Blessures involontaires d'un boucher de Grand Frais à Saint-Benoît : le grand flou autour des responsabilités

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Un patient était décédé lors d'un essai clinique à Rennes : le laboratoire et un médecin mis en examen pour homicide et blessures involontaires

Dix ans après le décès d'un patient lors d'un essai clinique à Rennes, le laboratoire Biotrial et le médecin responsable sont mis en examen pour homic

Accident lors du démontage d'un manège de Noël à Orléans : enquête ouverte pour "blessures involontaires"

Le 6 janvier, lors du démontage d'un manège du marché de Noël à Orléans, un homme a été gravement blessé. Le parquet indique mercredi l'ouverture d'un

Bras arraché dans une machine : les employeurs d'un chef d'équipe condamnés pour blessures involontaires

Explosion rue de Trévise : la mairie de Paris sera jugée pour "homicides et blessures involontaires"

L'homme qui a percuté un adolescent lors d'un rodéo urbain près de Nantes sera jugé pour "blessures involontaires"

Main arrachée d'un gilet jaune sarthois en 2018 : un CRS sera jugé pour blessures involontaires

Explosion rue de Trévise à Paris : le parquet requiert le renvoi de la mairie et du syndic de l'immeuble pour "homicides et blessures involontaires"

Accident du TGV Est en 2015 : la SNCF reconnue coupable d'"homicides et blessures involontaires" et condamnée à une amende de 400 000 euros

Effondrement d'un pont du métro à Toulouse : Une information judiciaire ouverte pour homicide et blessures involontaires

Mort d'un ouvrier sur le chantier du métro : enquête ouverte pour homicide et blessures involontaires, deux blessés dans un état de santé rassurant

Affaire Pierre Palmade : le parquet demande la tenue d'un procès du comédien pour homicide et blessures involontaires

Crash d'un hélicoptère en Savoie : Une information judiciaire ouverte contre X pour « homicides involontaires et blessures involontaires »

Côtes-d'Armor. Un armateur au tribunal pour blessures involontaires

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« Gilets jaunes » à Rennes : Une information judiciaire ouverte pour « blessures involontaires » après le jet d'une grenade

La coopérative agricole Lur Berri jugée à Bayonne pour blessures involontaires après un accident du travail à Aïcirits

La coopérative agricole Lur Berri était jugé par le tribunal de Bayonne ce mardi pour blessures involontaires après un accident du travail en octobre

Airbags Takata: un constructeur automobile mis en examen pour blessures involontaires après ne pas avoir effectué le rappel d'une BMW

Pour la première fois, un distributeur automobile a été mis en examen pour blessures involontaires pour ne pas avoir procédé au rappel d'une voiture é

Airbags Takata: un distributeur automobile mis en examen pour blessures involontaires, une première

Première en France: une mise en examen pour blessures involontaires a été prononcée dans un dossier lié aux airbags Takata dont les défauts sont au co

Odeurs nauséabondes au laboratoire d'analyses du CHU de Grenoble : un agent dépose plainte pour blessures involontaires

Effondrements de la rue d'Aubagne à Marseille : le parquet demande un procès pour homicides et blessures involontaires

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EN DIRECT - Un TGV Strasbourg-Paris déraille : 22 blessés, enquête ouverte pour blessures involontaires

Un guide de haute montagne condamné à deux ans de prison avec sursis après l'avalanche meurtrière d'Entraunes

Aude : relaxé d'homicide et de blessures involontaires "faute d'élément de preuve" dans le dossier

Blessures involontaires : 20 000 euros d'amende pour Lisi

Tribunal correctionnel. Le 20 novembre 2020 au matin, un salarié en poste sur le site des Forges de Bologne, propriété du groupe Lisi Aerospace Forged

Explosions sur le site d'Elkem Silicones dans le Rhône : une enquête ouverte pour blessures involontaires

La parquet de Lyon indique mardi avoir ouvert une enquête après les explosions qui ont touché lundi le site d'Elkem Silicones sur la plateforme chimie

« Je suis là pour dire pardon à la société » : l'ancien maire de Paimpol condamné pourÿ consommation de stupéfiants et blessures involontaires

Ex-maire de Paimpol (22), Jean-Yves de Chaisemartin a été condamné, ce lundi 24 novembre 2025, à quatre mois de prison avec sursis, pour blessures inv

Accident de cirque à Bayonne : ouverture d'une information judiciaire pour blessures involontaires

Pratique commerciale trompeuse et blessures involontaires: une société de formation aux explosifs et ses dirigeants condamnés à Nice

Accident de bus à Porté-Puymorens : Une enquête ouverte pour homicides involontaires, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui

Accident du TGV Est: la SNCF reconnue coupable d'«homicides et blessures involontaires»

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Déraillement mortel du TGV Est en 2015 : la SNCF reconnue coupable d'« homicides et blessures involontaires »

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Affaire Pierre Palmade : l'humoriste sera jugé le 20 novembre pour "blessures involontaires"

L'accident a fait 7 morts dont 5 jeunes près de Chartres: une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires"

Airbags défectueux : En Guadeloupe, dix enquêtes ouvertes des chefs « d'homicide » ou de « blessures involontaires »

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