Aug 2025 Régions - Bourgogne La procédure d'expropriation prend corps concernant l'immeuble ex-Letessier à Cosne-sur-Loire Aucune observation n'a émergé de l'enquête publique autour de la procédure d'expropriation concernant l'immeuble ex-Letessier. La Ville de Cosne a don Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Projet Cigéo : la procédure d'expropriation a commencé dans le secteur de Bure, explique l'Andra France Bleu
Déchets nucléaires à Bure : la procédure d'expropriation lancée, 300 personnes concernées France Bleu
05 Jan Une Zone de la Vovellerie : une procédure d'expropriation, d'utilité publique, rejetée à Pocé-sur-Cisse La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
21 Sep Une Immeuble effondré place de Strasbourg : la Ville de Niort s'engage dans une procédure d'expropriation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jun International - Belgique La Ville de Charleroi prête à lancer une procédure d'expropriation visant le groupe Riva Le bourgmestre de Charleroi Thomas Dermine a indiqué mercredi après-midi que la Ville de Charleroi était prête à lancer une procédure d'expropriation 7sur7
Condamnée à lui donner son permis de construire, la mairie d'Agde entame aujourd'hui une procédure d'expropriation France Bleu
Une Lutte contre l'habitat indigne : une nouvelle procédure d'expropriation pour accélérer la rénovation Sud Ouest
18 Aug Régions - Bourgogne Le tribunal administratif annule la procédure d'attribution d'un lot du marché public de rénovation du collège d'Imphy La procédure d'attribution d'un des lots du marché public de rénovation des façades du collège Louis-Aragon d'Imphy a été récemment annulée par le tri Le Journal du Centre
14 Aug Pollution à l'ozone : la procédure d'alerte de niveau 1 déclenchée dans le Haut-Rhin et le Bas-Rhin Le Haut-Rhin et le Bas-Rhin passent en procédure d'alerte de niveau 1 ce samedi 15 aout à cause d'une pollution persistante à l'ozone. France Bleu
13 Aug Pollution de l'air : la préfecture active la procédure d'information en nord Isère et dans le bassin lyonnais Un épisode de pollution à l'ozone est en cours dans le nord du département et dans la métropole de Lyon. Des mesures d'information et de recommandatio France Bleu
29 Jul Une États-Unis : l'administration Trump réforme la procédure d'asile pour accélérer l'examen des dossiers Une réforme de la procédure d'asile, entrée en vigueur mardi, vise à accélérer le traitement des dossiers en supprimant, dans certains cas, une étape Le JDD
25 Jun Régions - Normandie Pollution à l'ozone : la procédure d'alerte levée en Seine-Maritime dès vendredi L'amélioration attendue de la qualité de l'air conduit la préfecture de Seine-Maritime à mettre fin aux mesure... ð Ne ratez rien de l'info locale ! A infoNormandie.com
22 Jun L'air pollué à l'ozone dans tout le sud de l'Isère, la préfecture déclenche la procédure d'information-recommandation La préfecture de l'Isère déclenche ce lundi 22 mai le niveau 1 d'alerte pour un épisode de pollution de l'air à l'ozone dans le bassin grenoblois et t France Bleu
12 Jun International - Belgique Incident violent à la prison de Gand: les syndicats déclenchent la procédure d'alarme Les syndicats ont déclenché une procédure d'alarme après une nouvelle agression contre un membre du personnel de la prison de Gand, une procédure de c 7sur7
23 May International - Afrique Afrique du Sud: la procédure d'extradition de l'influenceur anti-occidental Kemi Seba officiellement lancée Nouvelle audience, le vendredi 22 mai 2026, en Afrique du Sud pour l'influenceur anti-occidental Kemi Seba, arrêté le mois dernier alors qu'il tentait RFI
07 May Une Lille : Vers une relaxe ? La justice perd la procédure d'une affaire de stups et libère un multirécidiviste de 76 ans Interpellé 13 ans après sa condamnation en son absence pour trafic de stupéfiants, un Egyptien de 76 ans devait être rejugé mardi, à Lille, dans ce do 20 Minutes
24 Apr Economie Le gouvernement wallon adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
24 Apr International Le gouvernement adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
14 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Lot TÉMOIGNAGE. "Qui est responsable dans une situation comme ça ?" : un propriétaire dénonce des failles dans la procédure d'expulsion des squatteurs Le squat d'un logement à Cahors plonge un propriétaire dans une impasse. Malgré plusieurs expulsions et plaintes, la même occupante revient sans cesse La Dépêche
09 Mar Régions - Normandie Pollution de l'air : la procédure d'alerte levée en Seine-Maritime Après un épisode marqué par de fortes concentrations de particules fines ce week-end, la qualité de l'air devrai... ð Ne ratez rien de l'info locale ! infoNormandie.com • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Politique "Campements illégaux" à Manosque : la majorité sortante défend la procédure d'expulsion visant des habitants C'est un nouvel épisode dans la saga concernant la fermeture de la déchetterie de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) et la procédure d'expulsion visan La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Europe Sécurité alimentaire : avec un nouveau projet de simplification, la Commission européenne veut revoir la procédure d'autorisation des pesticides Après le numérique, l'environnement ou la défense, c'est cette fois dans les domaines de la santé et de la sécurité alimentaire que la Commission euro Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Réforme de la procédure d'appel : à Saint-Gaudens les avocats s'opposent à cet " éloignement de la justice" La réforme de la procédure civile inquiète les avocats de Saint-Gaudens. Elle pourrait doubler le seuil d'appel à 10 000 ¬, restreignant l'accès à la La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Les avocats de Bayonne broient du noir face à la reforme de la procédure d'appel Une vingtaine d'avocats de Bayonne se sont réuni ce jeudi après-midi devant le palais de justice afin de dénoncer un projet de décret du gouvernement France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Bourgogne Réunis à Bourges, les avocats "exigent que la réforme de la procédure d'appel soit purement et simplement abandonnée" Les avocats du barreau de Bourges, de Châteauroux et de Nevers se sont rassemblés, ce jeudi 4 décembre 2025, sur les marches du tribunal judiciaire de Le Journal du Centre
Dec 2025 Réforme de la procédure d'appel : les avocats de Cherbourg dénoncent "une fausse bonne idée" Les avocats de la tout le pays se rassemblent ce jeudi devant les tribunaux, comme à Coutances et Cherbourg. Dans leur viseur : un décret souhaité par France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Bourgogne Le barreau de Nevers s'oppose à une réforme de la procédure d'appel, de nouvelles contaminations chez Perrier... L'actu à retenir de ce mercredi Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Justice : le barreau d'Agen appelle à se mobiliser contre la réforme de la procédure d'appel Les avocats se rassembleront, ce jeudi à midi sur les marches du palais de justice Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Kosovo : où en est la procédure d'adhésion à l'Union européenne ? Entre mars 1998 et juin 1999, une guerre voit s'opposer la province albanaise de Serbie à l'armée fédérale de Yougoslavie. Une intervention de l'Otan, Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Serbie : où en est la procédure d'adhésion à l'Union européenne ? Le 10 octobre 2005, la Serbie-et-Monténégro entame des négociations en vue d'un accord de stabilisation et d'association (ASA) avec l'Union européenne Toute l'Europe
Nov 2025 Europe Albanie : où en est la procédure d'adhésion à l'Union européenne ? L'Albanie est reconnue candidate potentielle à l'adhésion lors du sommet européen de Thessalonique en juin 2003. En 2006, elle signe un accord de stab Toute l'Europe
Nov 2025 Europe Bosnie-Herzégovine : où en est la procédure d'adhésion à l'Union européenne ? Le 21 octobre 2005, le processus de négociation concernant la conclusion d'un accord d'association et de stabilisation (ASA) avec la Bosnie-Herzégovin Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Macédoine du Nord : où en est la procédure d'adhésion à l'Union européenne ? Après avoir signé un accord de stabilisation et d'association (ASA) le 20 mars 2004, la Macédoine du Nord se voit reconnaître le statut de pays candid Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Scor : le calendrier de la procédure d'arbitrage contre Covéa maintenu par la justice ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Europe Monténégro : où en est la procédure d'adhésion à l'Union européenne ? Le 21 mai 2006, le Monténégro, jusqu'alors rattaché à la Serbie, vote en faveur de son indépendance vis-à-vis de l'ex-république yougoslave. Cette est Toute l'Europe
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Autoroute A69 à l'arrêt : le Département du Tarn se joint à la procédure d'appel déposée par l'État La Dépêche
International "Fast track" : la Wallonie simplifie la procédure d'exportation d'armes vers l'Ukraine RTBF
Divers - Actualité générale Chantier de l'A69 entre Toulouse et Castres : "Le gouvernement va demander la poursuite des travaux" dans l'attente de la procédure d'appel L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon Autoroute A69 : "déterminé", le gouvernement va demander la reprise du chantier dans l'attente de la procédure d'appel Midi Libre
France Affaire des influenceurs algériens: la justice suspend la procédure d'expulsion de Doualemn RFI
Régions - Normandie Pollution de l'air : déclenchement de la procédure d'information-recommandation en Seine-Maritime infoNormandie.com
France Suicide d'un conducteur de la SNCF : Comment la procédure d'arrêt d'urgence a-t-elle pris le relais ? 20 Minutes
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Après les inondations à Langoiran, la mairie demande une révision de la procédure d'alerte Sud Ouest
Opinions et humeurs Conflits d'intérêts: le Parlement européen bâcle la procédure d'examen des futurs commissaires Mediapart
Divers Giorgia Meloni estime que la procédure d'infraction de l'UE contre l'Italie est « surréaliste » Atlantico
Politique Législatives 2024 : «Je vais engager la procédure d'exclusion du parti Les Républicains de Xavier Bertrand», annonce Eric Ciotti Europe 1
Divers - Actualité générale Un satellite russe se désintègre dans l'espace et menace l'ISS : la NASA lance la procédure d'urgence pour les astronautes L'Indépendant
International - Belgique La procédure d'insolvabilité ouverte pour Galeria, maison-mère des magasins Inno, la filiale belge n'est pas concernée RTBF
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : la procédure d'extradition du mafieux pizzaïolo sera rejugée LyonCapitale.fr
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Girondins suspectés d'avoir voulu « sacrifier » leur enfant dans le Sahara : la procédure d'extradition « est en cours » Sud Ouest
Sport - Golf Golf - Tournois majeurs - Masters : La procédure d'émission des billets pour l'édition 2021 retardée Sport24
International - Maroc La Chine entame la procédure d'approbation des vaccins de Sinopharm Yabiladi
Divers - Actualité générale États-Unis. Dégel de la procédure d'appel de Mumia Abu Jamal L'humanité
International - Liban Vers la reprise de la procédure d'audit juricomptable de la Banque du Liban Libnanews
Régions - Languedoc-Roussillon Squatteurs : la procédure d'expulsion a été simplifiée pour les propriétaires Midi Libre
