Flux d'actualités Ouest-FranceFrance - Réforme des retraites. Que contient le projet de loi présenté ce vendredi en conseil des ministres ?
Flux d'actualités Ouest-France3600Flux d'actualités Ouest-FranceFruit de deux ans de négociations, objet de sept semaines de contestation, le projet de ...
Ouest-France Le 24 janvier 2020 à 06:30  - Actualités similaires
Flux d'actualités Ouest-France3600Flux d'actualités Ouest-FranceFruit de deux ans de négociations, objet de sept semaines de contestation, le projet de ...
Ouest-France Le 24 janvier 2020 à 06:30  - Actualités similaires

Articles similaires à Flux d'actualités Ouest-FranceFrance - Réforme des retraites. Que contient le projet de loi présenté ce vendredi en conseil des ministres ?

Pouvoir d'achat : le projet de loi sera finalement présenté en Conseil des ministres après les législatives
Le projet de loi sur le pouvoir d'achat, qui pourrait être séparé en un texte financier et un autre « d'accompagnement », sera finalement présenté en...
cBanque Le 24 mai 2022 à 07:11  -  Economie  - Actualités similaires
Le projet de loi sur le pouvoir d'achat, qui pourrait être séparé en un texte financier et un autre « d'accompagnement », sera finalement présenté en...
cBanque Le 24 mai 2022 à 07:11  -  Economie  - Actualités similaires
Sécurité : ce que contient la loi d'orientation et de programmation présentée en Conseil des ministres
Le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (Lopmi) est présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Le texte qui ...
France Bleu Le 15 mars 2022 à 16:27  -   - Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (Lopmi) est présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Le texte qui ...
France Bleu Le 15 mars 2022 à 16:27  -   - Actualités similaires
Pass vaccinal : ce que contient le projet de loi présenté à l'Assemblée nationale ce mercredi
DÉBATS PARLEMENTAIRES - Le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal est examiné dès ce mercredi par la commission des Lois à ...
TF1 News Le 29 décembre 2021 à 05:20  -  Une  - Actualités similaires
DÉBATS PARLEMENTAIRES - Le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal est examiné dès ce mercredi par la commission des Lois à ...
TF1 News Le 29 décembre 2021 à 05:20  -  Une  - Actualités similaires
Pass vaccinal : ce que contient le projet de loi présenté à l'Assemblée nationale mercredi
DÉBATS PARLEMENTAIRES - Le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal est examiné dès ce mercredi par la commission des Lois à ...
TF1 News Le 28 décembre 2021 à 22:24  -  Une  - Actualités similaires
DÉBATS PARLEMENTAIRES - Le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal est examiné dès ce mercredi par la commission des Lois à ...
TF1 News Le 28 décembre 2021 à 22:24  -  Une  - Actualités similaires
Passe vaccinal : que contient le projet de loi présenté mercredi à l'Assemblée ?
Le Conseil des ministres a adopté lundi 27 décembre le projet de loi visant à transformer le passe sanitaire en passe vaccinal « dès le 15 janvier ». ...
Le Télégramme Le 27 décembre 2021 à 20:57  -  Une  - Actualités similaires
Le Conseil des ministres a adopté lundi 27 décembre le projet de loi visant à transformer le passe sanitaire en passe vaccinal « dès le 15 janvier ». ...
Le Télégramme Le 27 décembre 2021 à 20:57  -  Une  - Actualités similaires
Pass vaccinal, sanctions : que contient le projet de loi étudié ce lundi en conseil des ministres ?
Après le comité de défense sanitaire ce lundi 27 décembre se déroulera un Conseil des ministres chargé d'étudier la question de la transformation du pass ...
Centre Presse Aveyron Le 25 décembre 2021 à 17:09  -  Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron  - Actualités similaires
Après le comité de défense sanitaire ce lundi 27 décembre se déroulera un Conseil des ministres chargé d'étudier la question de la transformation du pass ...
Centre Presse Aveyron Le 25 décembre 2021 à 17:09  -  Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron  - Actualités similaires
Pass vaccinal, sanctions... que pourrait contenir le projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres ?
Lundi 27 décembre, un projet de loi sera présenté en Conseil des ministres pour élargir les outils à la disposition du gouvernement dans la lutte contre le ...
Midi Libre Le 22 décembre 2021 à 05:00  -  Régions - Languedoc-Roussillon  - Actualités similaires
Lundi 27 décembre, un projet de loi sera présenté en Conseil des ministres pour élargir les outils à la disposition du gouvernement dans la lutte contre le ...
Midi Libre Le 22 décembre 2021 à 05:00  -  Régions - Languedoc-Roussillon  - Actualités similaires
Pass sanitaire absent du projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres : "C'est le signe que nous avons été entendus", estime Force ouvrière
Le secrétaire confédéral du syndicat FO invite le gouvernement à faire preuve de pédagogie envers les deux millions de salariés non vaccinés plutôt que ...
Francetv info Le 21 décembre 2021 à 21:04  -  Economie  - Actualités similaires
Le secrétaire confédéral du syndicat FO invite le gouvernement à faire preuve de pédagogie envers les deux millions de salariés non vaccinés plutôt que ...
Francetv info Le 21 décembre 2021 à 21:04  -  Economie  - Actualités similaires
Covid-19 : le pass sanitaire en entreprise ne fera pas partie du projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres
Faute de "consensus", le gouvernement renonce à présenter le projet de mise en place du pass sanitaire en entreprise en Conseil des ministres lundi 27 ...
France Info Le 21 décembre 2021 à 17:09  -  Une  - Actualités similaires
Faute de "consensus", le gouvernement renonce à présenter le projet de mise en place du pass sanitaire en entreprise en Conseil des ministres lundi 27 ...
France Info Le 21 décembre 2021 à 17:09  -  Une  - Actualités similaires
Pass vaccinal : le projet de loi sera présenté dès la semaine prochaine en conseil des ministres
La question du pass vaccinal était au centre d'une consultation menée par Jean Castex auprès des élus locaux, dans la matinée du mardi 21 décembre. Le ...
Francetv info Le 21 décembre 2021 à 16:38  -  Sciences et médecine  - Actualités similaires
La question du pass vaccinal était au centre d'une consultation menée par Jean Castex auprès des élus locaux, dans la matinée du mardi 21 décembre. Le ...
Francetv info Le 21 décembre 2021 à 16:38  -  Sciences et médecine  - Actualités similaires
Covid-19 : le pass sanitaire en entreprise ne fera pas partie du projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres
Faute de "consensus", le gouvernement renonce à présenter le projet de mise en place du pass sanitaire en entreprise en Conseil des ministres lundi 27 ...
Francetv info Le 21 décembre 2021 à 17:09  -  Sciences et médecine  - Actualités similaires
Faute de "consensus", le gouvernement renonce à présenter le projet de mise en place du pass sanitaire en entreprise en Conseil des ministres lundi 27 ...
Francetv info Le 21 décembre 2021 à 17:09  -  Sciences et médecine  - Actualités similaires
Le pass sanitaire en entreprise ne fera pas partie du projet de loi présenté lundi en Conseil des ministres
Le pass sanitaire en entreprise ne figurera pas dans le projet de loi présenté lundi 27 décembre en Conseil des ministres, a annoncé ce mardi le Premier ...
France Bleu Le 21 décembre 2021 à 16:34  -   - Actualités similaires
Le pass sanitaire en entreprise ne figurera pas dans le projet de loi présenté lundi 27 décembre en Conseil des ministres, a annoncé ce mardi le Premier ...
France Bleu Le 21 décembre 2021 à 16:34  -   - Actualités similaires
Pass vaccinal : le projet de loi pourrait être présenté en conseil des ministres dès la semaine prochaine
Selon les informations de BFMTV, le gouvernement devrait présenter plus tôt que prévu son projet de loi sur le pass vaccinal, qui vise à remplacer le pass ...
Midi Libre Le 21 décembre 2021 à 11:25  -  Régions - Languedoc-Roussillon  - Actualités similaires
Selon les informations de BFMTV, le gouvernement devrait présenter plus tôt que prévu son projet de loi sur le pass vaccinal, qui vise à remplacer le pass ...
Midi Libre Le 21 décembre 2021 à 11:25  -  Régions - Languedoc-Roussillon  - Actualités similaires
Coronavirus - Un projet de loi pour prolonger le pass sanitaire sera présenté le 13 octobre prochain en Conseil des ministres
Un projet de loi pour proroger le pass sanitaire au-delà du 15 novembre "est en cours d'élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ...
Jean-Marc Morandini.com Le 20 septembre 2021 à 12:00  -  Médias et people  - Actualités similaires
Un projet de loi pour proroger le pass sanitaire au-delà du 15 novembre "est en cours d'élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ...
Jean-Marc Morandini.com Le 20 septembre 2021 à 12:00  -  Médias et people  - Actualités similaires
Pass sanitaire: ce que contient le projet de loi adopté en Conseil des ministres
À l'issue du conseil des ministres, le gouvernement a détaillé le contenu de son projet de loi qui prévoit notamment l'extension du pass sanitaire. Il sera ...
Huffington Post Le 19 juillet 2021 à 23:24  -  Actualité générale  - Actualités similaires
À l'issue du conseil des ministres, le gouvernement a détaillé le contenu de son projet de loi qui prévoit notamment l'extension du pass sanitaire. Il sera ...
Huffington Post Le 19 juillet 2021 à 23:24  -  Actualité générale  - Actualités similaires
Le projet de loi sur l'extension du pass sanitaire présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi qui doit permettre l'extension du pass sanitaire en France est présenté lundi en Conseil des ministres. Le texte sera ensuite débattu au pas ...
Euronews Le 19 juillet 2021 à 13:09  -  International  - Actualités similaires
Le projet de loi qui doit permettre l'extension du pass sanitaire en France est présenté lundi en Conseil des ministres. Le texte sera ensuite débattu au pas ...
Euronews Le 19 juillet 2021 à 13:09  -  International  - Actualités similaires
Pass sanitaire, isolement, vaccination... ce que contient le projet de loi présenté ce lundi
TOUR DE VIS - L'avant-projet de loi qui inclut les dispositions annoncées par Emmanuel Macron pour freiner une quatrième vague épidémique sera présenté en ...
Metronews Le 19 juillet 2021 à 09:30  -  Culture - Musique  - Actualités similaires
TOUR DE VIS - L'avant-projet de loi qui inclut les dispositions annoncées par Emmanuel Macron pour freiner une quatrième vague épidémique sera présenté en ...
Metronews Le 19 juillet 2021 à 09:30  -  Culture - Musique  - Actualités similaires
Pass sanitaire, isolement, vaccination... Que contient le projet de loi présenté lundi ?
TOUR DE VIS - L'avant-projet de loi qui inclut les dispositions annoncées par Emmanuel Macron pour freiner une quatrième vague épidémique sera présenté en ...
Metronews Le 18 juillet 2021 à 13:05  -  Culture - Musique  - Actualités similaires
TOUR DE VIS - L'avant-projet de loi qui inclut les dispositions annoncées par Emmanuel Macron pour freiner une quatrième vague épidémique sera présenté en ...
Metronews Le 18 juillet 2021 à 13:05  -  Culture - Musique  - Actualités similaires
Flux d'actualités Ouest-FranceClimat. Sept points clé du projet de loi issu des propositions de la convention citoyenne
Flux d'actualités Ouest-France Urbanisme, transport aérien, voitures moins polluantes... Le texte, qui comprend 65 articles, prévoit la création d'un délit ...
Ouest-France Le 15 janvier 2021 à 07:31  -  Economie
Flux d'actualités Ouest-France Urbanisme, transport aérien, voitures moins polluantes... Le texte, qui comprend 65 articles, prévoit la création d'un délit ...
Ouest-France Le 15 janvier 2021 à 07:31  -  Economie  - Actualités similaires
Le projet de loi Climat présenté en conseil des ministres le 10 février
Maintes fois reporté, le projet de loi Climat bénéficie enfin d'une date ferme de passage en conseil des ministres. C'est le 10 février que ce texte, tiré ...
La Voix du Nord Le 08 janvier 2021 à 19:44  -  Une
Maintes fois reporté, le projet de loi Climat bénéficie enfin d'une date ferme de passage en conseil des ministres. C'est le 10 février que ce texte, tiré ...
La Voix du Nord Le 08 janvier 2021 à 19:44  -  Une  - Actualités similaires
Etat d'urgence sanitaire : un projet de loi prévoyant sa prolongation jusqu'en juin 2021 présenté la semaine prochaine en Conseil des ministres
Ce projet de loi prévoit ensuite des mesures transitoires jusqu'en décembre 2021. L'état d'urgence, mise en place le 17 octobre, devait prendre fin le 16 ...
Francetv info Le 06 janvier 2021 à 22:04  -  France
Ce projet de loi prévoit ensuite des mesures transitoires jusqu'en décembre 2021. L'état d'urgence, mise en place le 17 octobre, devait prendre fin le 16 ...
Francetv info Le 06 janvier 2021 à 22:04  -  France  - Actualités similaires
Décentralisation : le projet de loi « 4D » sera présenté en février au Conseil des ministres
La ministre Jacqueline Gourault présentera en février en Conseil des ministres son projet de loi 4D, qui donne de nouvelles compétences aux...
cBanque Le 17 décembre 2020 à 13:06  -  Economie
La ministre Jacqueline Gourault présentera en février en Conseil des ministres son projet de loi 4D, qui donne de nouvelles compétences aux...
cBanque Le 17 décembre 2020 à 13:06  -  Economie  - Actualités similaires
France : le projet de loi sur les "séparatismes" présenté en conseil des ministres
Le projet de loi français sur les "séparatismes", rebaptisé projet de loi "confortant les principes républicains", doit être présenté ce mercredi en ...
Xinhua Le 09 décembre 2020 à 00:00  -  International
Le projet de loi français sur les "séparatismes", rebaptisé projet de loi "confortant les principes républicains", doit être présenté ce mercredi en ...
Xinhua Le 09 décembre 2020 à 00:00  -  International  - Actualités similaires


Sources :


Mots clés :


 Participer :


 Suivre l'actualité :