Le tribunal et la Maison du Duc d'Épernon en route vers une seconde jeunesse : les élus de Confolens voient grand pour la réhabilitation du patrimoine communal

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Confolens démarre l'année sous le signe des travaux à destination du patrimoine local. Également dans le viseur des élus : les problématiques de santé

"On se voit au tribunal": Donald Trump et la gouverneure du Maine s'affrontent à propos des athlètes transgenres

Après des mois de harcèlement et d'insultes à la maison d'arrêt de Nevers, ils se vengent et tabassent un autre détenu, le tribunal les change de prison

Ils n'en pouvaient plus du comportement de celui qui voulait être « le roi de la maison d'arrêt », et le passent à tabac dans la cour de promenade de

Procès du RN: Marine Le Pen inéligible? Le parti entre déni et angoisse avant la décision de justice

"Si tu rentres à la maison, je te tue et, par la suite, je me tue aussi !" : la concubine jalouse et menaçante condamnée à quatre mois de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne

Mercredi 1er juillet, une femme de 44 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de "menace de mort avec ordre de rem

Trafic de cannabis dans le quartier de Pissevin, le tribunal délivre un mandat d'arrêt et prononce la saisie de la maison

Le prévenu ne s'est pas présenté à l'audience du tribunal correctionnel de Nîmes, ce jeudi 11 décembre. Sa maison a été saisie. L'un de ses proches, i

"À l'école, on nous disait qu'il était dans sa bulle, qu'il ne faisait rien" : le tribunal reconnaît son autisme et condamne la maison des personnes handicapées à lui verser 54 000 euros

Impact de balle sur la voiture de gendarmerie et arme à feu dans la maison : l e sexagénaire de Bannalec placé en détention provisoire avant le tribunal en février

L'homme âgé de 66 ans, retranché avec une arme à feu dans sa maison, à Bannalec (29), et interpellé, vendredi 9 janvier, par le GIGN, a été placé en d

Le tribunal administratif de Nîmes suspend la fermeture de La Maison des Lézards, lieu de vie et d'accueil

Le tribunal administratif de Nîmes a suspendu mi-décembre le décret de fermeture du lieu de vie et d'accueil La Maison des Lézards, émis par le départ

Tribunal de Blois : le père de famille faisait « régner la terreur dans la maison »

Tribunal de Brest : cinq mois de prison pour avoir frappé et mis à terre un surveillant de la maison d'arrêt

À Guingamp, le tribunal et la sous-préfecture cibles de tags

Depuis lundi, les murs du tribunal et de la sous-préfecture, à Guingamp, ont été tagués. Le message « 10/09, destitution » est sans équivoque et fait

Coronavirus à Nîmes : le tribunal et la cour d'appel réduisent considérablement leur activité

Essonne : le tribunal administratif et la brigade financière font chuter le patron du Siredom

Essonne : le tribunal administratif et la brigade financière font chuter Xavier Dugoin

Alençon : six voitures détruites dans un incendie sur une place située devant le tribunal et près de la mairie

Les sapeurs-pompiers de l'Orne sont intervenus pour un feu de véhicules dans la nuit de mardi à mercredi. Des voitures incendiées en plein centre-vill

Loiret : La préfecture et le tribunal d'Orléans mis en vente pour dénoncer le budget de l'Etat 2025

Interpellés à Menton vendredi, le tribunal condamne et confisque la voiture des passeurs de migrants

Rima Hassan jugée à Paris pour apologie du terrorisme, manifestation devant le tribunal

Le procès de l'eurodéputée insoumise pour « apologie du terrorisme » s'est ouvert dans le grabuge ce mardi à Paris

Mort de Lyhanna : près de 700 personnes rassemblées "dans la douleur et la colère" devant le tribunal de Mont-de-Marsan

Plus de 650 personnes se sont rassemblées devant le tribunal de Mont-de-Marsan pour protester contre les violences sexuelles à l'encontre des femmes e

Aveyron : Des puces RFID et des pylônes « nouvelle génération » sur l'ancienne fonderie automobile de la SAM

L'arrivée de ces deux entreprises à Viviez, près de Decazeville, sur le site racheté par la région, devrait conduire à la création d'ici 2032 de 375 e

Il crache 15 fois sur son ex et la poursuit dans trois commerces de Moissac : le tribunal le condamne à six mois de prison ferme

Une jeune femme poursuivie, insultée et crachée dessus à plusieurs reprises dans les rues et les commerces de Moissac : le tribunal judiciaire de Mont

Incendie de Crans-Montana : la commune essayait de se dédouaner en se positionnant comme victime aux côtés des familles des défunts... Le tribunal brise sa stratégie et la tacle sévèrement

Le tribunal cantonal du Valais a refusé à la commune de Crans-Montana le statut de partie, pointant un conflit d'intérêts et un manque de cohérence ju

La violence, "ça, c'était avant", jure un Cosnois qui fréquente assidûment le tribunal et s'en est pris à un agent de la pénitentiaire

Par le passé, il a été condamné pour une agression homophobe. Dans un futur proche, il sera jugé pour des viols et des violences conjugales. Au présen

Acquisition de cocaïne et cannabis entre Fleming et la Conte : un jeune homme de 21 ans condamné par le tribunal correctionnel à Carcassonne

Interpellé pour acquisition illicite de produits stupéfiants en fin d'après-midi le 2 août, un jeune homme de 21 ans a été condamné par le tribunal co

Puy-de-Dôme : accusée d'avoir prélevé trop d'eau, la société des eaux de Volvic devant le tribunal administratif

La société des eaux de Volvic a-t-elle prélevé trop d'eau, entraînant l'assèchement de la pisciculture de Saint-Genest à Malauzat ? L'affaire, d'abord

Mort d'un bébé dans une crèche d'Hellemmes : le tribunal relaxe l'employée et la directrice

Tous les élus, dont Marine Le Pen, sont condamnés à une peine d'inéligibilité

"Je vais finir par m'attacher devant le tribunal et faire une grève de la faim" : une famille en quête de justice 5 ans après un accident de chasse

"Oh la la, c'est pas moi, ça !" : poursuivi pour rébellion et violences aggravées sur un gendarme, il fait sourire le tribunal et gagne sa clémence

Protection judiciaire de la jeunesse dans le Gard et la Lozère, 80 éducateurs et salariés manifestent devant le tribunal à Nîmes

"Les conditions de détention sont indignes à la prison de Tarbes": six organisations saisissent le tribunal et sollicitent un "stop écrou"

L'UEFA et la FIFA condamnées pour abus de pouvoir par le tribunal de Madrid dans l'affaire de la Superligue

Tribunal de Narbonne : pas d'agression sexuelle à Noël entre le serveur et la fille du patron du restaurant

Quatre ans après, la CGT d'Orano et la direction devant le tribunal de Narbonne pour la question du droit de grève

L'accord entre Mediapro et la LFP validé par le tribunal de commerce

Elle surprend son mari avec sa maîtresse dans une voiture et la sort par les cheveux, le tribunal la condamne

NRL : Vinci-Bouygues et La Région entament leur combat devant le tribunal administratif

Béziers et Perpignan : les arrêtés de réouverture des commerces non-essentiels devant le Tribunal administratif

Tennis - Coronavirus - Coronavirus : la justice rejette un recours de la FFT contre la fermeture des salles de tennis

Masque obligatoire: le tribunal de Strasbourg demande à la préfète de revoir sa copie

Conflit entre les transporteurs et la Région : nouvel épisode ce matin devant le tribunal

Protection des salariés de l'ASSAD : le tribunal déboute l'inspection du travail et la CGT

Ille-et-Vilaine. Le gendre, la fille et la belle-mère devant le tribunal

Bourgoin-Jallieu : la CGT et la mairie devant le Tribunal Administratif de Grenoble pour un local syndical

Coronavirus - 6 mois ferme pour la jeune Audoise de 18 ans qui ne respecte pas le confinement

Carcassonne. Peine à regret pour le tribunal et tentative d'évasion pour la prévenue

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Trafic de stups entre l'étranger et le Gard : "Le tribunal vous déclare tous coupables" et délivre la peine maximale au chef présumé du réseau

Au palais de justice d'Alès, le prévenu désigné comme donneur d'ordres, surnommé "le barbu" durant le procès, est condamné, ce jeudi 13 août, à dix an

Deux hommes s'accusent mutuellement après un vol de chéquiers : le tribunal tranche et prononce dix mois de prison avec sursis

Une affaire de chéquiers volés a semé la confusion au tribunal. Entre dénégations et versions contradictoires, deux prévenus ont finalement été condam

Fibre Excellence : le tribunal de commerce rejette l'offre de Mathieu Pigasse et examine la liquidation du site de Tarascon

La procureure du tribunal de commerce de Toulouse vient de requérir la liquidation d'une des deux usines de Fibre Excellence ce lundi 27 juillet. Le s

Gironde : Cinq nouvelles mises en examen dans l'affaire des viols filmés en milieu libertin, 19 au total

L'affaire a commencé en 2023, lorsque l'une des six victimes a déposé plainte contre son ex-conjoint, dénonçant « des viols collectifs commis par [lui

Mort de Lyhanna : une loi intégrale contre les violences sexistes et sexuelles en vue, la mobilisation se poursuit devant le tribunal de Tarbes

Une cinquantaine de personnes ont participé, ce lundi, au rassemblement contre les violences sexistes et sexuelles devant le tribunal judiciaire de Ta

Auneau : le tribunal rejette le recours de l'opposition et confirme la victoire de Jean-Luc Ducerf aux élections municipales

Après l'échec de son alliance de second tour dans les urnes, l'opposition a également perdu devant la justice, qui a confirmé les résultats du scrutin

Municipales 2026 au Lauzet-Ubaye : la liste battue saisit le tribunal administratif et conteste l'élection

Avec 252 électeurs inscrits, Le Lauzet-Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) fait partie de ces petites communes de la vallée de l'Ubaye où chaque bulletin

Le tribunal donne raison à Action Justice Climat, et désavoue la préfecture

Le tribunal administratif de Lyon a annulé, le 2 juin, une décision de la préfecture du Rhône refusant une subvention à l'association Action Justice C

Attaque du Prolé d'Alès durant la feria : trois suspects sont renvoyés devant le tribunal correctionnel... et "chacun fera valoir ses arguments"

Abdelkrim Grini, le procureur de la République, estime avoir assez d'éléments pour que ces jeunes Cévenols, âgés entre 23 et 25 ans, soient jugés...