Dec 2025 Sciences et médecine La justice donne une nouvelle vie au concepteur du coeur artificiel Carmat La justice a validé lundi l'unique offre de reprise de Carmat, fabricant français de coeur artificiel placé en redressement judiciaire depuis juillet, Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Masque africain acheté 150 euros et revendu plus de 4 millions d'euros : la justice donne une nouvelle fois raison au brocanteur Un couple de retraités du sud de la France a vendu en 2023 un masque à un brocanteur. Acheté 150 euros par le spécialiste, il a été adjugé aux enchère TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute "Nous sommes très heureux": la justice administrative donne une nouvelle chance à Rillette, la laie menacée d'euthanasie Nice-Matin
Une Sanglier Rillette : « Nous sommes très heureux », la justice administrative lui donne une nouvelle chance Sud Ouest
05 Jun "Une atteinte grave à la liberté d'expression" : la justice donne tort au maire de Gouzon en Creuse La justice contraint la mairie de Gouzon à diffuser les deux documentaires prévus vendredi 5 juin sur le loup et la gestion forestière. Le maire Cyril France Bleu
30 Mar Une Imbroglio autour d'un Calder entre Tours et New York : la justice donne raison à un couple de retraités La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jan Une Maison effondrée : la justice donne finalement raison à la Ville de La Châtre, la déconstruction est imminente La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
10 May Une Var : « Viens me chercher, viens vite »... Saad Lamjarred, superstar marocaine, une nouvelle fois jugé pour viol La pop star marocaine de 40 ans, déjà condamnée à Paris en 2023 pour des faits de même nature, est jugée du 11 au 15 mai à Draguignan pour un viol qu' 20 Minutes
Une "Je vous donne un flyer au cas où" : la nouvelle technique surprenante de la police de Grenoble contre les dealers TF1 News
13 Feb Divers - Auto moto Son patron lui retire sa voiture après des années de tolérance : il arrête de travailler, la justice donne une leçon à l'employeur Pendant plus de dix ans, une tolérance s'installe, presque silencieuse, jusqu'à devenir un droit. En retirant brutalement une voiture devenue indispen Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Le père de Noémie, tuée par son ex, veut que la justice "donne une leçon pour stopper les féminicides" France Bleu
Nov 2025 Cher : La justice donne raison à une agricultrice retraitée contre la MSA La mutuelle agricole devra verser une pension de conjoint survivant à une agricultrice retraitée. Son mari est décédé d'un cancer survenu suite au tra France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Présidentielle 2027 : « Il faudra peut-être une primaire » dans le camp présidentiel, estime Darmanin 20 Minutes
International Crise diplomatique : Gérald Darmanin veut réimposer des visas pour les dirigeants algériens 20 Minutes
La justice donne raison à une patiente de l'hôpital de Montéléger qui contestait ses privations de liberté France Bleu
Régions - Bourgogne La justice donne raison à une aide-soignante de La Charité, à qui l'hôpital réclamait 14.000 ¬ de trop-perçu Le Journal du Centre
Régions - Bretagne Pontivy : la justice donne raison à une mère de famille congolaise privée de titre de séjour Le Télégramme
05 Jun Divers - Dernière minute La justice donne raison à la Ville de Menton dans l'affaire du musée Cocteau : la municipalité salue une décision « favorable » Alors que la justice à condamné l'assureur SMACL à verser 3,4 millions d'euros à la Ville de Menton en réparation des dégâts subis par le musée Coctea Nice-Matin
28 May Divers - Actualité générale Elle a dû payer des bouteilles de 0,75 litre à 7 euros l'unité : un hôtel 5 étoiles refuse de donner de l'eau du robinet à une cliente, la justice donne raison à l'établissement La justice italienne a donné raison à un hôtel de luxe face à une cliente qui réclamait de l'eau du robinet à table, plutôt que des bouteilles facturé L'Indépendant
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Improbable mais vrai : une salariée virée car elle arrivait trop souvent en avance au travail, la justice donne raison à l'entreprise Une employée d'une entreprise de logistique à Alicante a été licenciée pour être arrivée trop tôt au travail à de multiples reprises. La justice a con Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Etats-Unis : La justice donne raison à Trump pour déployer la Garde nationale à Portland Une cour d'appel fédérale a validé la décision de Trump d'envoyer la Garde nationale à Portland. Un revers pour les autorités démocrates, qui dénoncen 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une La justice donne raison aux pêcheurs de bar Les pêcheurs de bar avaient saisi le tribunal administratif pour contester le doublement du prix de leur licence. La justice vient de leur donner rais Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International - Belgique La justice belge donne raison à une cycliste transgenre face à l'UCI : elle peut désormais participer aux compétitions féminines C'est une victoire, non pas sur la route, mais au tribunal, pour cette cycliste belge. Depuis deux ans, celle-ci se voit... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Une Royaume-Uni : la justice donne son feu vert à l'accord de restitution des îles Chagos à Maurice France 24
Une Logement : la justice donne raison aux offices HLM qui s'estiment exclus d'un dispositif de financement Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Lot Pourquoi la Justice donne raison à Total énergie qui a défriché 19 ha pour implanter un parc photovoltaïque dans le Lot La Dépêche
Une Affaire Cauet : la justice donne raison à NRJ après les demandes d'indemnisation de l'animateur Sud Ouest
Une Nice : Le préfet ferme une librairie musulmane jugée « fondamentaliste », la justice lui donne tort 20 Minutes
France Orne : une assistante familiale refuse de rendre le bébé dont elle s'occupe, la justice lui donne raison 20 Minutes
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Une Corse. La justice donne son feu vert à un projet contesté de centre d'enfouissement de déchets Ouest-France
Régions - Bretagne Pologne. La Justice donne raison à un salarié d'IKEA licencié pour avoir refusé une action en faveur de la propagande LGBT (et poursuit la DRH) Breizh-Info
23 Mar International - Belgique Il paie trop d'impôts à cause d'une erreur du fisc: la justice lui donne raison et condamne l'administration à le rembourser Un juge gantois a ordonné au fisc de rembourser un citoyen qui, des années durant, a versé trop d'impôts en raison de calculs erronés de l'administrat 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Prolongation du glyphosate : la justice européenne donne raison aux ONG sur une « erreur de droit » de Bruxelles La décision concerne aussi le boscalid, un fongicide très utilisé en agriculture et dont les effets potentiels sur l'homme inquiètent certains scienti Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Prolongation du glyphosate: la justice européenne donne raison aux ONG sur une "erreur de droit" de Bruxelles Selon la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), Bruxelles aurait dû donner suite aux demandes des ONG de réexaminer un "règlement d'exécution" La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Sciences et médecine Prolongation du glyphosate: la justice européenne donne raison aux ONG sur une "erreur de droit" de Bruxelles La justice européenne a donné raison, mercredi, à trois organisations environnementales, estimant que la Commission européenne avait commis une "erreu Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Le patient se fait opérer pour une myopie et devient borgne : la justice lui donne gain de cause contre l'hôpital Le tribunal administratif de Bordeaux a tranché en faveur d'un peintre en bâtiment contre le CHU de Bordeaux. Après une opération en 2006, il a perdu Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes - Nice Le maire de Saint-Aandré-de-la-Roche voulait empêcher l'installation d'une antenne-relais, la justice lui donne tort Le Conseil d'Etat a invalidé la décision de Jean-Jacques Carlin, qui voulait empêcher l'opérateur Free d'installer une station de téléphonie à L'Abadi Nice-Matin
Sport Transferts : La Cour de la justice de l'UE donne raison à Lassana Diarra et ouvre la porte à une révolution dans le foot 20 Minutes
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Sep 2025 Une Nicolas Sarkozy et "l'argent libyen" : pourquoi la justice lui a donné raison... tout en le condamnant L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
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Une maman donne naissance à un petit Ilyas dans sa voiture juste avant l'arrivée des pompiers du Lot France Bleu
France Disparition d'une étudiante japonaise à Besançon : la justice du Chili donne son feu vert à l'extradition du suspect France Info
05 May Régions - Languedoc-Roussillon Il trafique les compteurs électriques et donne des conseils pour faire pareil : la justice le condamne à de la prison ferme, une première en France Une peine de prison ferme a été infligée à un homme accusé de trafiquer des compteurs électriques Linky, mais aussi de vendre des formations pour le f Midi Libre