Jul 2025 Divers - Actualité générale Les députés votent pour restituer le tambour parleur Djidji Ayôkwé à la Côte d'Ivoire, symbole de la spoliation coloniale La restitution du tambour parleur Djidji Ayôkwé à la Côte d'Ivoire est soumise, lundi 7 juillet, à un vote de l'Assemblée nationale, six ans après la L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
27 Apr Les députés votent pour la publication du rapport de la commission d'enquête sur l'audiovisuel public Les députés se sont prononcés ce lundi 27 avril pour la publication du rapport issu de la commission d'enquête parlementaire sur l'audiovisuel public. France Bleu
07 Apr Divers - Actualité générale Loi contre la fraude sociale et fiscale : les députés votent pour le flicage et la chasse aux pauvres, en oubliant les entreprises Une large majorité des députés ont voté en faveur de la loi gouvernementale qui multiplie les mesures de contrôle et les amendes contre les précaires, L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Les ministères bientôt locataires ? Les députés votent pour créer une foncière de l'Etat Les députés ont approuvé mercredi la création d'une foncière chargée de gérer l'immobilier de l'État. Les ministères seraient obligés de louer leurs b TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Devoir conjugal : les députés votent pour que cette notion disparaisse pour de bon du Code civil Le 28 janvier 2026, l'Assemblée nationale a voté à l'unanimité une proposition de loi mettant fin au "devoir conjugal", en précisant dans le Code civi Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Interdiction des réseaux sociaux jusqu'à 15 ans : les députés votent pour, quelles sont les plateformes concernées ? Les députés ont adopté dans la nuit de lundi à mardi 27 janvier 2026 une proposition de loi interdisant l'accès aux réseaux sociaux aux moins de 15 an Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Budget de la Sécurité sociale: les députés votent pour la partie "recettes" Après les mains-tendues du gouvernement, notamment sur les franchises médicales et la CSG, l'Assemblée nationale a adopté en seconde lecture le volet BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique EDITO - Les députés votent pour supprimer la TVA sur les produits de première nécessité Cette mesure était portée par LFI. Lors du vote, qui a été serré, le camp gouvernemental s'y est opposé et le RN s'est abstenu. Le point de vue de Luc BFMTV
Nov 2025 Economie Les députés votent pour conserver la "taxe yacht" malgré un rendement 167 fois plus faible qu'espéré Malgré un rendement dérisoire, la taxe sur les yachts est maintenue. Mercredi, les députés ont rejeté à 74 voix contre 67 un amendement proposant de s BFMTV
Nov 2025 Economie Les députés votent pour le blocage des prix en grande distribution et la TVA réduite sur les produits de première nécessité Les députés ont approuvé jeudi, en première lecture, la suppression de la TVA sur les produits de première nécessité assortie d'un blocage des prix, à BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie "Nous ne sommes pas dans un régime soviétique": les députés votent pour le blocage des prix en grande distribution et la TVA réduite sur les produits de première nécessité Cette adoption ne vaut pas application: le texte doit encore franchir les autres étapes de la navette parlementaire, or le volet recettes du projet de BFMTV
Nov 2025 Une Budget : les députés votent pour le blocage des prix et la suppression de la TVA sur les produits de première nécessité La mesure, adoptée de justesse, devra encore franchir les autres étapes de la navette parlementaire Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale ArcelorMittal : en commission, les députés votent pour la nationalisation La commission des Finances a voté, ce mercredi, la proposition de loi LFI qui vise à nationaliser le groupe sidérurgique. Le texte sera discuté le 27 L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Les députés votent pour la publication des documents d'enquête La Chambre des représentants a voté mardi une loi qui ordonne au ministère américain de la Justice de divulguer tous les dossiers liés à Jeffrey Epste Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2026 : les députés votent pour la suspension de la réforme des retraites pendant deux ans Ce 12 novembre 2025, les députés ont voté pour la suspension de la réforme des retraites jusqu'en janvier 2028. C'était la condition sine qua non du P Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2026 : les députés votent pour le Nutri-score obligatoire, sauf pour certains produits du terroir Les députés ont voté en faveur d'un affichage imposé sur tous les emballages d'aliments. Dont seront cependant exemptés ceux bénéficiant des labels AO Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget 2026 : les députés votent pour rendre le Nutri-score obligatoire, sauf pour certains produits du terroir Au cours de l'examen du budget de la Sécurité sociale, les députés ont voté vendredi pour rendre obligatoire l'affichage du Nutri-score sur les emball TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Une Aide à mourir : les députés votent pour mettre en place une réunion obligatoire entre soignants TF1 News
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Sciences et médecine Aide à mourir: les députés votent pour renforcer la procédure collégiale Var-Matin
Divers - Dernière minute Aide à mourir: les députés votent pour renforcer la procédure collégiale Nice-Matin
Divers - Actualité générale Néonicotinoïdes : En commission, les députés votent pour la réintroduction provisoire du controversé insecticide tueur d'abeilles L'Indépendant
Opinions et humeurs Déserts médicaux: les députés votent pour une régulation de l'installation des médecins Mediapart
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon ZFE à Lyon : les députés votent pour sa suppression en commission spéciale LyonCapitale.fr
Une Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continuJustice : les députés votent pour faciliter les actions de groupe Sud Ouest
Divers - Actualité générale Niche socialiste : les députés votent pour un meilleur contrôle des prix en outre-mer L'humanité
Une Budget 2025 : les députés votent pour un nouvel impôt sur le patrimoine des milliardaires L'Express
Politique Jazz, hip-hop: les députés votent pour "professionnaliser" l'enseignement de toutes les danses BFMTV
Politique Scandale du chlordécone: les députés votent pour reconnaître la "responsabilité" de l'État BFMTV
Une Chlordécone aux Antilles : les députés votent pour reconnaître la « responsabilité » de l'État Sud Ouest
Divers - Dernière minute "Dépollution des terres" et "'indemnisation des victimes": les députés votent pour reconnaître la "responsabilité" de l'Etat sur le Chlordécone Nice-Matin
International Chlordécone: les députés votent pour reconnaître la "responsabilité" de l'Etat La Provence
Politique Accouchement naturel : les députés votent pour développer les maisons de naissance Sud Ouest
France Accouchement « naturel » : Les députés votent pour développer les maisons de naissance 20 Minutes
Sciences et médecine Accouchement "naturel": les députés votent pour développer les maisons de naissance Sciences et avenir
Santé Accouchement « naturel » : les députés votent pour développer les maisons de naissance Ouest-France
Politique Recherche : les députés votent pour limiter les "post-docs" à quatre ans maximum La Provence
Tabac : les députés votent pour limiter les achats de cigarettes à l'étranger à une cartouche France Bleu
France Les députés votent pour durcir les dispositifs de sûreté pour les personnes ayant purgé une peine pour terrorisme France Info
Régions - Bretagne Les députés votent pour une revalorisation des pensions minimales des agriculteurs Breizh-Info
Sport Catastrophe de Furiani : les députés votent pour qu'aucun match de foot n'ait lieu les 5 mai Le Monde
21 Jan Mercosur : les députés européens votent pour saisir la Cour de justice de l'Union sur l'accord de libre-échange Au Parlement européen de Strasbourg, les députés ont voté ce mercredi pour la saisine de la Cour de justice de l'Union européenne sur l'accord avec le France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 erreurFrance Shein, Temu... Les députés français votent pour taxer les "petits colis" d'origine extra-européenne L'Assemblée nationale a approuvé mercredi la mise en place d'une taxe de deux euros ciblant les "petits colis" d'une valeur inférieure à 150 euros d'o France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique Budget 2026: les députés votent favorablement pour la mise en place d'une taxe sur les petits colis Les députés ont voté favorablement, ce mercredi 19 novembre, pour la mise en place d'une taxe sur les petits colis provenant essentiellement des plate BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International - Amériques Affaire Esptein: les députés américains votent pour la publication des documents, après la volte-face de Trump La Chambre des représentants a voté, mardi 18 novembre, pour la publication par les autorités du dossier d'enquête sur le criminel sexuel Jeffrey Epst RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Affaire Epstein : les députés américains votent pour la publication des documents d'enquête Face aux défections dans son camp, le président avait fait volte-face dimanche et déclaré soutenir cette proposition de loi qui se dirige à présent ve La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Affaire Epstein : les députés américains votent pour la publication des documents d'enquête Le dossier d'enquête sur Jeffrey Epstein sera publié. La Chambre des représentants a voté massivement pour, malgré les pressions de Donald Trump. Le S L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Affaire Epstein : les députés américains votent pour la publication des documents d'enquête La Chambre des représentants a voté ce mardi à la quasi-unanimité pour la publication du dossier d'enquête sur l'affaire Epstein. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →