Oct 2025 Divers Code de l'enfance : cette réforme va-t-elle enfin protéger nos enfants ? Un texte pour simplifier et rendre les droits plus lisibles Aujourd'hui, les droits des enfants sont éparpillés dans une multitude de textes : Code ci MademoiZelle.com • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jun Une « On espère conduire encore un moment, c'est de l'autonomie ! » : ces seniors remettent à jour leurs connaissances du code de la route Ce mardi, à Lamballe (22), des seniors ont révisé leur code de la route, testé leurs réflexes au volant, mis à jour leur environnement de conduite. Av Le Télégramme
05 Jun Régions - Île-de-France - Val-de-Marne Appel à candidatures pour la désignation de membres permanents de la commission d'information et de sélection d'appel à projets (CISAP) pour les projets autorisés en application due de l'article L313-3 du Code de l'action sociale et des familles Appel à candidatures pour la désignation de membres permanents de la commission d'information et de sélection d'appel à projets (CISAP) pour Conseil Général du Val-de-Marne
05 May Environnement ?olien en mer?: les parcs d'une puissance inf?rieure ? 1 GW sont r?put?s autoris?s par le code de l'?nergie Les parcs ?oliens en mer d'une puissance inf?rieure ou ?gale ? 1 gigawatt (GW) sont r?put?s autoris?s, et ce, m?me s'ils avaient fait l'objet d'une au Actu Environnement
19 Apr Une « Nous demandons que le code de l'environnement soit respecté » : Deux-Sèvres Nature Environnement dépose plainte pour destruction d'une zone humide La Nouvelle Republique
04 Apr erreuInternational - Afrique Gabon : l'opposition dénonce une réforme du code de la nationalité sans débat ni vote Au Gabon, une réforme de la nationalité prévoit une classification des citoyens en trois catégories et accorde au Président le pouvoir de déchéance de France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un candidat d'Aigues-Mortes condamné à des infractions liées au code de l'urbanisme : il dépose un pourvoi en cassation Selon la décision rendue ce jeudi 12 mars par la cour d'appel du Gard, le candidat aux municipales d'Aigues-Mortes, Cédric Bonato a été, à nouveau, co Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Multimédia Un blind test musical bientôt sur Spotify ? Le code de l'application révèle une nouvelle fonctionnalité de jeu Spotify pourrait prochainement intégrer un jeu dans son application mobile. Un blind test est bien sûr attendu, mais des alternatives sont possibles. PhonAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Environnement La trajectoire de r?chauffement climatique fait son entr?e dans le code de l'environnement La trajectoire de r?chauffement climatique qui devrait concerner la France ? l'horizon 2100 a d?sormais une existence juridique. ? travers la publicat Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Circuler sur la bande d'arrêt d'urgence est interdit"... Ce que le Code de la route autorise (ou pas) dans les bouchons matinaux de l'A709 Les bouchons sur les sorties qui desservent Montpellier sur l'A709 le matin, c'est le quotidien de nombreux travailleurs. Entre comportements dangereu Midi Libre
Dec 2025 Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême 90 000¬ pour un pré inutilisable : quand GrandAngoulême oublie le Code de l'environnement L'Agglo a acheté un pré pour le compte du centre équestre. Problème : les chevaux ne peuvent y pâturer. La faute à cinq espèces végétales protégées qu Charente Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia Alerte : ce faux QR code de l'Assurance Maladie est un piège, ne le scannez surtout pas ! L'Assurance Maladie sert encore de leurre pour une campagne de phishing. Dans des courriers frauduleux, des pirates tentent d'arnaquer les assurés en Tom's Guide • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Code de la route : le connaissez-vous vraiment ? Avec Rudy Rummel de l'Automobile Club Lorrain Le code de la route a évolué avec l'apparition de nouveaux modes de transport comme les vélos et les trottinettes, mais est-il toujours adapté aux com France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Je suis venue en solo" : bracelets colorés en soirée, le nouveau code de la drague et de l'amitié ? Après les bracelets d'amitié dans les années 2010, un nouveau phénomène de bracelets de couleur débarque dans le paysage toulousain. Boîtes et bars se La Dépêche
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne De l'infraction au code de la route à la prison : comment un oubli de clignotant a révélé un réseau de trafic d'héroïne Arrêtés après une simple infraction au code de la route, deux hommes ont comparu devant le tribunal correctionnel de Toulouse pour trafic d'héroïne. D La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une « La loi Duplomb n'est pas dans les clous du Code de l'environnement », assure l'ex-sénateur Joël Labbé Sénateur écologiste de 2011 à 2023, le Morbihannais Joël Labbé compare les pesticides « à des armes de destruction massive ». Selon lui, le Conseil co Le Télégramme
Jul 2025 Europe IA: Google signe le code de conduite de l'UE, contrairement à Meta Google a annoncé mercredi 30 juillet signer le code de conduite de l'Union européenne sur l'encadrement des modèles d'intelligence artificielle (IA), France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Intelligence artificielle : Google signe le code de conduite de l'UE, Meta refuse Google s'engage à respecter les règles européennes sur l'IA, contrairement à Meta, qui critique ouvertement la législation Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Multimédia IA : Meta refuse de signer le code de bonne conduite de l'Europe Meta a pris la décision de ne pas signer le code de bonne conduite de l'AI Act, la législation de l'Union européenne concernant l'intelligence artific KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Multimédia Le code de bonnes pratiques de l'AI Act ? Meta confirme qu'il ne le signera pas Non, c'est non. Meta, la maison mère de WhatsApp qui a lancé le modèle d'IA générative Llama, annonce qu'elle ne signera pas le code de bonnes pratiqu 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
Environnement Code de l'environnement?: la Cour de cassation pr?cise les conditions de perquisition dans les domiciles Actu Environnement
International La Grèce, première nation européenne à rédiger un code de conduite pour l'utilisation de l'IA par les journalistes Euronews
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "Un code de bonne conduite" : cette guinguette de l'Aveyron ne veut plus être mise à l'écart des fêtes de son village Centre Presse Aveyron
Une Contrôle technique : A quelle fréquence les contrôles sont-ils obligatoires hors de la France ? 20 Minutes
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Régions - Pays de Loire - Loire-Atlantique - Nantes Nantes : Un médecin mis en examen après la chute mortelle d'un collégien qui venait de se faire vacciner 20 Minutes
Politique Contre les élèves porteurs d'armes blanches à l'école, Élisabeth Borne va durcir le Code de l'Éducation La Provence
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Régions - Midi-Pyrénées - Gers Bancs de l'amitié rouges, harcèlomètre, code de l'amitié... : l'école Monge de Fleurance fait reculer le harcèlement scolaire La Dépêche
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International - Mali Nouveau code de recharge des compteurs prépayés EDM / Derrière le changement de code, une des plus grosses arnaques de l'année MaliWeb.net
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Régions - Midi-Pyrénées - Gers "Le monde agricole est attaqué par des associations extrémistes": un agriculteur gersois devant le tribunal de police pour atteinte au Code de l'environnement La Dépêche
France Paul Vannier (député LFI-Nupes du Val-d'Oise), sur les écoles privées: "On ne contrôle pas tel que le code de l'éducation le prévoit" BFMTV
International - Mali Remise au Chef du Gouvernement des propositions de l'Instance Chargée de la Révision du Code de la Famille en vue de les soumettre à Sa Majesté Mohammed VI, Roi du Maroc. MaliWeb.net
Régions - Ile-de-France - Paris Parti de Roissy, un Airbus d'Air France contraint de faire demi-tour après avoir déclenché un code de détresse 20 Minutes
A Châteauneuf-sur-Loire, la traversée de la Loire devient un site classé et protégé par le Code de l'environnement France Bleu
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Régions - Languedoc-Roussillon Un message codé de l'énigmatique tueur du Zodiaque enfin déchiffré 51 ans après sa publication Midi Libre
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