Douze mois de prison avec sursis prononcés à l'égard de deux élèves de l'IMT Mines d'Alès

Douze mois de prison avec sursis prononcés à l'égard de deux élèves de l'IMT Mines d'Alès

Par jeu, les deux étudiants ont aspergé d'essence les communs de la maison des élèves de l'IMT Mines d'Alès (Gard), ce samedi soir, et mis le feu. Déb

Douze mois de prison avec sursis pour l'administré qui a frappé le maire de Reynel

Justice. Le 4 juillet 2025, Gilles Desnouveaux, maire de Reynel, se faisait agresser dans sa mairie. L'auteur des faits a été jugé ce jeudi 2 octobre.

Procès du suicide assisté : douze mois de prison avec sursis requis contre le médecin vauclusien Bernard Senet

La justice requiert 12 mois de prison avec sursis contre le médecin vauclusien Bernard Senet, fervent défenseur du droit à mourir dans la dignité. Il

Douze mois de prison avec sursis pour le père reconnu coupable de violences intrafamiliales

Le couple qui s'était présenté devant le tribunal judiciaire de Chartres en juin 2025, n'a pas vraiment réussi sa séparation. Et même si chacun a refa

"Je n'étais pas bien dans ma tête" : un quadragénaire écope de douze mois de prison avec sursis pour des agressions sexuelles sur une petite fille

Trafic de cigarettes sur l'A75 : condamnés à près de 155 000 ¬ d'amende douanière et six à douze mois de prison avec sursis

Stéphane Plaza : L'animateur interpellé dans une enquête pour trafic de drogue

Violences conjugales récurrentes : l'agent immobilier vedette de M6 Stéphane Plaza condamné à douze mois de prison avec sursis

Stéphane Plaza condamné à douze mois de prison avec sursis

Enfants placés à Laons : douze mois de prison avec sursis pour l'assistante familiale coupable de violence

À Plouguernével, il joue du katana après une soirée alcoolisée : douze mois de prison avec sursis

Douze mois de prison avec sursis pour un entrepreneur, après le décès d'un chauffeur, écrasé par un ballot de paille à Bû

Affaire Théo : trois à douze mois de prison avec sursis pour les trois policiers

Affaire Théo Luhaka : les trois policiers condamnés à des peines de trois à douze mois de prison avec sursis pour la violente interpellation du jeune homme

Affaire Théo : trois policiers condamnés à des peines de trois à douze mois de prison avec sursis

Audresselles : l'ancien maire Roger Tourret condamné à douze mois de prison avec sursis

Caen - Calvados. Ivre au volant, il avait percuté trois gendarmes : douze mois de prison avec sursis

Calvados. Ivre au volant, il avait percuté trois gendarmes : douze mois de prison avec sursis

Indre-et-Loire : douze mois de prison avec sursis pour détention d'images pédopornographiques

Vesoul : Douze mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour l'ex-dirigeant d'entreprise

Rennes. Mort accidentelle de Maëva : douze mois avec sursis pour les policiers qui l'ont renversée

Rennes. Mort accidentelle de Maëva : douze mois de prison avec sursis pour les deux policiers

Carcassonne : douze mois de prison avec sursis pour des violences sur sa belle-fille et un gendarme

Douze mois de prison avec sursis pour l'institutrice après le décès d'un élève allergique au lit

Élu percuté à Toussieu : douze mois avec sursis

Douze mois de prison avec sursis et dix ans d'inéligibilité requis contre le maire de Gaillac

Taussac : douze mois de prison avec sursis pour le chasseur

Taussac : douze mois de prison avec sursis pour le chasseur

Accident de chasse mortel à Taussac : douze mois de prison avec sursis pour le chasseur

Agression aux Eurocks : douze mois de prison avec sursis

Agression d'une conductrice de bus : six mois de prison ferme pour la trentenaire

Violences conjugales à Moncheaux-lès-Frévent, douze mois de prison dont huit avec sursis

Douze mois de prison dont six avec sursis suite à un accident et l'agression de gendarmes à Villedieu-sur-Indre

Un père de famille condamné à 24 mois de prison, dont douze avec sursis pour "agressions sexuelles incestueuses" sur sa fille, alors âgée de 16 ans

Le confinement va faire perdre 120 milliards d'euros d'activité à la France

"La cocaïne avait un goût de soupline" : le prévenu condamné à douze mois de prison pour avoir frappé un homme avec un fusil

Jugé pour des faits de violences, de détention d'arme et de stupéfiants, un homme de 47 ans, souffrant de troubles psychiques, a été condamné à 12 moi

Un habitant de Dreux condamné à douze mois de prison dont six mois ferme pour menace de mort avec arme

Un habitant de Dreux âgé de 38 ans a été condamné par le tribunal judiciaire de Chartres à douze mois de prison dont six mois assortis du sursis proba

Menaces avec une arme au supermarché Carrefour de Guingamp : douze mois de prison ferme

Ils brisent la vitre d'une voiture et repartent avec une veste : deux voleurs à la roulotte écopent de cinq et douze mois de prison

Il dépouillait les commerces avec un tournevis et en circulant à trottinette dans cette commune de l'Aude : un homme condamné à douze mois de prison ferme

À Singapour, une militante anti-peine de mort risque douze mois de prison pour un post

La militante pour l'abolition de la peine de mort Kokila Annamalai a refusé de se plier aux demandes des autorités, qui exigeaient d'elle qu'elle modi

Mauvais traitements sur des chevaux : l'éleveur condamné à douze mois de prison ferme et à l'interdiction d'exercer

Le délibéré a été rendu dans le dossier de maltraitance animale sur des chevaux. Le propriétaire du haras est condamné à deux ans de prison, dont un f

Douze mois de prison pour deux Bosniennes impliquées dans des vols de carte bancaire aux abords de supermarchés

"Je baise ta mère fils de pute" : un homme condamné à douze mois de prison pour avoir outragé des gendarmes et dégradé l'Silleton d'une cellule

Un homme de 42 ans a été condamné, jeudi 8 janvier, à douze mois de prison dont six assortis d'un sursis probatoire pour avoir outragé des gendarmes e

Loir-et-Cher : le trentenaire écope de douze mois de prison ferme pour des violences conjugales

Un ancien joueur de l'OL condamné à douze mois de prison après des violences sur son ex-femme

Il était déjà connu de la justice et vient d'être condamné une nouvelle fois. L'ancien joueur de l'Olympique Lyonnais, Frédéric Patouillard, a en effe

À trottinette, il avait mortellement percuté une octogénaire à Nice, un homme condamné à douze mois de prison

"J'avais bu du Ricard pur"... Il se masturbe au commissariat avant de menacer les policiers de les tuer et écope de douze mois de prison

Le conducteur alcoolique sans permis valable est arrêté après un accident ; il écope de douze mois de prison

Il a fallu six policiers pour le maîtriser à l'hôpital de Chartres : douze mois de prison ferme pour rébellion et outrage

Espagne - Insultes racistes contre Vinicius : le supporter de Majorque condamné à douze mois de prison

Un Drouais condamné à douze mois de prison ferme pour conduite sans permis

Il outrage et frappe des gendarmes : un Marmandais alcoolisé écope de douze mois de prison de ferme

Blois : douze mois de prison ferme pour un vol de jus d'orange

À Monaco, une prostituée condamnée à douze mois de prison pour avoir volé 160.000 euros en montre et bijoux chez son client

Une prostituée condamnée à douze mois de prison pour avoir volé 160.000 euros en montre et bijoux chez son client

Il frappe sans raison un surveillant de la prison : il écope de douze mois de prison ferme supplémentaires

Douze mois de prison : il volait pour manger et payer le loyer dans le Marmandais