04 Nov Dix mois de prison avec sursis requis contre le gérant du centre équestre Lucky Horse de Mazan Ce mercredi, le gérant du centre équestre Lucky Horse de Mazan était jugé au tribunal de Carpentras pour mauvais traitement sur plusieurs animaux. La France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dix mois de prison avec sursis requis contre le youtubeur Experimentboy, jugé pour corruption de mineurs à Val-de-Briey France Bleu
Escroquerie à la CPAM : dix mois de prison avec sursis requis contre le Dr Lesbats, ancien maire d'Ustaritz France Bleu
Divers Huit à dix mois de prison avec sursis requis contre le passeur de migrants Cédric Herrou Valeurs actuelles
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Dunkerque Dunkerque: Dix-huit mois de prison avec sursis requis contre le patron de la Civette La Voix du Nord
Médias et people Dix mois de prison avec sursis requis contre Idriss Sihamedi, le fondateur de l'association BarakaCity pour le harcèlement en ligne de l'ancienne journaliste de Charlie Hebdo Zineb El Rhazoui Jean-Marc Morandini.com
Oct 2025 Une Conduite sous cocaïne et refus d'obtempérer : dix mois de prison avec sursis requis contre Son-Forget L'ancienne députée macroniste et soutien d'Éric Zemmour en 2022, qui a effectué une transition de genre, avait refusé de s'arrêter en voiture à Paris Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Divers Dix mois de prison avec sursis requis contre Idriss Sihamedi pour le cyberharcèlement de Zineb El Rhazoui Valeurs actuelles
Régions - Ile-de-France - Seine-et-Marne nord Pontault-Combault : dix mois avec sursis requis contre l'ancien premier adjoint Cédric Pommot Le Parisien
Douze mois de prison avec sursis et dix ans d'inéligibilité requis contre le maire de Gaillac France Bleu
Tarn : 12 mois de prison avec sursis, dix ans d'inéligibilité requis contre le maire de Gaillac France Bleu
12 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende Colère des agriculteurs : dix mois de prison avec sursis requis contre Jean-Luc Bergounhe de la Coordination rurale Le membre de la Coordination rurale de Lozère comparaissait, ce jeudi 12 mars 2026, devant le tribunal correctionnel de Mende. Après l'important bloca Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Ils avaient roulé à moto sur un étudiant en marge d'une manifestation : cinq à dix mois de prison avec sursis requis contre trois policiers de la Brav-M L'Indépendant
Opinions et humeurs Dix mois de prison avec sursis requis contre l'ancien nonce en France La Croix
05 May Dix-huit mois de prison avec sursis requis contre l'animateur périscolaire jugé pour agressions sexuelles à Paris Le parquet de Paris a requis mardi une peine d'un an et demi de prison avec sursis probatoire au procès de l'animateur périscolaire de l'école Titon ( France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs Dix-huit mois de prison avec sursis requis contre Stéphane Plaza pour dire «aux victimes qu'elles ne sont pas seules» Mediapart
Dix-huit mois de prison avec sursis requis contre un ancien policier mosellan pour des violences intrafamiliales France Bleu
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Boulogne-sur-Mer Dix-huit mois de prison avec sursis requis contre Roger Tourret, l'ancien maire d'Audresselles La Voix du Nord
22 Sep Naufrage de 31 migrants dans la Manche en 2021 : de six mois avec sursis à dix ans de prison requis contre 14 passeurs Depuis le 8 septembre, 14 passeurs présumés sont jugés au tribunal correctionnel de Paris pour leur responsabilité dans un naufrage dans la Manche qui France Bleu
28 Oct Après 46 ans de mariage, il fait vivre le calvaire à sa femme devenue malade à Anglet : dix mois de prison avec sursis Il ne supportait plus sa compagne, devenue handicapée en raison d'une maladie, et lui infligeait des violences et des humiliations au quotidien. Après France Bleu
17 Oct Six à dix mois de prison avec sursis pour avoir agressé une magistrate et une agente du service des tutelles à Orléans En août dernier, deux membres de la famille d'un majeur placé sous tutelle s'en étaient pris physiquement et verbalement à une juge et une agente à Or France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Aug Une Il détenait 50.000 fichiers pédopornographiques à Amboise : un quadragénaire condamné à dix mois de prison avec sursis La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Deux hommes s'accusent mutuellement après un vol de chéquiers : le tribunal tranche et prononce dix mois de prison avec sursis Une affaire de chéquiers volés a semé la confusion au tribunal. Entre dénégations et versions contradictoires, deux prévenus ont finalement été condam La Dépêche
23 Jul Régions - Normandie Seine-Maritime : dix mois de prison avec sursis pour un rodéo urbain à Saint-Pierre-lès-Elbeuf Un homme de 21 ans, identifié après plusieurs rodéos urbains à Saint-Pierre-lès-Elbeuf, a été condamné à dix mois d... ð Ne ratez rien de l'info local infoNormandie.com
01 Jul Isabelle Adjani condamnée en appel à dix mois de prison avec sursis pour fraude fiscale aggravée et blanchiment L'actrice Isabelle Adjani, rejugée pour fraude fiscale aggravée et blanchiment à Paris, a été condamnée ce mercredi à 10 mois d'emprisonnement avec su France Bleu
01 Jul Une Isabelle Adjani condamnée en appel à dix mois de prison avec sursis pour fraude fiscale aggravée Isabelle Adjani a été condamnée en appel à 10 mois de prison avec sursis pour fraude fiscale aggravée, ce mercredi. La cour a réduit la peine prononcé Le Télégramme
01 Jul Une Isabelle Adjani condamnée en appel à dix mois de prison avec sursis pour fraude fiscale aggravée La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "C'est une relation toxique" : une femme condamnée à dix mois de prison avec sursis après avoir jeté des braises sur son compagnon Jugée ce lundi 1er juin par le tribunal correctionnel de Carcassonne, une femme de 44 ans a été condamnée à dix mois de prison avec sursis pour des vi L'Indépendant
12 May Divers - Actualité générale Appartement de luxe, fraude fiscale, 11,7 millions non déclarés : l'ex ministre Caroline Cayeux condamnée à dix mois de prison avec sursis Éphémère ministre des Collectivités territoriales du gouvernement Borne II, Caroline Cayeux a été condamnée à dix mois de prison avec sursis, deux ans L'humanité
11 May L'ex-animateur Laurent Boyer condamné à dix mois de prison avec sursis pour harcèlement conjugal L'ex-animateur de télévision et de radio Laurent Boyer a été condamné ce lundi à dix mois de prison avec sursis pour le harcèlement de son ex-compagne France Bleu
12 Mar Dix mois de prison avec sursis pour l'homme qui a percuté une automobiliste pendant un rodéo sauvage à Bergerac Un homme âgé de 20 ans a été condamné à dix mois de prison avec sursis par le tribunal de Bergerac (Dordogne) jeudi 12 mars. Au guidon d'une motocross France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jan Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Justice à Agen : il frappe sa concubine qui a le mal du pays, dix mois de prison avec sursis Un trentenaire était jugé dans le cadre d'une comparution immédiate, ce vendredi 2 janvier, pour des violences exercées sur sa concubine, au Passage-d Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une « L'alcool, ça ne rend pas intelligent » : à Plogoff, l'auteur du coup de couteau à un camping-cariste condamné à dix mois de prison avec sursis Un quinquagénaire a été condamné ce mardi 14 octobre, par le tribunal de Quimper, à dix mois de prison avec sursis pour avoir donné un coup de couteau Le Télégramme
Sep 2025 Sport - Football Rouen : l'ex-président Charles Maarek condamné à dix mois de prison avec sursis L'ancien président du FC Rouen Charles Maarek a été condamné à dix mois de prison avec sursis ce jeudi 25 septembre. Il était jugé pour fausses factur Foot National • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs L'ex-secrétaire d'État Nathalie Élimas condamnée à dix mois de prison avec sursis pour harcèlement moral Mediapart
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - People PeopleThierry Samitier, comédien de la série "Nos chers voisins" sur TF1 condamné à dix mois de prison avec sursis pour harcèlement et agressions sexuelles Var-Matin
Divers - Dernière minute Thierry Samitier, comédien de la série "Nos chers voisins" sur TF1 condamné à dix mois de prison avec sursis pour harcèlement et agressions sexuelles Nice-Matin
Opinions et humeurs Violences sexuelles: l'acteur Thierry Samitier condamné à dix mois de prison avec sursis Mediapart
Mort d'une jeune femme à la maternité de Fourmies : deux gynécologues condamnés à dix mois de prison avec sursis France Bleu
Régions - Centre - Eure-et-Loir Rodéos motorisés à Charpont : un homme condamné à dix mois de prison avec sursis pour avoir percuté deux gendarmes L'écho Républicain
Régions - Bourgogne Dopage : l'ancienne cycliste Marion Sicot a été condamnée à dix mois de prison avec sursis et 5.000 euros d'amende Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Dopage : l'ancienne cycliste Marion Sicot a été condamnée à dix mois de prison avec sursis et 5.000 euros d'amende L'écho Républicain
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "J'ai juste mis ma main sur sa cuisse..." dix mois de prison avec sursis pour des violences sur sa fille La Dépêche
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Insultes, tirages de cheveux, agression sous usage de stupéfiants : dix mois de prison avec sursis pour des violences sur sa fille Centre Presse Aveyron
Dix mois de prison avec sursis pour un kinésiologue d'Anglet condamné pour agression sexuelle France Bleu
Dix mois de prison avec sursis pour l'auteure d'un accident mortel sur la route du Ventoux à Bédoin en mai dernier France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Gironde. Il avait agressé au couteau les pompiers venus à son secours : le forcené condamné à dix mois de prison avec sursis Sud Ouest
Régions - Centre - Eure-et-Loir Josselin Corron, ancien référent d'Anticor en Eure-et-Loir, condamné à dix mois de prison avec sursis pour chantage L'écho Républicain
Opinions et humeurs Maltraitances en crèche: dix mois de prison avec sursis pour deux ex-salariées de People&Baby Mediapart
France Des parents condamnés par le tribunal d'Amiens à huit et dix mois de prison avec sursis pour violences et insultes homophobes sur leur fils Francetv info
Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp À Plougrescant, dix mois de prison avec sursis pour avoir crevé les pneus de 30 voitures Le Télégramme
France Mort de Nahel : l'homme qui a divulgué les coordonnées du policier mis en cause condamné à dix mois de prison avec sursis Francetv info
Sport Amélie Mauresmo : garde à vue, chantage... Son ex femme risque dix mois de prison avec sursis L'Internaute
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Vaucluse Le sommelier manquait de nez dans sa gestion : dix mois de prison avec sursis Le Dauphiné Libéré