10 Feb Une Infraction : comment contester la version des forces de l'ordres ? Le 13H à vos côtés Thomas a été contrôlé par une patrouille de gendarmerie qui prétextait qu'il avait son téléphone dans la main pendant qu'il conduisait, ce qu'il conte TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne De l'infraction au code de la route à la prison : comment un oubli de clignotant a révélé un réseau de trafic d'héroïne Arrêtés après une simple infraction au code de la route, deux hommes ont comparu devant le tribunal correctionnel de Toulouse pour trafic d'héroïne. D La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bourgogne Le permis de conduire numérique généralisé à tous les automobilistes dès ce mercredi : voici comment ça marche Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Le permis de conduire numérique généralisé à tous les automobilistes dès ce mercredi : voici comment ça marche L'écho Républicain
Régions - Bourgogne Le permis de conduire dématérialisé est généralisé à tous les automobilistes dès ce mercredi : voici comment ça marche Le Journal du Centre
Environnement Destruction des haies : comment les inspecteurs de l'environnement peuvent agir Actu Environnement
Auj. Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Contrôlé deux fois en quelques heures à Lourdes : le chauffeur de poids lourd récidive avec le même camion en infraction, la police le verbalise Les contrôles routiers de camions se sont intensifiés autour de Lourdes. Un chauffeur a été verbalisé deux fois dans la même journée pour des infracti La Dépêche
Hier Divers - Auto moto 15 conducteurs interpellés en quelques heures pour la même infraction Un après-midi suffit parfois pour révéler les lacunes criantes de certains automobilistes face au Code de la route. À Dieppe, la police nationale a fr Autonews.fr
Hier Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Fête de l'Aïd el-Kébir : "Toute infraction fera l'objet de poursuites pénales", quelles sont les règles à suivre pour l'abattage des ovins dans le Lot-et-Garonne Cette année, pour la communauté musulmane, la fête religieuse de l'Aïd el-Kébir devrait débuter autour du 26 ou du 27 mai. La préfecture du Lot-et-Gar La Dépêche
12 May Régions - Languedoc-Roussillon Il n'aurait jamais dû jeter ses déchets par la fenêtre de sa Twingo : l'infraction coûte très cher à cet automobiliste Samedi 9 mai 2026, dans l'Isère, un automobiliste s'est fait arrêter par la gendarmerie après avoir jeté des déchets par la fenêtre de sa voiture. Sa Midi Libre
05 May Régions - Normandie Harfleur : en infraction, deux jeunes à scooter interceptés après un refus d'obtempérer Repérés en pleine nuit à scooter, deux individus ont tenté d'échapper à un contrôle de la BAC à Harfleur. Leur fuite... ð Ne ratez rien de l'info loca infoNormandie.com
02 May Divers - Transport aérien Batteries externes en vol au Japon : deux ans de prison ou amende de 5 000 euros en cas d'infraction Depuis le 24 avril 2026, les passagers voyageant au Japon font face à des restrictions renforcées sur les batteries externes (power banks). Ces mesure Air Journal
29 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Aussonne. Vol de drone : des sanctions lourdes en cas d'infraction La commune d'Aussonne rappelle que le survol de drones est strictement encadré par la réglementation aérienne. La commune est directement concernée pa La Dépêche
19 Apr Divers - Auto moto Contrôlée à 89 km/h sur autoroute, cette voiture sans permis commet une double infraction Le cliché a de quoi faire lever les sourcils, presque autant qu'un sprint improbable d'un défenseur central dans le temps additionnel : une voiture sa Autonews.fr
16 Apr Régions - Normandie En infraction, l'automobiliste refuse d'obtempérer et provoque un accident au Havre Un quadragénaire, dont le comportement au volant a attiré l'attention des policiers, a refusé de s'arrêter à u... ð Ne ratez rien de l'info locale ! A infoNormandie.com
10 Apr Une « 30 cyclistes et 26 conducteurs de trottinettes en infraction en seulement 1 h 30 » : à Niort, les policiers informent mais vont bientôt sévir La Nouvelle Republique
03 Apr International Attaque dans un train en Allemagne : une enquête ouverte sur une infraction pénale à motif politique Un homme de 20 ans armé de couteaux et de fumigènes a blessé plusieurs personnes à bord d'un train jeudi soir, d'après... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr International - Belgique Certains médias belges critiqués par le CDJ pour leur utilisation de l'IA: Une infraction grave Le CDJ fustige un recours à l'IA pour générer des contenus soi-disant journalistiques au sein des médias membres du groupe Ventures Media. 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Divers - Actualité générale "Une mesure extrêmement dissuasive" : attention à cette nouvelle loi... Vous pouvez perdre votre permis de conduire, sans avoir commis d'infraction au volant ! La lutte contre la délinquance franchit un nouveau cap avec le projet de loi Ripost. L'amende pour usage de stupéfiants grimpe à 500/euros et pourra s L'Indépendant
24 Mar Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Rhône : des contrôles en forêt pour lutter contre les motos en infraction Les gendarmes de Villefranche-sur-Saône, appuyés par les agents de l'Office national des forêts, ont mené les 7 et 8 mars une opération de contrôle su LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar International - Belgique Les blocs de béton du Bois de la Cambre sont une infraction urbanistique, selon la Région L'administration régionale a établi un procès-verbal pour des infractions urbanistiques commises par la Ville de Bruxelles au Bois de la Cambre, une z 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar International - Belgique Le gouvernement bruxellois veut retirer les blocs en béton du Bois de la Cambre en les déclarant en infraction L'administration régionale a établi un procès-verbal pour des infractions urbanistiques commises par la Ville de Bruxelles au Bois de la Cambre, une z 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Divers - Actualité générale Trafic d'influence en Russie : l'enquête visant Nicolas Sarkozy classée sans suite par le parquet national financier pour "absence d'infraction" L'enquête pour trafic d'influence visant les activités de conseil en Russie de Nicolas Sarkozy a été classée sans suite. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Environnement Directive cadre sur l'eau?: la Commission europ?enne rappelle ? l'ordre la France La Commission europ?enne a ouvert une proc?dure d'infraction ? l'encontre de la France?: elle vient de lui envoyer une lettre de mise en demeure pour Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Permis de conduire de Charles Dayot : la procédure classée sans suite pour "infraction insuffisamment caractérisée" Le parquet de Pau, en charge de trois enquêtes visant le maire sortant de Mont-de-Marsan, annonce ce mercredi 11 mars que la première, portant sur sa France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Prix des carburants : des contrôles en Mayenne, aucune infraction constatée La préfecture de la Mayenne annonce ce mardi 10 mars 2026 avoir contrôlé trois stations-service dans le département pour vérifier les prix à la pompe. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Une Stations-service contrôlées : quelles sanctions pour les 6 % en infraction ? Après des contrôles, 6 % des stations-service vont être punies pour des anomalies de prix. Sanction encourue : une grosse amende. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar International - Afrique Mali: le journaliste Youssouf Sissoko se défend de toute infraction Le journaliste malien Youssouf Sissoko a comparu lundi 9 mars devant le pôle judiciaire spécialisé contre la cybercriminalité. Le directeur de publica RFI • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar International Vitres soufflées, possible "infraction terroriste": ce que l'on sait de l'explosion devant une synagogue à Liège Une explosion s'est produite devant une synagogue à Liège, rue Léon Frédéricq, très tôt ce lundi matin. Le parquet fédéral, chargé de l'enquête, a évo BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar International - Belgique Explosion devant la synagogue de Liège: des indices semblent pointer vers une possible infraction terroriste Le parquet fédéral a été chargé de l'enquête sur l'explosion survenue devant une synagogue à Liège vu les indices possibles d'une infraction terroris 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Les gendarmes du Cantal étaient de sortie ce week-end, deux Aveyronnais parmi les nombreux automobilistes en infraction De nombreux contrôles routiers sur les routes cantaliennes ont fait plusieurs "victimes" ces samedi 28 février et dimanche 1er mars. Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Escroquerie aux camping cars en Dordogne : le gérant se défend de "toute infraction pénale" L'avocat du gérant d'Horizon Dordogne mis en examen pour escroquerie assure, dans un communiqué, que son client n'a pas commis d'infraction pénale. Le France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
22 Feb Divers - Auto moto 19 condamnations, sans permis, payé 200 ¬ pour déplacer une voiture volée : il parle d'un service, la justice indique une infraction Extrait de sa cellule pour comparaître devant le tribunal de la Presqu'île de Caen, Mohamed El Hijri, 44 ans, a tenté de convaincre qu'il n'était qu'u Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Une Affaire Epstein : infraction, peine, immunité... Ce qui attend l'ex-prince Andrew après son arrestation Le frère cadet du roi Charles III est soupçonné de « manquement à ses obligations dans l'exercice d'une fonction officielle », sur la base de courriel Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Divers - Auto moto Arrêté sur la route, ce véhicule cachait une surcharge extrême de 3 tonnes de trop : une infraction qui aurait pu virer au drame pour les autres usagers Un simple contrôle routier a révélé une situation hallucinante sur les axes charentais. Derrière un utilitaire banal se cachait un danger roulant, lou Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Régions - Normandie Bolbec : contrôlé en infraction sur sa trottinette, il cumulait alcool et stupéfiants Un homme de 35 ans a été interpellé la nuit dernière après un contrôle routier. Il circulait en trottinette électriqu... ð Ne ratez rien de l'info loc infoNormandie.com • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Médias et people Surya Bonaly (52 ans) surprise en pleine infraction : "Si ça avait été un mec, ça n'aurait pas pris ces proportions", 30 ans après, elle se justifie Surya Bonaly voit ressurgir le geste le plus controversé de sa carrière/: son salto arrière interdit, exécuté aux JO de Nagano en 1998. Trois décennie melty
16 Feb Divers - Auto moto La police arrête une voiture en infraction... mais aucun conducteur à verbaliser En Californie, des policiers ont intercepté un véhicule après une infraction routière flagrante. Pourtant, en s'approchant, ils découvrent une scène i Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
15 Feb Divers - Auto moto Il perd son permis de conduire... Pour une infraction datant d'une vingtaine d'années Aux États-Unis, un automobiliste de l'État de Géorgie a vu son permis suspendu à cause d'une infraction qu'il affirme n'avoir jamais commise. En cause Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Après l'incendie meurtrier de Crans-Montana, de nombreux établissements de nuit sont encore en infraction Les contrôles d'établissements de nuit se multiplient partout en France, depuis l'incendie meurtrier de Crans-Montana. De nombreux bars et discothèque Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb OnlyFans, Mym : un texte examiné au Sénat ce mardi pour créer une infraction "d'exploitation sexuelle en ligne" Face aux "dérives" des plateformes de contenus pour adultes à la demande comme OnlyFans ou Mym, le Sénat entend légiférer en créant une nouvelle infra France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb France Positif au cannabis, à la cocaïne, à l'alcool et porteur de bouteilles de protoxyde, il est interpellé au volant à la suite d'une infraction Un conducteur en état d'ivresse a été arrêté à Saint-Jean-Saint-Pierre. Âgé de 25 ans, il possédait des ballons et quatre bouteilles de protoxyde. Déj L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb International - Belgique Publicité sur le tabac : une infraction constatée dans près d'un contrôle sur trois Au second semestre 2025, près d'un contrôle sur trois liés à la publicité sur le tabac a donné lieu à un constat... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
08 Feb Régions - Languedoc-Roussillon "Certains ne comprennent pas ce qui est interdit" : à bord de la Loire, navire de la marine qui traque les pêcheurs en infraction La Loire, l'imposant navire de la marine nationale de 70 m, effectue une mission de deux semaines de contrôle de pêche en mer entre le golfe d'Aigues- Midi Libre
06 Feb Sciences et médecine TikTok accusé d'infraction aux règles de l'UE sur le contenu en ligne par Foo Yun Chee BRUXELLES, 6 février (Reuters) - TikTok a été accusé vendredi par les régulateurs européens de violer les règles de l'UE sur le conte Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Une Toulouse : Ni infraction, ni enquête... Tout se termine bien pour le patient qui avait un obus dans le rectum Le patient qui s'était présenté samedi soir avec un obus dans le rectum aux urgences de Rangueil, à Toulouse, ne sera pas poursuivi par la justice. L' 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Se servir constitue une infraction" : pourquoi ramasser du bois en forêt, même mort, pour se chauffer peut vous coûter très cher ? Avec la hausse des prix de l'énergie et les températures hivernales, nombreux sont ceux tentés de ramasser du bois en forêt pour se chauffer. La Dépêche
30 Jan Une Il était recherché dans l'UE pour une "infraction sexuelle grave" depuis 2008 : un Polonais arrêté dans l'Aveyron Depuis 2008, un Polonais était recherché par Europol pour une infraction sexuelle grave. Suite à un appel à témoins, ce dernier a été arrêté lundi 26 TF1 News
30 Jan Un Polonais recherché par Interpol pour "infraction sexuelle grave" arrêté dans l'Aveyron après 18 ans de cavale Il était recherché pour "infraction sexuelle grave", par l'Organisation internationale de police criminelle Interpol depuis 2008 : un Polonais a été a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Divers - Auto moto Personne n'a fait pire en termes d'infraction ce week-end : ivre, et avec un passif lourd, il circule malgré l'annulation de son permis Il n'avait plus de permis de conduire, et son véhicule n'était pas assuré. Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Produits phytosanitaires : 107 particuliers euréliens en infraction L'Office français de la biodiversité (OFB) d'Eure-et-Loir a perquisitionné, en 2025, 107 domiciles de particuliers détenant illégalement des produits L'écho Républicain
13 Jan Médias et people Rachida Dati (60 ans) en "infraction", un juge dénonce ses pratiques intimes "illégitimes" et immorales selon lui Rachida Dati a forgé, au fil des années, un parcours politique hors du commun. Aujourd'hui figure influente, elle a pourtant échappé à la prison il y melty • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Les gendarmes de l'Aveyron contrôlent un homme en infraction routière, puis décident d'aller voir sous son lit Les faits se sont déroulés ce samedi 3 janvier à La Fouillade. Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Le déposer dans la nature, comme tout autre détritus, constitue une infraction" : sapins de Noël usagés, un déchet à ne pas abandonner en forêt Chaque année, des millions de sapins naturels sont vendus en France pour les fêtes de fin d'année. Une fois Noël passé, leur abandon en forêt, souvent La Dépêche
02 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Alcool au volant lors de la nuit du réveillon : à La Grande-Motte, de nombreux conducteurs étaient en infraction après la fête Tout au long de la nuit de la Saint-Sylvestre, les gendarmes de la compagnie de Lunel ont mené des contrôles d'alcoolémie en différents points : à Lun Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Nouvel an : Davantage de Français prévoient de sortir de chez eux et de prendre le volant Ce sont 50,1 % des sondés qui entendent passer la soirée hors de chez eux, contre 41 % en 2024, et 26 % indiquent prévoir conduire, contre 21 % en 202 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Ivre, il prend la quatre-voies à contresens et fonce dans les véhicules des forces de l'ordre : sept gendarmes blessés, le conducteur en infraction interpellé Les faits se sont déroulés dans la nuit du 27 au 28 décembre 2025 à Saint-Pol-de-Léon (Finistère). La voiture en infraction a notamment percuté délibé Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Poursuivi par quatre voitures de police, il fonce dans l'une d'elles et blesse trois agents : le conducteur en infraction est un mineur de 16 ans Dans la nuit du lundi 29 décembre à Roubaix (Nord), un mineur de 16 ans a délibérément foncé sur une voiture de police alors qu'il commettait un refus Midi Libre
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Commerces en infraction : six fermetures administratives prononcées par la préfète de l'Hérault Travail dissimulé, emploi d'étrangers en situation irrégulière, ventes d'alcool illégales ou troubles à l'ordre public... Chantal Mauchet vient d'ordo Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →