée ...
Actualités similaires
Durant un an, il harcèle son ex-compagne pour voir sa fille et place même sous sa voiture un traqueur GPS. Mardi 24 septembre, le tribunal judiciaire de Foix ...
Actualités similaires
4 829 euros d'amende et 4 mois de prison avec sursis : c'est la peine infligée le 19 septembre par le tribunal de Foix à un Ariégeois pour une tentative de ...
Actualités similaires
L'ancien secrétaire général de Force ouvrière, Pascal Pavageau, avait démissionné après les révélations de l'existence d'un fichier concernant des ...
Actualités similaires
Un agriculteur de Vatteville-la-Rue, participant de l'émission télévisée "L'Amour est dans le pré" en 2019 était auditionné ce vendredi 8 septembre à ...
Actualités similaires
Au terme de deux jours d'audience au tribunal correctionnel, le procureur a rendu ses réquisitions dans le dossier de la copropriété très dégradée Font ...
Actualités similaires
Le parquet a requis mardi trois mois d'emprisonnement assorti d'un sursis probatoire de deux ans contre l'influenceur Jeremstar, vedette des réseaux sociaux, ...
Actualités similaires
Au terme de 14h d'audience, le jugement dans l'affaire du "petit Kenzo" a été mis en délibéré au 8 septembre prochain. Les trois prévenus risquent ...
Actualités similaires
Huit mois avec sursis ont été requis contre Antoine Battut et six mois avec sursis contre Cyril Gomez. Les deux anciens de l'Aviron Bayonnais comparaissaient ...
Actualités similaires
Le parquet a requis trois années de prison avec sursis et 20.000 euros d'amende à l'encontre d'un chirurgien urologue, jugé devant le tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
L'artiste russe Piotr Pavlenski, 39 ans, et sa compagne Alexandra de Taddeo, 32 ans, ont comparu ce mercredi pour "atteinte à l'intimité de la vie privée" et ...
Actualités similaires
Huit personnes étaient jugées au Tribunal judiciaire du Havre ce lundi, pour avoir, en 2011 et 2012 arnaqué une cinquantaine de particuliers avec des bitumes ...
Actualités similaires
Une amende de 15 000 euros, dont 7 500 avec sursis, a été requise mardi en appel contre le maire EELV de Grenoble Éric Piolle, pour "octroi d'avantages ...
Actualités similaires
Le multiple champion du monde de kickboxing et de boxe thaïlandaise Jérôme Le Banner a été condamné à 5 mois de prison avec sursis et 5.000 euros ...
Actualités similaires
Quinze mois de prison avec sursis requis par le procureur à l'encontre de Nicole Ithurria ce jeudi devant le tribunal judiciaire de Bayonne. L'ancienne ...
Actualités similaires
Alexandre Benalla, ancien collaborateur d'Emmanuel Macron, comparaît en appel pour des violences en marge du cortège du 1er mai 2018 et l'utilisation ...
Actualités similaires
L'accusation a requis mercredi dix-huit mois de prison avec sursis contre Alexandre Benalla à son procès en appel à Paris, critiquant les actions inutiles, ...
Actualités similaires
Six mois de prison avec sursis ont été requis mercredi à l'encontre de l'animateur de télévision Jean-Marc Morandini, jugé devant le tribunal judiciaire ...
Actualités similaires
Alexandre Benalla, ancien collaborateur d'Emmanuel Macron, comparaît en appel pour des violences en marge du cortège du 1er mai 2018 et l'utilisation ...
Actualités similaires
Dix-huit mois de prison avec sursis ont été requis à l'encontre d'Alexandre Benalla ce mercredi, lors de son procès en appel pour les violences du 1er-Mai ...
Actualités similaires
La procureure a requis six mois de prison avec sursis pour "harcèlement sexuel" et "travail dissimulé" contre l'animateur télé Jean-Marc Morandini ce ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Six mois de prison avec sursis ont été requis mercredi à l'encontre de l'animateur de télévision Jean-Marc Morandini, jugé devant le tribunal ...
Actualités similaires
Jean-Marc Morandini est jugé devant le tribunal judiciaire de Paris pour « harcèlement sexuel » et « travail dissimulé ». Six mois de prison avec ...
Actualités similaires