Diffamation : une relaxe de Christian Estrosi annulée par la Cour de cassation
La Cour de cassation a cassé et annulé mardi un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une ...Actualités similaires
Articles similaires à Diffamation : une relaxe de Christian Estrosi annulée par la Cour de cassation
Tunnel de la voie Mathis :"On va gagner entre 10 à 30 minutes pour sortir de Nice" assure Christian Estrosi
A l'occasion de l'inauguration du tunnel de la voie Mathis, le maire de Nice Christian Estrosi était l'invité d'Ici Azur ce vendredi 23 mai.Actualités similaires
"Les seuls juges, ce sont les électeurs" : Le contrôle judiciaire du maire du Barcarès invalidé par la Cour de cassation
La plus haute juridiction française a pris sa décision sur l'audience ce mardi 20 mai 2025, remettant en cause les obligations judiciaires strictes ...Actualités similaires
Christian Estrosi : "Notre plane te bleue est en feu !"
BONNES FEUILLES - « Notre plane te bleue est en feu ! Entre canicules, incendies, tempetes, inondations et montees des eaux, l'e re des megacatastrophes ...Actualités similaires
Le palais des congrès de Nice "sera noyé dans la végétation" promet le maire Christian Estrosi
Christian Estrosi s'insurge contre les critiques visant Nicéa, "juste pas fini" selon lui.Actualités similaires
Christian Estrosi se félicite d'une "gestion rigoureuse" de la Métropole Nice Côte d'Azur, sans convaincre les oppositions
Christian Estrosi a fait adopter le compte financier unique 2024 en conseil métropolitain, vendredi 16 mai 2025, sans vraiment convaincre les oppositions. Les ...Actualités similaires
Nouvelle organisation de la sécurité à Nice: le maire Christian Estrosi veut davantage de police, moins de SDF
Le maire dévoile à Nice-Matin un plan répondant, selon lui, à de nouvelles nuisances et délinquances. Il veut rendre la police municipale plus accessible ...Actualités similaires
"Le régalien ce n'est pas que l'affaire de l'État": Christian Estrosi, vice-président d'Horizons, plaide de nouveau pour l'élargissement des pouvoirs de la police municipale
Les adhérents d'Horizons, le parti d'Édouard Philippe, étaient en congrès à Marseille ce samedi. Parmi lesquels le vice-président Christian Estrosi.Actualités similaires
Meeting à Marseille: "Edouard Philippe laboure le terrain", soutient Christian Estrosi, vice-président du parti Horizons
L'ancien premier ministre Édouard Philippe poursuit sa campagne pour l'élection présidentielle de 2027 avec un nouveau meeting à Marseille, ce samedi 17 ...Actualités similaires
Affaire Ben Arfa - PSG : la cour de cassation a rendu son verdict
La cour de cassation a rendu son verdict concernant le litige opposant Hatem Ben Arfa au Paris Saint-Germain.Actualités similaires
La Cour de cassation renvoie l'affaire ? French Bukkake ? devant les assises
Une d?cision " historique ". La Cour de cassation vient de reconna?tre, ? propos de l'affaire " French Bukkake ", que ces viols commis dans le cadre de ...Actualités similaires
Affaire French Bukkake : le procès redirigé vers les Assises sur décision de la Cour de cassation, « une victoire féministe, antiraciste et anticapitaliste »
Un arrêt de la Cour de cassation rendu ce vendredi 16 mai retient les circonstances aggravantes de sexisme et de racisme que la cour d'appel avait rejeté en ...Actualités similaires
La Cour de cassation retient le caractère sexiste et raciste des viols dans l'affaire «French Bukkake»
La plus haute juridiction française estime, dans un arrêt rendu mercredi, que les viols commis dans l'affaire dite «French Bukkake» ont été commis avec la ...Actualités similaires
Nouveau rebondissement dans l'affaire French Bukkake : le caractère sexiste et raciste des viols reconnu par la Cour de cassation
Ce vendredi 16 mai 2025, la Cour de cassation a reconnu le caractère sexiste et raciste des viols dénoncés s lors des tournages pour la plateforme ...Actualités similaires
Christian Estrosi revient sur cinq projets attendus entre Saint-Maurice et Libération lors d'une réunion de quartier
Extension du jardin Thiole, consultation citoyenne pour la place Alexandre-Médecin, appel à projets pour l'ancien Carrefour Gorbella... Christian Estrosi a ...Actualités similaires
/2022/04/08/php9syufH.jpg)
PSG : Hatem Ben Arfa débouté par la Cour de cassation dans son litige face au club
Le joueur accusait son ancien club de harcèlement moral.Actualités similaires
Litige entre Hatem Ben Arfa et le PSG : la Cour de cassation donne raison au club
L'ancien joueur du PSG, qui avait attaqué le club pour harcèlement moral, a été débouté par la Cour de cassation ce mercredi.Actualités similaires
France-Soir conteste l'arrêt de la Cour d'appel de Paris en faveur du Monde et envisage un pourvoi en cassation
Communiqué de presse - France-Soir - 15 mai 2025Actualités similaires
Procès French Bukkake : la cour de cassation va-t-elle retenir la torture comme chef d'accusation contre la plateforme pornographique ?
Pourvues en cassation, les parties civiles espèrent la requalification des chefs d'accusation, incluant la torture et des actes de barbarie, dans le futur ...Actualités similaires
French Bukkake : la Cour de cassation se penche sur les accusations de torture et de viols
La justice examine si les actes commis sur la plateforme pornographique relèvent de la torture, du sexisme et du racisme, des circonstances aggravantes qui ...Actualités similaires
Plateforme porno French Bukkake: des femmes torturées? La Cour de cassation délibère
La Cour de cassation délibère mercredi après-midi dans l'affaire de la plateforme French Bukkake, qui a fait l'objet de multiples recours de parties civiles, ...Actualités similaires
Plateforme porno French Bukkake: des femmes torturées ? La Cour de cassation délibère
Dans cette information judiciaire, 16 hommes, présumés innocents, ont été renvoyés en procès pour viols en réunion ou trafic d'êtres humains, de 2015 à ...Actualités similaires
Belgique : Le Cour de cassation permet un retour à l'imam marocain Mohamed Toujgani
Expulsé en janvier 2022, Mohamed Toujgani est autorisé à revenir en Belgique, après que la Cour de cassation a rejeté le pourvoi de l'Etat belge contre ...Actualités similaires
"Comment peut-on parler d'apologie du terrorisme?": Pourquoi les propos de Christian Estrosi après des manifs à Nice font réagir
Manifestation Samedi, le maire de Nice a annoncé un dépôt de plainte, en raison d'une affiche représentant « un terroriste d'extrême-gauche » lors d'un ...Actualités similaires
"Comment peut-on parler d'apologie du terrorisme?": Pourquoi les propos de Christian Estrosi après des manifs à Nice font réagir
Manifestation Samedi, le maire de Nice a annoncé un dépôt de plainte, en raison d'une affiche représentant « un terroriste d'extrême-gauche » lors d'un ...Actualités similaires
Elles refusaient de s'équiper du compteur Linky, la Cour de cassation les oblige à l'installer
La justice vient de mettre fin au bras de fer qui opposait certains réfractaires de Linky à Enedis. Dans un arrêt, la Cour de cassation a confirmé ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
