07 Mar Une Crash d'un avion Air Algérie en 2014 : la compagnie Swiftair devant la justice pour homicides involontaires Le procès de la compagnie espagnole Swiftair s'ouvre à Paris, lundi, près de 12 ans après le crash d'un vol Air Algérie qui avait coûté la vie à 116 p Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
06 Mar Doubs : un chef d'entreprise de BTP devant la justice pour construction illégale d'un parking sur une zone agricole Le chef d'une entreprise de terrassement devant le tribunal de Besançon ce vendredi 6 mars pour avoir construit un parking sur une zone agricole à La France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Une Auchan devant la justice pour ses services en ligne jugés inaccessibles aux malvoyants Touches spécifiques set commandes vocales : des associations jugent que l'enseigne, comme d'autres également ciblées par des actions, n'a pas observé Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar International Auchan devant la justice pour ses services en ligne jugés inaccessibles aux malvoyants La décision est attendue le 14 avril.Initiée par les associations de personnes en situation de handicap visuel apiDV et Droit Pluriel, cette procédure La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar L'enseigne allemande DM attaquée devant la justice pour la vente de médicaments en ligne Après avoir lancé la vente en ligne de médicaments en décembre 2025, l'enseigne allemande DM fait l'objet d'une plainte devant la justice. Une associa France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Feb Une Frappes meurtrières en Iran, crash d'un avion plein de billets de banque, tête de cochon chez Estrosi : le point à la mi-journée Des frappes conjointes entre Israël et les États-Unis sur l'Iran ; crash d'un avion rempli de billets de banques en Bolivie, une tête de cochon découv Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Economie Chahuté par des vents violents à l'approche de Bastia, un avion de la compagnie Air Corsica a dû renoncer à atterrir pour être dérouté vers Ajaccio L'appareil, un ATR, a été dérouté ce lundi 16 février vers Ajaccio où il a pu se poser sans problèmes. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Sport Hockey : exclu des JO par la fédération française après une bagarre, Pierre Crinon renvoyé devant la justice pour avoir frappé un joueur en novembre Le hockeyeur a été exclu lors du match France-Canada aux JO de Milan Cortina, dimanche, en raison d'une bagarre, quelques mois après avoir frappé un a Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une L'ex-anesthésiste Frédéric Péchier devant la justice mercredi pour demander sa remise en liberté La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Une Nicolas Sarkozy assigné en justice pour la destruction d'un mas du XVe siècle à Fontvieille ? Pas exactement Stéphane Courbit, ami proche de Nicolas Sarkozy et président d'une holding détenue minoritairement par l'ancien président de la République et sa femme 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Politique Municipales 2026 en pays d'Aix : à Saint-Cannat, Bouc-Bel-Air, Eguilles... "la fin d'un cycle" pour les maires Jacky Gérard à Saint-Cannat, Richard Mallié à Bouc-Bel-Air, Robert Dagorne à Eguilles, Frédéric Guineri à Puyloubier, Yves Wigt à Charleval... Ils ont La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Les agriculteurs de la CR 47 convoqués devant la justice pour leur procès en appel en mars Le procès en appel de la CR 47 et de plusieurs de ses membres se tiendra les 26 et 27 mars prochains. En juillet 2025, plus de vingt agriculteurs avai La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Economie Après avoir échappé à la suspension de sa plateforme en première instance, Shein de nouveau devant la justice le 5 février pour l'audience en appel Le 19 décembre, le tribunal judiciaire de Paris avait rejeté la demande de suspension jugeant la mesure "disproportionnée". Le gouvernement avait dit BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Bourgogne Julien Odoul de retour devant la justice pour le procès en appel des assistants parlementaires du FN Condamné en première instance, Julien Odoul a interjeté appel de la décision dans l'affaire des assistants parlementaires du FN. Le procès débute ce m Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Actualité générale Justice - Julien Odoul de retour devant la justice pour le procès en appel des assistants parlementaires du FN Condamné en première instance, Julien Odoul a interjeté appel de la décision dans l'affaire des assistants parlementaires du FN. Le procès débute ce m L'Yonne Républicaine • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Actualité générale Un homme comparaît pour la 17ème fois devant la justice, en moins de 30 ans Le 22 novembre dernier, Jim Galliazo a tenté de fausser compagnie aux gendarmes lors d'un contrôle à Montferrand-le-Château. Il a finalement été inter L'Est Républicain • Voir articles similaires → Similaires →