31 Mar Environnement La justice rejette les recours ? l'encontre d'un projet de forage g?othermique en Alsace Par plusieurs jugements en date du 26?mars?2026, le tribunal administratif de Strasbourg a rejet? les recours form?s par des riverains ? l'encontre d' Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
06 Oct Municipales à Guéret : la justice rejette les recours déposés par l'ex-conseiller municipal Damien Monteil Il n'y aura pas de nouvelles élections municipales à Guéret. Le tribunal administratif de Limoges, rejette deux recours portés par Damien Monteil, col France Bleu
Régions - Ile-de-France - Val-de-Marne L'Haÿ-les-Roses : la justice rejette les recours contre le futur « CSur de ville » Le Parisien
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire La justice rejette les recours contre l'élection du maire de Louhans Le Journal de Saône et Loire
13 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Autoroute A69 Toulouse-Castres : la justice administrative rejette les recours contre l'arrêté des préfets qui régularisait les dépassements d'emprise du concessionnaire La cour administrative d'appel de Toulouse vient de rejeter le recours des opposants au chantier de l'A69 entre Castres et Toulouse. Ceux-ci contestai La Dépêche
26 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan "Finalement, les restrictions d'eau ne s'appliquent pas" : la justice rejette les nouveaux recours contre le projet de golf près de Perpignan Par un arrêt du 24 mars 2026, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté les actions contentieuses dirigées contre l'arrêté préfectoral du 28 d L'Indépendant
Sep 2025 Divers - Dernière minute Le tribunal administratif de Nice rejette les recours, l'attribution du port de Saint-Laurent-du-Var à la Chambre de commerce validée Le tribunal administratif de Nice a rendu sa décision dans l'affaire de l'attribution par la Métropole de la concession du port de Saint-Laurent-du-Va Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia La justice confirme que TikTok est bien soumis au règlement sur les marchés numériques JDN
France La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE La Montagne
Régions - Bourgogne La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE L'écho Républicain
Une La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE Sud Ouest
Fêtes maritimes : la justice rejette le recours du Shtandart contre l'interdiction d'entrer dans les ports du Finistère France Bleu
International La justice rejette le recours de l'équipe de Trump contestant les résultats à Philadelphie RIA Novosti
Sport - Football Foot - Justice - Le conseil d'État rejette les recours des clubs sur l'arrêt anticipé de la L1 et de la L2 L'Equipe
07 Oct Politique Le tribunal rejette le recours contre l'élection de Loïc Gachon à Vitrolles lors des dernières municipales Tous les griefs et toutes les protestations émises dans un recours par Fabien Bravi (RN) et Philip Farrugia (DVC), anciens candidats aux élections mun La Provence
17 Sep Politique « Le tribunal n'a retenu aucun grief » : près de Cannes, la justice rejette les recours menés par un élu d'opposition contre les dernières élections municipales Ce jeudi 17 septembre 2026, le recours mené par Nicolas Cuzzupoli, du groupe Union des Droites - Unir pour agir à Vallauris, a été rejeté par le tribu Nice-Matin
Jul 2025 Régions - Monaco La justice rejette les recours déposés contre la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur Le tribunal administratif de Marseille a rejeté les recours déposés contre la Déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de Ligne Nouvelle Provenc Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Dernière minute Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur: la justice rejette les recours JUSTICE Le tribunal administratif de Marseille a rejeté les recours déposés contre la Déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de Ligne Nouvelle Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
International - Afrique Kenya: la justice rejette les recours du vice-président Rigathi Gachagu pour suspendre sa destitution RFI
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Saint-Jean-d'Illac : coup d'arrêt pour le projet de centrale photovoltaïque, la justice rejette les recours Sud Ouest
International - Afrique Municipales à Madagascar: la justice rejette les recours du TIM à Antananarivo RFI
01 Oct Élections municipales à Perpignan : la justice rejette les deux recours à gauche La tête de liste LFI-Les Écologistes Mickaël Idrac et la candidate PS-Place publique Agnès Langevine avaient saisi le tribunal administratif pour tent France Bleu
01 Oct Elections municipales à Perpignan : la justice rejette les deux recours à gauche La tête de liste LFI/Les Ecologistes Mickaël Idrac et la candidate PS/Place publique Agnès Langevine avaient saisi le tribunal administratif pour tent France Bleu
LGV Bordeaux-Toulouse : la justice rejette deux recours, les arbres vont être coupés et les travaux reprendre France Bleu
09 Apr Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême La justice rejette le recours du Bêta : le tiers-lieu d'Angoulême reste fermé mais maintient des soirées hors les murs Le tiers-lieu, près de la médiathèque l'Alpha, à Angoulême, est sous le coup d'une fermeture administrative de la préfecture. Charente Libre
Politique Le tribunal administratif rejette les recours contre la réélection de la liste d'Alain Marty Le Républicain Lorrain
14 Oct Culture Affaire Métamorphose : la justice rejette les demandes d'auteurs contre Delcourt Exclusif - Le tribunal judiciaire de Paris a rejeté l'essentiel des demandes de trois auteurs qui souhaitaient mettre fin à leurs contrats d'édition a Actualitté
14 Apr Environnement Chauffage urbain de Paris?: la justice rejette les requ?tes relatives ? l'attribution de la concession Par deux ordonnances du/10 avril 2026, le juge des r?f?r?s pr?contractuels du tribunal administratif de Paris a rejet? les requ?tes de la soci?t? Engi Actu Environnement
International Présidentielle américaine : La justice rejette les accusations de fraude en Pennsylvanie 20 Minutes
International - Liban Explosion: Le conseil supérieur de la justice rejette les nomination de la ministre démissionnaire de la justice Libnanews
Sep 2025 Divers - Dernière minute Procès Bolsonaro: face aux Etats-Unis, la justice brésilienne rejette les "pressions" Le juge chargé du procès historique de l'ancien président Jair Bolsonaro pour tentative de coup d'Etat au Brésil a rejeté mardi les "pressions externe Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Transport aérien Transports d'animaux : la justice brésilienne rejette les demandes de passagers sur des vols Avianca et TAP Air Journal
Régions - Bourgogne Élections municipales : la justice rejette toutes les requêtes en annulation dans la Nièvre Le Journal du Centre
Sport - Foobtall Affaire Al-Khelaïfi : la justice suisse rejette les demandes de récusation du patron du PSG La Nouvelle Republique
Sport Affaire Al-Khelaïfi: La justice suisse rejette les demandes de récusation du patron du PSG 20 Minutes
Sport - Football Foot - Justice - Justice : la justice suisse rejette les demandes de récusation de Nasser al-Khelaïfi L'Equipe
Sports Coupe du monde. La justice suisse rejette les demandes de récusation de Nasser al-Khelaïfi Ouest-France
Sport - Football Affaire Al-Khelaïfi: La justice suisse rejette les demandes de récusation du président du Paris SG Sud Ouest
Culture Affaire Al-Khelaïfi: la justice suisse rejette les demandes de récusation du patron du PSG La Croix
Jul 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var "J'aurais voulu que ce que j'ai vécu soit reconnu": la justice rejette à nouveau les demandes d'Albert et Erpilio, déportés et forcés à travailler en Allemagne La Cour administrative d'appel de Marseille a rendu son jugement ce mercredi 9 juillet concernant les affaires du Marseillais Albert Corrieri, 103 ans Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Dernière minute "J'aurais voulu que ce que j'ai vécu soit reconnu": la justice rejette à nouveau les demandes d'Albert et Erpilio, déportés et forcés à travailler en Allemagne La Cour administrative d'appel de Marseille a rendu son jugement ce mercredi 9 juillet concernant les affaires du Marseillais Albert Corrieri, 103 ans Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Déviation de Saint-Péray : la justice rejette la demande des associations de suspendre les travaux Le tribunal administratif de Lyon vient de rendre sa décision concernant la déviation de Saint-Péray. Saisi par les FRAPNA Drôme et Ardèche et par l'a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Affaire Jubillar : la justice rejette la demande de nouvelles fouilles pour retrouver le corps de Delphine La cour d'assises du Tarn a rejeté, vendredi 20 juin, la demande de fouilles formulée par l'avocate d'une amie de Delphine Jubillar, disparue fin 2020 L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
La justice rejette la demande des associations de mieux ramasser les ordures dans les camps de migrants de Calais France Bleu
LGV Bordeaux-Toulouse : la justice rejette la demande de référé-suspension déposée par les opposants France Bleu
Une La justice rejette l'implantation d'un des plus gros parcs éoliens terrestres dans les Ardennes Sud Ouest
Régions - Bourgogne Béziers : la justice rejette une demande de suspension du couvre-feu pour les mineurs, la LDH veut saisir le Conseil d'Etat Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Béziers : la justice rejette une demande de suspension du couvre-feu pour les mineurs, la LDH veut saisir le Conseil d'Etat L'écho Républicain
France Béziers : la justice rejette une demande de suspension du couvre-feu pour les mineurs, la LDH veut saisir le Conseil d'Etat La Montagne
Une « Les Dix commandements » version Obispo : la justice rejette la demande d'annulation de la comédie musicale Sud Ouest
