Les deux textes ont été adoptés ensemble par 99 voix pour, 2 contre et 2 abstentions En séance plénière hier, les membres du Conseil national de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Conseil national de Transition : Les projets de loi d'amnistie passent
La CGT a présenté une exposition sur le Conseil national de la Résistance (CNR), à Nevers, à l'occasion du quatre-vingtième anniversaire de l'adoption de ...
Actualités similaires
Adoptée à huis clos, à l'abri des regards indiscrets, la loi organique N°2023-058/CNT-RM fixant les avantages, indemnités et autres traitements des membres ...
Actualités similaires
Hier s'est tenue la première séance plénière de la session ordinaire d'avril du Conseil national de Transition (CNT). Au total, cinq projets de texte ont ...
Actualités similaires
La cérémonie était attendue au siège de la Primature à 10 heures locales. Elle a finalement été précédée d'une autre, en plus petit comité, au Palais ...
Actualités similaires
La cérémonie était attendue au siège de la Primature à 10 heures locales. Elle a finalement été précédée d'une autre, en plus petit comité, au Palais ...
Actualités similaires
Les neuf membres du Conseil présidentiel de transition haïtien ont officiellement prêté serment, ce jeudi matin à Port-au-Prince. Une cérémonie en deux ...
Actualités similaires
Toujours une grosse "faim de série" pour Hyères depuis l'arrivée de Lilian Compan sur le banc, avec un nul arraché contre Grasse. Fin de série en revanche ...
Actualités similaires
Toujours une grosse "faim de série" pour Hyères depuis l'arrivée de Lilian Compan sur le banc, avec un nul arraché contre Grasse. Fin de série en revanche ...
Actualités similaires
La presse haïtienne se fait aujourd'hui l'écho des longues heures de confusion autour de la formation du Conseil présidentiel de transition et d'un pas enfin ...
Actualités similaires
Le gouvernement songe à simplifier les fiches de paie en réduisant le nombre de lignes, notamment, ou encore en clarifiant la lecture des cotisations. Les ...
Actualités similaires
Alors que Fréjus/Saint-Raphaël et Hyères enchaînent les succès, Toulon piétine encore. Voilà ce qu'il ne fallait pas rater de la 22e journée de N2 ce ...
Actualités similaires
À la suite de l'élection de Thomas Brezzo à la présidence du Conseil national, les élus se sont réunis en Commission Plénière d'Étude (CPE), ce lundi, ...
Actualités similaires
Handicap, solidarité, écologie. Les élus du conseil départemental jeune et citoyen veulent mettre en place des actions d'ici à la fin de leur mandat en ...
Actualités similaires
Un conseil de transition présidentiel de 22 mois va être formé en Haïti. Il sera chargé de choisir un Premier ministre qui, en collaboration avec le ...
Actualités similaires
Le gouvernement présente aujourd'hui en conseil des ministres son projet de loi pour l'agriculture, étoffé depuis les manifestations d'agriculteurs de ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole promise par le gouvernement, reportée en raison des manifestations d'agriculteurs, sera enfin présentée ce mercredi 3 avril en ...
Actualités similaires
Première femme élue présidente du Conseil national de Monaco, Brigitte Boccone-Pagès semble vivre ces dernières heures au perchoir à Monaco. 22 élus sur ...
Actualités similaires
Le gouverneur de Floride a signé des projets de loi qui alourdissent les peines de prison pour les migrants irréguliers s'ils sont reconnus coupables de ...
Actualités similaires
L'avion du Conseil fédéral a été cloué au sol pendant des semaines après une collision avec un oiseau. L'incident a eu des conséquences sur les voyages ...
Actualités similaires
Entouré de leur animateur, le conseil municipal des jeunes de L'Isle-Jourdain s'est retrouvé pour une réunion de préparation dans la salle du conseil ...
Actualités similaires