Jul 2025 Divers - Dernière minute Le recours contre l'hôpital vétérinaire de La Turbie rejeté Dans les cartons depuis plusieurs années, le projet de clinique faisait l'objet d'un recours, rejeté par le tribunal administratif. Les travaux devrai Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Affaire Le Scouarnec : une association dépose un recours pour « carence fautive » contre l'ARS Bretagne et l'hôpital de Quimperlé L'association Le Temps de l'Enfance a déposé un recours devant le tribunal administratif contre l'ARS Bretagne et l'hôpital de Quimperlé qui, « inform Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Rappels de laits infantiles : le recours contre l'État de l'Association pour la santé des enfants a été rejeté L'Association a déposé lundi une requête en référé-liberté devant le tribunal administratif de Paris, dénonçant « une défaillance majeure de l'État ». Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Prélèvement des eaux de Volvic : la justice rejette le recours contre l'Etat Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand rejette le recours tendant à la condamnation de l'Etat à indemniser les propriétaires de sources aliment France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Législatives 2024 dans le Tarn : le recours contre l'élection de Jean Terlier a été rejeté par le conseil constitutionnel La Dépêche
Régions - Ile-de-France - Yvelines Conflans-Sainte-Honorine : le recours contre l'élection de Laurent Brosse rejeté Le Parisien
Régions - Centre - Eure-et-Loir Le recours contre l'élection municipale à Chartres rejeté par le tribunal administratif L'écho Républicain
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Lens Municipales à Lens: le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection de Sylvain Robert La Voix du Nord
Régions - Centre - Eure-et-Loir Le recours contre l'élection de Jean-Pierre Gorges rejeté par le rapporteur public L'écho Républicain
Régions - Centre - Eure-et-Loir Le recours contre l'élection municipale à Saintigny rejeté L'écho Républicain
Politique Le recours contre l'élection municipale rejeté par le tribunal administratif Le Dauphiné Libéré
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire - Le Creusot Le recours contre l'élection municipale rejeté par la justice Le Journal de Saône et Loire
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Dunkerque Bray-Dunes: le recours contre l'élection de Christine Gilloots étudié lundi La Voix du Nord
Régions - Aquitaine - Landes - Mont-de-Marsan Landes : le recours contre l'élection municipale de Seignosse rejeté Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Pyrénées-Atlantiques - Pau Municipales à Gelos : le recours contre l'élection du maire sortant rejeté La République des Pyrénées
Politique Malgré le recours contre l'élection, la nouvelle équipe municipale veut avancer Le Dauphiné Libéré
Sport - Natation JO - Paris 2024 - Jeux de Paris 2024 : le recours contre l'attribution de la concession du Centre aquatique olympique rejeté L'Equipe
Régions - Rhône-Alpes - Loire Le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection du maire de La Grand-Croix Le Progrès.fr
Multimédia Le tribunal administratif rejette le recours contre l'essaim de drones de la préfecture de police de Paris PC Impact
Régions - Midi-Pyrénées La justice rejette le recours de Siemens contre l'attribution du marché de la 3e ligne de métro de Toulouse France 3
28 Jan International Rappels de lait infantile: le recours d'une association contre l'Etat rejeté "Au vu des déclarations publiques de la ministre de la santé du 23 janvier 2026, affirmant que +l'ensemble des laits infantiles concernés par la conta La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Fêtes maritimes : la justice rejette le recours du Shtandart contre l'interdiction d'entrer dans les ports du Finistère France Bleu
Divers - Dernière minute Le recours en annulation contre l'élection de David Rachline à Fréjus retoqué Nice-Matin
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Béthune Auchel: Le rapporteur public demande le rejet des recours contre l'élection de Philibert Berrier La Voix du Nord
03 Apr Politique Municipales 2026 à Marseille : le RN a déposé un recours contre l'élection de Benoît Payan (DVG) Les élections municipales à Marseille ne sont peut-être pas tout à fait terminées. Selon les informations de La Provence, Olivier Rioult (RN) a déposé La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Economie Elle veut récupérer ses 210 milliards d'euros gelés par Bruxelles: la Banque centrale russe lance un recours contre l'Union européenne Les avoirs de la Banque centrale de Russie sont gelés par l'UE jusqu'à la fin de la guerre en Ukraine, dans le cadre des sanctions imposées à Moscou. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb La justice examinera le 6 mars le recours de Yann Bompard contre l'arrêté préfectoral mettant fin à son mandat. À Orange, Yann Bompard, condamné à une peine d'inéligibilité avec exécution provisoire, conteste l'arrêté préfectoral le déclarant démissionnaire d'of France Bleu
28 Jan Sciences et médecine Rappels de lait infantile: le recours d'une association contre l'Etat rejeté Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours déposé par une association de défense de la santé des enfants pour "carence grave de l'Etat dan Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 L'association "À bas le béton" retire son recours contre l'un des projets de plateforme logistique à Mer C'est une première pour l'association À bas le béton : elle décide de retirer un recours, avant même que le tribunal administratif d'Orléans ne l'exam France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute Avis de tempête sur le port de Saint-Laurent-du-Var: après Renaudi, D-Marin fait un recours contre l'attribution du marché à la CCI par la Métropole Le groupe Renaudi n'est pas le seul à faire un recours contre l'attribution de la concession du port de Saint-Laurent-du-Var à la CCI. Le groupe D-Mar Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Abattage des sangliers dans le Gard : le juge des référés rejette le recours d'urgence de One Voice contre l'arrêté préfectoral Après une audience qui s'est tenue le 1er août dernier devant le tribunal administratif de Nîmes, le juge des référés a rendu sa décision ce mercredi Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Dermatose nodulaire : le Conseil d'État rejette le recours de Pierre-Jean Duchêne contre l'abattage de son troupeau Le Conseil d'État a rendu ce mercredi 30 juillet sa décision concernant le recours de Pierre-Jean Duchêne et de la Coordination rurale. Il rejette la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Une Autoroute A69 entre Toulouse et Castres : un recours contre l'arrêt des travaux sera examiné le 21 mai Sud Ouest
Politique Marine Le Pen condamnée à 5 ans d'inéligibilité: "Il n'existe pas de recours contre l'exécution provisoire", déplore Me Rodolphe Bosselut, l'avocat de la présidente du groupe RN à l'Assemblée BFMTV
Politique À Aix, le recours de Fabre-Aubrespy contre l'élection de Pena lors des dernières législatives rejeté La Provence
Régions - Bourgogne Mal-logement : une quarantaine d'associations déposent deux recours contre l'État français pour "carence fautive" Le Journal du Centre
Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Unitech : la justice examine un nouveau recours contre l'autorisation préfectorale Le Journal de la Haute-Marne
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Régions - Centre - Eure-et-Loir Épernon : la cour administrative d'appel rejette le recours d'Hyper U contre l'implantation d'un Lidl L'écho Républicain
International - Mali Dans un litige porte devant le CRD : La société ECGF SA retire son recours contre l'OMH MaliWeb.net
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Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Le maire de Saint-Médard-en-Jalles annonce l'acquisition du domaine du Bourdieu et un recours contre l'État Sud Ouest
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