En septembre 2023, un décret a interdit "le fait de chasser en état d'ivresse manifeste". Cinq mois après, aucune contravention n'a été délivrée en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Chasseur "en état d'ivresse manifeste" : 5 mois après le décret, aucun contrôle positif en Gironde
Un homme de 35 ans a été mis en examen pour «homicide volontaire en état d'ivresse manifeste» et placé en détention provisoire, deux jours après qu'un ...
Actualités similaires
En septembre 2023, un décret a interdit "le fait de chasser en état d'ivresse manifeste". Cinq mois après, aucune contravention n'a été délivrée en ...
Actualités similaires
Le ton est monté, ce vendredi 16 février dans la soirée, quand des habitants de Villenave d'Ornon ont voulu sortir de chez eux. Le véhicule d'une ...
Actualités similaires
Le FCSM écrit sûrement l'une des plus belles pages de sa longue histoire en éliminant ce dimanche soir Reims au bout du suspense, et dans une liesse ...
Actualités similaires
Un Goudelinais a été jugé au tribunal de Guingamp ce vendredi pour un délit de fuite après un accident, commis en état d'ivresse manifeste et sans permis ...
Actualités similaires
Annoncée en janvier dernier, la mesure visant à sanctionner les chasseurs «en état d'ivresse manifeste» d'une lourde amende a été officialisée ce...
Actualités similaires
Selon un décret publié ce dimanche au Journal officiel, les chasseurs contrôlés en état d'ivresse avec un fusil à la main s'exposent désormais à une ...
Actualités similaires
Cette mesure faisait partie du plan chasse présenté en janvier dernier par le gouvernement. Elle est désormais opérationnelle, alors que les accidents de ...
Actualités similaires
Les chasseurs surpris "en état d'ivresse manifeste" avec un fusil à la main sont désormais passibles d'une amende pouvant atteindre 1.500 euros, 3.000 ...
Actualités similaires
C'est officiel : les chasseurs surpris "en état d'ivresse manifeste" avec un fusil à la main sont désormais passibles d'une amende. Elle pourra atteindre ...
Actualités similaires
Annoncée dans le cadre du « plan chasse » divulgué par le gouvernement en début d'année, une amende en cas de pratique de la chasse « en état ...
Actualités similaires
Lors de la présentation en janvier d'un plan visant à mieux sécuriser la chasse pour ses pratiquants comme pour les promeneurs, afin de "tendre vers le zéro ...
Actualités similaires
Dans la nuit du vendredi 1er au samedi 2 septembre, un conducteur qui a refusé de s'arrêter à un contrôle routier, effectué à Carcassonne, a blessé ...
Actualités similaires
Le triple champion du monde, Peter Sagan, a été condamné à trois mois de prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse dans la principauté ...
Actualités similaires
Le coureur slovaque de 33 ans (TotalEnergies) a été condamné pour avoir conduit un scooter en état d'ivresse à Monaco, où il réside, en mai dernier.
Actualités similaires
Le coureur slovaque de 33 ans (TotalEnergies) a été condamné pour avoir conduit un scooter en état d'ivresse à Monaco, où il réside, en mai dernier.
Actualités similaires
Durant le premier semestre 2023, les infractions relevées par les gendarmes pour conduite sous stupéfiants ont doublé par rapport au premier semestre de l'an ...
Actualités similaires
19h55: Le réalisateur Nicolas Bedos est sorti ce soir de garde à vue et sera jugé début 2024 pour « agression sexuelle en état d'ivresse manifeste ». Un ...
Actualités similaires
Le député du Cher Nicolas Sansu (PCF/Nupes) a été condamné à Bourges à deux mois de prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse et outrages ...
Actualités similaires
Le député communiste du Cher Nicolas Sansu, a été condamné mardi 2 mai à deux mois de prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse et outrages...
Actualités similaires