Auj. International La justice examine une remise en liberté de l'ex-anesthésiste Frédéric Péchier Celui qui clame son innocence, mais que la cour d'assises du Doubs a qualifié de "tueur en série", a déjà vu une précédente demande de remise en liber La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Frédéric Péchier : la justice examine une demande de remise en liberté de l'anesthésiste condamné à perpétuité L'anesthésiste Frédéric Péchier, condamné à perpétuité pour avoir empoisonné 30 patients dont 12 sont morts, espère une remise en liberté avant son pr Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Direct. Nicolas Sarkozy en prison : la justice examine ce lundi sa demande de remise en liberté La demande de remise en liberté de l'ancien président de la République Nicolas Sarkozy est étudiée ce lundi par la justice. Il a été incarcéré le 21 o Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan La justice se penche à nouveau sur le dossier d'un ancien psychiatre du Mans, accusé de viols et d'agressions sexuelles Un ancien psychiatre du Mans est accusé de viols et d'agressions sexuelles par une de ses anciennes patientes. Le médecin, qui évoque des relations se France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Un "espoir" de voir les conclusions du rapporteur public suivies: la justice examine une possible suspension du chantier de l'A69 Var-Matin
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Médias et people La justice examine demain une demande de liquidation judiciaire avec poursuite d'activité du journal régional Paris Normandie, lourdement endetté depuis des années Jean-Marc Morandini.com
Dec 2025 Auchan : le plan social examiné une nouvelle fois par la justice Le plan social chez Auchan sera t il définitivement invalidé ? Décision dans trois semaines du la cour administrative d'appel de Douai. Elle a examiné France Bleu
Nov 2025 Une Nicolas Sarkozy va-t-il être remis en liberté ? La justice examine lundi sa demande La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Bijoux et honoraires non déclarés, outrage à magistrat, la justice examine des signalements visant Rachida Dati La ministre de la Culture, Rachida Dati, fait l'objet de plusieurs signalements analysés par les parquets de Paris et le PNF, soulevant des questions Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Culture Affaire Depardieu : la justice examine sa visite filmée en Corée du Nord, une plainte classée sans suite Le Point
Une Affaire Depardieu : Une plainte pour agression sexuelle classée, la justice examine sa visite filmée en Corée du Nord 20 Minutes
International - Moyen-Orient Gaza : la Cour internationale de justice examine une plainte accusant Israël de génocide France 24
Une Royaume-Uni : la justice examine la demande d'extradition de Julian Assange vers les Etats-Unis Sud Ouest
Une La justice britannique examine la demande d'extradition de Julian Assange vers les États-Unis Ouest-France
Une « Restaurer l'autorité » : le texte de Gabriel Attal qui vise à durcir la justice des mineurs examiné à l'Assemblée ce mercredi Le Télégramme
Oct 2025 Une Sarkozy de retour devant la justice : ce mercredi, la Cour de cassation examine son pourvoi dans l'affaire Bygmalion La Cour de cassation examine, ce mercredi, le pourvoi de Nicolas Sarkozy contre sa condamnation dans l'affaire Bygmalion. Un ultime recours judiciaire Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une La Cour internationale de justice examine les obligations des États face au changement climatique : une menace « urgente et existentielle » La Cour internationale de justice (CIJ) se penche sur les responsabilités des États en matière de lutte contre le réchauffement climatique, une étape Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
France Violences faites aux femmes : Entre « première » et « occasion ratée », un projet de loi examiné par les eurodéputés 20 Minutes
Une Insolite : la Cour de cassation examine jeudi la demande inédite de « rétablissement de l'honneur » d'un condamné à mort Sud Ouest
27 Mar Une Procès « DZ Mafia » : La saga sanglante de la famille Tir, qui compte ses morts liés au narcotrafic, six depuis 2011 Avec six morts de trois générations, la famille Tir, lourdement implantée dans le narcotrafic à Marseille, voit être jugée aux assises d'Aix-en-Proven 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Affaire Bygmalion : la Cour de cassation examine le pourvoi de Nicolas Sarkozy La Cour de cassation examine mercredi le pourvoi de Nicolas Sarkozy contre sa condamnation dans l'affaire Bygmalion. Dans ce dossier, l'ancien chef de TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Le tireur visait la ligue de foot US et voulait qu'on lui "examine le cerveau" L'auteur de la fusillade à New York, Shane Tamura, 27 ans, visait la NFL. Il accuse la puissante ligue de football américain de dissimuler les dangers TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Une Affaire Fillon : la Cour de cassation a examiné des pourvois décisifs dans l'affaire des emplois fictifs Sud Ouest
Politique Procès Fillon : Enfin une décision définitive dans le « Penelopegate », examiné par la Cour de cassation ? 20 Minutes
20 Mar Culture Aux États-Unis, la justice examine la dette abyssale du distributeur Baker & Taylor Le distributeur américain Baker & Taylor a initié une procédure de sauvegarde, en vertu du chapitre 11 de la loi sur les faillites aux États-Unis, qui Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan La justice examine ce mercredi le dossier d'un ancien psychiatre du Mans accusé de viols et agressions sexuelles Un ancien psychiatre du Mans est accusé de viols et d'agressions sexuelles par une de ses anciennes patientes. Le médecin, qui réconnait des relations France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Unitech : la justice examine vendredi un nouveau recours Alors que le chantier va bon train depuis le début de l'année, les associations opposées au projet Unitech, sur la zone de La Joinchère en périphérie Le Journal de la Haute-Marne
Nov 2025 Politique DIRECT. Nicolas Sarkozy: après vingt jours en prison, la sortie? La justice examine ce lundi sa demande de mise en liberté L'ancien président de la République a été incarcéré à la prison de La Santé le 21 octobre dernier. 20 jours plus tard, la cour d'appel examine ce lund BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Procès Le Scouarnec: la justice examine l'indemnisation des victimes L'audience de quatre heures a débuté un peu avant 14H30 à Vannes par une minute de silence en hommage à Maxime Tessier, avocat de Joël Le Scouarnec lo La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
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France Affaire Palmade : l'humoriste va-t-il sortir de prison ? La justice examine ce vendredi sa demande de remise en liberté sous bracelet électronique L'Indépendant
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Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes Privas (Ardèche): La justice examine l'affaire du coq Marcel, tué par un voisin dérangé par le bruit France 3
Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Commerces et reconfinement : la justice examine les arrêtés frondeurs de Gironde et Dordogne Sud Ouest
Régions - Bretagne La justice examine le recours en annulation des élections municipales de Paimpol Breizh-Info
Médias et people La justice examine demain deux offres de reprise du journal en difficulté Paris-Normandie avec en perspective 60 suppressions d'emplois Jean-Marc Morandini.com