Le tribunal et la Maison du Duc d'Épernon en route vers une seconde jeunesse : les élus de Confolens voient grand pour la réhabilitation du patrimoine communal

Le tribunal et la Maison du Duc d'Épernon en route vers une seconde jeunesse : les élus de Confolens voient grand pour la réhabilitation du patrimoine communal

Confolens démarre l'année sous le signe des travaux à destination du patrimoine local. Également dans le viseur des élus : les problématiques de santé

"On se voit au tribunal": Donald Trump et la gouverneure du Maine s'affrontent à propos des athlètes transgenres

Après des mois de harcèlement et d'insultes à la maison d'arrêt de Nevers, ils se vengent et tabassent un autre détenu, le tribunal les change de prison

Ils n'en pouvaient plus du comportement de celui qui voulait être « le roi de la maison d'arrêt », et le passent à tabac dans la cour de promenade de

Procès du RN: Marine Le Pen inéligible? Le parti entre déni et angoisse avant la décision de justice

Trafic de cannabis dans le quartier de Pissevin, le tribunal délivre un mandat d'arrêt et prononce la saisie de la maison

Le prévenu ne s'est pas présenté à l'audience du tribunal correctionnel de Nîmes, ce jeudi 11 décembre. Sa maison a été saisie. L'un de ses proches, i

"À l'école, on nous disait qu'il était dans sa bulle, qu'il ne faisait rien" : le tribunal reconnaît son autisme et condamne la maison des personnes handicapées à lui verser 54 000 euros

Impact de balle sur la voiture de gendarmerie et arme à feu dans la maison : l e sexagénaire de Bannalec placé en détention provisoire avant le tribunal en février

L'homme âgé de 66 ans, retranché avec une arme à feu dans sa maison, à Bannalec (29), et interpellé, vendredi 9 janvier, par le GIGN, a été placé en d

Le tribunal administratif de Nîmes suspend la fermeture de La Maison des Lézards, lieu de vie et d'accueil

Le tribunal administratif de Nîmes a suspendu mi-décembre le décret de fermeture du lieu de vie et d'accueil La Maison des Lézards, émis par le départ

Tribunal de Blois : le père de famille faisait « régner la terreur dans la maison »

Tribunal de Brest : cinq mois de prison pour avoir frappé et mis à terre un surveillant de la maison d'arrêt

À Guingamp, le tribunal et la sous-préfecture cibles de tags

Depuis lundi, les murs du tribunal et de la sous-préfecture, à Guingamp, ont été tagués. Le message « 10/09, destitution » est sans équivoque et fait

Coronavirus à Nîmes : le tribunal et la cour d'appel réduisent considérablement leur activité

Essonne : le tribunal administratif et la brigade financière font chuter le patron du Siredom

Essonne : le tribunal administratif et la brigade financière font chuter Xavier Dugoin

Alençon : six voitures détruites dans un incendie sur une place située devant le tribunal et près de la mairie

Les sapeurs-pompiers de l'Orne sont intervenus pour un feu de véhicules dans la nuit de mardi à mercredi. Des voitures incendiées en plein centre-vill

Loiret : La préfecture et le tribunal d'Orléans mis en vente pour dénoncer le budget de l'Etat 2025

Interpellés à Menton vendredi, le tribunal condamne et confisque la voiture des passeurs de migrants

Il crache 15 fois sur son ex et la poursuit dans trois commerces de Moissac : le tribunal le condamne à six mois de prison ferme

Une jeune femme poursuivie, insultée et crachée dessus à plusieurs reprises dans les rues et les commerces de Moissac : le tribunal judiciaire de Mont

Incendie de Crans-Montana : la commune essayait de se dédouaner en se positionnant comme victime aux côtés des familles des défunts... Le tribunal brise sa stratégie et la tacle sévèrement

Le tribunal cantonal du Valais a refusé à la commune de Crans-Montana le statut de partie, pointant un conflit d'intérêts et un manque de cohérence ju

La violence, "ça, c'était avant", jure un Cosnois qui fréquente assidûment le tribunal et s'en est pris à un agent de la pénitentiaire

Par le passé, il a été condamné pour une agression homophobe. Dans un futur proche, il sera jugé pour des viols et des violences conjugales. Au présen

Acquisition de cocaïne et cannabis entre Fleming et la Conte : un jeune homme de 21 ans condamné par le tribunal correctionnel à Carcassonne

Interpellé pour acquisition illicite de produits stupéfiants en fin d'après-midi le 2 août, un jeune homme de 21 ans a été condamné par le tribunal co

Puy-de-Dôme : accusée d'avoir prélevé trop d'eau, la société des eaux de Volvic devant le tribunal administratif

La société des eaux de Volvic a-t-elle prélevé trop d'eau, entraînant l'assèchement de la pisciculture de Saint-Genest à Malauzat ? L'affaire, d'abord

Mort d'un bébé dans une crèche d'Hellemmes : le tribunal relaxe l'employée et la directrice

Tous les élus, dont Marine Le Pen, sont condamnés à une peine d'inéligibilité

"Je vais finir par m'attacher devant le tribunal et faire une grève de la faim" : une famille en quête de justice 5 ans après un accident de chasse

"Oh la la, c'est pas moi, ça !" : poursuivi pour rébellion et violences aggravées sur un gendarme, il fait sourire le tribunal et gagne sa clémence

Protection judiciaire de la jeunesse dans le Gard et la Lozère, 80 éducateurs et salariés manifestent devant le tribunal à Nîmes

"Les conditions de détention sont indignes à la prison de Tarbes": six organisations saisissent le tribunal et sollicitent un "stop écrou"

L'UEFA et la FIFA condamnées pour abus de pouvoir par le tribunal de Madrid dans l'affaire de la Superligue

Tribunal de Narbonne : pas d'agression sexuelle à Noël entre le serveur et la fille du patron du restaurant

Quatre ans après, la CGT d'Orano et la direction devant le tribunal de Narbonne pour la question du droit de grève

L'accord entre Mediapro et la LFP validé par le tribunal de commerce

Elle surprend son mari avec sa maîtresse dans une voiture et la sort par les cheveux, le tribunal la condamne

NRL : Vinci-Bouygues et La Région entament leur combat devant le tribunal administratif

Béziers et Perpignan : les arrêtés de réouverture des commerces non-essentiels devant le Tribunal administratif

Tennis - Coronavirus - Coronavirus : la justice rejette un recours de la FFT contre la fermeture des salles de tennis

Masque obligatoire: le tribunal de Strasbourg demande à la préfète de revoir sa copie

Conflit entre les transporteurs et la Région : nouvel épisode ce matin devant le tribunal

Protection des salariés de l'ASSAD : le tribunal déboute l'inspection du travail et la CGT

Ille-et-Vilaine. Le gendre, la fille et la belle-mère devant le tribunal

Bourgoin-Jallieu : la CGT et la mairie devant le Tribunal Administratif de Grenoble pour un local syndical

Coronavirus - 6 mois ferme pour la jeune Audoise de 18 ans qui ne respecte pas le confinement

Carcassonne. Peine à regret pour le tribunal et tentative d'évasion pour la prévenue

Carcassonne : peine à regret pour le tribunal et tentative d'évasion pour la prévenue

Attaque du Prolé d'Alès durant la feria : trois suspects sont renvoyés devant le tribunal correctionnel... et "chacun fera valoir ses arguments"

Abdelkrim Grini, le procureur de la République, estime avoir assez d'éléments pour que ces jeunes Cévenols, âgés entre 23 et 25 ans, soient jugés...

Incarcéré pour trafic de stupéfiants, il demande sa remise en liberté pour "rentrer voir sa famille" : le tribunal refuse et confirme son procès fin mai

Un prévenu incarcéré pour trafic de stupéfiants a vu sa demande de mise en liberté rejetée par le tribunal judiciaire de Montauban. Détenu depuis mars

Dans cette commune d'Eure-et-Loir, la liste opposante au maire sortant saisit le tribunal administratif d'Orléans

Isabelle Gauthier, candidate à Péronville, a saisi le tribunal administratif d'Orléans (Loiret) pour dénoncer « une irrégularité » dans les dispositio

Il loue une Volkswagen Golf et ne la rend jamais : un road-trip qui se termine devant le tribunal

Un homme de 29 ans originaire du Jura a loué une Volkswagen Golf à Dijon avant de décider... de ne jamais la restituer. Après plusieurs semaines à rou

Iran : Paris se dit prêt à « participer » à la défense des États du Golfe et de la Jordanie

Dans un discours consacré aux frappes iraniennes, le ministre des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, a évoqué la possibilité d'une participation d

Procès Joël Guerriau : accusé d'avoir drogué Sandrine Josso pour la violer, l'ex-sénateur plaide "l'inadvertance" et "la bêtise"

Le procès de l'ancien sénateur Joël Guerriau, 68 ans, s'est ouvert ce lundi à Paris. Marié, père de cinq enfants, il est accusé d'avoir, en 2023, drog

Roches Blanches à Douarnenez : le tribunal de Rennes estime la vente déjà actée et écarte la demande de suspension

Le jugement en référé suspension concernant les Roches Blanches, sans répondre aux arguments sur le fond, a conclu, le 22 décembre, au non-lieu à stat

"Nous ne bénéficions pas de notre liberté d'expression" : le tribunal sanctionne le maire de Mauvezin et relance la guerre avec l'opposition à l'approche de 2026

Le tribunal administratif de Pau a donné raison à l'opposition face au maire, confirmant une violation du droit dans le bulletin municipal. Le maire p

Ivre et en excès de vitesse, il fauche un piéton à Nice avant de prend la fuite: le tribunal le condamné à trois ans de prison

Un homme de 23 ans a été condamné pour avoir percuté en mai un piéton sur la promenade des Anglais et ne pas s'être arrêté pour lui porter secours.

Auxerre : le tribunal administratif donne raison à Florence Loury et annule la vente du terrain de camping à l'AJA

« La direction de la Poste veut museler les syndicats » : cinq postiers de Sud PTT devant le tribunal pour des faits datant d'une grève de... 2014

Vencorex : contre toute attente, le tribunal retient le projet hongrois et déboute la SCIC

Son chien est retrouvé attaché, couvert d'excréments, assoiffé et affamé, la propriétaire et son ex-compagnon condamnés

Son chien est retrouvé attaché, couvert d'excréments, assoiffé et affamé, la propriétaire et son ex-compagnon, condamnés par le tribunal

Sécheresses 2019 et 2022 : la demande d'Angoulême retoquée par le tribunal

Il détenait plus d'un kilo de résine de cannabis et de la cocaïne à domicile : le tribunal de Carcassonne le condamne à trois ans de prison