Brexit : les députés britanniques approuvent l'accord
411 voix contre 88: les députés approuvent massivement une hausse du budget de la défense, dans un vote symbolique
Le camp gouvernemental, l'alliance RN-UDR, le PS et les indépendants de Liot ont voté pour. Les grou
Budget 2026 : les députés approuvent largement le principe d'une hausse des moyens pour la défense
Les députés ont massivement voté en faveur du principe d'augmenter le budget consacré à la défense c
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Budget 2026 : sans accord entre le Sénat et les députés ni 49.3, les discussions se poursuivront en janvier prévient le gouvernement
Si le budget de la sécurité sociale a été adopté mardi par l'Assemblée nationale, les discussions su
Les députés brésiliens approuvent une loi pour réduire la peine de l'ancien président Jair Bolsonaro
L'ancien président brésilien, Jair Bolsonaro, a été condamnée en septembre dernier par la Cour suprê
Accord Washington-Londres : fin des droits de douane sur les produits pharmaceutiques britanniques
Les États-Unis et le Royaume-Uni trouvent un terrain d'entente sur le commerce des médicaments, avec
Les députés et sénateurs échouent à trouver un accord sur le budget de la Sécurité sociale, le texte va repartir à l'Assemblée
Plus tôt dans la journée, le Sénat avait adopté "sa" version du budget de la Sécu. Sans surprise, le
VIDEO. Les députés approuvent la mise en place d'une taxe de deux euros pour les « petits colis »
Une nouvelle taxe pour les petits colis a été approuvée par les députés, malgré les réticences de pl
Les députés approuvent la mise en place d'une taxe de deux euros pour les « petits colis »
L'Assemblée nationale a approuvé mercredi la mise en place d'une taxe de deux euros ciblant les « pe
Shein, Temu, Aliexpress... Les députés approuvent la mise en place d'une taxe de deux euros sur les petits colis qui ne proviennent pas d'Europe
208 députés ont voté ce mercredi soir pour la mise en place de cette taxe, alors que 87 ont voté con
Petits colis : les députés approuvent la mise en place d'une taxe de deux euros
Cette taxe, visant les colis de moins de 150 kilos qui ne proviennent pas d'Europe, doit servir à fi
Les députés approuvent la mise en place d'une taxe de deux euros pour les "petits colis"
208 députés contre 87 ont approuvé cette mesure proposée par le gouvernement dans le cadre de l'exam
Accord entre les États-Unis et la Suisse pour réduire les droits de douane de 39% à 15%
Le gouvernement américain a annoncé vendredi avoir conclu un accord avec la Suisse, qui attendait un
Les députés approuvent la création d'un nouveau congé de naissance
L'Assemblée a approuvé mercredi 12 novembre la création d'un nouveau congé de naissance, permettant
Les députés approuvent la création d'un nouveau congé de naissance en première lecture
Ce « congé supplémentaire de naissance » qui s'ajouterait aux congés maternité et paternité existant
Les députés approuvent largement un "congé supplémentaire de naissance"
La création d'un "congé supplémentaire de naissance" a été largement approuvée par les députés ce me
Un mois maximum pour une première prescription: les députés approuvent une limitation de la durée des arrêts de travail
Dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, l'Assemblée nationale a donné so
Alimentation : les députés approuvent une taxe sur l'hexane, un perturbateur endocrinien
L'hexane est un perturbateur endocrinien utilisé par l'industrie agroalimentaire pour extraire les h
Les députés approuvent une taxe sur l'hexane, ce perturbateur endocrinien massivement utilisé par l'industrie agroalimentaire
Le produit de la taxe, qui s'élèvera à 0,3 centime d'euro par litre, servira pour moitié à accompagn
Alimentation : les députés approuvent une taxe sur l'hexane, un solvant neurotoxique et perturbateur endocrinien
Les députés ont approuvé ce samedi 8 novembre dans le cadre de l'examen en première lecture du budge
Budget 2026 : qu'est-ce que l"'exit tax", une taxe pour freiner l'évasion fiscale, adoptée par les députés ?
L'"exit tax" est de retour, dans sa forme initiale. L'Assemblée nationale a adopté un amendement pré
Elle devrait rapporter 70 millions d'euros: les députés rétablissent l'"exit tax" que Sarkozy avait créée pour freiner l'évasion fiscale
L'impôt créé par Nicolas Sarkozy en 2012, qui visait à freiner l'évasion fiscale des entrepreneurs,
Guerre Israël-Gaza : les députés espagnols approuvent un embargo sur les armes visant Israël
Le texte a été adopté par 178 contre 169, le gouvernement minoritaire de M. Sánchez ayant finalement
Les députés espagnols approuvent un embargo sur les armes visant Israël
La mesure défendue par le Premier ministre espagnol, Pedro Sanchez, pour "freiner le génocide" à Gaz
Trait? plastique?: pourquoi les d?l?gations ont ?chou? ? conclure un accord
Gen?ve n'aura pas accompli l'impossible?: parvenir ? un trait? sur la pollution plastique en moins d
Les députés rwandais approuvent à l'unanimité l'accord de paix avec la RDC
Lors d'un vote organisé ce mercredi 30 juillet à Kigali, tous les députés rwandais ont endossé l'acc
Sommet de Londres : les Britanniques espèrent un accord sur l'immigration avec la France
Un sommet bilatéral réunit au Royaume-Uni, jeudi, le président français Emmanuel Macron et le Premie
Un CDI pour les plus de 60 ans: les députés approuvent la création d'un "contrat de valorisation de l'expérience"
Les députés ont approuvé jeudi des mesures visant à faciliter l'embauche des plus de 60 ans, avec no
Assemblée nationale : Les députés approuvent une hausse de l'indemnité des élus locaux
Le texte sur le statut de l'élu prévoit une augmentation dégressive en fonction de la taille des com
Rémunération des élus: les députés approuvent une augmentation dégressive des indemnités des maires adjoints
L'amendement adopté par les députés, dans le cadre d'un texte portant sur le statut de l'élu, prévoi
Les députés approuvent une augmentation de l'indemnité des élus locaux
Les députés ont approuvé mardi soir un amendement du gouvernement, légèrement modifié par la commiss
Les députés approuvent la création d'un "CDI senior" pour les plus de 60 ans
Le texte a été approuvé par 57 voix contre neuf, seule La France insoumise a rejeté le texte. Le res
Feu vert pour le chantier de l'autoroute A69 : les travaux vont bien reprendre après un accord entre députés et sénateurs
Ce mercredi 25 juin 2025, les députés et les sénateurs se sont mis d'accord lors d'un ultime vote à
L'éphéméride du 23 juin : en 2016, les Britanniques disent « oui » au Brexit
Voici tout ce qu'il faut savoir pour bien commencer la journée... Aujourd'hui on fête les Audrey. Et
Après un débat passionné, les députés britanniques votent de justesse pour l'aide à mourir
La majorité d'élus favorables à la proposition de loi a fondu depuis le premier examen du texte en n
Aide à mourir: les députés britanniques votent en faveur d'une loi historique
Les députés britanniques ont adopté ce vendredi 20 juin en deuxième lecture une proposition de loi h
Les députés approuvent une relance massive du nucléaire
Les députés français donnent leur feu vert à une relance ambitieuse du nucléaire, marquant une étape
Les députés britanniques dépénalisent l'IVG hors délai en Angleterre et au Pays de Galles
Ce 17 juin, les députés britanniques ont aboli les poursuites pénales à l'encontre des femmes recour
IVG : les députés britanniques votent pour dépénaliser l'avortement hors délai
Actuellement, les femmes qui mettent fin à leur grossesse sans approbation médicale ou après 24 sema
Les députés approuvent en commission l'interdiction du mariage avec un étranger en situation irrégulière
Les députés ont voté lundi en commission pour interdire les mariages avec un étranger en situation i
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RDC: les députés approuvent une baisse de 1,7% du budget 2025 dans un contexte de guerre à l'est
En RDC, les députés ont approuvé un budget rectifié pour 2025. Une baisse de 1,7% qui s'explique en
Alcool, drogue, participation à un rodéo urbain : les députés approuvent la création d'un "homicide routier" dans le Code pénal, le texte doit désormais retourner au Sénat
L'Assemblée nationale a de nouveau approuvé mardi la création d'une nouvelle qualification d'"homici
Autoroute A69 : les députés approuvent une motion de rejet LFI et envoient le texte vers une commission mixte députés-sénateurs
Une motion de rejet déposée par LFI a été adoptée à l'Assemblée, ce lundi, concernant une propositio
A 69 : les députés approuvent une motion de rejet LFI et envoient le texte vers une commission mixte députés-sénateurs
L'Assemblée Nationale a rejeté la proposition de loi A69, ce lundi 2 juin."/ div hidden id="S:2
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L'Assemblée Nationale a rejeté la proposition de loi A69, ce lundi 2 juin.
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L'Assemblée Nationale a rejeté la proposition de loi A69, ce lundi 2 juin.
Véhicules thermiques : les députés approuvent la suppression des ZFE
La suppression des zones à faibles émissions (ZFE) a été adoptée par 98 voix contre 51, avec celles
Véhicules polluants: les députés approuvent la suppression des "zones à faibles émissions"
L'Assemblée nationale a approuvé ce mercredi 28 mai au soir la suppression des "zones à faibles émis
Fin de vie : les députés approuvent la création d'un délit d'entrave à l'aide à mourir
L'Assemblée nationale a approuvé ce samedi 24 mai la création d'un délit d'entrave à l'accès à l'aid
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Droit à l'aide à mourir: les députés approuvent les conditions d'éligibilité, début des débats sur la procédure
Après trois jours d'âpres débats, les députés ont approuvé mardi l'ensemble des conditions requises
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Fin de vie : âge, nationalité, "affection grave"... À l'issue d'un débat mouvementé, les députés approuvent les conditions d'accès au droit à l'aide à mourir
L'article adopté par les députés prévoit cinq conditions cumulatives pour qu'une personne soit éligi
Fin de vie : les députés approuvent les conditions d'accès au droit à l'aide à mourir
Après trois jours d'âpres débats, les députés ont approuvé, ce mardi, l'ensemble des conditions requ
Fin de vie: les députés approuvent les conditions d'accès au droit à l'aide à mourir
L'article, qui prévoit cinq conditions cumulatives, a été adopté par 164 voix pour et 103 voix contr
Un accord qui "sera bon pour (les) emplois, (les) factures et (les) frontières": cinq ans après le Brexit, premier sommet entre le Royaume-Uni et l'UE
Le Royaume-Uni et l'Union européenne tiennent lundi à Londres un sommet inédit, cinq ans après le Br