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03 May Ouverture de l'enquête publique sur l'extension du tramway vers les Catalans à Marseille ce lundi L'enquête publique sur l'extension du tramway de la rue de Rome à la place du 4 septembre à Marseille (Bouches-du-Rhône) est lancée ce lundi 4 mai 202 France Bleu
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Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Calais Offekerque: l'enquête publique sur l'extension d'un poulailler mobilise peu La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Caudry: malgré le reconfinement, l'enquête publique sur l'extension de la zone commerciale se poursuit La Voix du Nord
14 Apr L'enquête publique sur le projet d'extension de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls est lancée L'enquête publique sur le projet d'extension de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls a démarré ce lundi 13 avril. Le grand public a jusqu'au France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Champagne-Ardenne - Aube Enquête publique sur l'aménagement foncier de Charmoy et Fay-lès-Marcilly. Enquête publique sur l'aménagement foncier de Charmoy et Fay-lès-Marcilly. https://www.aube.fr/actualite/125/9-enquete-publique-sur-l-amenagement-fonc Conseil Général de l'Aube • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Champagne-Ardenne - Aube Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon https://www.aube.fr/actualite/292/9-enquete-publique-sur-l-amenagement-foncier-de Conseil Général de l'Aube • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Champagne-Ardenne - Aube Enquête publique sur l'aménagement foncier d'Avant-lès-Marcilly Enquête publique sur l'aménagement foncier d'Avant-lès-Marcilly https://www.aube.fr/actualite/158/9-enquete-publique-sur-l-amenagement-foncier-d-avant Conseil Général de l'Aube
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Avis favorable de la commission d'enquête publique sur l'élargissement de la RD943 entre Cormery et Loches France Bleu
Régions - Poitou-Charentes - Charente Saint-Maurice-des-Lions: fin de l'enquête publique sur l'éolien Charente Libre
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Saint-Omer Une enquête publique sur l'installation d'éoliennes à Laires et Febvin-Palfart s'ouvre La Voix du Nord
Bretagne Brec'h. Enquête publique sur l'assainissement jusqu'au 5 février 2020 Ouest-France
Sciences et médecine Menace sur l'enquête publique, ordonnances sur les forêts : les députés bataillent autour du projet de loi Asap Reporterre
25 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "Un village, si on le laisse se dégrader, perd de la valeur" : dans cette commune de l'Aveyron, l'enquête publique sur la création d'un site patrimonial remarquable, inquiète Dans les gorges du Tarn, l'enquête publique sur la création d'un site patrimonial remarquable suscite bien des questions. Retour sur les interrogation Centre Presse Aveyron
19 Mar International - Belgique Nucléaire : l'enquête publique sur le démantèlement de Doel 3 débute ce vendredi Les aspects radiologiques de la demande de permis seront gérés par l'AFCN tandis que le gouvernement flamand se... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Une L'enquête publique sur la rénovation urbaine de la Rotonde, à Tours, va bientôt commencer La Nouvelle Republique
01 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Salles-sur-l'Hers. Enquête publique pour modification du P.L.U. La commune a lancé une procédure de modification du droit commun du Plan local d'urbanisme, afin de réaliser un Stecal (Secteur de taille et de capaci La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Auvergne-Rhône-Alpes : l'enquête publique sur le BHNS Trévoux-Lyon débute aujourd'hui La future ligne du bus à haut niveau de service (BHNS) devant relier le quartier de la Part-Dieu, dans le 3e arrondissement de Lyon, à Trévoux (Ain), LyonCapitale.fr
14 Jan Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Industrie automobile électrique : l'enquête publique sur Emme, le projet de raffinerie de nickel et de cobalt, s'achève près de Bordeaux La société Emme prépare l'implantation d'un site industriel de conversion de nickel et de cobalt dédié à la mobilité électrique dans la banlieue de Bo Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 A Noirmoutier, début de l'enquête publique sur le projet de portes contre les risque de submersion marine L'enquête publique sur le projet de sécurisation contre la submersion marine à Noirmoutier débute ce lundi 15 décembre 2025 et se poursuit jusqu'au 13 France Bleu
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Bordères-sur-l'Échez. Avis d'enquête publique : révision allégée du PLU Le public est informé qu'en application de l'arrêté en date du 22 octobre pris par le président de la communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyréné La Dépêche
Oct 2025 Limoges Métropole : les habitants invités à répondre à l'enquête publique sur le projet d'Ecopôle ASTER Limoges Métropole a lancé une enquête publique ce lundi 6 octobre et jusqu'au 7 novembre sur le projet d'Ecopôle ATSER au Palais-sur-Vienne. Il s'agit France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle La Rochelle Agglo : l'enquête publique sur le futur échangeur routier d'Angoulins et Aytré prolongée Les citoyens ont désormais jusqu'au 15 octobre inclus pour s'exprimer sur le projet. Une réunion publique est par ailleurs programmée au 9 octobre Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes L'enquête publique sur le futur port fluvial de Fourques va être lancée Le projet prévoit 300 anneaux. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Métropole de Lyon : l'enquête publique sur le TEOL débute demain Le projet du Tramway Express de l'Ouest Lyonnais (TEOL) se précise. Tandis que les premières images du pont d'environ 200 mètres qui reliera à terme l LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une enquête publique sur le BHNS à Limoges, les élus de la ville disent oui Les élus de la ville de Limoges ont voté, ce lundi soir en conseil exceptionnel, pour la mise en place d'une enquête publique, dès le 15 septembre, su France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
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Haute-Vienne : avis favorable après l'enquête publique sur le projet de centre d'engraissement bovin à Peyrilhac France Bleu
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Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine LGV Bordeaux-Toulouse-Dax : bientôt l'enquête publique sur les aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux Sud Ouest
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Politique Lizant : l'enquête publique sur le parc éolien s'est achevée, les avis défavorables sont majoritaires La Nouvelle Republique
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Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp L'enquête publique sur le Scot du Pays de Guingamp débute le 6 janvier Le Télégramme