Jun 2025 Divers - Actualité générale L'Assemblée vote à l'unanimité la création d'un registre national des cancers L'Assemblée nationale a voté à l'unanimité lundi 23 juin la création d'un registre national des cancers avec pour objectif la compréhension et l'ident L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Mode Violences conjugales/: l'Assemblée nationale vote à l'unanimité la création d'une ordonnance immédiate Elle
Jul 2025 Politique L'Assemblée vote à l'unanimité pour la restitution du tambour parleur à la Côte d'Ivoire Volé il y a plus d'un siècle par la France, le tambour parleur Djidji Ayôkwé s'apprête à retrouver la Côte d'Ivoire, six ans après la demande officiel BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Politique L'Assemblée nationale vote à l'unanimité la loi spéciale pour pallier à l'absence de budget en 2025 BFMTV
Divers - Actualité générale Budget 2025: L'Assemblée Nationale vote à l'unanimité la loi spéciale qui permet d'assurer la continuité de l'État à compter de janvier L'Indépendant
29 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Fin du devoir conjugal : l'Assemblée nationale vote à l'unanimité pour la suppression de la notion pour lever une ambiguïté dans le code civil L'Assemblée nationale française a entériné mercredi 28 janvier 2026 la fin du devoir conjugal en votant à l'unanimité une loi clarifiant l'absence d'o Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Politique Les députés de l'Assemblée nationale ont voté à l'unanimité la fin du "devoir conjugal" Prévenir les viols conjugaux en mettant fin à une ambiguïté juridique ancienne. L'Assemblée nationale a entériné mercredi 28 janvier la fin du devoir BFMTV
29 Jan Régions - Bourgogne L'Assemblée nationale entérine à l'unanimité la fin du devoir conjugal C'est terminé, être marié ne veut pas dire pouvoir violer l'autre. Les députés ont entériné la fin du devoir conjugal mercredi 28 janvier, en votant u Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir L'Assemblée nationale entérine à l'unanimité la fin du devoir conjugal C'est terminé, être marié ne veut pas dire pouvoir violer l'autre. Les députés ont entériné la fin du devoir conjugal mercredi 28 janvier, en votant u L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Projet de loi agricole : le texte soumis au vote à l'Assemblée nationale où il est loin de faire l'unanimité La Tribune
Sciences et médecine L'Assemblée nationale se prononce à l'unanimité pour la suppression du vote par "assis et levé" Francetv info
Nov 2025 Divers - Actualité générale « Emmanuel Macron ne doit pas trahir le vote des députés » : l'Assemblée nationale rappelle à la quasi-unanimité son opposition à l'accord UE-Mercosur Une majorité de l'Assemblée nationale, 244 contre 1, a adopté un texte de la France insoumise s'opposant à la signature de l'accord de libre-échange e L'humanité
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Budget de l'État : l'Assemblée nationale le rejette à la quasi-unanimité, un seul député a voté pour Dans la nuit du 21 au 22 novembre 2025, l'Assemblée nationale a rejeté à la quasi-unanimité le budget de l'État. À quoi s'attendre maintenant ? Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une EN DIRECT - Le budget 2026 de l'État rejeté à la quasi-unanimité par l'Assemblée, le texte envoyé au Sénat L'Assemblée nationale a rejeté à la quasi-unanimité en première lecture le budget de l'État pour 2026, dans la nuit de vendredi à samedi, renvoyant to TF1 News
Politique L'Assemblée vote à l'unanimité pour l'élévation d'Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, 90 ans après sa mort BFMTV
Nantes : le Bureau de l'Assemblée nationale vote à l'unanimité pour lourdement sanctionner Andy Kerbrat France Bleu
Divers - Actualité générale Le remboursement intégral des fauteuils roulants voté à l'unanimité à l'Assemblée L'humanité
Sciences et médecine Application StopCovid : à l'unanimité, l'opposition réclame un vote à l'Assemblée nationale, une demande "parfaitement entendable" pour Edouard Philippe Francetv info
Nov 2025 Une Durée, indemnisation... On vous en dit plus sur le congé de naissance voté à l'Assemblée Le nouveau congé de naissance, adopté par l'Assemblée et intégré au budget de la Sécurité sociale, promet jusqu'à deux mois supplémentaires pour chaqu 20 Minutes
Régions - Monaco Budget: fin de l'examen des recettes à l'Assemblée, vote crucial attendu ce mardi Nice-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Budget: fin de l'examen des recettes à l'Assemblée, vote crucial attendu ce mardi Var-Matin
Une Loi bioéthique. L'Assemblée vote à nouveau l'ouverture de la PMA aux femmes seules et couples lesbiens Ouest-France
Dec 2025 Economie Budget de la Sécu : vers un rejet d'emblée au Sénat vendredi, avant un dernier vote à l'Assemblée Le projet de budget de la Sécurité sociale, adopté mardi par les députés, est de retour au Sénat pour quelques jours seulement : les sénateurs ont... cBanque
Nov 2025 Opinions et humeurs Budget de la Sécurité sociale: comment les macronistes et le PS vont éviter le vote à l'Assemblée Au regard de la lenteur des discussions, tout le monde le sait désormais: à moins d'un coup de théâtre, l'examen du projet de loi de financement de la Mediapart
France L'Assemblée nationale vote à nouveau l'ouverture de la PMA à toutes les femmes Le Parisien
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