Justice : malaise à la cour d'appel d'Agen après la multiplication des affaires
Après la mise en examen d'une juge agenaise dans un dossier criminel, et le placement en garde à vue du procureur de Cahors pour violences conjugales, la ...Actualités similaires
Articles similaires à Justice : malaise à la cour d'appel d'Agen après la multiplication des affaires
Guerre Israël-Hamas : La Cour internationale de justice va se prononcer sur une demande de cessez-le-feu à Gaza
La plus haute juridiction de l'ONU a annoncé ce jeudi qu'elle apportera dès demain une réponse à la requête émanant de l'Afrique du SudActualités similaires
Les dix affaires en justice qui veulent stopper Total
Pour combattre les nuisances environnementales causées par TotalEnergies, plusieurs associations écologistes tentent la voie judiciaire. Reporterre fait le ...Actualités similaires
Amazon et frais de port des livres : le Conseil d'État demande l'avis de la Cour de Justice de l'UE
Le Conseil d'État, saisi par Amazon qui est opposé à une mesure destinée à augmenter les frais de port sur les livres en France, a renvoyé la question à ...Actualités similaires
Affaire Traoré : la cour d'appel estime que l'interpellation a contribué à la mort, mais qu'elle était légale
Pour la cour d'appel, les gendarmes mis en cause dans l'affaire Traoré ont bien fait leur travail, mais les circonstances de l'arrestation ont « probablement ...Actualités similaires
Ce qui se cache derrière les procédures anti-israéliennes de l'Afrique du Sud à la Cour Internationale de Justice
Israël a répondu ce vendredi aux allégations de « génocide » portées par l'Afrique du Sud, devant la Cour Internationale de Justice à La Haye.Actualités similaires
Frais de port des livres en France: la décision renvoyée à la Cour de justice de l'Union européenne
Saisi par la plateforme Amazon, le Conseil d'Etat n'a pas statué sur la mesure visant à augmenter les frais de ports sur les livres. La question est renvoyée ...Actualités similaires
Israël accusé de "génocide" à Gaza : la Cour internationale de justice saisie par l'Afrique du Sud
Israël va répondre vendredi devant la plus haute juridiction de l'ONU aux allégations de l'Afrique du Sud selon lesquelles il aurait intensifié une campagne ...Actualités similaires
Guerre Hamas-Israël : Une « tragédie » mais « pas un génocide » affirme Israël devant la Cour internationale de justice
Les représentants d'Israël répondent vendredi aux accusations de « génocide » portées par l'Afrique du SudActualités similaires
INFO LA DEPECHE. Un expert psychiatre de la cour d'appel de Toulouse bientôt jugé pour agression sexuelle
Un expert psychiatre de la cour d'appel de Toulouse est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour agression sexuelle. Un acte commis lors d'une séance de ...Actualités similaires
Affaires de viols et de violences aggravées : une nouvelle session criminelle s'ouvre au palais de justice d'Albi
Six affaires vont être jugées du 21 mai au 7 juin dans l'enceinte du palais de justice d'Albi, à l'occasion de la deuxième session criminelle du Tarn de ...Actualités similaires
Philippe Coindeau, avocat g?n?ral pr?s la cour d'appel de Rouen
Apr?s la mort de deux agents p?nitentiaires, au p?age d'Incarville, mardi, Philippe Coindeau, l'avocat g?n?ral pr?s de la cour d'appel de Rouen, est l'invit? de ...Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré en 2016 : la cour d'appel de Paris se prononce ce jeudi sur le recours de la famille
Au terme de sept ans d'investigations, trois juges d'instruction parisiennes ont écarté le 30 août 2023 toute charge à l'encontre des trois gendarmes qui ...Actualités similaires
"Manquements graves", "Volonté obsessionnelle"... Ce que dit l'arrêt de la cour d'appel qui condamne Hubert Falco
Nous avons pu consulter la décision rendue mardi par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans "l'affaire du frigo". Au-delà des repas et des frais de pressing, ...Actualités similaires
"Manquements graves", "Volonté obsessionnelle"... Ce que dit l'arrêt de la cour d'appel qui condamne Hubert Falco
Nous avons pu consulter la décision rendue mardi par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans "l'affaire du frigo". Au-delà des repas et des frais de pressing, ...Actualités similaires
Minute de silence à la cour d'appel de Nîmes après le meurtre de deux agents pénitentiaires.
Le monde judiciaire a apporté son soutien à la profession des surveillants pénitentiaires frappée par la mort tragique de deux agents ce lundi dans l'Eure. ...Actualités similaires
Attaques chimiques en Syrie: la cour d'appel de Paris examine le mandat d'arrêt contre Assad
La cour d'appel de Paris doit examiner ce mercredi 15 mai la validité du mandat d'arrêt émis par des juges français contre le président syrien Bachar ...Actualités similaires
Un nouveau premier président serait désigné à la cour d'appel de Nîmes pour succéder à Michel Allaix
L'actuel premier président de la cour d'appel de Nîmes, Michel Allaix, part à la retraite d'ici à l'été. Le favori pour lui succéder serait l'actuel ...Actualités similaires
Moha La Squale: la cour d'appel de Paris examine les accusations de violences contre le rappeur
La cour d'appel de Paris étudie mardi matin des recours concernant le procès ordonné contre le rappeur Moha La Squale pour violences physiques sur ...Actualités similaires
Mort d'un couvreur en Gironde : la cour d'appel se prononcera le 25 juin
La cour d'appel de Bordeaux est revenue lundi 13 mai sur l'accident du travail qui a entraîné la mort de Steven Jaubert en 2020. La faute de la société P. ...Actualités similaires
Justice : malaise à la cour d'appel d'Agen après la multiplication des affaires
Après la mise en examen d'une juge agenaise dans un dossier criminel, et le placement en garde à vue du procureur de Cahors pour violences conjugales, la ...Actualités similaires
L'Afrique du Sud demande à la Cour internationale de justice de défendre les Palestiniens à Rafah
Cette attaque israélienne fait peser un "risque extrême" sur l'acheminement de l'aide humanitaire, voire la survie des Palestiniens de Gaza, estime Pretoria.Actualités similaires
DIRECT Guerre Israël-Gaza : l'Afrique du Sud demande davantage de mesures d'urgence à la Cour Internationale de Justice contre Israël
Une attaque terrestre israélienne à Rafah conduirait à une "catastrophe humanitaire colossale", a averti le secrétaire...Actualités similaires
Jeane Manson victime d'une crise cardiaque en sortant de la cour d'appel : la chanteuse hospitalisée "dans un état critique"
La chanteuse Jeane Manson a été victime mardi d'une "crise cardiaque" et hospitalisée à Lyon, après une audience en appel dans le dossier pour diffamation ...Actualités similaires
Jeane Manson hospitalisée après une "crise cardiaque" survenue dans l'enceinte de la cour d'appel
L'ancienne chanteuse Jeane Manson a été victime mardi 7 mai d'une "crise cardiaque" et hospitalisée à Lyon, après une audience en appel dans le dossier ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
