Hanoï (VNA) - Dans le cadre de la 9 session de la 14e législature, l'Assemblée nationale a adopté le 18 juin une résolution sur la reconnaissance et ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'Assemblée nationale adopte une résolution concernant l'EVIPA
Réuni en Congrès au château de Versailles, le Parlement a approuvé l'inscription de l'IVG dans la Constitution, faisant de la France le premier pays à ...
Actualités similaires
Débutée le 15 février, l'enquête parlementaire sur la controversée future autoroute A69 entre Toulouse et Castres, se poursuit à l'Assemblée nationale. ...
Actualités similaires
Yaël-Braun Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, a ouvert lundi à Versailles les débats du Congrès pour inscrire le droit à l'IVG dans la ...
Actualités similaires
Karl Olive, Député de la majorité des Yvelines, était ce matin l'invité de Sonia Mabrouk sur CNews et Europe 1 et il est revenu une nouvelle fois sur les ...
Actualités similaires
Face aux pénuries de médicaments, l'Assemblée nationale a voté, jeudi, le texte visant à renforcer les devoirs des industriels quant à la constitution de ...
Actualités similaires
La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet a fait étape dans la Manche ce vendredi. C'était son 39e déplacement dans le cadre de son tour de ...
Actualités similaires
Unanime, l'Assemblée nationale a définitivement adopté jeudi 29 février une proposition de loi socialiste afin de mieux prévenir les violences sexuelles ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la Commission d'enquête sur l'attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre, des journalistes de CNews et les dirigeants ...
Actualités similaires
Un consensus. Ce jeudi 29 février, l'Assemblée Nationale a définitivement adopté à l'unanimité une proposition de loi visant à mieux prévenir les ...
Actualités similaires
Sous peine de sanctions, les présidents de clubs devront signaler aux services de l'État, les comportements à risque des éducateurs ou toute autre personne ...
Actualités similaires
Le vigneron Florent Thinon a la chance de voir son vin, cru 2022, inscrit à la carte du restaurant de l'Assemblée nationale. Un bon moyen de promouvoir le ...
Actualités similaires
Les députés ont voté à l'unanimité ce jeudi 29 février une proposition de loi socialiste qui doit lutter contre les pénuries de médicaments, dont "le ...
Actualités similaires
Les présidents de club auront l'obligation de signaler aux services de l'État les comportements à risques des éducateurs, ou de toute personne en contact ...
Actualités similaires
Les députés ont voté à l'unanimité un texte sur la fin de certains frais bancaires de succession. Sont concernés les décès de mineurs ou les sommes d'un ...
Actualités similaires
Le texte propose de supprimer les frais bancaires de succession pour les héritiers dans les cas où la personne décédée était mineure, ou que les sommes en ...
Actualités similaires
Ce matin, les dirigeants du groupe Canal+, et de ses chaînes gratuites ou payantes, sont auditionnés par la commission d'enquête de l'Assemblée nationale, ...
Actualités similaires
TÉLÉVISION - C8 et CNews, épinglées régulièrement, vont-elles conserver leur place sur la TNT en 2025 ? Le patron de leur maison-mère Canal+, Maxime ...
Actualités similaires
La proposition de loi visant à « Protéger le groupe EDF d'un démembrement » a été définitivement adoptée à l'Assemblée nationale ce jeudi ...
Actualités similaires
La Présidente de l'Assemblée nationale se rend dans la Manche ce vendredi 1er mars dans le cadre de son tour de France des territoires. Notre département est ...
Actualités similaires
Ce jeudi 29 février, Marion Bouchut, porte-parole de Shein en Francek, a défendu son entreprise face à la proposition de loi bientôt examinée par ...
Actualités similaires
"Pour moi, le dénominatif de fast-fashion ne s'applique pas à Shein. Derrière la fast-fashion, il y a la surproduction et ça ne représente pas" Marion ...
Actualités similaires
En juin 2023, la proposition de loi du sénateur audois Sébastien Pla visant à renforcer l'honorabilité dans le sport a été votée à l'unanimité. ...
Actualités similaires
En juin 2023, la proposition de loi du sénateur audois Sébastien Pla visant à renforcer l'honorabilité dans le sport a été votée à l'unanimité. ...
Actualités similaires