Sep 2025 France France: un rapport parlementaire sur TikTok propose l'interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans Un rapport parlementaire sur TikTok dévoilé jeudi préconise l'interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans et la mise en place d'un « couvre-f RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Une Un rapport parlementaire dénonce la "gestion chaotique de la crise" par le gouvernement La Tribune
Dec 2025 Une Un rapport parlementaire dénonce des contrôles « dérisoires » et des fraudes massives sur les importations Selon un rapport publié ce mercredi, les contrôles sur les produits importés sont un fait rare en France. Une tendance critiquée par les parlementaire Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 France "Des effets concrets" sur le territoire : un rapport parlementaire propose de pérenniser et d'étendre l'encadrement des loyers La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Rapport parlementaire sur les établissements scolaires : un demi-siècle de violences à Riaumont Les conclusions du rapport sur les violences en milieu scolaire sont dévoilées ce 2 juillet. La commission d'enquête parlementaire s'est penchée sur l France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Economie L'armée de terre n'en a plus que neuf: la France doit remplacer "de toute urgence" son artillerie longue portée, alerte un rapport parlementaire BFMTV
Opinions et humeurs Dérives de l'école privée: un rapport parlementaire met la pression sur Belloubet Mediapart
France Contrôles insuffisants, dépenses sous-estimées... Le financement de l'école privée étrillé dans un rapport BFMTV
International - Maroc France : Les immigrés ont un impact marginal sur l'économie, selon un rapport parlementaire Yabiladi
France Un rapport parlementaire souligne l'effet neutre de l'immigration sur l'économie Le Monde
Oct 2025 France France : un rapport parlementaire propose de mettre fin au statut unique des Algériens, en vigueur depuis 1968 Au nom du principe "d'égalité" envers les autres étrangers, un rapport parlementaire français propose de remettre en cause les dérogations accordées a La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Bourgogne France : un rapport parlementaire propose de mettre fin au statut unique des Algériens, en vigueur depuis 1968 Au nom du principe "d'égalité" envers les autres étrangers, un rapport parlementaire français propose de remettre en cause les dérogations accordées a Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir France : un rapport parlementaire propose de mettre fin au statut unique des Algériens, en vigueur depuis 1968 Au nom du principe "d'égalité" envers les autres étrangers, un rapport parlementaire français propose de remettre en cause les dérogations accordées a L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
France France: un rapport parlementaire préconise d'ajouter le non-consentement dans la définition pénale du viol RFI
France Un rapport parlementaire sème le trouble quant à l'opacité des financements de l'enseignement privé avec de l'argent public France Soir
Oct 2025 France Un rapport parlementaire français propose la dénonciation de l'accord franco-algérien de 1968 En France, deux députés du camp présidentiel ont dévoilé mercredi matin « pour éclairer le débat », un rapport sur le coût des accords entre la France RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une France-Algérie : un rapport parlementaire propose de remettre en cause l'accord franco-algérien de 1968 Un rapport parlementaire français suggère de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968, invoquant un principe d'égalité avec les autres étrangers Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 May Multimédia Un rapport parlementaire explique pourquoi la France serait aveugle en cas d'attaque de missiles balistiques Avec un nombre dérisoire de lancements orbitaux, l'Europe accuse un retard colossal sur les États-Unis, dont la France dépend entièrement pour détecte Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
05 May France Congé de naissance, garde pour "tous les enfants"... Face à la dénatalité en France, les préconisations d'un rapport pour renverser la balance Le haut-commissariat à la Stratégie et au Plan a publié un rapport ce mardi pour garantir un meilleur système économique et social face au déclin de l BFMTV
01 Apr France Parcoursup: il ne reste que quelques heures pour confirmer ses voeux pour la rentrée 2026-2027 Les élèves de terminale et étudiants qui souhaitent se réorienter ont jusqu'à ce mercredi à 23h59 pour compléter leurs dossiers et confirmer leurs vSu BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Sécurité dans les musées : un rapport parlementaire propose la gratuité pour les policiers et gendarmes armés Quatre mois après le cambriolage au musée du Louvre, le rapport d'une mission parlementaire sur la sécurité des musées a été remis ce vendredi après-m France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb International Parcoursup, une "réussite technologique" mais un "échec politique", selon un rapport parlementaire "Si Parcoursup est une réussite sur le plan technique (...), la plateforme est aussi un échec sur le plan politique au regard des missions que le légi La Provence
11 Feb Une 250 ¬ par mois jusqu'aux 20 ans de l'enfant, une des propositions d'un rapport parlementaire pour lutter contre la dénatalité Pour lutter contre la dénatalité en France, un rapport parlementaire publié, ce mercredi, prône une « révolution » et propose des mesures chocs. Parmi Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan OnlyFans, masculinisme, IA : un rapport parlementaire pour mieux encadrer les "nouvelles dérives" des influenceurs Un rapport parlementaire présenté ce mardi à Bercy vise à mieux encadrer les "nouvelles dérives" du secteur des influenceurs. L'objectif des deux dépu France Bleu
13 Jan Politique OnlyFans, masculinisme : les nouvelles dérives des influenceurs au coeur d'un rapport parlementaire Ce rapport, consulté par l'AFP, a pour objectif de "faire appliquer le droit existant" et "combler les angles morts de la régulation", indiquent ses a La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique Un rapport parlementaire propose l'interdiction de la vente d'alcool à la buvette de l'Assemblée nationale Emmanuel Duplessy, député (NFP-Génération.s) du Loiret, propose dans un rapport parlementaire d'arrêter la vente de boissons alcoolisées à la buvette BFMTV
Oct 2025 Une Algérie : un rapport parlementaire propose la dénonciation de l'accord de 1968 avec la France Un rapport parlementaire français propose de remettre en cause les dérogations accordées aux Algériens. Depuis 1968, un accord permet aux ressortissan TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Encadrement des loyers : un rapport parlementaire propose de pérenniser et d'étendre le dispositif Un rapport parlementaire présenté mercredi propose de pérenniser et d'étendre le dispositif d'encadrement des loyers à toutes les communes en zone ten France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Un rapport parlementaire préconise de ramener à huit ans les études de médecine Ce rapport, fruit de plusieurs mois de travail, propose aussi de dynamiter les Agences régionales de santé (ARS) 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Economie "2.500 euros net pour quatre jours de travail par mois": un rapport parlementaire étrille le Cese et ses "publications peu nombreuses" Le rapport dénonce le "trop faible investissement" des membres du Cese et par conséquent l'insuffisance des publications qui se concentrent par ailleu BFMTV
Jun 2025 France "Les papas ne sont pas assez associés à la paternité": un rapport parlementaire propose de porter le congé paternité à 4 mois Un rapport parlementaire de Delphine Lingemann (MoDem) et Sarah Legrain (LFI) préconise d'allonger la durée du congé paternité à 16 semaines, comme le BFMTV
Opinions et humeurs Violences dans la culture: un rapport parlementaire étrille les «machines à broyer des talents» Mediapart
erreurFrance Pour lutter contre le narcotrafic, un rapport parlementaire préconise la légalisation du cannabis France 24
International Faut-il redéfinir pénalement le viol? Un rapport parlementaire relance le débat La Provence
Opinions et humeurs Refus d'obtempérer et tirs policiers: un rapport parlementaire ménage la chèvre police et le chou Cazeneuve Mediapart
France Un rapport parlementaire s'intéresse aux 9 milliards d'euros d'argent public qui financent l'école privée 20 Minutes
International "Entre-soi" et "omerta": un rapport parlementaire accable les dirigeants sportifs français La Provence
France Dysfonctionnement des fédérations : Oudéa-Castéra dénonce un rapport parlementaire « militant » 20 Minutes
France Fédérations sportives : Oudéa-Castéra dénonce un rapport parlementaire "instrumentalisé à des fins politiques" La Montagne
Régions - Rhône Alpes - Rhône - Lyon Covid : un rapport parlementaire au vitriol dénonce la gestion "défaillante" de la pandémie Metronews
Suicides chez les agriculteurs en Côte-d'Or : un rapport parlementaire prône un "meilleur accompagnement" France Bleu
France France: l'encadrement des ventes d'armes françaises au coeur d'un rapport parlementaire RFI
France Un rapport parlementaire recommande d'étendre l'accès à l'IVG jusqu'à 14 semaines de grossesse 20 Minutes
International Monde - Crashs du 737 MAX : Boeing et le régulateur fustigés par un rapport parlementaire Ouest-France
Une Les femmes sous-représentées dans les médias pendant le confinement, confirme un rapport parlementaire France Inter
France Crise sanitaire du coronavirus : les femmes ont été sous-représentées dans les médias Francetv info
Régions - Midi-Pyrénées Montpellier : un rapport parlementaire pointe le déficit du CROUS suite la crise sanitaire du coronavirus France 3
France "Robots tueurs" dans l'armée : "Le chef militaire doit pouvoir reprendre la main à tout moment" selon un rapport parlementaire France Info
France L'aide agricole européenne n'est pas à la mesure de la crise sanitaire, selon un rapport parlementaire Var-Matin
Sports Supporters de football. Un rapport parlementaire pointe "l'échec du tout répressif" Ouest-France
Santé Choc toxique, angoisses, précarité... Un rapport parlementaire s'attaque au tabou des règles Ouest-France
