Sep 2025 erreuInternational - Afrique Guinée : le chanteur Singleton jugé pour "homicide involontaire" En Guinée, le procès du célèbre artiste Singleton s'est ouvert ce mercredi au tribunal de Coyah à environ 50 km de Conakry. Fervent soutient du généra France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Afrique Guinée: l'artiste Singleton condamné à un an de prison avec sursis pour «homicide involontaire» L'artiste Singleton a été condamné à 1 an de prison avec sursis pour « homicide involontaire » par le tribunal de première instance de Coyah. Il écope RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Afrique Guinée: ouverture du procès du chanteur Singleton pour homicide involontaire C'est une affaire qui émeut la Guinée. Le procès du célèbre chanteur Singleton s'est ouvert ce mercredi 3 septembre au tribunal de première instance d RFI • Voir articles similaires → Similaires →
19 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Un patient meurt à l'hôpital après "une erreur d'administration médicamenteuse" : une enquête pour homicide involontaire ouverte Un patient de 77 ans est décédé le 15 septembre au centre hospitalier d'Auxerre après une erreur d'administration médicamenteuse. Une enquête pour hom Midi Libre
19 Sep Patient décédé à l'hôpital d'Auxerre : une enquête ouverte pour "homicide involontaire" Une enquête judiciaire est en cours pour déterminer les causes du décès d'un patient à l'hôpital d'Auxerre, annonce le parquet d'Auxerre, ce samedi 19 France Bleu
19 Sep Régions - Bourgogne Décès d'un patient à l'hôpital d'Auxerre : une enquête ouverte pour homicide involontaire, les causes de la mort pas encore déterminées Après le décès d'un patient à l'hôpital d'Auxerre, le 15 septembre 2026, une enquête a été ouverte pour homicide involontaire, indique le parquet d'Au Le Journal du Centre
19 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Décès d'un patient à l'hôpital d'Auxerre : une enquête ouverte pour homicide involontaire, les causes de la mort pas encore déterminées Après le décès d'un patient à l'hôpital d'Auxerre, le 15 septembre 2026, une enquête a été ouverte pour homicide involontaire, indique le parquet d'Au L'écho Républicain
18 Sep Une Vendée : une mère de famille s'était noyée sur une plage non surveillée, le maire jugé pour homicide involontaire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
14 Sep Un infirmier poursuivi pour homicide involontaire après la mort de Christian Riguet, supporter illustre du Mans FC Suite à la mort de Christian Riguet, figure du Support'R Club du Mans FC décédé en juin 2023, un infirmier de l'Ehpad Beaulieu est poursuivi pour homi France Bleu
11 Sep Naufrage du "Cycnos" à Ciboure : le capitaine du bateau de pêche d'Arcachon condamné à huit mois de prison ferme Le tribunal maritime de Bordeaux a rendu son jugement dans l'affaire du naufrage du Cycnos ce vendredi. Il a condamné le capitaine de ce bateau de pêc France Bleu
11 Sep Naufrage du "Cycnos" à Ciboure : le capitaine du bateau de pêche d'Arcachon condamné pour homicide involontaire Le tribunal maritime de Bordeaux a rendu son jugement dans l'affaire du naufrage du Cycnos ce vendredi. Il a condamné le capitaine de ce bateau de pêc France Bleu
11 Sep Naufrage du Cycnos : la justice condamne le capitaine du navire pour homicide involontaire Le tribunal maritime de Bordeaux a rendu son jugement dans l'affaire du naufrage du Cycnos ce vendredi. Il a condamné le capitaine du navire a 8 mois France Bleu
11 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un conducteur, jugé pour homicide involontaire à Lussan, face à la douleur des parents du motard décédé devant le tribunal de Nîmes Lors de l'audience de ce jeudi 10 septembre au tribunal correctionnel de Nîmes, le prévenu assure ne pas avoir vu le motard. La victime, tout juste âg Midi Libre
07 Sep Un automobiliste multirécidiviste condamné à quatre ans de prison ferme pour homicide involontaire en Dordogne Un homme de 25 ans comparaissait devant le tribunal de Périgueux (Dordogne) ce lundi 7 septembre 2026 pour homicide involontaire. En février 2023, alc France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Sep Une Employé écrasé par un touret à Beauvoir-sur-Niort en 2021 : son entreprise devant la justice pour homicide involontaire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
03 Sep Crash lors de l'émission "Dropped" : le procès aura lieu à l'automne 2027 Onze ans après l'accident entre deux hélicoptères lors du tournage de l'émission Dropped, une date de procès a été fixée, indique à ICI Normandie l'av France Bleu
03 Sep Crash lors de l'émission "Dropped": après la mort du boxeur eurois Alexis Vastine, le procès aura lieu à l'automne 2027 Onze ans après l'accident entre deux hélicoptères lors du tournage de l'émission Dropped, une date de procès a été fixée, indique à ICI Normandie, l'a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Sep Crash lors de l'émission "Dropped" : le procès pour homicide involontaire aura lieu à l'automne 2027 à Paris Onze ans après l'accident entre deux hélicoptères lors du tournage de l'émission Dropped, une date de procès a été fixée, indique à ICI Normandie, l'a France Bleu
03 Sep Divers - Dernière minute « Personne ne nous a écoutés » : l'hôpital Sainte-Musse, à Toulon, visé par une plainte pour homicide involontaire La famille de Robert Louiso, 54 ans, accuse l'établissement de négligences notamment en termes d'hygiène et de prise en charge. L'homme, qui avait été Nice-Matin
02 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Le thorax coupé en deux par un ascenseur : huit ans après la mort d'Ismaïl, 4 ans, un homme et deux entreprises condamnés pour homicide involontaire Le tribunal correctionnel de Pontoise a condamné ce 2 septembre trois prévenus pour la mort d'Ismaïl, 4 ans, dans un ascenseur à Argenteuil en 2018. U Midi Libre
30 Aug Une Mort d'un jeune de 20 ans sur la route en février 2025 : son ami, qui conduisait la voiture, jugé pour homicide involontaire La Nouvelle Republique
29 Aug Une Guadeloupe : deux gendarmes mis en examen pour homicide involontaire après la mort d'un automobiliste, six ans après les faits Deux gendarmes ont été mis en examen pour homicide involontaire dans l'affaire Claude Jean-Pierre, un sexagénaire guadeloupéen, décédé après un contrô TF1 News
28 Aug Divers - Dernière minute Mort de Kamilya à Vallauris : le motard qui avait fauché la fillette sera jugé le 20 novembre à Grasse pour « homicide involontaire aggravé » Plus de deux ans après la mort de Kamilya, 7 ans, fauchée par une moto alors qu'elle traversait un passage piéton à Vallauris, le conducteur va compar Nice-Matin
19 Aug Une Mort accidentelle de Nicolas Altmayer et de Mathilde Favier : une information judiciaire pour "homicide involontaire" ouverte Le producteur d'"OSS 117" et la figure de la marque Dior sont décédés dans un accident de la route dans les Deux-Sèvres. Le conducteur du poids lourd TF1 News
18 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne EXCLUSIF. Mort d'un ouvrier sur le chantier du métro: le prétendu malaise serait un homicide involontaire, pourquoi la justice est venue inspecter le chantier près de Toulouse À Labège, près de Toulouse, les gendarmes et l'inspection du travail ont reconstitué, ce mardi 18 août, la mort de l'intérimaire d'Alstom probablement La Dépêche
14 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne EXCLUSIF. Coup de théâtre après la mort d'un ouvrier sur le chantier du métro près de Toulouse : l'autopsie du corps révèle "un écrasement", l'enquête bascule vers un homicide involontaire INFO LA DEPECHE. L'autopsie du corps d'Emmanuel, ouvrier décédé le 3 août 2026 sur le chantier de la ligne C à Labège, contredit la thèse initiale du La Dépêche
13 Aug Homicide involontaire : le pêcheur accusé d'avoir percuté et tué Benjamin à Arcachon sera jugé le 12 mars 2027 Le 12 mars 2027, c'est la date à laquelle le pêcheur accusé d'avoir tué le petit Benjamin à Arcachon sera jugé par le tribunal correctionnel de Bordea France Bleu
12 Aug International Deux-Sèvres: trois morts dans un incendie parti d'un champ, enquête pour homicide involontaire Les pompiers reçoivent une alerte mardi à 16H02 pour "un départ de feu de prairie sur la commune de Lhoumois", et quand les premiers secours arrivent La Provence
07 Aug Une Espagne : un Français mis en examen après avoir mortellement percuté un conducteur de jet-ski avec son bateau Une collision mortelle entre un jet-ski et un bateau est survenue en Espagne, sur la baie de Roses, mercredi 5 août. Le pilote du scooter des mers, un TF1 News
06 Aug Divers - Actualité générale Il a pris la fuite après l'accident : le pilote du bateau pneumatique impliqué dans la mort d'un jet-skieur à Roses arrêté pour homicide involontaire Un Français de 52 ans a été arrêté par la Guardia Civil après un accident mortel impliquant un bateau pneumatique dans la baie de Roses, en Catalogne, L'Indépendant
13 Jul Divers - Dernière minute Mort de Marie à 17 ans d'une méningite : poursuivie pour homicide involontaire l'ex médecin senior de Lenval relaxée Le tribunal correctionnel a rendu sa décision ce lundi 13 juillet 2026 et a relaxé la médecin en charge des urgences de Lenval poursuivie pour homicid Nice-Matin
07 Jul Une Homicide involontaire au volant : « Les familles ont l'impression que si l'auteur n'est pas emprisonné, il n'est pas puni » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Crash de Tomblaine : le parquet de Paris ouvre une information judiciaire contre X pour homicides involontaires Une semaine et demi après le crash d'un avion à Tomblaine et la mort des 11 passagers, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire contre X d France Bleu
07 Jul Crash de Tomblaine : le parquet de Paris ouvre une information judiciaire contre X pour homicide involontaire Une semaine et demi après le crash d'un avion à Tomblaine et la mort des 11 passagers, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire contre X d France Bleu
03 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Deux adolescentes tuées dans un accident de la route en Lot-et-Garonne : "Mon coeur de maman est détruit", vive émotion lors du procès du jeune conducteur, jugé pour homicide involontaire Kelly et Cassandre, 15 et 16 ans, ont tragiquement perdu la vie dans un accident de voiture en juillet 2023 à Barbaste (Lot-et-Garonne). Le conducteur La Dépêche
03 Jul Multimédia Le conducteur de la Tesla impliquée dans l'accident au Texas est inculpé d'homicide involontaire Après avoir tenté d'imputer le drame à l'Autopilot de Tesla, le conducteur vient d'être inculpé d'homicide involontaire. Les données du véhicule contr Numerama
01 Jul Une Accident mortel à Neuvy-Pailloux : la conductrice relaxée après son procès pour homicide involontaire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jun International Servette engage un joueur condamné pour homicide involontaire Le club grenat a mis sous contrat Mathis Lambourde. Le Français avait provoqué le décès d'une femme après l'avoir renversée en trottinette électrique. Le Matin
17 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Opéré de la vessie au CHU de Rangueil à Toulouse, un homme de 48 ans meurt une semaine plus tard : une plainte est déposée, le parquet ouvre une enquête pour homicide involontaire EXCLUSIF. Le parquet de Toulouse a ouvert une enquête pour recherche des causes de la mort après le décès de José, un homme de 48 ans, survenu quelque La Dépêche
16 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Accident routier à Boullay-Thierry : après la mort d'une adolescente de 17 ans, le conducteur condamné pour "homicide involontaire" En avril 2025, une jeune fille de 17 ans a perdu la vie suite un accident de la route. Après avoir perdu le contrôle du véhicule, le jeune conducteur L'écho Républicain
16 Jun La commune de Sainte-Engrâce jugée pour "homicide involontaire" le 8 octobre suite au drame de Kakueta La mairie de Sainte-Engrâce sera jugée le 8 octobre prochain devant le tribunal correctionnel de Pau pour "homicide involontaire" selon une informatio France Bleu
11 Jun International Mort d'Elisa Pilarski: décision jeudi pour son compagnon Christophe Ellul, jugé pour homicide involontaire A la fin de ce procès à Soissons (Aisne), le ministère public avait requis quatre ans de prison avec sursis à l'encontre du prévenu de 51 ans et l'eut La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Il percute un homme de 86 ans sans s'en rendre compte : le chauffeur de bus condamné pour homicide involontaire Un accident de bus à Albi a coûté la vie à un octogénaire sur un passage piéton. Le chauffeur, persuadé d'une simple crevaison, découvre trop tard la Midi Libre
05 Jun Adolescent de 16 ans tué à Laruscade : un jeune homme de 21 ans mis en examen pour homicide involontaire Le parquet de Libourne annonce la mise en examen pour homicide involontaire d'un jeune homme de 21 ans dans l'enquête sur la mort de Noah, le 21 mars, France Bleu
03 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Un motard de 63 ans trouve la mort lors d'un choc frontal au sud de Toulouse : l'automobiliste mis en cause jugé pour homicide involontaire aggravé Impliqué dans un accident mortel de la route, lors duquel un motard de 63 ans a perdu la vie en juin 2025 à Cintegabelle, un automobiliste est jugé ce La Dépêche
01 Jun International - Belgique Le corps d'un homme découvert dans une maison à Sleidinge: sa tante arrêtée pour homicide involontaire Une septuagénaire a été placée sous mandat d'arrêt pour homicide involontaire par le juge d'instruction de Gand après un décès suspect survenu samedi 7sur7
29 May Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne "Si je pouvais donner ma vie pour que votre fille revienne, je le ferais" : lourdes réquisitions pour l'homicide involontaire d'une adolescente en scooter sur la rocade de Narbonne Trois ans après la mort de Léonie, 14 ans, percutée sur la rocade ouest de Narbonne, l'émotion a submergé le tribunal ce vendredi 29 mai. Devant une s L'Indépendant
22 May Plainte pour homicide involontaire : "Nous y répondrons en responsabilité", assure le Sdis des Landes Le Sdis des Landes réagit à la plainte déposée, mardi 19 mai, par le syndicat des pompiers volontaires pour homicide involontaire à la suite de la mor France Bleu
22 May Divers - Dernière minute Mort de la jeune Argane à Hyères : reconnu coupable Illan Tabeau écope de 12 ans de prison Illan Tabeau, 31 ans, a été reconnu coupable d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Toulon. Nice-Matin
21 May Creuse : trois anciens dirigeants de la Manufacture royale du Parc d'Aubusson reconnus coupable d'homicide involontaire Le tribunal correctionnel de Guéret a reconnu coupable trois anciens dirigeants de la Manufacture royale du Parc d'Aubusson d'homicide involontaire ap France Bleu
21 May Une Crash du Rio-Paris : Airbus et Air France condamnés en appel pour homicide involontaire Dans un revirement judiciaire, la cour d'appel de Paris a déclaré jeudi Air France et Airbus coupables d'homicides involontaires dans le crash du vol France 24
21 May Régions - Bourgogne Mort après une soirée sous ecstasy : le dealer de 19 ans mis en examen pour homicide involontaire À Toulouse, un dealer de 19 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort d'un étudiant de 18 ans victime d'une overdose d'ecstasy Le Journal du Centre
21 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Mort après une soirée sous ecstasy : le dealer de 19 ans mis en examen pour homicide involontaire À Toulouse, un dealer de 19 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort d'un étudiant de 18 ans victime d'une overdose d'ecstasy L'écho Républicain
21 May Divers - Dernière minute « Nous ne supportons pas le terme d'homicide involontaire » : cette famille espère une « peine exemplaire » pour le chauffard qui a heurté mortellement la jeune Argane, en 2025 à Hyères Le 19 février 2025, Argane Brocheriou perdait la vie dans un accident de voiture, à Hyères. Le procès du chauffard qui l'a heurtée s'ouvre à Toulon ce Nice-Matin
20 May Une Overdose mortelle d'un étudiant à Toulouse : un dealer mis en examen pour homicide involontaire Un étudiant de 18 ans est mort d'une overdose, après avoir consommé de l'ecstasy lors d'une soirée à Toulouse. Un dealer de 19 ans a été interpellé et TF1 News
20 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Mort d'un étudiant après une soirée sous ecstasy à Toulouse : soupçonné d'avoir vendu la drogue, un dealer va être mis en examen pour homicide involontaire EXCLUSIF. Un jeune homme de 19 ans est mort le 14 mai à Toulouse après une soirée alcoolisée au cours de laquelle de l'ecstasy aurait été consommée. D La Dépêche
12 May Un infirmier et l'hôpital de Sète devant le tribunal pour homicide involontaire après la mort de Marwa, 11 ans. Un infirmier et l'hôpital de Sète sont jugés ce mardi devant le tribunal correctionnel de Montpellier pour homicide involontaire Il y a 6 ans, en mai France Bleu
12 May Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Nos enfants ont été tués dans le même hôpital" : le CH de Sète et l'infirmier jugés pour homicide involontaire après la mort de Marwa, victime d'une injection fatale Ce mardi, Samira Fadil aura le soutien de Ghislaine Raffin, autre mère en deuil, lors du procès intenté contre le CH de Sète, poursuivi pour homicide Midi Libre
