Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne La justice écarte les recours contre la LGV Bordeaux-Toulouse : on vous explique pourquoi Le projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse avance. Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté les recours contre l'autorisation environ La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine La justice administrative écarte les derniers recours contre le permis de construire du stade nautique de Mérignac Sud Ouest
Dec 2025 International Brésil : la justice écarte les recours de Jair Bolsonaro, à l'exception de sa demande d'opération Fin novembre, la plus haute juridiction du Brésil avait déjà estimé que tous les recours possibles avaient été... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Creuse : la justice écarte les motivations racistes dans les violences de la nuit du 15 août à Royère-de-Vassivière La polémique avait rapidement enflé cet été. Des jeunes disaient avoir été victimes de violences à caractère raciste la nuit du 15 août à Royère-de-Va France Bleu
07 Sep Une Budget 2027 : Lecornu écarte la taxation de l'épargne salariale, Matignon saisit la justice après des fuites Matignon a saisi la justice, lundi, après la fuite de documents sur une possible taxation de l'épargne salariale. Cette piste a été confirmée Roland L 20 Minutes
27 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Une cycliste est morte écrasée par un livreur après une chute, la justice écarte la responsabilité du conducteur impliqué En juin 2025, une femme qui circulait à vélo est morte dans un accident de la route, au nord de Toulouse. Un livreur lui a roulé dessus après une chut La Dépêche
19 Mar Culture La propagandiste : la justice écarte toute intention de nuire aux vivants La propagandiste , premier roman de Cécile Desprairies publié aux éditions du Seuil en 2023, était examinée par la justice française à la demande du f Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Une « Le made in France est complètement mis à mal » : la justice écarte l'offre de reprise de Brandt soutenue par la Région La Nouvelle Republique
Sep 2025 International - Afrique Guinée-Bissau: la justice écarte la candidature de l'opposant Domingos Simões Pereira aux élections générales En Guinée-Bissau, la justice a écarté mercredi 24 septembre l'opposant Domingos Simoes Pereira des élections générales fixées au 23 novembre. Dans les RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers Zemmour relaxé : la justice écarte l'« incitation à la haine » En invoquant la « fraction délinquante » des immigrés, Éric Zemmour a été acquitté ; les juges estiment que ses propos ne visaient pas l’ensemble des Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Guet-apens dans une cave et humiliations filmées à Colomiers : la justice écarte pour l'instant la piste antisémite, ce que l'on sait Attiré dans un piège glaçant, un lycéen de l'ORT de Colomiers dénonce une agression antisémite. L'enquête sur ce guet-apens filmé et diffusé en ligne La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Valenciennes Valenciennes: ils ont brûlé vif un homme, mais la justice écarte l'acte de barbarie La Voix du Nord
Régions - Ile-de-France - Paris Attaque à Orly : Après trois ans d'enquête, la justice écarte la piste terroriste 20 Minutes
Nov 2025 Multimédia Victoire pour Meta : la justice américaine écarte l'accusation de monopole Un juge fédéral de Washington a tranché en faveur de Meta, estimant que la maison mère de Facebook, Instagram et WhatsApp n'abuse pas d'une position d KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
International La justice française écarte une plainte visant TotalEnergies pour complicité de crimes de guerre russes en Ukraine La Provence
International Paraguay : Après la mort d'un Français, la justice du pays n'écarte « aucune hypothèse » 20 Minutes
08 Jun Une "Cette défaillance ne tenait pas aux instructions du ministère de la Justice" : Gérald Darmanin écarte l'idée d'une démission après l'affaire Lyhanna Gérald Darmanin s'est présenté devant les journalistes à la Chancellerie, lundi 8 juin. Le ministre de la Justice a répondu à une question sur l'évent TF1 News
Jul 2025 Une Rachida Dati : Ces autres ministres des quinquennats Macron inquiétés par la justice La ministre de la Culture est renvoyée en correctionnelle pour corruption et trafic d'influence. Avant elle, d'autres membres des gouvernements de l'è 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
International Présidentielle en Côte d'Ivoire : Tidjane Thiam écarté par le vaccin expéditif de la justice Courrier International
erreuInternational - Afrique Côte d'Ivoire : l'opposant Tidjane Thiam écarté par la justice de la course à la présidentielle France 24
Une Afrique du Sud : écarté par la justice des prochaines élections, Jacob Zuma va s'adresser à la nation Le JDD
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Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Toulon Un enseignant toulonnais écarté finalement réintégré dans son école par la justice Var-Matin
Divers "Fort Boyard" : écarté de l'émission, Francis Lalanne attaque la production en justice RTL
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Vaucluse Meurtre de Florian Hernandez à Sablet : "pas d'état de stress post-traumatique" pour l'accusé Le Dauphiné Libéré
06 May Une Mort d'un bébé à Angers en décembre : le parquet écarte la piste du lait contaminé et privilégie l'asphyxie Une fillette de 27 jours était morte brutalement le 23 décembre 2025 près d'Angers. Sa mère avait indiqué lui avoir donné une boîte de lait infantile TF1 News
03 Mar International - Belgique Le Centre Jean Gol écarté de la Foire du Livre : le MR accuse l'organisation de censure et annonce des actions en justice Le MR dénonce la décision de la Foire du Livre de Bruxelles de ne pas accueillir le Centre Jean Gol pour sa 55e édition... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Un policier de Moselle sera rejugé pour violences sur ses enfants, la Cour de cassation écarte le "droit de correction" La Cour de cassation a cassé une décision de la cour d'appel de Metz, ce mercredi, concernant un policier accusé de violences envers ses enfants. Elle France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Une Violences éducatives : la Cour de cassation écarte dans un arrêt l'existence d'un « droit de correction » parental La cour d'appel de Metz avait relaxé en 2024 un père de famille jugé pour des violences sur ses enfants, au nom d'un « droit de correction » des paren Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une "Des propos manquant de cohérence" : pourquoi l'enquête après l'attaque sur Île d'Oléron écarte la piste terroriste L'homme soupçonné d'avoir délibérément renversé 5 personnes avec sa voiture est décrit comme instable psychologiquement et toxicomane. Il affirme s'êt TF1 News
Sep 2025 Une Budget 2026 : Sébastien Lecornu écarte la taxe Zucman, mais promet "plus de justice fiscale" La taxe Zucman ne figurera pas dans le projet de budget soumis par le gouvernement au Parlement, annonce ce vendredi Sébastien Lecornu, dans un entret TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Risque d'effondrement écarté rue Pierre Mauroy après la chute de pierres d'une façade pendant la fête de la musique Samedi 21 juin, lors de la fête de la musique à Lille, des éléments sont tombés de la façade d'un bâtiment rue Pierre Mauroy, faisant un blessé léger. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Corps découvert dans un appartement d'Issoire : l'autopsie écarte bien la piste criminelle France Bleu
Divers - Dernière minute Attentats du 13-Novembre: le tribunal administratif écarte la responsabilité des services de l'Etat Nice-Matin
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L'élève accusé d'agression sexuelle à l'école Louis Vignol de la Ciotat est écarté de l'établissement France Bleu
Régions - Bourgogne "Un niveau supplémentaire de terreur" : torture retenue, altération du discernement écartée pour la nuit sauvage de Saint-Léger-des-Vignes Le Journal du Centre
Incendie de la maison d'un militant LFI à Rochesson : le mobile politique écarté, une femme de 73 ans mise en examen France Bleu
Abus sexuels à Notre-Dame de Bétharram : le surveillant mis en cause écarté de son poste à la cité scolaire France Bleu
France - Société EN DIRECT - Attentats de janvier 2015 : la Cour écarte la qualification terroriste pour six des onze accusés présents Metronews
Affaire Monguillot : l'autopsie écarte la thèse de l'homicide volontaire, selon l'avocat du principal suspect France Bleu
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L'autopsie de l'étudiante retrouvée morte à Saint-Étienne écarte la piste de l'homicide France Bleu
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Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Vaucluse Mort en garde à vue à Sorgues : l'autopsie écarte la piste criminelle Le Dauphiné Libéré
Auj. Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Les lunettes connectées de Meta sont dans le viseur de la justice française : pourquoi le parquet de Paris a-t-il ouvert une enquête ? Le parquet de Paris a ouvert une enquête concernant les lunettes connectées de Meta, qui sont dans le viseur de la justice française alors que la Comm Centre Presse Aveyron
Auj. Une Affaire Doualemn : la justice annule les arrêtés d'expulsion de l'influenceur algérien Le tribunal administratif de Montpellier a annulé les arrêtés d'expulsion visant l'influenceur algérien Doualemn, assigné à résidence en France après Le JDD
Auj. Divers - Dernière minute Il avait fait pleuvoir des milliers de PV dans la vallée de la Roya : le radar de Porra encore désavoué par la justice Installé à l'été 2023, le radar de Porra continue d'alimenter le contentieux entre automobilistes, notamment ceux de la vallée de la Roya, et la Ville Nice-Matin
Auj. Régions - Normandie Rouen : la justice suspend une partie du règlement intérieur du conseil municipal Saisi par des élus d'opposition, le juge des référés a suspendu certaines dispositions encadrant les débats au consei... ð Ne ratez rien de l'info loc infoNormandie.com
Auj. Une Meurtre de Delphine Aussaguel : Cédric Jubillar entendu par la justice ce vendredi après ses aveux en juillet Cédric Jubillar est entendu ce vendredi au Palais de justice de Toulouse par une juge chargée de nouveaux actes d'enquête, après avoir reconnu en juil 20 Minutes