Le permis de louer est une disposition prévue par la loi pour lutter contre « les marchands de sommeil ». Les propriétaires doivent demander une ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'application d'un « permis de louer » jugée inutile dans le Jura
Cinquante-deux enfants ont été conçus en Belgique entre 2008 et 2017 par l'intermédiaire d'un même donneur de sperme, porteur d'un gène potentiellement ...
Actualités similaires
Cinquante-deux enfants ont été conçus en Belgique entre 2008 et 2017 par l'intermédiaire d'un même donneur de sperme, porteur d'un gène potentiellement ...
Actualités similaires
Un chauffard, qui s'était filmé à plusieurs reprises en train de rouler à tombeau ouvert à travers la capitale, a écopé mercredi devant le tribunal de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a annulé une décision de l'inspection du travail qui avait refusé le licenciement d'un salarié protégé de Chartres ...
Actualités similaires
La CFDT a assigné mardi au tribunal judiciaire de Paris près de 300 cliniques privées pour obtenir l'application d'un accord salarial signé en 2023, et ...
Actualités similaires
Les secours sont intervenus pour un accident de la route, dimanche soir à Montaut, dans le Gers. Mineur, sans permis et alcoolisé, le conducteur circulait aux ...
Actualités similaires
Les États-Unis avaient créé la station en pleine guerre froide pour qu'elle fournisse une information indépendante à l'Europe. Privée de fonds par Trump, ...
Actualités similaires
Un conducteur de bus de la RATP va faire l'objet d'une procédure disciplinaire, après avoir refoulé une voyageuse. Cette dernière affirme dans une vidéo ...
Actualités similaires
Un accident impliquant un conducteur de scooter et une joggeuse est survenu dimanche 18 mai vers 19h15, au niveau des berges du Rhône à Lyon. La victime de 28 ...
Actualités similaires
Ce dimanche 18 mai, à Borny, un conducteur de 30 ans a tenté d'échapper à un simple contrôle de police. Au volant d'une Renault Twingo qui ne lui ...
Actualités similaires
Un immeuble d'habitation a été évacué, dans la nuit du lundi 12 au mardi 13 mai, à Elbeuf, rue du Petit-Cours. Cela fait suite à un début d'effondrement. ...
Actualités similaires
Le mis en cause a déféré, samedi 10 mai, devant le juge des enfants pour conduite sans permis, port d'arme prohibé et refus d'obtempérer.
Actualités similaires
Le syndicat mondial des joueurs, la Fifpro, salue comme un « tournant » un procès qui a reconnu la négligence des principales instances du football ...
Actualités similaires
Un conducteur de 20 ans a été arrêté au volant parce qu'il écoutait de la musique trop fort en pleine nuit. Conduisant sans permis, il a fini sa nuit en ...
Actualités similaires
Un simple contrôle des forces de l'ordre a mis fin à plus de 10 ans de conduite sans permis de conduire d'un automobiliste du Tarn-et-Garonne.
Actualités similaires
Autisme, fièvre, éruption cutanée, fatigue et difficultés à s'alimenter : un enfant âgé de 9 ans a perdu la vie le 8 mai 2020, à Marseille. Mise en ...
Actualités similaires
Refus d'obtempérer, course-poursuite à travers plusieurs communes, conduite sans permis et sous l'emprise de l'alcool : samedi soir, à Castelsarrasin, un ...
Actualités similaires
Un policier membre de la brigade canine a dû être hospitalisé en fin de nuit, vendredi à Toulouse. Il a rattrapé un homme qui cherchait à fuir après ...
Actualités similaires
Il y aurait aujourd'hui 600.000 logements insalubres en France. Pour lutter contre ce fléau, plusieurs communes ont mis en place une méthode originale : un ...
Actualités similaires