14 Jan Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon L'adoption de la loi olympique à l'Assemblée apporte de l'oxygène aux JO 2030 Les députés ont adopté mardi lors d'un vote solennel le texte relatif à l'organisation de ces jeux d'hiver dans les Alpes françaises, malgré l'opposit LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
15 Apr Régions - Languedoc-Roussillon "Rendre du temps aux Français" : le Parlement entérine définitivement l'adoption de la loi de "simplification de la vie économique" Adopté définitivement ce mercredi 15 avril 2026, le projet de loi de "simplification de la vie économique" acte notamment la suppression des zones à f Midi Libre
15 Apr Une Le Parlement entérine l'adoption de la loi de « simplification » et la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) Après un ultime vote au Sénat, le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de « simplification de la vie économique ». Le Télégramme
15 Apr Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Le Parlement entérine l'adoption de la loi de "simplification" et la suppression des ZFE Le Parlement a définitivement adopté mercredi le projet de loi de "simplification de la vie économique" après un ultime vote du Sénat, actant la suppr LyonCapitale.fr
17 Mar Divers - Actualité générale Absence de protection réelle, mirage des soutiens financiers& Les lanceurs d'alerte toujours vulnérable quatre ans l'adoption de la loi censée les protéger Quatre ans après l'adoption du texte, censé mieux protéger les lanceurs d'alerte, le bilan est mitigé. Si leur statut a été conforté, dans les faits, L'humanité
12 Mar International Homosexualité : Ce qui va changer au Sénégal après l'adoption de la loi durcissant la répression Elle était annoncée le 18 février dernier au sortir du conseil des ministres. La loi durcissant la répression des actes contre nature, un terme qui dé BBC Afrique
27 Feb "C'est une avancée" : l'ADMD en Mayenne salue l'adoption de la loi sur l'aide à mourir par l'Assemblée Nationale Après de longs débats, le texte actant la création d'une aide à mourir a finalement été adopté en deuxième lecture par l'Assemblée Nationale, mercredi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 Feb Une L'adoption de la loi d'amnistie générale prend plus de temps que prévu au Venezuela L'adoption de la loi d'amnistie générale a été reportée à une date ultérieure, jeudi, car les députés vénézuéliens n'ont pas réussi à se mettre d'acco France 24
05 Feb International - Amériques Venezuela: l'Assemblée nationale fait un premier pas vers l'adoption de la loi d'amnistie L'Assemblée nationale du Venezuela a fait un premier pas vers l'adoption de la loi d'amnistie générale jeudi 5 février avec l'approbation à l'unanimit RFI
Sep 2025 Economie Christophe Castaner n'est plus chez Shein: la loi anti-fast fashion votée, le groupe chinois confirme que l'ancien ministre ne travaille plus pour lui Le géant de la fast-fashion a formellement conclu, le 30 juin dernier, le travail de son Comité stratégique et de responsabilité d'entreprise, au sein BFMTV
Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Gers Plus de 250 députés, dont le Gersois David Taupiac, pressent l'adoption de la loi pour réguler l'installation des médecins face aux déserts médicaux Déserts médicaux : alors que 6 millions de Français restent sans médecin traitant, plus de 250 députés réclament l'adoption rapide d'une loi transpart La Dépêche
Sep 2025 International - Afrique Les Chagossiens soulagés après l'adoption de la loi sur la rétrocession au Royaume-Uni Le brûlant dossier des Chagos a franchi une étape décisive cette semaine. La Chambre des communes britannique a adopté, le 9 septembre 2025, en deuxiè RFI
Jul 2025 Politique "Rien à péter de leur rentabilité": Sandrine Rousseau dénonce l'adoption de la loi Duplomb, polémique à l'extrême droite La députée écologiste a exprimé sa colère après l'adoption de la loi Duplomb et, interrogée sur l'enjeu de la rémunération des agriculteurs, a affirmé BFMTV
Jul 2025 Politique "Une menace grave": les députés de gauche saisissent le Conseil constitutionnel, après l'adoption de la loi Duplomb Les parlementaires contestent notamment la réintroduction sous conditions d'un pesticide qui est, selon eux, incompatible avec la préservation de l'en BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Loi Duplomb : "Je veux un salaire, pas un cancer", réagit la Confédération paysanne deux-sévrienne après l'adoption Dans la Vienne et les Deux-Sèvres, les opposants au projet de loi Duplomb s'insurgent de l'adoption du texte qui va notamment rendre possible, sous co France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
erreurFrance L'Assemblée nationale approuve la fin des zones à faibles émissions et la loi de "simplification" France 24
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