Jul 2025 Divers Enquête pénale sur l'algorithme de X : David Chavalarias, expert ultra biaisé choisi par la justice française La justice française enquête sur X pour manipulation algorithmique et extraction frauduleuse de données. Mais le choix de David Chavalarias, figure mi Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
International Voici pourquoi l'Allemagne ne pourra pas ouvrir une enquête pénale sur l'affaire Navalny RIA Novosti
Médias et people La Cour européenne des droits de l'Homme condamne la Suisse pour avoir contraint une journaliste à révéler ses sources dans une enquête pénale sur un trafic de drogues Jean-Marc Morandini.com
03 Jan Une Incendie mortel à Crans-Montana : instruction pénale contre les gérants du bar, mousse isolante, premières identifications... Le point sur l'enquête Alors que les premiers corps commencent à être identifiés, l'enquête sur l'incendie du bar à Crans-Montana se concentre sur la mousse acoustique, pote Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
International La Cour Pénale Internationale va se prononcer sur l'éventuelle ouverture d'une enquête visant les Américains en Afghanistan RTBF
International - Palestine 180 institutions demandent à la Cour Pénale Internationale d'ouvrir une enquête sur les crimes de l'occupation Le Centre Palestinien d'Information
Une Scandale de Bétharram : une enquête pénale sur une intervention de François Bayrou demandée par un avocat Le Télégramme
13 Jan International - Suisse Enquête pénale ouverte sur le bouclier fiscal vaudois Des centaines de millions de francs n'avaient pas été perçus. La justice va déterminer si le dysfonctionnement comporte un volet pénal. Le Matin
22 Jan Lait infantile : enquête pénale ouverte à Bordeaux sur le décès d'un nourrisson Le parquet de Bordeaux a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête pénale en recherche des causes de la mort d'un nourrisson ayant consommé un lait infa France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Une Lait infantile : enquête pénale ouverte à Bordeaux sur le décès d'un nourrisson Une enquête pénale en recherche des causes de la mort d'un nourrisson ayant consommé un lait infantile Nestlé a été ouverte, ce jeudi, à Bordeaux. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Lait infantile : une enquête pénale ouverte à Bordeaux sur le décès d'un nourrisson Le parquet de Bordeaux a lancé une enquête pour déterminer les causes de la mort d'un nourrisson ayant consommé du lait Guigoz potentiellement contami Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Une Lait infantile contaminé : une enquête pénale ouverte à Bordeaux sur le décès d'un nourrisson La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
03 Apr International Attaque dans un train en Allemagne : une enquête ouverte sur une infraction pénale à motif politique Un homme de 20 ans armé de couteaux et de fumigènes a blessé plusieurs personnes à bord d'un train jeudi soir, d'après... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
International Trump lance des sanctions contre la CPI qui enquête notamment sur des crimes de guerre à Gaza La Provence
International Révélations sur la guerre secrète d'Israël contre la Cour pénale internationale Courrier International
International Ukraine. Une enquête sur les crimes commis depuis 2014 demandée par la Cour pénale internationale Ouest-France
Culture Enquête sur des exactions américaines : Donald Trump sanctionne la Cour pénale internationale La Croix
International La Cour pénale internationale ouvre une enquête sur les crimes commis en Afghanistan Le Monde
01 May International Nouvelle enquête pénale: que reproche-t-on aux secours? Une seconde enquête devrait porter sur l'organisation des secours. Des défaillances auraient aggravé l'état de santé de victimes, selon des avocats. Le Matin
01 May Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : "Pas assez de brancards, de bouteilles d'oxygène"... Nouveau rebondissement, une enquête pénale vise désormais les secouristes intervenus lors du drame Une enquête pénale vise les secours valaisans après l'incendie meurtrier de Crans-Montana. Les victimes dénoncent des retards de prise en charge et un L'Indépendant
24 Feb Une Pavel Durov, fondateur de Telegram, visé par une enquête pénale en Russie La Russie a ouvert une enquête pénale contre Pavel Durov, le fondateur de la messagerie cryptée Telegram. Le Kremlin accuse la plateforme de constitue TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb Une Laits infantiles : une enquête pénale « en cours » en Loir-et-Cher à la suite d'une suspicion de contamination La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb International Laits infantiles contaminés : une troisième enquête pénale ouverte après un nouveau décès Les autorités sanitaires françaises recensent désormais un troisième décès de nourrisson ayant consommé du lait infantile concerné par la récente vagu Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Sciences et médecine Laits infantiles contaminés : une troisième enquête pénale ouverte après le décès d'un nourrisson Une cinquantaine de signalements ont été recensés par les Agences régionales de santé, dont quatorze hospitalisations pour suspicion de consommation d Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Harcèlement scolaire au collège de Calvisson : le parquet de Nîmes ouvre une enquête pénale, deux mineurs mis en cause Ce lundi 9 février, le parquet révèle que deux jeunes gens ont été mis en cause dans l'affaire de harcèlement et de violences perpétrées dans un établ Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine INFO « SUD OUEST ». Accusation d'agression sexuelle au Crous de Bordeaux : l'ex-directeur écarté de son poste, une enquête pénale ouverte Le fonctionnaire, qui a récemment été écarté de son poste après des accusations de violences sexistes et sexuelles, fait désormais l'objet d'une enquê Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Une enquête pénale ouverte contre un ancien chargé de sécurité de Crans-Montana après l'incendie meurtrier d'un bar L'enquête sur l'incendie meurtrier d'un bar de Crans-Montana se poursuit, avec notamment une instruction pénale ouverte contre un ancien chargé de séc Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Incendie à Crans-Montana : nouvelle avancée dans les investigations, un ancien chargé de sécurité visé par une enquête pénale Une instruction pénale a été ouverte contre un ancien chargé de sécurité de Crans-Montana, dans le cadre de l'enquête sur l'incendie du bar "Le Conste Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan International Un ancien chargé de sécurité de Crans-Montana visé par une enquête pénale Le ministère public du Valais qui enquête sur l'incendie meurtrier de Crans-Montana en Suisse a ouvert une instruction pénale contre un ancien chargé 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Incendie à Crans-Montana : une enquête pénale ouverte contre un ancien chargé de sécurité de la commune Le ministère public du Valais enquête sur l'incendie meurtrier survenu dans la station de ski suisse dans la nuit du 1I³ janvier. Il a ouvert une inst TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Incendie à Crans-Montana : Le parquet ouvre une enquête pénale contre l'ancien chargé de sécurité de la commune Une instruction pénale a été ouverte contre un ancien chargé de sécurité, responsable de contrôles incendie à Crans-Montana, la commune où 40 personne 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Bourgogne Incendie à Crans-Montana : une enquête pénale ouverte contre un ancien chargé de sécurité de la commune Le ministère public du Valais qui enquête sur l'incendie meurtrier en Suisse a ouvert une instruction pénale contre un ancien chargé de sécurité de la Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Incendie à Crans-Montana : une enquête pénale ouverte contre un ancien chargé de sécurité de la commune Le ministère public du Valais qui enquête sur l'incendie meurtrier en Suisse a ouvert une instruction pénale contre un ancien chargé de sécurité de la L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Sciences et médecine Lait infantile : deux enquêtes ouvertes après la mort suspecte de deux nourrissons Deux enquêtes distinctes ont été ouvertes à Angers et Bordeaux après les décès récents de deux nourrissons ayant consommé un lait infantile rappelé pa Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Une Lait infantile Nestlé : Une enquête pénale ouverte après la mort d'un nourrisson près de Bordeaux Après la mort d'un nourrisson ayant ingéré du lait infantile Guigoz de la marque Nestlé, une enquête a été ouverte afin de déterminer ou non la présen 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan International Lait infantile: un bébé décédé début janvier, enquête pénale à Bordeaux Ce décès, évoqué sans précisions de lieu mardi par l'un des services du ministère de la Santé qui a lancé des investigations sanitaires, concerne un b La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Sciences et médecine Lait infantile: un bébé décédé début janvier, enquête pénale à Bordeaux Une enquête pénale a été ouverte sur la mort début janvier d'un nourrisson ayant consommé un lait infantile rappelé par Nestlé pour cause de "possible Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne TFC : "Aron s'est très bien entraîné, il est en confiance"... Des nouvelles de Dönnum après l'annonce de l'ouverture d'une enquête pénale Alors que le parquet de Toulouse a annoncé l'ouverture d'une enquête pénale à son encontre, Aron Dönnum s'est entraîné normalement en vue de TFC - Ang La Dépêche
Nov 2025 "Un sujet qui a touché beaucoup de monde" : Didier Digard réagit à l'ouverture d'une enquête pénale visant Aron Dønnum L'entraîneur du HAC, Didier Digard, réagit ce jeudi 20 novembre à l'ouverture d'une enquête pénale visant le joueur de Toulouse Aron Dønnum, suite à s France Bleu
Nov 2025 Aron Dönnum visé par une enquête pénale pour injure publique raciste après le match Toulouse-Le Havre Le parquet de Toulouse a ouvert une enquête préliminaire pour injure publique en raison de la race, suite au geste polémique du Toulousain Aron Dønnum France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Joueur du TFC accusé de racisme : "Les sportifs doivent être exemplaires !" Pourquoi le procureur de Toulouse a ouvert une enquête pénale Déjà convoqué par la Commission de discipline de la Ligue, Aron Dönnum est désormais visé par une enquête pénale pour injure publique en raison de la La Dépêche
Nov 2025 Un chirurgien de l'hôpital de Laval, mis en cause pour des agissements sexistes, visé par une procédure judiciaire Un chirurgien exerçant à l'hôpital de Laval, est mis en cause pour des agissements sexistes et sexuels. Il passait devant la chambre disciplinaire du France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Monaco "Il y aura des choses à creuser": la justice monégasque officialise la faillite de Star Croisières et annonce diligenter une enquête pénale À l'issue d'une audience commerciale ce mardi 5 août, les juges du tribunal de première instance de Monaco ont prononcé la cessation des paiements de Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Les États-Unis dénoncent l'enquête pénale ouverte contre le réseau social X en France Washington a dénoncé vendredi l'ouverture d'une enquête pénale de la France à l'encontre de X. Le réseau social, propriété d'Elon Musk, est suspecté d France 24
Jul 2025 Régions - Bretagne Réseau social X : Une enquête pénale controversée et pilotée par la gauche, la plateforme crie à la censure politique Les tensions entre le gouvernement français et le réseau social X (anciennement Twitter) s'intensifient. Depuis le début du mois de juillet 2025, une Breizh-Info
Jul 2025 Divers - Dernière minute Affaire du parking Vauban de Nice: une enquête pénale ouverte Le chantier du futur parking Vauban à Nice, à 7,5 millions d'euros, avait été stoppé il y a quelques semaines par la préfecture des Alpes-Maritimes. L Nice-Matin
Jul 2025 International L'Espagne ouvre une enquête pénale contre Netanyahu pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité lors de l'interception du Madleen Le Madleen était parti de Sicile le premier juin dernier pour rejoindre Gaza et briser le blocus israélien. Mais l'équipage, composé de 12 journaliste La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International L'Espagne ouvre une enquête pénale contre Benjamin Netanyahu pour l'agression du Madleen Le juge a demandé au ministère public d'enquêter contre le Premier ministre israélien et d'autres hauts responsables israéliens pour crimes de guerre, Euronews
Divers - Actualité générale "Glaçons d'urine", "strip-tease intégral", viols, bizutage... Une enquête pénale préliminaire vise les "soirées d'intégration" à la faculté de médecine de Tours L'Indépendant
Affaire Bétharram : un avocat saisit le parquet général de Pau pour demander une enquête pénale et administrative France Bleu
Une Affaire Abbé Pierre : aucune enquête pénale ne peut être ouverte, à cause de la prescription Le Télégramme
Divers - Dernière minute Affaire Abbé Pierre: aucune enquête pénale ne peut être ouverte, on vous explique pourquoi Nice-Matin
International Affaire Abbé Pierre : aucune enquête pénale ne sera ouverte pour cause de prescription RTBF
International Le FSB poursuit une enquête pénale contre deux journalistes italiens entrés dans la région de Koursk RIA Novosti
Multimédia Fatbikes électriques illégaux : une enquête pénale est ouverte contre ce célèbre vendeur néerlandais FrAndroid