Trois mois après la décision surprise du Conseil d'État, suspendant les travaux du projet de contournement routier de Beynac, le dossier épineux était ...
Actualités similaires
Articles similaires à Contournement de Beynac : nouveau rebondissement judiciaire devant le tribunal administratif de Bordeaux
Arrivant du tribunal judiciaire d'Ajaccio (Corse), Alain Fouquet, 54 ans, est un breton qui a passé son enfance à Toulouse. Après une carrière d'enseignant ...
Actualités similaires
Inauguré en février 2017, la LGV Sud Europe Atlantique est toujours au coeur de conflits. Ce jeudi 14 mars, 4 dossiers de riverains se plaignant des nuisances ...
Actualités similaires
Nouveau rebondissement dans le conflit qui oppose l'usine de transformation des restes de volailles, PFC à la Fédération Environnement en Mayenne. Le ...
Actualités similaires
Enceinte de l'homme qui l'a frappée, elle veut « juste qu'il se soigne ». Le tribunal judiciaire a condamné l'individu à huit mois de prison ferme et ...
Actualités similaires
Lors de l'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire, ce vendredi, les chefs de juridiction ont dressé le bilan de 2023 et évoqué les chantiers ...
Actualités similaires
Nommé conseiller à la Cour de cassation pour exercer les fonctions de premier président de la cour d'appel de Basse-Terre en Guadeloupe, Michaël Janas a ...
Actualités similaires
Les premiers bâtiments temporaires du palais de justice de Perpignan, avenue Abbé-Pierre, seront officiellement dévoilés ce jeudi 30 novembre 2023. Ils ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris va contre la décision du conseil d'État, les supporters des Girondins de Bordeaux pourront assister au match de Ligue 2 ce ...
Actualités similaires
Retournement de situation pour les supporters bordelais qui sont finalement autorisés à se rendre en Île-de-France pour soutenir leur équipe.
Actualités similaires
Alors que le lancement du chantier de la LGV est imminent, trois recours contre le projet ont été déposés devant les tribunaux administratifs de Bordeaux et ...
Actualités similaires
Le commissaire divisionnaire devra répondre de complicité de trafic de stupéfiants dans le cadre d'une livraison de cocaïne dit surveillée. Le procès est ...
Actualités similaires
Une vingtaine de "pénichiers" ont manifesté devant le tribunal judiciaire Bordeaux ce matin. Ils contestent la décision du Grand Port maritime de les changer ...
Actualités similaires
Deux arrêtés préfectoraux ont été pris pour demander l'abattage de l'animal, testé positif au test de dépistage de l'anémie infectieuse des équidés, ...
Actualités similaires
Bordeaux à coeur dénonçait les incohérences du projet de la première ligne de bus « à haut niveau de service », en chantier entre ...
Actualités similaires
Le public est invité à y contribuer du 28 septembre au 9 novembre. Elle précède l'enquête publique que pourra diligenter la préfecture à son issue
Actualités similaires
Ce jeudi 21 septembre, une vingtaine de personnes se sont rassemblées devant le tribunal judiciaire d'Auch en soutien avec le service des greffes qui se ...
Actualités similaires
Alors que des négociations sont en cours entre les représentants syndicats des greffiers et la Chancellerie, la colère reste vive au tribunal judiciaire de ...
Actualités similaires
Avant l'audience correctionnelle, les greffiers du tribunal judiciaire (TJ) de Montauban, ont pris la parole pour manifester leur fort mécontentement suite à ...
Actualités similaires
A l'occasion des Journées européennes du patrimoine, découvrez le tribunal de grande instance de Bordeaux les 16 et 17 septembre 2023.
Actualités similaires
Ils ont eu le courage de rendre leur témoignage public jusque dans les détails les plus insoutenables dans le documentaire HBO Leaving Neverland, sorti en ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulon a suspendu un arrêté pris par le maire Rassemblement National de Fréjus, dans le Var, interdisant le burkini à la plage. ...
Actualités similaires
La Ligue des droits de l'Homme avait attaqué l'arrêté de la mairie d'extrême droite visant à interdire la baignade pour les personnes portant un burkini.
Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours des associations qui s'opposent à l'autoroute A69. Les travaux entre Castres et Toulouse vont donc se poursuivre.
Actualités similaires