Le commissaire-enquêteur retoque le projet de réaménagement de l'Espace Lebon à Peymeinade
À Peymeinade, le déclassement de zones indispensables pour la suite du projet du centre-ville, a reçu un avis défavorable par le commissaire enquêteur dans ...Articles similaires à Le commissaire-enquêteur retoque le projet de réaménagement de l'Espace Lebon à Peymeinade
Aux Ponts-Jumeaux à Toulouse, le projet de réaménagement du port de l'Embouchure
Le réaménagement du port de l'Embouchure, aux Ponts-Jumeaux, à Toulouse, sera la première réalisation du Grand Parc canal dans la Ville rose.Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi pour r?guler l'espace num?rique, adopt? par l'Assembl?e nationale
L'Assembl?e nationale a largement adopt? ce mercredi le projet de loi de r?gulation de l'espace num?rique. Lutte contre cyberharc?lement, arnaques en ligne, ...Actualités similaires
Saverdun : le conseil municipal vote l'achat de l'ancien Intermarché et retoque le projet de méthanisation de Cintegabelle
Le dernier conseil municipal a été l'occasion de débats fructueux sur plusieurs dossiers importants. Le point.Actualités similaires
Bias. Le projet de réhabilitation de l'espace Agora abrogé
Le maire Xavier Llopis a ouvert la séance du conseil municipal de mercredi soir en faisant respecter une minute de silence à la mémoire de Michel Galant, ...Actualités similaires
Près de Narbonne : le préfet retoque le projet de création d'une clinique de traitement du psoriasis aux salins de La Palme
Depuis 2018, le projet de création d'une clinique à La Palme pour traiter le psoriasis en utilisant l'eau salée de l'étang a beaucoup fait parler de lui. Il ...Actualités similaires
Appel à projet : exploitation de l'espace du restaurant du MAC VAL dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public
Appel à projet : exploitation de l'espace du restaurant du MAC VAL dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public caroline potez... lun ...Actualités similaires
Plateforme logistique GLP à Cherré-Au : Le commissaire enquêteur émet un avis défavorable
Le projet fait parler depuis 2021. Dans la zone d'activité du Coutier, à Cherré-Au (Sarthe), le groupe GLP veut construire deux entrepôts logistiques d'une ...Actualités similaires
Projet de parc à loups à Cerdon: le commissaire-enquêteur donne un avis favorable et fustige "les mécréants"
A l'issue de l'enquête publique, le commissaire-enquêteur donne un avis favorable au projet privé de parc à loups à Cerdon-du-Loiret. Avec des propos très ...Actualités similaires
Un télescope géant sur la Lune : le projet fou de la Nasa pour explorer l'espace
La Nasa a sélectionné un projet de construction d'un télescope géant sur la face cachée de la Lune, dans le cadre de son programme Artemis. Ce télescope, ...Actualités similaires
Éoliennes de Puilaurens-Lapradelle : le conseil d'Etat retoque définitivement le projet
La décision judiciaire est tombée ce jeudi 11 janvier.Actualités similaires
Urbanisme sur le bassin d'Arcachon : pour le Scot, le commissaire enquêteur rend un avis favorable assorti de réserves
À l'issue de l'enquête publique relative au Schéma de cohérence territoriale (Scot) du bassin d'Arcachon, le commissaire-enquêteur vient de rendre un avis ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace n
L'Assemblée nationale adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace numérique. Ce mardi 17 octobre 2023, l'Assemblée nationale a , largement ...Actualités similaires
Cyberharcèlement, arnaques en ligne, sites pornos... L'Assemblée adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace numérique
Au terme des débats, le gouvernement a reçu le soutien des Républicains, du Parti socialiste et a bénéficié de l'abstention du Rassemblement national, ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace numérique
L'Assemblée nationale a largement approuvé mardi en première lecture le projet de loi de régulation de l'espace numérique (SREN). Au terme des ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace numérique
L'Assemblée a largement approuvé ce mardi en première lecture le projet de loi de régulation de l'espace numérique (SREN). Objectifs : mieux lutter contre ...Actualités similaires
Le projet de loi visant à sécuriser l'espace numérique largement adopté ce mardi
Le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique a été largement adopté ce mardi 17 octobre à l'Assemblée nationale. Il vise...Actualités similaires
Régulation de l'espace numérique : que prévoit le projet de loi ?
Ce mardi 17 octobre, l'Assemblée nationale devrait adopter le projet de loi de régulation de l'espace numérique. Porté par le ministre délégué chargé du ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale devrait adopter aujourd'hui le projet de loi de régulation de l'espace numérique qui promet de mieux lutter contre le cyberharcèlement, les arnaques sur internet
L'Assemblée nationale devrait adopter aujourd'hui le projet de loi de régulation de l'espace numérique (SREN), la majorité ayant réussi à rallier une ...Actualités similaires
L'Assemblée s'apprête à adopter le projet de loi de régulation de l'espace numérique
L'Assemblée devrait adopter mardi le projet de loi de régulation de l'espace numérique (SREN), la majorité ayant réussi à rallier une partie des ...Actualités similaires
L'Assemblée s'apprête à adopter le projet de loi de régulation de l'espace numérique
Le texte avait suscité de fortes inquiétudes quant à la protection des libertés publiques, du côté du RN, de la France insoumise mais aussi de certains ...Actualités similaires
Quel est cet article 10 Bis A qui met le bazar dans le projet de loi pour sécuriser l'espace numérique (SREN) ?
Un article introduit par le Sénat (article 10 Bis A) dans le projet de loi pour sécuriser le numérique a remis sur le tapis la question de la souveraineté ...Actualités similaires
Permis de construire refusé : la préfecture de l'Aveyron retoque le projet de méthaniseur à Sonnac
Le projet de construction d'une unité de méthanisation à Sonnac vient de voir son permis de construire refusé par la préfecture de l'Aveyron.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
