Aug 2025 Une La justice coréenne a tranché : « Baby Shark » n'est pas un plagiat et peut continuer à nous hanter Après quatre ans de procédure, la Cour suprême de Corée du Sud considère que la chanson pour enfants « Baby Shark » n'a pas été plagiée 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 La chanson "Baby Shark" n'est pas un plagiat, selon la justice sud-coréenne La chanson pour enfants "Baby Shark" ne relève pas du plagiat, selon la Cour suprême de Corée du Sud, ce jeudi. Un compositeur américain réclamait une France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
International - Asie & Pacifique La justice sud-coréenne émet un mandat d'arrêt contre le président déchu Yoon Suk-yeol France 24
Sport - Football Foot - CDS - La justice sud-coréenne indemnise des fans après l'absence de Cristiano Ronaldo L'Equipe
Auj. Féminicide à Brosses : le psychanalyste qui a tué sa femme était convoqué devant la justice le lendemain du meurtre Quatre jours après la mort d'une femme de 56 ans, tuée par son ex-conjoint à Brosses, près d'Avallon (Yonne), la procureure de la République d'Auxerre France Bleu
Auj. Divers - Actualité générale Le salon de l'immobilier israélien face à la justice pour mise en vente illégale de biens en Cisjordanie occupée Le tribunal administratif de Paris examinait, ce jeudi 12 novembre, la demande d'interdiction d'un salon de l'immobilier israélien prévu dimanche 15 n L'humanité
Auj. Une Cyberattaque des supermarchés : que sait-on de Shahid Kaveh, l'unité iranienne dans le viseur de la justice française ? L'ANTISÈCHE. La France attribue la cyberattaque qui a visé la grande distribution en octobre à une unité des Gardiens de la révolution iraniens. Le pa Le JDD
Auj. Culture Gérard Depardieu renonce à faire appel de sa condamnation, mais n'en a pas fini avec la justice Poursuivi pour agressions et violences sexuelles sur deux femmes, le comédien devait comparaître lundi à Paris. Il devrait donc être définitivement co Télérama
Auj. Environnement Lac de Petit-Saut en Guyane?: la justice enjoint au pr?fet de d?poser une d?rogation ??esp?ce prot?g?e?? Par un jugement du 5 novembre 2026, le tribunal administratif de Guyane a enjoint au pr?fet de mettre en demeure, dans un d?lai de deux mois, la soci? Actu Environnement
Auj. Médias et people La "villa secrète" d'Isabelle et Patrick Balkany au Maroc achetée "en marge de juteux contrats africains" à 5M¬, saisie par la justice, ils avaient tenté de "masquer son véritable propriétaire" Expulsés temporairement de leur moulin de Giverny, les Balkany voient ressurgir le dossier de leur villa marocaine. melty
Auj. Brosses : le psychanalyste qui a tué sa femme par balle était convoqué devant la justice le lendemain du meurtre Quatre jours après la mort d'une femme de 56 ans, tuée par son ex-conjoint à Brosses, près d'Avallon (Yonne), la procureure de la République d'Auxerre France Bleu
Auj. Régions - Languedoc-Roussillon "Une tragédie avec laquelle il doit apprendre à vivre" : après avoir tué un attaquant lors d'un choc violent, le gardien Jesus Owono risque la justice Le gardien d'Andorre Jesus Owono est "très affecté" après le choc mortel avec l'attaquant de Tenerife Jesus De Miguel, a assuré jeudi son entraîneur C Midi Libre
Auj. Lycées : pour "mettre fin" aux violences, le gouvernement demande à ce que la justice soit "systématiquement" saisie Alors que les cas de violences visant des personnels de l'Éducation nationale se multiplient en marge de la mobilisation lycéenne, le gouvernement dem France Bleu
Auj. France Le moulin de Cossy, à Giverny, confisqué par la justice : Patrick et Isabelle Balkany expulsés Conséquence de leur condamnation pour blanchiment de fraude fiscale : le couple Balkany a vu sa résidence principale de l’Eure confisquée par la justi La Montagne
Auj. Régions - Bourgogne Le moulin de Cossy, à Giverny, confisqué par la justice : Patrick et Isabelle Balkany expulsés Conséquence de leur condamnation pour blanchiment de fraude fiscale : le couple Balkany a vu sa résidence principale de l'Eure confisquée par la justi Le Journal du Centre
Auj. Régions - Centre - Eure-et-Loir Le moulin de Cossy, à Giverny, confisqué par la justice : Patrick et Isabelle Balkany expulsés Conséquence de leur condamnation pour blanchiment de fraude fiscale : le couple Balkany a vu sa résidence principale de l'Eure confisquée par la justi L'écho Républicain
Auj. Isabelle et Patrick Balkany expulsés du Moulin de Cossy à Giverny, confisqué par la justice Patrick et Isabelle Balkany ont été expulsés du Moulin de Cossy à Giverny dans l'Eure dont ils avaient fait leur résidence principale, le 29 octobre. France Bleu
Auj. Divers - Dernière minute Le gouvernement veut « mettre fin » aux violences près des lycées, demande une saisine « systématique » de la justice Le gouvernement a tapé du poing sur la table ce jeudi 12 novembre 2026 pour « mettre fin » aux violences aux abords des lycées, souhaitant une saisine Nice-Matin
Auj. Divers - Actualité générale La justice les considère comme des squatteurs : Patrick et Isabelle Balkany expulsés de leur moulin à Giverny et condamnés à verser plus de 10 000 euros d'indemnité d'occupation par mois Patrick et Isabelle Balkany ont été expulsés le 29 octobre dernier de leur résidence principale, le moulin de Cossy à Giverny, confisqué par la justic L'Indépendant
Auj. Economie Après un article qui lui a déplu, le courtier Meilleurtaux a voulu fouiller les ordinateurs d'un franchisé: la justice lui oppose le secret des sources des journalistes Le courtier en crédit immobilier Meilleurtaux soupçonnait l'un de ses franchisés d'avoir transmis des informations confidentielles à la presse sur les BFMTV
Auj. Politique "Une augmentation certaine du niveau de violence": le gouvernement veut une saisine de la justice "systématique" pour les actes délictueux près des lycées Le gouvernement décompte à ce stade 609 blessés, dont 364 élèves et 245 personnels, parmi lesquels figurent 81 chefs et chefs adjoints d'établissement BFMTV
Auj. Régions - Bourgogne Agressions, incendies, actes délictueux près des établissements scolaires... Vers une saisine systématique de la justice ? Le gouvernement a annoncé vouloir une saisine de la justice systématique pour les actes délictueux près des lycées. Le Journal du Centre
Auj. Régions - Centre - Eure-et-Loir Agressions, incendies, actes délictueux près des établissements scolaires... Vers une saisine systématique de la justice ? Le gouvernement a annoncé vouloir une saisine de la justice systématique pour les actes délictueux près des lycées. L'écho Républicain
Auj. Multimédia Votre employeur propose une augmentation, puis la retire : la justice lui donne raison Une hausse proposée pendant une négociation collective peut être retirée. La Cour de cassation précise quand elle reste une simple proposition, sans d JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Auj. Régions - Bretagne Choucas des tours : la justice annule cinq arrêtés d'abattage en Bretagne En Bretagne administrative (B4), le bras de fer autour du choucas des tours connaît un nouvel épisode judiciaire. Le tribunal administratif de Rennes Breizh-Info
Hier Divers - Dernière minute Une centaine d'affaires « d'atteinte à la probité publique » suivies par la justice dans le Sud-Est, une soixantaine d'élus locaux concernés Les procureurs généraux de la Cour des comptes et de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ont piloté ce mardi une réunion d'échanges d'informations « dan Nice-Matin
Hier Divers - Auto moto Porsche, Rolex, sacs Chanel... La justice vend aux enchères des biens de luxe saisis aux criminels Des voitures de prestige, des montres de collection, des robes de grands couturiers et même des sacs à main de luxe : le 10 novembre 2026, la justice Autonews.fr
Hier Divers - Actualité générale Son AVC reconnu comme accident du travail, il est licencié pour inaptitude : le salarié saisit la justice et obtient 164 000 euros d'indemnités Un employé d'une mutuelle, victime d'un AVC, a saisi la justice pour harcèlement moral après un licenciement pour inaptitude. La cour d'appel de Versa L'Indépendant
Hier International À Trinité-et-Tobago, la justice dépénalise l'homosexualité La plus haute instance judiciaire de cet archipel des Caraïbes a estimé que la législation en vigueur allait à l'encontre des droits fondamentaux gara Courrier International
Hier Divers - Dernière minute Une antenne 5G de plus tout près des pistes de ski ? La justice met un coup de frein à l'implantation d'un pylône de 24 mètres de haut à Auron Saisi par plusieurs voisins mécontents, le « juge de l'urgence » du tribunal administratif de Nice a suspendu les travaux d'installation d'une antenne Nice-Matin
Hier Multimédia 1,2 million d'euros d'amende : la justice brésilienne sanctionne Meta après la présidentielle La justice brésilienne a infligé une amende de 1,2 million d'euros à Meta pour son manque de transparence et le non-respect de l'égalité de traitement La Tribune
Hier Régions - Languedoc-Roussillon Il a coupé son bracelet électronique en pleine nuit : le père de Meghan Markle renvoyé en prison par la justice Thomas Markle, père de Meghan Markle, a été renvoyé en prison mardi 10 novembre 2026 après avoir retiré son bracelet électronique en Floride. Âgé de 8 Midi Libre
Hier Opinions et humeurs Assignations à résidence de manifestants: l'usage de l'antiterrorisme démonté devant la justice Les premiers recours contre les Micas, ces mesures antiterroristes utilisées pour assigner des manifestants à résidence, ont été examinés sur le fond, Mediapart
Hier Economie Sa femme et sa maîtresse travaillaient sous les ordres de ce directeur de Nexity Lamy: la justice valide son licenciement Un directeur d'agence immobilière avait entretenu simultanément une relation avec son épouse et une autre salariée, toutes deux placées sous sa respon BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Une La justice dépénalise l'homosexualité à Trinité-et-Tobago La plus haute instance judiciaire de Trinité-et-Tobago a annulé des dispositions pénalisant l'homosexualité qui découlaient de l'époque coloniale brit 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
10 Nov Marseille : Manuel Bompard saisit la justice pour des messages d'un groupe WhatsApp contre les blocages de lycées Manuel Bompard, député LFI des Bouches-du-Rhône, a saisi ce mardi le procureur de la République de Marseille après la découverte de messages de menace France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 Nov Une Racisme dans l'Indre : derrière les chiffres de la justice, des victimes qui se taisent La Nouvelle Republique
10 Nov Culture Qu'ils s'en aillent : Michel Houellebecq rattrapé par la justice Quatre ans après ses déclarations sur les musulmans et le « grand remplacement », Michel Houellebecq est mis en examen pour complicité de provocation Actualitté
10 Nov La justice autorise les street-medics de Nancy à venir dans les cortèges avec des équipements de protection Le conseil d'État a rejeté, samedi dernier, le recours du ministère de l'Intérieur pour défendre l'arrêté interdisant aux manifestants de venir avec d France Bleu
10 Nov Europe Cyberattaque contre des frigos : la justice ouvre une enquête visant des membres d'un groupe iranien, la France demande des sanctions européennes L'attaque était inédite en France. Dans la nuit du 11 au 12 octobre, plus de 700 sites de la grande distribution française ont été visés par une cyber Toute l'Europe
10 Nov Divers - Actualité générale « On n'a absolument aucun élément » : la justice contredit les affirmations de Laurent Nuñez sur l'incendie de la maison d'un policier à Auch Le procureur par intérim du Gers, Claude Derens, a démenti lundi 9 novembre les accusations du ministre de l'Intérieur, qui a affirmé que « tout laiss L'humanité
10 Nov Multimédia La justice européenne valide l'obligation d'installer un compteur communicant Linky La justice européenne confirme qu'aucun abonné ne peut exiger le maintien d'un vieux compteur électrique face au déploiement des modèles connectés. En Generation Nouvelles Technologies
10 Nov Multimédia Il arrête de venir travailler car il est découragé : la justice estime qu'il a quand même le droit à son salaire Ce salarié n'avait pas à être privé de son salaire selon la Cour de cassation. Son employeur était pleinement responsable de la situation. JDN
10 Nov Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Gaillac. En marche et en chansons pour le climat et la justice sociale Le 14 novembre, les habitants se remobilisent pour "le climat, le vivant, la paix et la justice sociale". Une marche part de la place de la Libération La Dépêche
09 Nov Une Agression de Michel Zecler : trois policiers devant la justice Le procès de trois policiers accusés d'avoir roué de coups le producteur de musique Michel Zecler, il y a quatre ans, s'est ouvert ce matin du 9 octob TF1 News
09 Nov Opinions et humeurs La justice française ouvre une enquête pour crime de guerre après une attaque israélienne au Liban En 2024, un bombardement israélien à Beyrouth a tué sept civils, dont les parents de l'artiste franco-libanais Ali Cherri. Une information judiciaire Mediapart
09 Nov Multimédia Derrière les frigos piratés à 50 °C, la justice française soupçonne les Gardiens de la révolution iraniens Quatre semaines après la cyberattaque des frigos de supermarchés, le parquet de Paris soupçonne une unité des Gardiens de la révolution iraniens. Il o Clubic
09 Nov Cyberattaque contre des frigos de supermarchés : la France accuse l'Iran d'être responsable, une enquête ouverte Le parquet de Paris indique ce lundi ouvrir une information judiciaire après les cyberattaques contre des frigos de supermarchés mi-octobre en France France Bleu
09 Nov Cyberattaque contre des frigos de supermarchés : la justice soupçonne l'Iran, une information judiciaire ouverte Le parquet de Paris indique ce lundi ouvrir une information judiciaire après les cyberattaques contre des frigos de supermarchés mi-octobre en France France Bleu
09 Nov Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "156 appels sur six mois"... Jugé pour harcèlement moral et menaces de mort envers son ex-compagne, un Tarnais est relaxé par la justice Une mère et son bébé pris en charge par la Maison des Femmes après une rupture compliquée, face à un ex-conjoint "intolérant à la frustration" : un Ta La Dépêche
09 Nov Régions - Languedoc-Roussillon Il a bénéficié d'une pension de retraite excessive : la justice lui demande de rembourser 42 000 euros de trop-perçu Le 20 octobre, la Haute Cour de Justice des Asturies a confirmé qu'un retraité espagnol ayant bénéficié durant cinq ans d'une pension de retraite trop Midi Libre
09 Nov Régions - Languedoc-Roussillon Réfrigérateurs de supermarchés piratés : une enquête ouverte, l'Iran dans le viseur de la justice après les cyberattaques d'octobre Des juges ont été saisis d'une enquête sur le chef du groupe iranien Shahid Kaveh, a fait savoir la procureure à l'AFP, ce lundi 9 novembre. Midi Libre
09 Nov Une Ils réclamaient 245.000 euros aux pompiers après l'incendie de leur maison, la justice les déboute La Nouvelle Republique
09 Nov Culture Z-Library et OceanofPDF : la justice néerlandaise frappe les géants du piratage Le tribunal de Rotterdam a ordonné le blocage de Z-Library et OceanofPDF, deux importantes bibliothèques numériques proposant des ouvrages sans autori Actualitté
09 Nov Régions - Languedoc-Roussillon Russell Brand condamné pour viol et agressions sexuelles : la justice a tranché, une lourde peine de prison pour le comédien britannique Ce lundi 9 novembre, l'ex-comédien britannique Russell Brand a été condamné à 10 ans et six mois de prison pour viol et agressions sexuelles sur plusi Midi Libre
