Censure de l'acétamipride dans la loi Duplomb : que reste-t-il du texte (toujours) controversé ?

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Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, la mesure phare de la loi Duplomb visant à réintroduire sous conditions l'acétamipride. Mais les Sages on

Loi Duplomb promulguée : quelles sont les dispositions applicables après la censure de l'acétamipride ?

La question de son applicabilité était posée : la loi Duplomb, adoptée début juillet 2025, est entrée en vigueur après sa promulgation par Emmanuel Ma

Loi Duplomb : malgré la censure de l'acétamipride, Emmanuel Macron promulgue le texte qui divise agriculteurs et écologistes

Le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l'acétamipride, pesticide néonicotinoïde interdit depuis 2018 en France, inscrite dans la lo

"Victoire", "inacceptable"... La censure de l'acétamipride par le Conseil constitutionnel divise

Le Conseil constitutionnel a décidé ce jeudi de censurer la réintroduction très controversée d'un néonicotinoïde jusqu'alors interdit en France. Plusi

Loi Duplomb : « victoire d'étape », « choc », « ingérence »... Les réactions après la censure de l'acétamipride

La décision du Conseil constitutionnel de censurer la réintroduction de ce pesticide provoque des réactions contrastées, de la colère des agriculteurs

Pourquoi le sujet de l'acétamipride va revenir sur la table malgré la censure partielle de la loi Duplomb

La FNSEA réclame un projet de loi, avec un article unique, pour rouvrir la voie au retour de l'acétamipride, après la censure partielle de la loi Dupl

Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l'acétamipride

Le Conseil constitutionnel s'est prononcé, ce jeudi 7 août, à propos de la loi Duplomb et notamment sur la réintroduction sous conditions d'un pestici

Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l'acétamipride

Les Sages ont décidé de censurer, ce jeudi 7 août, une partie de la loi visant à « lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur », dont

Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l'acétamipride, pesticide très critiqué

Le Conseil constitutionnel a rendu son avis sur la loi Duplomb ce jeudi soir. Les Sages ont décidé de censurer la réintroduction de l'acétamipride, pe

Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide interdit

Le Conseil constitutionnel a censuré ce jeudi 7 août 2025, la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide interdit.

Loi Duplomb : le débat autour de l'acétamipride continue, après la censure du Conseil constitutionnel

La réintroduction de l'acétamipride, prévue par la loi Duplomb, a été censurée par les Sages jeudi. Mais le débat autour de ce pesticide, interdit en

Après la censure de la loi Duplomb, vers un nouveau texte pour réintroduire l'acétamipride ?

Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et a censuré (partiellement) le texte. Le porteur du texte n'a pas dit son d

Après la censure de la loi Duplomb, vers un nouveau texte pour réintroduire l'acétamipride ?

Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et a censuré (partiellement) le texte. Le porteur du texte n'a pas dit son d

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Loi Duplomb : "Contraire à la Charte de l'environnement", le Conseil constitutionnel censure la réintroduction du pesticide interdit, l'acétamipride

Les Sages ont retoqué la mesure controversée de l'article 2 de la loi, à savoir l'autorisation sous conditions et de manière dérogatoire du pesticide

Acétamipride: après la censure de la loi Duplomb, la ministre de l'Agriculture évoque "un risque de disparition de certaines filières" agricoles

Le Conseil constitutionnel a censuré les dispositions de la loi Duplomb qui autorisaient la réintroduction d'un pesticide de la famille des néonicotin

Le conseil constitutionnel censure partiellement la loi Duplomb et invalide la réintroduction de l'acétamipride

Saisi par les parlementaires de gauche, le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide interdit, dans texte co

Loi Duplomb : l'article controversé sur la réintroduction de l'acétamipride censuré par les Sages

Le Conseil constitutionnel examinait ce jeudi la loi Duplomb, ciblée par une vive contestation depuis son adoption début juillet. Les Sages ont finale

Loi Duplomb : après la censure, le sénateur à l'origine de la loi veut à nouveau tenter de réintroduire l'acétamipride, pesticide interdit depuis 2018

Au lendemain de la censure partielle de sa loi par le Conseil constitutionnel, le sénateur LR Laurent Duplomb a envisagé ce vendredi 8 août un nouveau

Censure du Conseil constitutionnel autour de la réintroduction du pesticide acétamipride de la "loi Duplomb": la ministre de l'Agriculture réagit

Les Sages ont rappelé les risques pour la biodiversité et la santé humaine de ce type de produits.

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« Lutter contre l'auto-censure de nos élèves » : les collégiens du Haut Var ont songé à leur avenir lors du premier forum de l'apprentissage à Aups

Les élèves d'Aups, Barjols ou encore de Carcès ont participé au premier forum de l'apprentissage, organisé au collège Henri-Nans, à Aups, le 30 avril

Le régime de censure de l'UE s'attaque de nouveau à X

Comment Bruxelles peut-elle encore s’illusionner en croyant qu’il n’existe aucune crise de la liberté d’expression en Europe ?

La machine de censure de l'UE, baptisée "Bouclier de la démocratie", en passe de contrôler la liberté d'expression

Ni Moscou ni Pékin ne sont en guerre contre notre démocratie, mais les institutions censées la défendre, dotant l'impératrice Ursula d'une armée d'esp

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Deux motions de censure contre le gouvernement de Sébastien Lecornu, l'une de LFI et l'autre du RN, seront débattues par les députés ce jeudi matin. E

Hervé Marseille, président de l'UDI, estime possible une censure de Lecornu dès "cette semaine"

Pour le président de l'UDI, une censure de Sébastien Lecornu est possible dès "cette semaine" à l'issue de sa déclaration de politique générale, a-t-i

Ursula von der Leyen échappe à la motion de censure de l'extrême droite et à celle de la gauche radicale

La présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, a échappé ce jeudi 9 octobre à deux motions de censure, l'une portée par l'extrême dr

Censure de l'allongement de la rétention des étrangers jugés dangereux : « Avant de remettre en cause le principe d'une cour constitutionnelle, il serait plus judicieux de se poser la question de sa composition », selon Jean-Sébastien Ferjou

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