07 Apr Economie Dérogation à l'obligation d'offre de Beech Tree sur Ipsen Ipsen annonce que Beech Tree, son actionnaire à hauteur d'une participation de 26,03% du capital et 33,05% des droits de vote, a obtenu de l'AMF une d ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Redéployer le pastoralisme sur les espaces incendiés" à l'été 2025 dans l'Aude : pourquoi la préfecture ouvre une dérogation à une interdiction de pâturage qui courait sur 10 ans Le jeudi 5 mars 2026, le préfet de l'Aude a signé un arrêté "portant réduction de la période d'interdiction de pâturage" sur une partie des zones touc L'Indépendant
Jul 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Demande de dérogation à l'interdiction de fauche et de pâturage des jachères Alors que les préfets des Ardennes et de la Marne ont récemment signé un arrêté accordant une dérogation à l'interdiction de fauche et de pâturage des Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
Tuberculose bovine : la préfète de la Dordogne accorde une dérogation à l'éleveur qui refuse l'abattage de son troupeau France Bleu
Europe Les Pays-Bas veulent durcir leur politique d'asile et demandent une dérogation à l'Union européenne RFI
Indre : une dérogation à l'étude pour commercialiser les écrevisses de Louisiane qui infestent la Brenne France Bleu
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International Plan de relance, bilan du grenelle sur les violences conjugales et dérogation à l'interdiction des néonicotinoïdes... l'actualité de ce jeudi matin Libération
Sciences et médecine Franceinfo- SantéEn Dordogne, dérogation accordée à l'éleveur qui refusait l'abattage de son troupeau suspecté d'être touché par la tuberculose bovine Francetv info
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Dérogation ZFE à Lyon : l'attestation "horaires décalés" désormais téléchargeable LyonCapitale.fr
08 Apr Economie "Il n'y aura aucune exception ni dérogation!": Trump menace de 50% de droits de douane les pays qui "fournissent des armes" à l'Iran Quelques heures après l'annonce du cessez-le-feu entre Washington et Téhéran, le président américain a affirmé qu'un pays qui fournirait des armes à l BFMTV
France Port du masque à l'école : 17 demandes de dérogation, six accordées en Indre-et-Loire La Nouvelle Republique
Culture Couvre-feu : face à l'absence de dérogation, le monde de la culture tente de s'adapter Francetv info
Sport - Football Foot - Coronavirus - La Ligue « salue » la dérogation à la jauge de 5 000 spectateurs accordée pour le match Auxerre-Clermont L'Equipe
Sport - Rugby Rugby - XV de France - La FFR a demandé une dérogation pour accueillir 55.000 spectateurs face à l'Irlande Sport24
Sport - Rugby Rugby : l'Aviron Bayonnais demande une dérogation à la jauge des 5000 places Sud Ouest
Sport - Football Foot - L1 - Ligue 1 : dérogation pour plus de spectateurs refusée à l'OM et à Bordeaux L'Equipe
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Sport - Cyclisme "Il faudrait être malade pour se lancer dans le Tour de France avec deux semaines d'entraînement" Eurosport
Oct 2025 Travaux nocturnes de l'autoroute A69 : "aucune dérogation n'a été accordée" selon la préfecture de la Haute-Garonne La préfecture de la Haute-Garonne confirme ce que les riverains de l'A69 suspectent depuis des mois : les travaux nocturnes sont menés par Atosca sans France Bleu
Médias et people Nouvel indice sur l'étoile mystérieuse des « 12 coups de midi », la dérogation accordée à Éric ne passe pas ! Stars Actu
Régions - Franche-Comté - Doubs Chasse dans le Doubs : deux scientifiques s'opposent à la dérogation L'Est Républicain
Sport - Tennis Roland-Garros - Coronavirus - Plus de dérogation pour la jauge à 5000 spectateurs : qu'est-ce que ça peut changer pour Roland-Garros ? L'Equipe
Environnement Restriction de l'usage du plomb : le parlement s'oppose à une dérogation pour le PVC valorisé Actu Environnement
10 May Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan L'arrêté avait autorisé le lavage des bateaux malgré la sécheresse à Argelès-sur-Mer : pourquoi le tribunal a annulé la dérogation du préfet Ce mardi 5 mai 2026, le tribunal administratif de Montpellier a annulé la dérogation que le préfet des Pyrénées-Orientales avait accordée en 2023 pour L'Indépendant
18 Mar Une Locales et rurales, quelles sont les destinations préférées des Français pour le printemps ? Bédoin, l'Île-d'Yeu, Sarlat-la-Canéda... la tendance est à des séjours plus accessibles, loin des grandes métropoles et plus proches de la nature 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Dérogation refusée pour un collège à Chartres : la cour d'appel confirme toutes les décisions La cour administrative d'appel de Versailles vient de confirmer l'ensemble des refus opérés par l'administration, puis par la justice, face à une fami L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Environnement D?rogation Esp?ces prot?g?es?: l'arr?t? de r?gularisation a ses limites Par une d?cision du 23 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Nantes a rejet? la requ?te de la soci?t? Centrale ?olienne de la voie verte qu Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude À La Palme, la dérogation pour l'accès motorisé aux plages sauvages a pris fin ce 14 septembre À La Palme, la fin de saison pour les maîtres-nageurs sauveteurs signe aussi celle du stationnement sur la plage pour les véhicules à moteur. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Ils demandent des "mesures de sauvegarde": les betteraviers s'inquiètent des conséquences de la censure partielle de la loi Duplomb Les betteraviers dénoncent dans un communiqué les conséquences néfastes pour leurs cultures de l'interdiction de l'acétamipride, le pesticide néonicot BFMTV
Jun 2025 Divers - Auto moto Cette dérogation espagnole fait sauter la limitation à 120 km/h ! En Espagne, une exception méconnue du Code de la route permet à certains véhicules de rouler jusqu'à 150 km/h sur autoroute. Mais cette liberté n'est Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
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