Le Sénat adopte la partie « recettes » d'un budget 2026 largement remanié

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Le Sénat a largement adopté jeudi la partie dédiée aux recettes du projet de budget de l'Etat pour 2026, après l'avoir largement remaniée par rapport.

Budget de l'État : le Sénat adopte la partie « recettes », après l'avoir remaniée

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Budget 2026 : après un remodelage en profondeur, le Sénat adopte la partie "recettes"

Jeudi 4 décembre, le Sénat a adopté a la majorité la partie "recettes" du budget de l'État pour 2026. Une annonce qui intervient après un long travail

Le Sénat adopte la partie « recettes » du budget de l'État malgré le boycott de la gauche

Le Sénat adopte la partie «recettes» du budget de l'Etat, la gauche boycotte le vote

Le Sénat adopte largement la partie "recettes" du budget 2026 après avoir corrigé la copie du gouvernement

Après avoir détricoté plusieurs mesures défendues par le gouvernement, les sénateurs ont largement approuvé ce jeudi la partie "recettes" du projet de

France: le Sénat adopte la partie «recette» du budget, la gauche boycotte le vote

Zimbabwe: le Sénat adopte la réforme constitutionnelle prolongeant le mandat du président

Après l'Assemblée nationale, c'est le Sénat zimbabwéen qui a approuvé mercredi à une écrasante majorité la réforme constitutionnelle prolongeant de de

Révision de la Constitution en RDC: le Sénat adopte la proposition de loi pour un référendum

En République démocratique du Congo, une nouvelle étape a été franchie dans le processus devant conduire à un éventuel référendum constitutionnel. Apr

"Faire primer l'intérêt des usagers": le Sénat adopte la mesure obligeant la SNCF à vendre les billets de ses concurrents sur son application

Ce texte doit permettre aux usagers de pouvoir utiliser l'application SNCF Connect pour acheter des billets des compagnies concurrentes Trenitalia ou

"Devoir conjugal": le Sénat adopte la loi pour y mettre fin, la droite s'est majoritairement abstenue

Une loi met fin à une ambiguïté sur le "devoir conjugal" dans le Code civil. Le Sénat a adopté le texte, sans le soutien d'une large majorité de parle

Argentine : le Sénat adopte la dérégulation du travail de Milei

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Le Sénat adopte la loi-cadre pour la restitution des biens culturels spoliés ou dérobés

Ce mercredi 28 janvier, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriat

Fast fashion : le Sénat adopte la loi, Shein et Temu dans le collimateur du Parlement

A69 : le Sénat adopte la loi pour relancer le chantier

Le Sénat adopte la proposition de loi visant à interdire le mariage aux étrangers en situation irrégulière

Mayotte : le Sénat adopte la loi d'urgence pour la reconstruction

France: le Sénat adopte la proposition de loi contre le narcotrafic

Le Sénat adopte la proposition de loi contre le narcotrafic à la quasi-unanimité

Lutte contre le narcotrafic : le Sénat adopte la proposition de loi à la quasi-unanimité

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Le Sénat adopte la hausse de la taxe sur les billets d'avion mais en réduit son barême

Le Sénat adopte la loi de simplification de la vie économique

Thaïlande : le Sénat adopte la loi légalisant le mariage homosexuel, un texte pionnier en Asie du Sud-Est

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PFAS : le Sénat adopte la proposition de loi visant à restreindre l'usage des « polluants éternels »

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"Réparer les dégâts de 80 années de pollution" : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte la loi pour restreindre les PFAS

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"Niche fiscale Airbnb" : le Sénat adopte la proposition de loi de régulation du marché des meublés touristiques

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Nouvelle-Calédonie : le Sénat adopte la réforme du corps électoral que rejettent les indépendantistes

Bretagne. Le Sénat adopte la loi sur les langues régionales

Violences conjugales : le Sénat adopte la loi sur la levée du secret médical

Le Sénat américain adopte la loi DEFIANCE Act pour lutter contre les deepfakes sexuels

Le Sénat américain a voté à l'unanimité la loi DEFIANCE Act. Ce texte offre aux victimes de créations à caractère sexuel la possibilité de poursuivre

A69 : le Sénat adopte largement la loi de validation pour redémarrer les travaux

A69 : le Sénat adopte largement la proposition de loi visant à relancer le chantier de l'autoroute entre Toulouse et Castres

Le Sénat mexicain adopte une réforme judiciaire controversée malgré la mobilisation de l'opposition

Le Sénat l'a adopté à 229 voix contre 110 : le projet de loi sur le travail le 1er-Mai pour les fleuristes et les boulangers-pâtissiers artisanaux approuvé par les sénateurs

Le travail du 1er-Mai divise à nouveau le Parlement. Le Sénat a validé le projet de loi autorisant boulangers et fleuristes à employer leurs salariés

Le Sénat adopte l'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers

Surnommé "gaz hilarant", ce produit vendu sous forme de cartouches ou de bonbonnes, inhalé pour ses effets euphorisants via des ballons de baudruche,

Enfants « influenceurs » sur YouTube, Twitch... : le Sénat adopte « avec modifications » la proposition de loi

Le Sénat a adopté dans la nuit le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire

Nigeria: le Sénat adopte une réforme sur la création d'une police dans chacun des 36 États

Au Nigeria, le Sénat ouvre la voie à la création de polices d'État. L'institution a adopté ce 24 juin la plus importante réforme du système policier d

Deux ans de prison pour les organisateurs, création d'un délit de participation... le Sénat adopte les articles de la loi Ripost visant à réprimer les free parties

Dans la nuit du lundi 18 au mardi 19 mai, les sénateurs ont adopté plusieurs articles du projet de loi Ripost visant à accentuer la répression des fre

Le Sénat adopte l'interdiction de la vente aux particuliers de protoxyde d'azote, surnommé "gaz hilarant"

Le Sénat a adopté jeudi un texte interdisant la vente aux particuliers de protoxyde d'azote. Son usage détourné en "gaz hilarant" et inhalé via des ba

Le Sénat adopte l'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers

Après l'Assemblée nationale, le Sénat a voté en faveur du texte pour interdire la vente de protoxyde d'azote aux particuliers, répondant à l'urgence d

Le Sénat adopte le projet de budget de l'État pour 2026, le texte renvoyé à une concertation députés-sénateurs

Le projet de budget de l'État pour 2026 a été adopté ce lundi par le Sénat, en première lecture dans une version remaniée, et sera désormais soumis au

Budget 2026 : le Sénat adopte un texte qui accorde une prime de 500 ¬ aux maires

Budget de la Sécurité sociale : le Sénat adopte sa version du texte, avant un retour à l'Assemblée nationale

Le Sénat adopte sa version du budget de la Sécu, bientôt de retour à l'Assemblée nationale

Le Sénat a adopté largement mercredi le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, dans une version remaniée et très éloignée des votes de...

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