31 Mar Politique Le recours de la gauche permet à Éric Ciotti de conserver son siège de député en étant élu maire La liste « Unis pour Nice » conduite par Juliette Chesnel-Le Roux a contesté le résultat de l'élection municipale. En espérant grappiller un conseille Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Retraites : Philippe annonce le recours au 49-3, LR et la gauche déposent des motions de censure Le Progrès.fr
28 Mar Une Municipales à Toulouse : L'insoumis Piquemal dépose un recours en annulation Le député insoumis et candidat défait de l'union de la gauche à Toulouse, François Piquemal, a annoncé samedi déposer un recours en annulation de l'él 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bretagne Brest. Entre violences des migrants et recours à la police, le bastion de gauche de la place Guérin va devoir choisir Breizh-Info
31 Mar Politique Des irrégularités relevées lors des élections municipales, la liste de gauche « Unis pour Nice » formule un recours devant le tribunal administratif Des irrégularités ont été relevées sur les feuilles d'émargement et de comptage. La liste « Unis pour Nice » a déposé un recours devant le tribunal ad Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Fruits et légumes importés: la Coordination rurale se joint au recours d'un candidat de gauche BFMTV
Hier Politique Logements sociaux : le recours de la commune de Grans contre l'État examiné par le tribunal administratif Au-delà des chiffres et des textes de loi, c'est la question de l'avenir de Grans qui s'est invitée devant le tribunal administratif de Marseille ce l La Provence
01 Apr Une Municipales à Toulouse : Va-t-on devoir revoter après le recours de l'insoumis François Piquemal ? François Piquemal a déposé un recours en annulation des élections municipales de Toulouse où il est sorti défait. Le candidat LFI soupçonne des faits 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Fermeture de l'I.Boat : le juge des référés rejette le recours de la société L'I.Boat avait demandé la suspension de l'arrêté préfectoral actant la fermeture temporaire de l'établissement suite à des faits de violences sexistes Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Condamnation de Marine Le Pen : le Conseil d'État rejette le recours de la députée RN contre son inéligibilité immédiate Le Conseil d'État a rejeté mercredi le recours de Marine Le Pen, députée RN du Pas-de-Calais et triple candidate à la présidentielle, contre l'applica France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International La présidente mexicaine assure qu'il n'y aura "pas d'invasion" de son pays avec le recours de Donald Trump à l'armée contre les cartels Le New York Times a révélé ce vendredi 8 août que le président américain avait autorisé l'envoi de l'armée pour lutter contre des cartels. Cet ordre f BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers - Dernière minute Le recours de la mairie de Saint-Laurent-du-Var rejeté, les gens du voyage peuvent s'installer sur les terrains réquisitionnés Saisi en urgence et dans l'attente d'un jugement sur le fond, le tribunal administratif n'a pas suspendu ce mardi l'arrêté préfectoral de réquisitions Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende Le tribunal administratif rejette le recours de la Coordination rurale contre les élections à la chambre d'agriculture de la Lozère Midi Libre
Une Biarritz : le recours de la ville, qui ne veut pas débaptiser le quartier "La Négresse", rejeté par la justice TF1 News
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Quartier de La Négresse : la cour administrative d'appel de Bordeaux a examiné le recours de la Ville de Biarritz Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Quartier de La Négresse : Mémoires et Partages appelle à manifester contre le recours de la Ville de Biarritz Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Le tribunal administratif de Toulouse rejette le recours de la sociologue du CNRS, suspendue par sa hiérarchie pour "manquements graves à l'intégrité scientifique" La Dépêche
Divers - Actualité générale Le recours de la dernière chance pour C8 et NRJ 12 au Conseil d'État L'humanité
International Fin de C8: le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne irrecevable car déposé trop tôt Le Matin
Divers - Dernière minute Fin de C8: le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car celui-ci a été déposé trop tôt Nice-Matin
Divers - Actualité générale Fin de C8 : déposé trop tôt, le recours de la chaîne jugée "irrecevable" par le Conseil d'État L'Indépendant
Economie TNT: le Conseil d'Etat juge "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre sa prochaine disparition BFMTV
Divers Disparition de C8 : le Conseil d'État juge le recours de la chaîne « irrecevable », car déposé trop tôt Atlantico
France Fin de la chaîne C8 : le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car déposé trop tôt La Montagne
Une Fin de C8 : le Conseil d'État juge le recours de la chaîne « irrecevable » car déposé trop tôt Le Télégramme
Régions - Bourgogne Fin de la chaîne C8 : le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car déposé trop tôt Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Fin de la chaîne C8 : le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car déposé trop tôt L'écho Républicain
France Agrément de France-Soir : Le Conseil d'État se déballonne-t-il quant au débat sur la liberté d'expression au profit de considérations techniques ? France Soir
Médias et people Supression de C8 de la TNT : le Conseil d'Etat rejette le recours de la chaîne ! Stars Actu
Régions - Languedoc-Roussillon Couvre-feu pour les mineurs à Béziers : le Conseil d'État rejette le recours de la Ligue des droits de l'Homme Midi Libre
Le Conseil d'État rejette à nouveau le recours de la Ligue des droits de l'Homme contre le couvre-feu à Béziers France Bleu
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Deux-Sèvres : le recours de la LPO contre la bassine d'Épannes est rejeté Sud Ouest
International Mort d'Adama Traoré en 2016 : la cour d'appel de Paris se prononce ce jeudi sur le recours de la famille La Provence
Le recours de la Ligue des droits de l'Homme contre le couvre-feu de Béziers rejeté par la justice France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Annulation partielle du plan local d'urbanisme des Angles : le Conseil d'État rejette le recours de la mairie L'Indépendant
Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Détruire les nappes phréatiques, c'est de la folie": le recours de Stop Gravières contre le schéma régional La Dépêche
Régions - Bourgogne Tarifs de SNCF Réseau : le Conseil d'État rejette le recours de la Région Bourgogne Franche-Comté Le Journal du Centre
Régions - Ile-de-France - Val-de-Marne Municipales à Bry-sur-Marne : le recours de Gilles de la Londe rejeté, sa procédure d'exclusion des LR en cours Le Parisien
Régions - Midi-Pyrénées La justice rejette le recours de Siemens contre l'attribution du marché de la 3e ligne de métro de Toulouse France 3
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