Dec 2025 Economie Le Sénat adopte la partie « recettes » d'un budget 2026 largement remanié Le Sénat a largement adopté jeudi la partie dédiée aux recettes du projet de budget de l'Etat pour 2026, après l'avoir largement remaniée par rapport. cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget de l'État : le Sénat adopte la partie « recettes », après l'avoir remaniée Le Sénat a largement adopté jeudi la partie dédiée aux recettes du projet de budget de l'État pour 2026, après l'avoir remaniée par rapport à la copie Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2026 : après un remodelage en profondeur, le Sénat adopte la partie "recettes" Jeudi 4 décembre, le Sénat a adopté a la majorité la partie "recettes" du budget de l'État pour 2026. Une annonce qui intervient après un long travail Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Une Le Sénat adopte la partie « recettes » du budget de l'État malgré le boycott de la gauche Le Télégramme
Politique Le Sénat adopte la partie «recettes» du budget de l'Etat, la gauche boycotte le vote Europe 1
Dec 2025 Economie Le Sénat adopte largement la partie "recettes" du budget 2026 après avoir corrigé la copie du gouvernement Après avoir détricoté plusieurs mesures défendues par le gouvernement, les sénateurs ont largement approuvé ce jeudi la partie "recettes" du projet de BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
16 Apr Economie "Faire primer l'intérêt des usagers": le Sénat adopte la mesure obligeant la SNCF à vendre les billets de ses concurrents sur son application Ce texte doit permettre aux usagers de pouvoir utiliser l'application SNCF Connect pour acheter des billets des compagnies concurrentes Trenitalia ou BFMTV
10 Apr Politique "Devoir conjugal": le Sénat adopte la loi pour y mettre fin, la droite s'est majoritairement abstenue Une loi met fin à une ambiguïté sur le "devoir conjugal" dans le Code civil. Le Sénat a adopté le texte, sans le soutien d'une large majorité de parle BFMTV
12 Feb International Argentine : le Sénat adopte la dérégulation du travail de Milei Le Sénat argentin a donné jeudi son feu vert à la réforme du travail du président Javier Milei par 42 voix contre 30, après plus de 14 heures de débat Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Culture Le Sénat adopte la loi-cadre pour la restitution des biens culturels spoliés ou dérobés Ce mercredi 28 janvier, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriat Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
Une Le Sénat adopte la proposition de loi visant à interdire le mariage aux étrangers en situation irrégulière Le Télégramme
Une Lutte contre le narcotrafic : le Sénat adopte la proposition de loi à la quasi-unanimité Sud Ouest
Politique Le Sénat adopte la proposition de loi contre le narcotrafic à la quasi-unanimité La Provence
Economie Le Sénat adopte la hausse de la taxe sur les billets d'avion mais en réduit son barême BFMTV
International Thaïlande : le Sénat adopte la loi légalisant le mariage homosexuel, un texte pionnier en Asie du Sud-Est RTBF
Divers - Actualité générale PFAS : le Sénat adopte la proposition de loi visant à restreindre l'usage des « polluants éternels » L'humanité
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon PFAS : le Sénat adopte la proposition de loi écologiste pour limiter les rejets LyonCapitale.fr
Régions - Languedoc-Roussillon "Réparer les dégâts de 80 années de pollution" : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte la loi pour restreindre les PFAS Midi Libre
Mode Transidentité des mineurs : le Sénat adopte la proposition de loi encadrant les transitions de genre Elle
Une Cabinets de conseil: le Sénat adopte la proposition de loi sans certains amendements défendus par le gouvernement La Tribune
"Niche fiscale Airbnb" : le Sénat adopte la proposition de loi de régulation du marché des meublés touristiques France Bleu
Divers - Actualité générale « Cette niche fiscale est choquante » : le Sénat adopte la proposition de loi pour réguler Airbnb L'humanité
Le Sénat adopte la prorogation du régime dérogatoire des successions en Corse jusqu'en 2037 France Bleu
Une Nouvelle-Calédonie : le Sénat adopte la réforme du corps électoral que rejettent les indépendantistes La Tribune
14 Jan Multimédia Le Sénat américain adopte la loi DEFIANCE Act pour lutter contre les deepfakes sexuels Le Sénat américain a voté à l'unanimité la loi DEFIANCE Act. Ce texte offre aux victimes de créations à caractère sexuel la possibilité de poursuivre Generation Nouvelles Technologies
Régions - Languedoc-Roussillon A69 : le Sénat adopte largement la proposition de loi visant à relancer le chantier de l'autoroute entre Toulouse et Castres Midi Libre
Une Le Sénat mexicain adopte une réforme judiciaire controversée malgré la mobilisation de l'opposition France 24
26 Feb International Le Sénat adopte l'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers Surnommé "gaz hilarant", ce produit vendu sous forme de cartouches ou de bonbonnes, inhalé pour ses effets euphorisants via des ballons de baudruche, La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia Enfants « influenceurs » sur YouTube, Twitch... : le Sénat adopte « avec modifications » la proposition de loi PC Impact
Régions - Languedoc-Roussillon Le Sénat a adopté dans la nuit le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire Midi Libre
27 Feb Le Sénat adopte l'interdiction de la vente aux particuliers de protoxyde d'azote, surnommé "gaz hilarant" Le Sénat a adopté jeudi un texte interdisant la vente aux particuliers de protoxyde d'azote. Son usage détourné en "gaz hilarant" et inhalé via des ba France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Une Le Sénat adopte l'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers Après l'Assemblée nationale, le Sénat a voté en faveur du texte pour interdire la vente de protoxyde d'azote aux particuliers, répondant à l'urgence d Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Le Sénat adopte le projet de budget de l'État pour 2026, le texte renvoyé à une concertation députés-sénateurs Le projet de budget de l'État pour 2026 a été adopté ce lundi par le Sénat, en première lecture dans une version remaniée, et sera désormais soumis au La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : le Sénat adopte un texte qui accorde une prime de 500 ¬ aux maires La Nouvelle Republique
Nov 2025 Une Budget de la Sécurité sociale : le Sénat adopte sa version du texte, avant un retour à l'Assemblée nationale La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Le Sénat adopte sa version du budget de la Sécu, bientôt de retour à l'Assemblée nationale Le Sénat a adopté largement mercredi le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, dans une version remaniée et très éloignée des votes de... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique Le Sénat adopte un budget de la Sécurité sociale largement remanié Le Sénat, dominé par la droite, a adopté ce mercredi 26 novembre dans l'après-midi un budget de la "Sécu" très remanié. Les sénateurs ont notamment re BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le Sénat adopte sa version du budget de la Sécu, bientôt de retour à l'Assemblée nationale Grâce à une confortable majorité de sénateurs Les Républicains et centristes, la chambre haute a voté ce mercredi pour ce projet de budget de la Sécu Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le Sénat adopte sa version du budget de la Sécu, bientôt de retour à l'Assemblée nationale Grâce à une confortable majorité de sénateurs Les Républicains et centristes, la chambre haute a voté pour ce projet à 196 voix contre 119."/ script t L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Le Sénat adopte un budget de la Sécu avec "seulement" 17,6 milliards d'euros de déficit (il était de 24 milliards avec les députés) Les sénateurs ont adopté le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026, dans une version bien édulcorée. Alors que l'Assemblée nati BFMTV
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de financement de la Sécurité sociale dans une version allégée Ce mercredi 26 novembre, les sénateurs ont adopté le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2026 à 196 voix pour et 119 contre. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Le Sénat adopte le budget de "fin de gestion" pour 2025 Ce texte a été voté par la droite et l'ensemble du bloc central, tandis que la gauche s'y est opposée. L'Assemblée nationale, elle, l'avait rejeté en La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon "Mesure de compromis", risque de "stigmatisation"... Malgré des divergences, le Sénat adopte le projet de loi contre la fraude sociale et fiscale Le Sénat a adopté ce mardi 18 novembre 2025 le projet de loi de lutte contre la fraude sociale et fiscale. Le texte instaure de nouveaux moyens de dét Midi Libre
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot Le Sénat adopte deux lois du Lotois Raphaël Daubet sur les soins dentaires et le blanchiment d'argent Le Sénat adopte deux lois cruciales pour l'accès aux soins dentaires et la lutte contre le blanchiment d'argent, sous l'impulsion du sénateur du Lot, La Dépêche
Jul 2025 Une États-Unis. Le Sénat américain adopte de justesse la « grande et belle loi » de Donald Trump Victoire législative pour Donald Trump avec l'adoption au Sénat de son projet de loi budgétaire, incluant des crédits d'impôt et des coupes dans la sa Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale « Une avancée majeure pour les droits des victimes de violences sexuelles » : le Sénat adopte l'introduction du non-consentement dans la définition pénale du viol L'humanité
