06 Mar Economie Bataille judiciaire chez Carbios : la crainte d'une fuite de la technologie vers l'étranger émerge Alors que Carbios tente de passer à l'échelle industrielle sa technologie de biorecyclage des plastiques, des tensions éclatent au grand jour entre de La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Une « Ils m'ont tellement détruit »... Harcelé au travail, Florian a gagné après 7 ans de bataille judiciaire 20 Minutes
05 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Elle recueille un chat non pucé, l'adopte au bout de deux ans et se fait attaquer en justice pour vol : Pompom au coeur d'une bataille judiciaire Peu après avoir adopté le chat Pompom, deux ans après l'avoir recueilli dans son garage, une habitante de Haute-Savoie a été attaquée en justice pour Centre Presse Aveyron
31 Mar Multimédia Boycott des annonceurs publicitaires contre X : Elon Musk perd la bataille judiciaire C'est une défaite juridique sans appel pour le réseau social d'Elon Musk, qui voit sa tentative de forcer le retour des annonceurs par la voie légale Generation Nouvelles Technologies
31 Mar E brezhoneg : dans la bataille judiciaire autour du RSA dans le Finistère, la CGT annonce 47 témoignages supplémentaires Prosez ar C'huzul-departamant a zo raktreset d'ar 15 a viz Even evit afer an RSA. Dec'h e oa bet ur prosez kentañ. Hervez ar CGT, ez eus bet ouzhpenne France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Une À Brest, la bataille judiciaire entre allocataires du RSA et Maël de Calan est lancée Devant une salle comble, le premier volet de la bataille juridique entre le président du conseil départemental du Finistère et la CGT, ainsi que six a Le Télégramme
27 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Carole Delga contre la Ville de Beaucaire : la Présidente de Région définitivement innocentée après 10 ans de bataille judiciaire Après dix ans de procédure, la présidente de la Région Occitanie Carole Delga a été définitivement innocentée dans l'affaire qui l'opposait à l'ancien Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Actualité générale Adriana Karembeu : des photos et messages sexuels envoyés par des hommes célèbres, au coeur d'une bataille judiciaire L'ex-mannequin Adriana Karembeu est engagée dans une bataille judiciaire avec son mari. Selon lui, leur fille aurait accès à des messages et photos à L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar Multimédia Elon Musk perd une bataille judiciaire contre une loi sur la transparence des IA et tremble pour xAI Un juge fédéral californien a refusé à xAI une injonction préliminaire qui aurait suspendu la loi AB 2013. Elon Musk doit désormais se plier à une obl Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
06 Mar Une Nouveaux droits de douane de Trump : comment les États américains comptent gagner la bataille judiciaire Plus de vingt États, dont New York et la Californie, ont déposé un recours devant la Cour du commerce international. Ils contestent la légalité de la La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Élections municipales : une bataille judiciaire entre André Mandement et Christophe Delahaye pour diffamation et calomnies Les élections municipales de Muret sont tendues avec une gauche divisée. Le maire sortant, André Mandement, et Christophe Delahaye s'accusent mutuelle La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Bataille judiciaire à Toulouse autour du Mondial de la chocolatine à quelques jours de la compétition EXCLUSIF. Deux associations se disputent la paternité du Mondial de la chocolatine à Toulouse, à quelques jours du concours (13 -15 mars 2026). Plaint La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
13 Feb Opinions et humeurs Multicondamnée, la commune de Deuil-la-Barre poursuit sa bataille judiciaire contre une famille de «gens du voyage» Pendant des mois, la commune avait bloqué les accès à un terrain appartenant à une famille de voyageurs, malgré plusieurs rappels à l'ordre de la just Mediapart
19 Jan Multimédia Elon Musk vs OpenAI : une bataille judiciaire à 134 milliards de dollars (voire plus&) Le différend juridique opposant Elon Musk à OpenAI prend une ampleur spectaculaire. Le fondateur de Tesla réclame en effet désormais jusqu'à 134 milli KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Sport - Football Droits TV : la LFP remporte une nouvelle bataille judiciaire contre Canal+ et beIN Nouvelle victoire judiciaire pour la LFP. La Cour d'appel de Paris vient de rejeter les recours de Canal+ et beIN SPORTS. L'instance dénonce un "achar Foot National
Dec 2025 Divers - Actualité générale Plateformes numériques : privé de visa comme Thierry Breton, le britannique Imran Ahmed engage une bataille judiciaire contre l'administration Trump Le Britannique Imran Ahmed, qui réside aux États-Unis et a été l'objet de sanctions comme quatre autres européennes dont Thierry Breton en raison de s L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Transport aérien Amende record en Italie : Ryanair promet une bataille judiciaire pour défendre la vente directe L'Autorité italienne de la concurrence (AGCM) a infligé à Ryanair une amende de 255,8 millions d'euros pour abus présumé de position dominante sur le Air Journal • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Lynchage collectif de Verzeille dans l'Aude : trois ans après, la bataille judiciaire continue pour Hans qui souhaite l'ouverture d'une nouvelle enquête Hans, victime d'un lynchage collectif à Verzeille en juillet 2022, et l'association la Maison des Potes ont demandé l'ouverture d'une nouvelle informa L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Culture La Ville d'Épinal acquiert son historique Imagerie après quatre ans de bataille judiciaire C'est dans cette ancienne imprimerie de la fin du XVIIIe siècle que furent gravées les premières images d'Épinal. Francetv info
Dec 2025 Le village de Puyrolland remporte une bataille judiciaire contre le géant éolien Windstrom La justice administrative a rendu une décision favorable à la mairie de Puyrolland, en Charente-Maritime, le 4 décembre. L'affaire n'est pas terminée France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Affaire Epstein : les fils de Virginia Giuffre au coeur d'une bataille judiciaire autour de son testament Virginia Giuffre, principale accusatrice de Jeffrey Epstein, est décédée sans laisser de testament signé. Son héritage est au coeur d'une bataille jud TF1 News
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Affaire Arribagé-Vignon huit ans après la tentative de déstabilisation, l'ultime bataille judiciaire La bataille judiciaire autour de la tentative de déstabilisation de Corinne Vignon, en juillet 2017, sur fond d'élections législatives, se termine. L' La Dépêche
Nov 2025 International Fortnite remporte sa bataille judiciaire contre Google Le développeur Epic Games avait déposé plainte contre le géant américain en 2020, l'accusant d'abus de monopole avec son magasin d'applications sur An Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Condamnée pour détournements de fonds, une ex-élue d'Eure-et-Loir au coeur d'une bataille judiciaire entre deux communes Après quinze ans de procédure, le Conseil d'État a sonné la fin du match entre une ancienne élue d'Eure-et-Loir, condamnée par le tribunal de Chartres L'écho Républicain
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Une maison de 90 m2 avec cuisine équipée, salle de bains", pourquoi ce 3-pièces construit sans autorisation a été démoli près de Toulouse, après 7 années de bataille judiciaire Sous protection des gendarmes, la toute première démolition d'un logement illégalement construit en Haute-Garonne a eu lieu ce mercredi 15 octobre, en La Dépêche
Oct 2025 Multimédia Elon Musk met fin à une bataille judiciaire de 128 millions de dollars avec d'anciens dirigeants de Twitter Après plus d'un an de procédure, Elon Musk et plusieurs anciens dirigeants de Twitter ont trouvé un accord pour mettre fin à un litige évalué à 128 mi World is Small • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Multimédia Elon Musk met fin à une bataille judiciaire de 128 millions de dollars avec d'anciens dirigeants de Twitter Après plus d'un an de procédure, Elon Musk et plusieurs anciens dirigeants de Twitter sont finalement parvenus à un accord pour solder un litige estim KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Multimédia Bataille judiciaire dans l'IA : Apple et OpenAI refusent de céder face à Musk ! Dans l'arène surchauffée de l'intelligence artificielle, la riposte ne s'est pas fait attendre. Apple et OpenAI passent à l'offensive juridique face a Generation Nouvelles Technologies
Sep 2025 International - Afrique Ouganda: les associations remportent une première bataille judiciaire contre TotalEnergies et son méga-projet Les procédures judiciaires sur le méga-projet pétrolier Tilenga et EACOP en Ouganda intentées contre TotalEnergies, en France, se poursuivent. Vingt-s RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Affaire de la statue de Jeanne d'Arc à Nice: le ministère de l'Intérieur a saisi le Conseil d'État, la bataille judiciaire continue La légalité du marché passant commande d'une statue monumentale de Jeanne d'Arc par la régie métropolitaine Parcs Azur va faire l'objet d'une ultime b Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Lactalis remporte une bataille judiciaire face à la FDSEA 53, le syndicat agricole dénonce une "décision sévère" Le tribunal judiciaire de Laval vient de trancher en faveur de Lactalis dans une vieille affaire judiciaire : la FDSEA 53 a été condamnée à verser 150 France Bleu
Sep 2025 Une Dans la bataille judiciaire face à Donald Trump, l'université Harvard marque un point Une juge américaine a annulé mercredi le gel des financements de l'université Harvard décidé par l'administration Trump, qui constituait selon elle un France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Tesla : Elon Musk reçoit 29 milliards de dollars d'actions, la bataille judiciaire continue autour de sa rémunération Malgré les contestations judiciaires autour du plan de rémunération du milliardaire, Tesla accorde à Elon Musk une importante rémunération en actions, Sud Ouest
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Médias et people Après trois ans de bataille judiciaire, la journaliste Hélène Risser bientôt de retour sur Public Sénat ? Télérama
Divers - Dernière minute Gestion du port de la Rague: Mandelieu remporte la bataille judiciaire face à Théoule-sur-Mer Nice-Matin
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Economie Brexit: l'UE remporte une première bataille judiciaire contre le Royaume-Uni sur les droits de pêche d'un petit poisson BFMTV
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