Houdain: La maire saisit la justice, l'opposant Daniel Dewalle convoqué au tribunal pour diffamation
Le 10 décembre dernier, la maire d'Houdain déposait plainte au commissariat de Bruay-La-Buissière contre son opposant et ancien maire houdinois Daniel ...Actualités similaires
Articles similaires à Houdain: La maire saisit la justice, l'opposant Daniel Dewalle convoqué au tribunal pour diffamation
Litige FFF - Ligue de Nouvelle Aquitaine : la Fédération saisit le tribunal administratif, Saïd Ennjimi convoqué en commission de discipline
Lors du Comité exécutif du 18 avril, la FFF a décidé de saisir la justice pour obliger la LFNA à accepter l'audit commandité. Son président Saïd ...Actualités similaires
Val-de-Marne : un maire fait un salut nazi, la préfète saisit la justice
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après la polémique suscitée par le maire de Villeneuve-Saint-Georges. ...Actualités similaires
Un maire fait deux saluts nazis en plein conseil municipal, la préfète du Val-de-Marne saisit la justice
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi samedi 20 ...Actualités similaires
Un maire fait deux saluts nazis en plein conseil municipal, la préfète du Val-de-Marne saisit la justice
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi samedi 20 ...Actualités similaires
Val-de-Marne : un maire fait un salut nazi, la préfète saisit la justice
La préfecture du Val-de-Marne a annoncé dimanche qu'elle allait saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de ...Actualités similaires
Val-de-Marne : un maire fait un salut nazi, la préfète saisit la justice
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi samedi en ...Actualités similaires
Val-de-Marne: un maire fait un salut nazi, la préfète saisit la justice
"Un tel geste, qui a fait l'objet de nombreux témoignages adressés au représentant de l'État, est tout à fait inacceptable", a estimé la préfecture dans ...Actualités similaires
Pierre Mallet, maire de Benquet, porte plainte pour diffamation, le blog "Ramdam 6440" devant la justice
Pierre Mallet, le maire de Benquet, et ancien vice-président à l'agglomération de Mont-de-Marsan (Landes), a déposé plainte pour diffamation et injure. Les ...Actualités similaires
L'ancien maire de Poitiers Alain Claeys saisit la justice suite au graffiti polémique sous la pénétrante
Dans un courrier adressé au procureur, l'ancien maire de Poitiers réagit à l'apparition d'un graffiti pro-palestinien réalisé sur un mur d'expression libre ...Actualités similaires
Projet éolien : le maire de Moulézan, suspecté d'avoir produit 700 faux, convoqué devant la justice
Le maire de Moulézan, Pierre Lucchini, comparaîtra devant la justice le 13 mai 2024 pour faux, usage de faux et usurpation d'identité. Il est suspecté ...Actualités similaires
À Quimper, la maire saisit la justice après la dégradation du passage piéton arc-en-ciel du pont Saint-François
« Vous faites la preuve que la lutte contre les discriminations est un combat essentiel », réagit Isabelle Assih, la maire de Quimper, ce dimanche matin. ...Actualités similaires
Fumel : accusé de diffamation, le maire Jean-Louis Costes exempt de tout reproche selon la justice
En réponse à un parent d'élève, le maire de Fumel avait tenu des propos jugés diffamatoires par le père de famille.Actualités similaires
Le maire de Lyon saisit la justice après l'agression de militants LFI | mLyon
Grégory Doucet et son adjoint à la sécurité Mohamed Chihi ont saisi la justice et le procureur de la République. Lire la suite sur mLyonActualités similaires
Cannes : Le père du jeune agresseur de la mamie de 89 ans saisit la justice et attaque la Mairie pour retrouver sa place au marché après la décision du Maire
"La décision de la mairie de Cannes est injuste et disproportionnée" indique l'avocat, Me Sefen Guez du père de l'adolescent qui a frappé une mamie de 89 ...Actualités similaires
La justice autorise Mediapart à publier sa nouvelle enquête sur le maire de Saint-Etienne, interdite depuis 13 jours - Laurent Wauquiez va attaquer Gaël Perdriau en diffamation
17h56: Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains (LR) au Sénat et candidat à la présidence du parti, a appelé les élus de la majorité de ...Actualités similaires
EN DIRECT - La justice autorise Mediapart à publier sa nouvelle enquête sur le maire de Saint-Etienne, interdite depuis 13 jours - Laurent Wauquiez va attaquer Gaël Perdriau en diffamation
16h02: Le président LR de la région Auvergne Rhône Alpes Laurent Wauquiez a annoncé mercredi sur son compte twitter son intention de porter plainte pour ...Actualités similaires
Le parti de l'opposant Martin Fayulu saisit la justice militaire contre la police de Kinshasa
Une plainte a été déposée à l'auditorat militaire général pour dénoncer la répression policière en fin de semaine dernière contre la manifestation ...Actualités similaires
A Mouans-Sartoux, le maire saisit la justice après l'installation de gens de voyage sur un terrain agricole
En 2020, le propriétaire de cette parcelle "agricole" à Mouans-Sartoux l'avait couverte de gravillons. Dimanche, sont arrivées cinq caravanes et sept ...Actualités similaires
Le maire d'Orléans saisit la justice sur le scandale des primes perçues par des cadres à l'Aselqo
Après la révélation au printemps dernier des primes très élevées que s'étaient octroyées quatre cadres de l'association Aselqo, en charge de l'animation ...Vaches errantes : convoqué devant la justice pour un jet de pierre, le maire de Trausse appelle les élus à le soutenir
En mars 2019, juste avant la vente aux enchères du bétail divagant de Bernd Schaffrath, le maire de Trausse avait jeté une pierre sur la voiture de ...
La maire d'Houdain renonce à poursuivre son opposant Daniel Dewalle en diffamation
Même entouré de ses avocats, Mes Ludiwine Passe et Édouard Dubout, Daniel Dewalle s'est senti bien seul au tribunal de Béthune, ce lundi... Il avait ...Actualités similaires
Houdain : le procès en diffamation entre Daniel Dewalle et Isabelle Levent-Ruckebusch n'aura finalement pas lieu
Déjà reporté une fois en avril, le procès en diffamation, lancé par la maire d'Houdain, Isabelle Levent-Ruckebusch, a eu lieu lundi 7 mai. L'élue a ...Actualités similaires
Projet de Super Ligue : un tribunal espagnol saisit la justice européenne
Selon cet arrêt, ce tribunal madrilène a transmis une question préjudicielle à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour savoir si les instances ...Actualités similaires
Houdain : le rendez-vous judiciaire entre la maire Isabelle Levent et l'opposant Daniel Dewalle reporté au mois de juin
Initialement prévu mardi 13 avril, le procès opposant Daniel Dewalle à Isabelle Levent a été renvoyé au 7 juin prochain à 13h30Actualités similaires
Houdain: Daniel Dewalle et Isabelle Levent se retrouveront au tribunal le 7 juin
Après avoir reçu des mains d'un huissier, fin février, une citation directe au tribunal judiciaire de Béthune, Daniel Dewalle n'est pas venu seul, ce mardi. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
