Fin de la procédure disciplinaire à l'encontre d'un étudiant de l'ULB pour antisémitisme

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L'agression remonte au mois de mai 2024: un étudiant juif a dénoncé avoir été agressé physiquement et a témoigné...

Bravant les menaces de Donald Trump, Jerome Powell assure qu'il ne quittera pas la Fed avant la fin de la procédure judiciaire lancée à son encontre

Le président de la banque centrale américaine a précisé qu'il pourrait rester à la Fed à titre provisoire si la nomination de Kevin Hasset, choisi par

Dermatose : la fin de l'abattage systématique des troupeaux ? "La discussion est ouverte" autour d'une éventuelle suspension de la procédure de lutte contre la maladie, indique la ministre de l'Agriculture

Annie Genevard est attendue dans la journée à Toulouse, pour dialoguer avec des éleveurs et lancer une opération de vaccination du bétail.

Le feuilleton judiciaire durait depuis 2018: la procédure qui menaçait de fermer 10 établissements balnéaires à Pampelonne a pris fin

Envoyée deux fois au conseil d'État, la procédure qui menaçait de fermer dix établissements a pris fin.

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Projet de loi sur la fin de vie: "Si le patient perd son discernement, la procédure s'arrête", explique Catherine Vautrin (ministre du Travail et de la Santé)

Julien Bayou innocenté : «Ce n'est pas nécessairement la fin de la procédure», réagit Sandrine Rousseau

Fin de la procédure de redressement judiciaire, nouvelles activités, IRM... Le renouveau de la clinique albigeoise Toulouse-Lautrec

"C'est la fin de la galère mais j'arrive pas à être contente": son ranch du col de Vence ne sera pas rasé, mais la procédure de sauvegarde a pris des années

Biarritz Olympique : fin de la procédure pour escroquerie contre Arnaud Dubois

Nouvelle-Calédonie: les loyalistes modérés demandent d'acter la fin de la procédure constitutionnelle

Etat de droit : l'UE annonce la fin de la procédure visant la Pologne

Concession : sécuriser la fin de la procédure de passation en 5 étapes

Drame de Villeparois : fin de la procédure d'enquête

Fin de vie : la procédure pour demander une aide à mourir approuvée, on vous explique de quoi il s'agit

Mérignac : la procédure de concertation publique pour le projet de la place Mondésir touche à sa fin

Grenoble : fin de l'épisode de pollution à l'ozone, la procédure d'information-recommandation levée

Fin de la trêve hivernale : "On s'attend à ce que des milliers de foyers se retrouvent en procédure d'expulsion", indique la porte-parole du DAL du Haut-Rhin

Révision de la Directive eau potable : la procédure touche à sa fin

Tupperware France sort de procédure de sauvegarde et vise 100 millions d'euros de chiffre d'affaires avant la fin de l'année

En sortant de la procédure de sauvegarde, Tupperware France va relancer ses activités et affiche un objectif ambitieux pour la fin de l'année.

L'Irlande rejoindra "avant la fin de l'année" l'Afrique du Sud dans sa procédure contre Israël

La fin de Tupperware ? Le fabricant américain a lancé une procédure de faillite

La procédure de réorganisation judiciaire d'Air Belgium prendra fin en septembre

La Commission européenne annonce vouloir mettre fin à la procédure déclenchée contre la Pologne pour violation de l'état de droit

Procédure contre Google : le début de la fin pour le modèle "gratuit" du Net basé sur la publicité ?

Des Football Leaks à l'exclusion : pour City, c'est la fin de six ans d'une longue bataille

La procédure de reconnaissance de calamité agricole lancée après l'épisode de gel en Vaucluse fin mars

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L'Assemblée nationale entérine, à l'unanimité, la fin du devoir conjugal

Ce mercredi 28 janvier, l'Assemblée nationale a mis fin à l'ambiguïté juridique qui persistait dans le Code civil sur le devoir conjugal.

Notes de frais d'Anne Hidalgo : pourquoi le Conseil d'État met fin à la procédure

Fin de l'histoire ?

RECIT. Affaire Jubillar : "Horreur judiciaire" ou "erreur de plume" ? Quand une simple phrase dans la procédure provoquait une controverse sans fin

L'ordonnance de mise en accusation de Cédric Jubillar a déclenché un affrontement judiciaire inédit. Contestée avec virulence par la défense, elle a p

Fraude fiscale : la justice espagnole classe une procédure contre Shakira, fin de ses ennuis judiciaires dans le pays

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Le ministère de la justice US envisage la possibilité pour Julian Assange de plaider coupable pour mettre fin à 14 ans de procédure judiciaire (Wall Street Journal) -- Aruna Viswanatha, Max Colchester

Tricherie antipollution : le CEO et le président de VW mettent fin à la procédure pénale pour 9 millions d'euros

« Tu es là, c'est tout ce que je demande » : Thérèse a pu rendre visite à sa mère en fin de vie

Chemin du Logis de Puygâty, à Chadurie : après douze ans de procédure judiciaire, le nouveau propriétaire signe la fin du chemin de croix

Atos placé en procédure de sauvegarde accélérée : la fin d'une longue saga ?

Près de 1.000 kilomètres dans le désert: l'Algérie inaugure une ligne ferroviaire "stratégique" vers une mine du Sahara

Financée par l'Etat algérien et construite par le groupement chinois CRCC et des entreprises locales, elle relie la mine de Gara Djebilet, près de Tin

"Le scénario est assez clair": après l'accident qui a fait trois morts sur l'A8, que dit la première phase de l'enquête?

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Procédure de déficit excessif : Bruxelles sonne la fin des illusions budgétaires françaises

Sabotage de Nord Stream : après la Suède, le Danemark met fin à son enquête sans pouvoir engager une procédure pénale

Pourquoi plusieurs musées de la Ville d'Avignon vont-ils fermer temporairement d'ici la fin de l'année ?

La Ville d'Avignon informe le public de plusieurs fermetures temporaires de musées. Des temps qui "permettent aux équipes de prendre soin des collecti

EN DIRECT Visite du pape en France : Macron assistera finalement à la messe de Léon XIV à Metz cet après-midi...

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Revolut lance le paiement par reconnaissance faciale: bientôt la fin de la carte bancaire?

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Basket-ball - Pré-Nationale Masculine : "Il nous a manqué de la fluidité, et de l'adresse aux lancers..." Le Val d'Albret Basket piégé en toute fin de rencontre par Saint-Bruno

Vainqueur samedi dernier à l'extérieur, le VAB, privé de Loïc Morel, convalescent encore quelques semaines, souhaitait confirmer à domicile devant son

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