Sep 2025 erreuInternational - Afrique Guinée : le chanteur Singleton jugé pour "homicide involontaire" En Guinée, le procès du célèbre artiste Singleton s'est ouvert ce mercredi au tribunal de Coyah à environ 50 km de Conakry. Fervent soutient du généra France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Afrique Guinée: l'artiste Singleton condamné à un an de prison avec sursis pour «homicide involontaire» L'artiste Singleton a été condamné à 1 an de prison avec sursis pour « homicide involontaire » par le tribunal de première instance de Coyah. Il écope RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Afrique Guinée: ouverture du procès du chanteur Singleton pour homicide involontaire C'est une affaire qui émeut la Guinée. Le procès du célèbre chanteur Singleton s'est ouvert ce mercredi 3 septembre au tribunal de première instance d RFI • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Opéré de la vessie au CHU de Rangueil à Toulouse, un homme de 48 ans meurt une semaine plus tard : une plainte est déposée, le parquet ouvre une enquête pour homicide involontaire EXCLUSIF. Le parquet de Toulouse a ouvert une enquête pour recherche des causes de la mort après le décès de José, un homme de 48 ans, survenu quelque La Dépêche
16 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Accident routier à Boullay-Thierry : après la mort d'une adolescente de 17 ans, le conducteur condamné pour "homicide involontaire" En avril 2025, une jeune fille de 17 ans a perdu la vie suite un accident de la route. Après avoir perdu le contrôle du véhicule, le jeune conducteur L'écho Républicain
16 Jun La commune de Sainte-Engrâce jugée pour "homicide involontaire" le 8 octobre suite au drame de Kakueta La mairie de Sainte-Engrâce sera jugée le 8 octobre prochain devant le tribunal correctionnel de Pau pour "homicide involontaire" selon une informatio France Bleu
11 Jun International Mort d'Elisa Pilarski: décision jeudi pour son compagnon Christophe Ellul, jugé pour homicide involontaire A la fin de ce procès à Soissons (Aisne), le ministère public avait requis quatre ans de prison avec sursis à l'encontre du prévenu de 51 ans et l'eut La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Il percute un homme de 86 ans sans s'en rendre compte : le chauffeur de bus condamné pour homicide involontaire Un accident de bus à Albi a coûté la vie à un octogénaire sur un passage piéton. Le chauffeur, persuadé d'une simple crevaison, découvre trop tard la Midi Libre
05 Jun Adolescent de 16 ans tué à Laruscade : un jeune homme de 21 ans mis en examen pour homicide involontaire Le parquet de Libourne annonce la mise en examen pour homicide involontaire d'un jeune homme de 21 ans dans l'enquête sur la mort de Noah, le 21 mars, France Bleu
03 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Un motard de 63 ans trouve la mort lors d'un choc frontal au sud de Toulouse : l'automobiliste mis en cause jugé pour homicide involontaire aggravé Impliqué dans un accident mortel de la route, lors duquel un motard de 63 ans a perdu la vie en juin 2025 à Cintegabelle, un automobiliste est jugé ce La Dépêche
01 Jun International - Belgique Le corps d'un homme découvert dans une maison à Sleidinge: sa tante arrêtée pour homicide involontaire Une septuagénaire a été placée sous mandat d'arrêt pour homicide involontaire par le juge d'instruction de Gand après un décès suspect survenu samedi 7sur7
29 May Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne "Si je pouvais donner ma vie pour que votre fille revienne, je le ferais" : lourdes réquisitions pour l'homicide involontaire d'une adolescente en scooter sur la rocade de Narbonne Trois ans après la mort de Léonie, 14 ans, percutée sur la rocade ouest de Narbonne, l'émotion a submergé le tribunal ce vendredi 29 mai. Devant une s L'Indépendant
22 May Plainte pour homicide involontaire : "Nous y répondrons en responsabilité", assure le Sdis des Landes Le Sdis des Landes réagit à la plainte déposée, mardi 19 mai, par le syndicat des pompiers volontaires pour homicide involontaire à la suite de la mor France Bleu
22 May Divers - Dernière minute Mort de la jeune Argane à Hyères : reconnu coupable Illan Tabeau écope de 12 ans de prison Illan Tabeau, 31 ans, a été reconnu coupable d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Toulon. Nice-Matin
21 May Creuse : trois anciens dirigeants de la Manufacture royale du Parc d'Aubusson reconnus coupable d'homicide involontaire Le tribunal correctionnel de Guéret a reconnu coupable trois anciens dirigeants de la Manufacture royale du Parc d'Aubusson d'homicide involontaire ap France Bleu
21 May Une Crash du Rio-Paris : Airbus et Air France condamnés en appel pour homicide involontaire Dans un revirement judiciaire, la cour d'appel de Paris a déclaré jeudi Air France et Airbus coupables d'homicides involontaires dans le crash du vol France 24
21 May Régions - Bourgogne Mort après une soirée sous ecstasy : le dealer de 19 ans mis en examen pour homicide involontaire À Toulouse, un dealer de 19 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort d'un étudiant de 18 ans victime d'une overdose d'ecstasy Le Journal du Centre
21 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Mort après une soirée sous ecstasy : le dealer de 19 ans mis en examen pour homicide involontaire À Toulouse, un dealer de 19 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort d'un étudiant de 18 ans victime d'une overdose d'ecstasy L'écho Républicain
21 May Divers - Dernière minute « Nous ne supportons pas le terme d'homicide involontaire » : cette famille espère une « peine exemplaire » pour le chauffard qui a heurté mortellement la jeune Argane, en 2025 à Hyères Le 19 février 2025, Argane Brocheriou perdait la vie dans un accident de voiture, à Hyères. Le procès du chauffard qui l'a heurtée s'ouvre à Toulon ce Nice-Matin
20 May Une Overdose mortelle d'un étudiant à Toulouse : un dealer mis en examen pour homicide involontaire Un étudiant de 18 ans est mort d'une overdose, après avoir consommé de l'ecstasy lors d'une soirée à Toulouse. Un dealer de 19 ans a été interpellé et TF1 News
20 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Mort d'un étudiant après une soirée sous ecstasy à Toulouse : soupçonné d'avoir vendu la drogue, un dealer va être mis en examen pour homicide involontaire EXCLUSIF. Un jeune homme de 19 ans est mort le 14 mai à Toulouse après une soirée alcoolisée au cours de laquelle de l'ecstasy aurait été consommée. D La Dépêche
12 May Un infirmier et l'hôpital de Sète devant le tribunal pour homicide involontaire après la mort de Marwa, 11 ans. Un infirmier et l'hôpital de Sète sont jugés ce mardi devant le tribunal correctionnel de Montpellier pour homicide involontaire Il y a 6 ans, en mai France Bleu
12 May Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Nos enfants ont été tués dans le même hôpital" : le CH de Sète et l'infirmier jugés pour homicide involontaire après la mort de Marwa, victime d'une injection fatale Ce mardi, Samira Fadil aura le soutien de Ghislaine Raffin, autre mère en deuil, lors du procès intenté contre le CH de Sète, poursuivi pour homicide Midi Libre
11 May Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un responsable logistique tué dans un accident du travail à l'usine de tri de déchets : la société Paprec convoquée en correctionnelle pour homicide involontaire Le responsable du centre le tri Valréna avait été écrasé par un imposant ballot de déchets. L'entreprise Paprec Méditerranée poursuivie pour des manqu Midi Libre
07 May Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Mohamed Gabsi à Béziers : un seul policier jugé pour "homicide involontaire", la famille fustige une décision incompréhensible Contrairement à ce qu'avait demandé la famille de Mohamed Gabsi, un homme de 33 ans décédé en avril 2020 après une arrestation par la police municipal Midi Libre
07 May Opinions et humeurs Brûlures mortelles sous la douche: un Ehpad du groupe Clariane sera jugé pour homicide involontaire Après le décès d'une résidente gravement brûlée, un Ehpad du groupe Clariane (ex-Korian) est renvoyé devant la justice pénale pour homicide involontai Mediapart
07 May Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Mohamed Gabsi après une interpellation à Béziers pendant le Covid : c'est tranché, il n'y aura pas de procès criminel Ce jeudi 7 mai, la cour d'appel de Montpellier a rendu sa décision dans l'affaire Gabsi : un seul policier municipal sera renvoyé devant le tribunal c Midi Libre
06 May Régions - Bourgogne Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ? Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès Le Journal du Centre
06 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ? Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès L'écho Républicain
06 May Une Angers : Les deux militaires sont morts coincés dans une cavité, une enquête pour homicide involontaire ouverte Le sergent Bin Chen et le caporal-chef Axel Deplanche sont morts dans un accident de plongée dans la nuit de lundi à mardi à Angers 20 Minutes
06 May Militaires morts à Angers : une enquête ouverte pour homicide involontaire Une enquête pour "homicide involontaire" a été ouverte suite à la mort de deux militaires dans un accident de plongée à Angers (Maine-et-Loire) dans l France Bleu
05 May Mort de trois gendarmes à Saint-Just dans le Puy-de-Dôme : le dossier "homicide involontaire" classé sans suite Après la plainte des familles des victimes de Frédérik Limol pour homicide involontaire, le procureur de Cusset classe sans suite le dossier après enq France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 May Mort de trois gendarmes à Saint-Just (Puy-de-Dôme) : le dossier "homicide involontaire" classé sans suite Après la plainte des familles des victimes de Frédérik Limol pour homicide involontaire, le procureur de Cusset classe sans suite le dossier après enq France Bleu
01 May Une Un chauffeur de bus Vitalis condamné pour l'homicide involontaire d'une piétonne en 2023 à Buxerolles La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 May Deux médecins jugés au Havre pour homicide involontaire après le décès d'une patiente de complications postopératoires Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste, étaient jugés jeudi pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, M France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 May Deux médecins jugés pour homicide involontaire après le décès d'une patiente de complications post-opératoire Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste jugés pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, Marcelline, 21 a France Bleu
29 Apr Mort d'un jeune apprenti en 2021 : au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho France Bleu
29 Apr Mort d'un jeune apprenti en 2021 : Au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho France Bleu
28 Apr Gironde : une conductrice jugée pour homicide involontaire après un accident mortel ayant coûté la vie à une adolescente Une femme de 31 était jugée ce mardi devant le tribunal de Libourne après l'accident mortel qui a coûté la vie à Maely, le 7 juillet 2024 à Flaujagues France Bleu
24 Apr Divers - Actualité générale Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen pour homicide involontaire La Fédération française de rugby a été mise en examen pour homicide involontaire après la disparition en mer en 2024 de Medhi Narjissi, en stage avec L'Indépendant
24 Apr Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération Française de Rugby mise en examen pour homicide involontaire La Fédération française de rugby est mise en examen pour homicide involontaire, suite à la disparition en mer en 2024 de Medhi Narjissi, lors d'un sta France Bleu
24 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby est mise en examen pour homicide involontaire Ce vendredi 24 avril 2026, la Fédération française de rugby était convoquée devant le tribunal dans le cadre de l'affaire de la disparition de Medhi N Centre Presse Aveyron
24 Apr Une Disparition en mer de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen Medhi Narjissi, 17 ans, a disparu en mer lors d'un stage en Afrique du Sud avec l'équipe de France des moins de 18 ans en 2024. Vendredi, la Fédératio TF1 News
24 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen pour homicide involontaire La FFR a été entendue par un juge d'instruction du tribunal judiciaire d'Agen ce vendredi 24 avril. La convocation a débouché sur la mise en examen de La Dépêche
23 Apr Mort de Calvin, 15 ans, en stage dans le Gard : le parquet ouvre une information judiciaire pour homicide involontaire Le parquet de Nîmes annonce ce jeudi 23 avril ouvrir une information judiciaire du chef d'homicide involontaire dans le cadre du travail, après la mor France Bleu
23 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Accident mortel du travail d'un ado de 15 ans : le parquet confie le dossier à un juge d'instruction pour homicide involontaire Le 17 avril dernier, un stagiaire d'un lycée a perdu la vie dans un tragique accident dans une entreprise de matériaux. Le parquet de Nîmes vient de r Midi Libre
16 Apr Divers - Dernière minute Affaire de la petite Kamilya, fauchée par une moto à Vallauris : le parquet requiert un procès pour homicide involontaire aggravé Plus d'un an et demi après la mort de la fillette, fauchée à l'âge de 7 ans sur un passage piéton le 29 août 2024, la justice franchit une étape décis Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
16 Apr Régions - Bourgogne Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire Un mineur de 15 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort lundi d'un jeune de 13 ans tué par balle à Villefranche-sur-Saône ( Le Journal du Centre
16 Apr Une Adolescent de 13 ans tué dans le Rhône : un mineur mis en examen pour "homicide involontaire" Un adolescent de 13 ans a été tué par balle lundi 13 avril à Villefranche-sur-Saône. Quatre mineurs et un majeur ont été placés en garde à vue dans un TF1 News
16 Apr International Garçon de 13 ans tué: mise en examen pour «homicide involontaire» L'adolescent de 15 ans qui aurait tiré a été placé sous contrôle judiciaire et «confié à la protection judiciaire de la jeunesse» dans un centre éduca Le Matin
16 Apr France Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire La Montagne
16 Apr Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Ado tué à Villefranche : un mineur mis en examen pour homicide involontaire Le mineur de 15 ans, soupçonné d'être l'auteur du tir mortel qui a touché Wissem, 13 ans, lundi dans le quartier de Belleroche à Villefranche-sur-Saôn LyonCapitale.fr
16 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire Un mineur de 15 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort lundi d'un jeune de 13 ans tué par balle à Villefranche-sur-Saône ( L'écho Républicain
14 Apr Une Il roule sur son ami après une partie de belote arrosée près des Deux-Sèvres : deux ans ferme pour homicide involontaire La Nouvelle Republique
10 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Accident mortel d'un camion à Castres : une enquête ouverte pour "homicide involontaire", une battue a tenté de trouver une deuxième victime Les secours étaient encore mobilisés ce vendredi à Castres au lendemain du terrible accident d'un camion, qui a fait un mort. Ils ont d'ailleurs réali La Dépêche
07 Apr Divers - Dernière minute Après la mort de leur fils de 2 ans à l'Archet à Nice, des parents déposent plainte pour « homicide involontaire » Le décès du petit Miroslav Legin, survenu le 22 mars à l'hôpital L'Archet 2 à Nice, a donné lieu au dépôt d'une plainte pour homicide involontaire. La Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Son ami meurt après un accident avec la moto qu'il conduisait, il est condamné pour homicide involontaire Un tragique accident de moto survenu à Tarbes en août 2023 a coûté la vie au passager, ami du conducteur. Ce dernier a été condamné pour homicide invo La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Bourgogne L'injection esthétique vire au drame : une personne poursuivie pour "homicide involontaire" et "exercice illégal de la profession" Une personne, soupçonnée d'avoir pratiqué une injection esthétique illégale ayant entrainé le décès d'une femme à Villeurbanne, dans la banlieue lyonn Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir L'injection esthétique vire au drame : une personne poursuivie pour "homicide involontaire" et "exercice illégal de la profession" Une personne, soupçonnée d'avoir pratiqué une injection esthétique illégale ayant entrainé le décès d'une femme à Villeurbanne, dans la banlieue lyonn L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →