Guinée : le chanteur Singleton jugé pour "homicide involontaire"

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En Guinée, le procès du célèbre artiste Singleton s'est ouvert ce mercredi au tribunal de Coyah à environ 50 km de Conakry. Fervent soutient du généra

Guinée: l'artiste Singleton condamné à un an de prison avec sursis pour «homicide involontaire»

L'artiste Singleton a été condamné à 1 an de prison avec sursis pour « homicide involontaire » par le tribunal de première instance de Coyah. Il écope

Guinée: ouverture du procès du chanteur Singleton pour homicide involontaire

C'est une affaire qui émeut la Guinée. Le procès du célèbre chanteur Singleton s'est ouvert ce mercredi 3 septembre au tribunal de première instance d

Mort de Mohamed Gabsi à Béziers : un seul policier jugé pour "homicide involontaire", la famille fustige une décision incompréhensible

Contrairement à ce qu'avait demandé la famille de Mohamed Gabsi, un homme de 33 ans décédé en avril 2020 après une arrestation par la police municipal

Brûlures mortelles sous la douche: un Ehpad du groupe Clariane sera jugé pour homicide involontaire

Après le décès d'une résidente gravement brûlée, un Ehpad du groupe Clariane (ex-Korian) est renvoyé devant la justice pénale pour homicide involontai

Mort de Mohamed Gabsi après une interpellation à Béziers pendant le Covid : c'est tranché, il n'y aura pas de procès criminel

Ce jeudi 7 mai, la cour d'appel de Montpellier a rendu sa décision dans l'affaire Gabsi : un seul policier municipal sera renvoyé devant le tribunal c

Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ?

Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès

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Angers : Les deux militaires sont morts coincés dans une cavité, une enquête pour homicide involontaire ouverte

Le sergent Bin Chen et le caporal-chef Axel Deplanche sont morts dans un accident de plongée dans la nuit de lundi à mardi à Angers

Militaires morts à Angers : une enquête ouverte pour homicide involontaire

Une enquête pour "homicide involontaire" a été ouverte suite à la mort de deux militaires dans un accident de plongée à Angers (Maine-et-Loire) dans l

Mort de trois gendarmes à Saint-Just dans le Puy-de-Dôme : le dossier "homicide involontaire" classé sans suite

Après la plainte des familles des victimes de Frédérik Limol pour homicide involontaire, le procureur de Cusset classe sans suite le dossier après enq

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Après la plainte des familles des victimes de Frédérik Limol pour homicide involontaire, le procureur de Cusset classe sans suite le dossier après enq

Un chauffeur de bus Vitalis condamné pour l'homicide involontaire d'une piétonne en 2023 à Buxerolles

Deux médecins jugés au Havre pour homicide involontaire après le décès d'une patiente de complications postopératoires

Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste, étaient jugés jeudi pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, M

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Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste jugés pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, Marcelline, 21 a

Mort d'un jeune apprenti en 2021 : au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire

Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho

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Gironde : une conductrice jugée pour homicide involontaire après un accident mortel ayant coûté la vie à une adolescente

Une femme de 31 était jugée ce mardi devant le tribunal de Libourne après l'accident mortel qui a coûté la vie à Maely, le 7 juillet 2024 à Flaujagues

Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen pour homicide involontaire

La Fédération française de rugby a été mise en examen pour homicide involontaire après la disparition en mer en 2024 de Medhi Narjissi, en stage avec

Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération Française de Rugby mise en examen pour homicide involontaire

La Fédération française de rugby est mise en examen pour homicide involontaire, suite à la disparition en mer en 2024 de Medhi Narjissi, lors d'un sta

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Ce vendredi 24 avril 2026, la Fédération française de rugby était convoquée devant le tribunal dans le cadre de l'affaire de la disparition de Medhi N

Disparition en mer de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen

Medhi Narjissi, 17 ans, a disparu en mer lors d'un stage en Afrique du Sud avec l'équipe de France des moins de 18 ans en 2024. Vendredi, la Fédératio

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La FFR a été entendue par un juge d'instruction du tribunal judiciaire d'Agen ce vendredi 24 avril. La convocation a débouché sur la mise en examen de

Mort de Calvin, 15 ans, en stage dans le Gard : le parquet ouvre une information judiciaire pour homicide involontaire

Le parquet de Nîmes annonce ce jeudi 23 avril ouvrir une information judiciaire du chef d'homicide involontaire dans le cadre du travail, après la mor

Accident mortel du travail d'un ado de 15 ans : le parquet confie le dossier à un juge d'instruction pour homicide involontaire

Le 17 avril dernier, un stagiaire d'un lycée a perdu la vie dans un tragique accident dans une entreprise de matériaux. Le parquet de Nîmes vient de r

Affaire de la petite Kamilya, fauchée par une moto à Vallauris : le parquet requiert un procès pour homicide involontaire aggravé

Plus d'un an et demi après la mort de la fillette, fauchée à l'âge de 7 ans sur un passage piéton le 29 août 2024, la justice franchit une étape décis

Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire

Un mineur de 15 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort lundi d'un jeune de 13 ans tué par balle à Villefranche-sur-Saône (

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Un adolescent de 13 ans a été tué par balle lundi 13 avril à Villefranche-sur-Saône. Quatre mineurs et un majeur ont été placés en garde à vue dans un

Garçon de 13 ans tué: mise en examen pour «homicide involontaire»

L'adolescent de 15 ans qui aurait tiré a été placé sous contrôle judiciaire et «confié à la protection judiciaire de la jeunesse» dans un centre éduca

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Ado tué à Villefranche : un mineur mis en examen pour homicide involontaire

Le mineur de 15 ans, soupçonné d'être l'auteur du tir mortel qui a touché Wissem, 13 ans, lundi dans le quartier de Belleroche à Villefranche-sur-Saôn

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Il roule sur son ami après une partie de belote arrosée près des Deux-Sèvres : deux ans ferme pour homicide involontaire

Accident mortel d'un camion à Castres : une enquête ouverte pour "homicide involontaire", une battue a tenté de trouver une deuxième victime

Les secours étaient encore mobilisés ce vendredi à Castres au lendemain du terrible accident d'un camion, qui a fait un mort. Ils ont d'ailleurs réali

Après la mort de leur fils de 2 ans à l'Archet à Nice, des parents déposent plainte pour « homicide involontaire »

Le décès du petit Miroslav Legin, survenu le 22 mars à l'hôpital L'Archet 2 à Nice, a donné lieu au dépôt d'une plainte pour homicide involontaire. La

Son ami meurt après un accident avec la moto qu'il conduisait, il est condamné pour homicide involontaire

Un tragique accident de moto survenu à Tarbes en août 2023 a coûté la vie au passager, ami du conducteur. Ce dernier a été condamné pour homicide invo

L'injection esthétique vire au drame : une personne poursuivie pour "homicide involontaire" et "exercice illégal de la profession"

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Affaire Cédric Prizzon : en 2006, alors policier, il avait été condamné à un an et demi de prison avec sursis pour un homicide involontaire

INFO CENTRE PRESSE AVEYRON. Ancien international de rugby à XIII et ex-policier, Cédric Prizzon avait été condamné pour homicide involontaire en 2006,

Homicide involontaire à l'usine Paprec de recyclage de déchets : le tribunal condamne la société et le directeur après la mort terrifiante de Jules

Le tribunal ce jeudi vient de déclarer coupable le directeur et la société Paprec. Le directeur de la société écope de 3 ans avec sursis et 10 000 eur

Accident de train mortel à Saint-Raphaël : une enquête pour homicide involontaire ouverte

Les suites judiciaires de la tragique collision entre un TER et un poids lourd mardi à Saint-Raphaël ne se sont pas fait attendre. Le parquet de Dragu

Julina, tuée dans un accident de bateau en Italie: le conducteur inculpé pour homicide involontaire

Il y a huit mois, Julina de Lannoy, 33 ans, perdait la vie dans un accident de bateau sur le lac de Côme. Cette professeure de danse était une figure

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Après douze cas de listériose, dont deux mortels, le parquet de Marseille ouvre une information judiciaire, notamment pour "homicide involontaire", ce

Loire-Atlantique : sursis pour homicide involontaire après que son ami a chuté de sa voiture

Vendée : un maire poursuivi pour homicide involontaire après la noyade d'une femme de 45 ans

Accident de grue à Bayonne : la société Lapix renvoyée le 23 juin devant le tribunal pour homicide involontaire

Quatre ans après le drame qui a causé la mort d'un grutier sur un chantier de Bayonne, l'enquête judiciaire s'est terminée début mars. La société Lapi

L'octogénaire était décédée deux jours après sa chute dans un Ehpad à Lodève : deux infirmières jugées pour homicide involontaire

En février 2020, la résidente d'un Ehpad de Lodève, âgée de 88 ans, avait été retrouvée au sol, contre son fauteuil. Si aucune blessure grave n'avait

Quatre personnes devant le tribunal pour homicide involontaire après la mort d'Anthony, sur le chantier Amazon de Boves

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Affaire Pilarski : Des dernières paroles d'Elisa à sa mort... Ces mystères enterrés avec elle

La procureure a demandé au tribunal de reconnaître le prévenu Christophe Ellul coupable et de le condamner à quatre ans de prison intégralement assort

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EXCLUSIF. Une résidente intoxiquée par les fumées est décédée quelques jours après l'incendie au sein de l'Ehpad de L'Isle-Jourdain en août 2025. Une

Mort d'Elisa Pilarski : ouverture du procès du propriétaire du pitbull, poursuivi pour homicide involontaire

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Six ans après la mort de la Béarnaise Élisa Pilarski, son compagnon Christophe Ellul est jugé du 3 au 5 mars pour homicide involontaire. La victime, e

Deux morts, enquête ouverte pour "homicide involontaire": ce que l'on sait sur le déraillement d'un tramway survenu à Milan

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Il avait abandonné sa compagne au sommet d'une montagne : un Autrichien condamné pour "homicide involontaire"

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Total Energies et un sous-traitant condamnés pour homicide involontaire sur la plate-forme de Normandie

Le tribunal correctionnel du Havre a rendu son jugement ce mercredi 19 février. Total Energies et l'un de ses sous-traitants, la société Bataille, son

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« Comment ne nous a-t-il pas vus ? » : huit mois avec sursis pour le chauffeur poids lourd coupable d'homicide involontaire en Charente-Maritime

Jeudi 5 février, le tribunal judiciaire de Saintes a condamné un Marennais de 49 ans à huit mois de prison avec sursis pour l'homicide involontaire de