Le tribunal et la Maison du Duc d'Épernon en route vers une seconde jeunesse : les élus de Confolens voient grand pour la réhabilitation du patrimoine communal

Le tribunal et la Maison du Duc d'Épernon en route vers une seconde jeunesse : les élus de Confolens voient grand pour la réhabilitation du patrimoine communal

Confolens démarre l'année sous le signe des travaux à destination du patrimoine local. Également dans le viseur des élus : les problématiques de santé

"On se voit au tribunal": Donald Trump et la gouverneure du Maine s'affrontent à propos des athlètes transgenres

Après des mois de harcèlement et d'insultes à la maison d'arrêt de Nevers, ils se vengent et tabassent un autre détenu, le tribunal les change de prison

Ils n'en pouvaient plus du comportement de celui qui voulait être « le roi de la maison d'arrêt », et le passent à tabac dans la cour de promenade de

Procès du RN: Marine Le Pen inéligible? Le parti entre déni et angoisse avant la décision de justice

"Ta gueule, sinon je t'immole" : le conjoint déprimé et violent avait menacé de brûler sa compagne, la maison et la voiture... Le tribunal de Carcassonne le condamne à huit mois de prison ferme

Ce lundi 31 août, un homme de 40 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre de "violence par conjoint en présence d'un mineur", "me

"Si tu rentres à la maison, je te tue et, par la suite, je me tue aussi !" : la concubine jalouse et menaçante condamnée à quatre mois de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne

Mercredi 1er juillet, une femme de 44 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de "menace de mort avec ordre de rem

Trafic de cannabis dans le quartier de Pissevin, le tribunal délivre un mandat d'arrêt et prononce la saisie de la maison

Le prévenu ne s'est pas présenté à l'audience du tribunal correctionnel de Nîmes, ce jeudi 11 décembre. Sa maison a été saisie. L'un de ses proches, i

"À l'école, on nous disait qu'il était dans sa bulle, qu'il ne faisait rien" : le tribunal reconnaît son autisme et condamne la maison des personnes handicapées à lui verser 54 000 euros

Impact de balle sur la voiture de gendarmerie et arme à feu dans la maison : l e sexagénaire de Bannalec placé en détention provisoire avant le tribunal en février

L'homme âgé de 66 ans, retranché avec une arme à feu dans sa maison, à Bannalec (29), et interpellé, vendredi 9 janvier, par le GIGN, a été placé en d

Le tribunal administratif de Nîmes suspend la fermeture de La Maison des Lézards, lieu de vie et d'accueil

Le tribunal administratif de Nîmes a suspendu mi-décembre le décret de fermeture du lieu de vie et d'accueil La Maison des Lézards, émis par le départ

Tribunal de Blois : le père de famille faisait « régner la terreur dans la maison »

Tribunal de Brest : cinq mois de prison pour avoir frappé et mis à terre un surveillant de la maison d'arrêt

À Guingamp, le tribunal et la sous-préfecture cibles de tags

Depuis lundi, les murs du tribunal et de la sous-préfecture, à Guingamp, ont été tagués. Le message « 10/09, destitution » est sans équivoque et fait

Coronavirus à Nîmes : le tribunal et la cour d'appel réduisent considérablement leur activité

Essonne : le tribunal administratif et la brigade financière font chuter le patron du Siredom

Essonne : le tribunal administratif et la brigade financière font chuter Xavier Dugoin

Alençon : six voitures détruites dans un incendie sur une place située devant le tribunal et près de la mairie

Les sapeurs-pompiers de l'Orne sont intervenus pour un feu de véhicules dans la nuit de mardi à mercredi. Des voitures incendiées en plein centre-vill

Loiret : La préfecture et le tribunal d'Orléans mis en vente pour dénoncer le budget de l'Etat 2025

Interpellés à Menton vendredi, le tribunal condamne et confisque la voiture des passeurs de migrants

"Justice pour les agris pas pour les voleurs" : à Montauban, une soixantaine d'agriculteurs du 82 manifestent de nuit devant la préfecture, le tribunal et l'Office français de la biodiversité

Ils sont une soixantaine, agriculteurs et responsables de la FDSEA et des Jeunes Agriculteurs du Tarn-et-Garonne, à converger dans la nuit du mardi 1e

Bordeaux : journée décisive pour les Girondins, le club et la FFF attendus devant le tribunal administratif

C'est une journée décisive qui attend les Girondins de Bordeaux. Le club au scapulaire, qui espère sa réintégration au Championnat de National 1, est

Rima Hassan jugée à Paris pour apologie du terrorisme, manifestation devant le tribunal

Le procès de l'eurodéputée insoumise pour « apologie du terrorisme » s'est ouvert dans le grabuge ce mardi à Paris

Mort de Lyhanna : près de 700 personnes rassemblées "dans la douleur et la colère" devant le tribunal de Mont-de-Marsan

Plus de 650 personnes se sont rassemblées devant le tribunal de Mont-de-Marsan pour protester contre les violences sexuelles à l'encontre des femmes e

Aveyron : Des puces RFID et des pylônes « nouvelle génération » sur l'ancienne fonderie automobile de la SAM

L'arrivée de ces deux entreprises à Viviez, près de Decazeville, sur le site racheté par la région, devrait conduire à la création d'ici 2032 de 375 e

Il crache 15 fois sur son ex et la poursuit dans trois commerces de Moissac : le tribunal le condamne à six mois de prison ferme

Une jeune femme poursuivie, insultée et crachée dessus à plusieurs reprises dans les rues et les commerces de Moissac : le tribunal judiciaire de Mont

Incendie de Crans-Montana : la commune essayait de se dédouaner en se positionnant comme victime aux côtés des familles des défunts... Le tribunal brise sa stratégie et la tacle sévèrement

Le tribunal cantonal du Valais a refusé à la commune de Crans-Montana le statut de partie, pointant un conflit d'intérêts et un manque de cohérence ju

La violence, "ça, c'était avant", jure un Cosnois qui fréquente assidûment le tribunal et s'en est pris à un agent de la pénitentiaire

Par le passé, il a été condamné pour une agression homophobe. Dans un futur proche, il sera jugé pour des viols et des violences conjugales. Au présen

Acquisition de cocaïne et cannabis entre Fleming et la Conte : un jeune homme de 21 ans condamné par le tribunal correctionnel à Carcassonne

Interpellé pour acquisition illicite de produits stupéfiants en fin d'après-midi le 2 août, un jeune homme de 21 ans a été condamné par le tribunal co

Puy-de-Dôme : accusée d'avoir prélevé trop d'eau, la société des eaux de Volvic devant le tribunal administratif

La société des eaux de Volvic a-t-elle prélevé trop d'eau, entraînant l'assèchement de la pisciculture de Saint-Genest à Malauzat ? L'affaire, d'abord

Mort d'un bébé dans une crèche d'Hellemmes : le tribunal relaxe l'employée et la directrice

Tous les élus, dont Marine Le Pen, sont condamnés à une peine d'inéligibilité

"Je vais finir par m'attacher devant le tribunal et faire une grève de la faim" : une famille en quête de justice 5 ans après un accident de chasse

"Oh la la, c'est pas moi, ça !" : poursuivi pour rébellion et violences aggravées sur un gendarme, il fait sourire le tribunal et gagne sa clémence

Protection judiciaire de la jeunesse dans le Gard et la Lozère, 80 éducateurs et salariés manifestent devant le tribunal à Nîmes

"Les conditions de détention sont indignes à la prison de Tarbes": six organisations saisissent le tribunal et sollicitent un "stop écrou"

L'UEFA et la FIFA condamnées pour abus de pouvoir par le tribunal de Madrid dans l'affaire de la Superligue

Tribunal de Narbonne : pas d'agression sexuelle à Noël entre le serveur et la fille du patron du restaurant

Quatre ans après, la CGT d'Orano et la direction devant le tribunal de Narbonne pour la question du droit de grève

L'accord entre Mediapro et la LFP validé par le tribunal de commerce

Elle surprend son mari avec sa maîtresse dans une voiture et la sort par les cheveux, le tribunal la condamne

NRL : Vinci-Bouygues et La Région entament leur combat devant le tribunal administratif

Béziers et Perpignan : les arrêtés de réouverture des commerces non-essentiels devant le Tribunal administratif

Tennis - Coronavirus - Coronavirus : la justice rejette un recours de la FFT contre la fermeture des salles de tennis

Masque obligatoire: le tribunal de Strasbourg demande à la préfète de revoir sa copie

Conflit entre les transporteurs et la Région : nouvel épisode ce matin devant le tribunal

Protection des salariés de l'ASSAD : le tribunal déboute l'inspection du travail et la CGT

Ille-et-Vilaine. Le gendre, la fille et la belle-mère devant le tribunal

Bourgoin-Jallieu : la CGT et la mairie devant le Tribunal Administratif de Grenoble pour un local syndical

Coronavirus - 6 mois ferme pour la jeune Audoise de 18 ans qui ne respecte pas le confinement

Carcassonne. Peine à regret pour le tribunal et tentative d'évasion pour la prévenue

Carcassonne : peine à regret pour le tribunal et tentative d'évasion pour la prévenue

Colère agricole : la Coordination rurale de l'Aveyron convoquée devant le tribunal pour le blocage de l'A75 et de la RN88

Le mercredi 30 septembre, en sa qualité de président du syndicat local, Éloi Nespoulous est convoqué devant le tribunal de Rodez.

Attentats du 13-Novembre : Salah Abdeslam devra rester à l'isolement, tranche le tribunal

Salah Abdeslam reste placé à l'isolement à la prison de Vendin-le-Vieil après le rejet, lundi, de ses demandes par le tribunal administratif de Lille

Girondins de Bordeaux : Le tribunal de commerce confirme la viabilité du club et "invite la FFF à réétudier" le dossier

Ce mardi, le tribunal de commerce de Bordeaux a homologué l'accord de conciliation présenté par le club et ses repreneurs. La juridiction "invite" mêm

Trafic de stups entre l'étranger et le Gard : "Le tribunal vous déclare tous coupables" et délivre la peine maximale au chef présumé du réseau

Au palais de justice d'Alès, le prévenu désigné comme donneur d'ordres, surnommé "le barbu" durant le procès, est condamné, ce jeudi 13 août, à dix an

Deux hommes s'accusent mutuellement après un vol de chéquiers : le tribunal tranche et prononce dix mois de prison avec sursis

Une affaire de chéquiers volés a semé la confusion au tribunal. Entre dénégations et versions contradictoires, deux prévenus ont finalement été condam

Fibre Excellence : le tribunal de commerce rejette l'offre de Mathieu Pigasse et examine la liquidation du site de Tarascon

La procureure du tribunal de commerce de Toulouse vient de requérir la liquidation d'une des deux usines de Fibre Excellence ce lundi 27 juillet. Le s

Gironde : Cinq nouvelles mises en examen dans l'affaire des viols filmés en milieu libertin, 19 au total

L'affaire a commencé en 2023, lorsque l'une des six victimes a déposé plainte contre son ex-conjoint, dénonçant « des viols collectifs commis par [lui