Articles similaires à Le Loroux-Bottereau. L'urbanisation de la Carterie devant la cour
La Haute Cour annule un contrat de 23,5 millions d'euros pour moderniser l'éclairage public dans le Nord-Ouest
La Haute Cour a annulé l'attribution d'un contrat de 23,5 millions d'euros visant à moderniser environ 45 000 lampadaires dans le Nord-Ouest afin de les ...Actualités similaires
Affaire Bonfanti : nouvelle audience le 24 mai devant la chambre de l'instruction de la cour d'Appel de Lyon
Le 24 mai prochain, la Chambre de l'Instruction de la cour d'Appel de Lyon va réexaminer la question de la prescription dans l'affaire du meurtre de ...Actualités similaires
Des "risques périnataux importants" : le rapport alarmant de la Cour des comptes sur les maternités en France
La Cour des comptes, dans un rapport, s'est inquiétée des "résultats sanitaires médiocres" de la France concernant sa politique de périnatalité. ...Actualités similaires
Santé périnatale : Le rapport alarmant de la Cour des comptes
« Les principaux indicateurs de la santé périnatale mettent en évidence une performance très médiocre de la France par rapport aux autres pays européens ...Actualités similaires
Foncier : Spéculation foncière à Yirimadio Douga-Coulou : Le Jugement de la Cour Suprême défié par le caporal Fassery Traoré
Le caporal Fassery Traoré en service à la Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA) à Kati, dans une affaire foncière à Yirimadio ...Actualités similaires
VIDEO - Le pickleball veut jouer dans la cour des grands
Le pickleball, un nouveau sport avec balle et raquette. Un mix entre tennis pour le filet, badminton pour le terrain, avec une raquette de ping-pong taille XXL ...Actualités similaires
Élections générales en Inde : le vote électronique, une question de confiance pour la Cour suprême
Alors que les électeurs de plus de 80 circonscriptions ont voté lors de la deuxième phase des élections générales en Inde, la Cour suprême a rendu le ...Actualités similaires
La Cour suprême du Népal ordonne de limiter le nombre des permis pour l'ascension de l'Everest
Cette décision tombe alors que la saison des ascencions de printemps débute au Népal.Actualités similaires
Mali : Le retour dans la cour des grands
La montée en puissance de l'Armée Nationale soutenue par le peuple suscite admiration et respect. Ventre mou du Sahel sous les présidents ...Actualités similaires
États-Unis : Le soldat qui a divulgué des documents confidentiels devrait passer en cour martiale
L'US Air Force estime que Jack Teixeira doit répondre de ses fautes commises dans le cadre de ses « obligations militaires »Actualités similaires
Le Conseil fédéral suit la Cour européenne des droits de l'homme
Le gouvernement veut diminuer de trois à deux ans le délai pour le regroupement familial des personnes admises à titre provisoire.Actualités similaires
Selon la Cour constitutionnelle... Le sort d'Assimi peut dépendre d'un tandem Malick-Choguel
L'arène judiciaire du bras de fer sur la vacance de la transition a rendu son verdict, ce week-end. Dans la foulée du débat sur les avantages du CNT, la Cour ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : la cour d'appel stoppe l'urbanisation de neuf communes de Cerdagne
Ce 25 avril 2024, la cour administrative d'appel de Toulouse, saisie par cinq associations écologistes, a annulé partiellement le plan local d'urbanisme de ...Actualités similaires
Impôts : ces niches fiscales « inefficaces » à nouveau dans le viseur de la Cour des comptes
Selon la Cour des comptes, certaines niches fiscales sont inefficaces et ne concernent qu'un nombre de bénéficiaires limités, ou qui n'est pas assez...Actualités similaires
Affaire Donald Trump : pourquoi la décision de la Cour suprême pourrait encore retarder le procès de l'ancien président ?
La future décision de la Cour suprême sur l'immunité de l'ancien président Donald Trump risque de retarder une nouvelle fois son procès.Actualités similaires
La Cour suprême américaine semble prête à autoriser le procès de Trump mais pourrait le retarder
Les juges ont paru jeudi hermétiques aux arguments en faveur de l'immunité pénale absolue invoquée par l'ex-président. Mais selon la presse américaine, la ...Actualités similaires
Immunité de Donald Trump : la future décision de la Cour suprême risque de retarder le procès
Les juges de la Cour suprême américaine ont paru, jeudi, hermétiques aux arguments en faveur de l'immunité pénale absolue invoquée par Donald Trump en ...Actualités similaires
La Cour des comptes épingle sévèrement le Centre Pompidou dans un rapport
La Cour des comptes fustige dans son rapport un "projet de rénovation insuffisamment piloté et dont le financement n'est pas assuré".Actualités similaires
Cour d'assises de Perpignan - Jugé pour le meurtre de sa compagne par incendie : 30 ans de réclusion requis avec une peine de sûreté de 15 ans
Joseph S., 57 ans, est jugé devant la cour d'assises des Pyrénées-Orientales pour le meurtre de sa compagne dans la nuit du 20 au 21 mars 2021, la victime ...Actualités similaires
Affaire François Fillon : quatre questions pour comprendre la décision très attendue de la Cour de cassation sur le Penelopegate
Ce mercredi 24 avril 2024, la décision sur l'affaire François Fillon tombera et déterminera l'avenir de l'ancien candidat à la présidentielle. On vous ...Actualités similaires
Cour d'assises de Perpignan - Jugé pour le meurtre de sa compagne dans un incendie : "Notre mère répondait toujours que ce n'était pas grave, qu'il n'y avait pas mort d'homme"
Joseph S. est jugé devant la cour d'assises des Pyrénées-Orientales pour avoir tué sa compagne en incendiant leur appartement du quartier du Moulin-à-Vent ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
