14 Nov Economie Condamnation avec sursis Condamnation avec sursis Alternatives Economiques • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Une C'est quoi cette vaste affaire de fraude à la TVA dans laquelle Marco Mouly et une dizaine d'accusés sont jugés ? Absent ce lundi à l'ouverture des débats, Marco Mouly, surnommé « le roi de l'arnaque », est jugé avec douze autres prévenus par la Jirs de Rennes pou 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Une Marco Mouly, « le roi de l'arnaque », de retour devant la justice pour une nouvelle affaire de fraude à la TVA Avec douze autres accusés, Marco Mouly, surnommé « le roi de l'arnaque », est jugé à partir de ce lundi devant la juridiction interrégionale spécialis 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Violences conjugales : une condamnation avec sursis pour Raymond après des actes graves en présence de son enfant Les violences familiales ont éclaté à Tarbes, Raymond agressant Précilia sous les yeux de leur enfant. Condamné à 14 mois avec sursis, il doit suivre La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
18 Sep International Stéphane Plaza voit sa condamnation pour violences conjugales alourdie en appel : 18 mois de prison avec sursis L'agent immobilier Stéphane Plaza a été condamné vendredi en appel à 18 mois d'emprisonnement avec sursis pour... RTBF
13 May Politique Présidentielle 2027: Marine Le Pen affirme qu'elle "sera candidate" en cas de condamnation à une peine avec sursis Le 7 juillet prochain, la cour d'appel de Paris rendra sa décision concernant l'affaire des assistants du RN au Parlement européen. Ce mercredi 13 mai BFMTV
08 Jan Une Condamnation de Bernard Bajolet : l'ex-patron de la DGSE écope d'un an avec sursis pour complicité d'extorsion L'ancien directeur de la DGSE, Bernard Bajolet, a été reconnu coupable dans une affaire de tentative d'extorsion visant un homme d'affaires. Des faits Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Condamné au tribunal à 18 mois de prison avec sursis pour des vols dans des commerces, il recommence dès le lendemain de sa condamnation Les faits se sont déroulés entre octobre et novembre à Albi dans le Tarn. Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Violences conjugales : une condamnation de 6 mois avec sursis pour Kevin après les témoignages accablants des enfants de Juliette Les violences conjugales sont au coeur d'un procès à Tarbes. Kevin, accusé par Juliette et ses enfants, nie les coups mais admet des gestes déplacés. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International "Briser le blocus illégal": l'actrice Adèle Haenel va rejoindre la flottille humanitaire en route pour Gaza Après deux tentatives bloquées par Israël, une nouvelle flottille est partie pour "apporter de la nourriture et des médicaments à la population de Gaz BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 TMB : l'ex président du club de basket "soulagé" après sa condamnation à 12 mois de prison avec sursis pour fraude L'ex président et le manager général du Tours Métropole Basket (TMB), ainsi que l'ancien directeur du collège Notre-Dame-de-la-Riche, ont été condamné France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Mort de l'ourse Caramelles : l'auteur du tir mortel fait appel de sa condamnation à 4 mois de prison avec sursis La Dépêche
Divers - Actualité générale Condamnation de Marine Le Pen : huit mois de prison avec sursis pour Gérard B., l'homme de 76 ans qui avait menacé la présidente du tribunal judiciaire de Paris L'Indépendant
Politique Procès RN : condamné à deux millions d'euros d'amende, le parti a fait appel de la condamnation de Marine Le Pen La Provence
France L'ancien maire de Pouillon, dans les Landes, fait appel de sa condamnation à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle, harcèlement moral et sexuel Francetv info
France "Ça reste une plaie", témoigne un médecin à Auxerre après la condamnation de son agresseur à un an de prison avec sursis Francetv info
Divers Le sénateur de Reconquête ! Stéphane Ravier condamné à six mois de prison avec sursis et inéligibilité d'un an pour prise illégale d'intérêts Atlantico
Divers - Actualité générale Condamnation à un an de prison avec sursis pour « apologie du terrorisme » d'un responsable CGT, qui a fait appel L'humanité
Procès inondations de Biot : condamnation à un an avec sursis pour la maire Guilaine Debras France Bleu
Régions - Monaco Affaire Geneviève Legay: Rabah Souchi condamné à six mois de prison avec sursis, il fait appel de sa condamnation Nice-Matin
Une Affaire Bygmalion : Nicolas Sarkozy condamné en appel à un an de prison dont six mois avec sursis La Tribune
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Une condamnation à deux ans de prison avec sursis pour l'incendie du Pic-Vert à Millau La Dépêche
Divers - Actualité générale Perpignan : la médecin anesthésiste condamnée à une peine avec sursis pour le meurtre par euthanasie d'une patiente, a fait appel de sa condamnation L'Indépendant
France Gabin, bébé mort de faim en 2013: "rare condamnation" d'un médecin à 9 mois de prison avec sursis Var-Matin
Divers Affaire Fillon : François Fillon est condamné à 5 ans de prison, dont 3 avec sursis, et Penelope Fillon à 3 ans de prison avec sursis Atlantico