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Economie Coronavirus : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Le Parisien
Régions - Aquitaine - Gironde - Libourne Covid-19 : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Sud Ouest
Santé Économie. Covid-19 : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Ouest-France
22 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Les députés votent une "symbolique" abrogation du Code noir à la veille des 25 ans de la loi Taubira A la veille du 25e anniversaire de la loi Taubira reconnaissant la traite et l'esclavage comme crime contre l'humanité, les députés de la commission d L'écho Républicain
21 May Une Pesticides : les députés ont voté une mesure... qui n'est pas vraiment possible À l'occasion de l'examen du projet de loi d'urgence agricole, des députés RN, LFI et écologistes ont durci une disposition sur les pesticides. Ils veu TF1 News
Dec 2025 Une Condamnations pour homosexualité : les députés votent une loi de réhabilitation Le texte adopté ce jeudi entend faire reconnaître à la France sa politique discriminatoire à l'encontre des personnes homosexuelles entre 1942 et 1982 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale « Un attentat contre la démocratie » : au Brésil, les députés votent une loi pour réduire la peine de Bolsonaro, condamné pour tentative de coup d'État Les députés brésiliens ont adopté, mercredi 10 décembre, au terme d'une séance houleuse, une proposition de loi qui pourrait alléger considérablement L'humanité
Dec 2025 Une Brésil : les députés votent une loi qui pourrait fortement réduire la peine de Jair Bolsonaro Au Brésil, une proposition de loi adoptée par les députés suscite la polémique en visant à réduire la peine de l'ex-président Jair Bolsonaro, condamné Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Vêtements, chaussures, électroménager... les députés votent une baisse de la TVA sur la réparation de ces produits Les députés ont voté jeudi un amendement baissant la TVA de 20% à 5,5% pour les actes de réparation. Les produits textiles, les cycles et les appareil TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget 2026 : Les députés votent une mesure fiscale pour relancer les logements à loyers abordables Ce vendredi, l'Assemblée nationale a voté la création d'un dispositif fiscal incitant les particuliers à investir dans le logement social 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique ÉDITO - les députés votent une période maximum d'un mois d'arrêt maladie lors de la première prescription Dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, l'Assemblée nationale a donné son feu vert à la limitation des arrêts de travail. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Alimentation : les députés votent une taxe sur l'hexane, un solvant utilisé par l'industrie agroalimentaire Les députés français ont adopté une taxe sur l'hexane, un solvant utilisé dans l'extraction des huiles végétales, afin d'encourager l'industrie à adop Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget : les députés votent une contribution financière pour les étrangers hors UE qui se font soigner en France Les députés ont adopté samedi un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité sociale instaurant une contribution financière pour les étr TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Sciences et médecine Cancer du sein: les députés votent une meilleure prise en charge des soins Var-Matin
Divers - Dernière minute Cancer du sein: les députés votent une meilleure prise en charge des soins Nice-Matin
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International Le Parlement espagnol approuve un projet de loi d'amnistie pour les séparatistes catalan Euronews
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Sport - Football EN DIRECT - Discours de politique générale : les députés votent une large confiance à Jean Castex Metronews
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14 Jul International Les députés hongrois votent une modification de la Constitution pour mettre fin au mandat du président pro-Orban Le nouveau Premier ministre hongrois Peter Magyar, qui s'attelle à démanteler le système national-populiste de Viktor Orban, entend se débarrasser du BFMTV
Dec 2025 International Une honte : les députés brésiliens votent une loi pour réduire fortement la peine de Bolsonaro Les députés brésiliens ont adopté mercredi, au terme d'une séance houleuse, une proposition de loi qui pourrait alléger considérablement la peine de l 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs Déserts médicaux: les députés votent pour une régulation de l'installation des médecins Mediapart
Divers - Actualité générale Les députés mexicains votent une réforme pour accorder plus de droits aux travailleurs des plateformes numériques L'humanité
Régions - Bretagne Les députés votent pour une revalorisation des pensions minimales des agriculteurs Breizh-Info
29 Jan Une Les ministères bientôt locataires ? Les députés votent pour créer une foncière de l'Etat Les députés ont approuvé mercredi la création d'une foncière chargée de gérer l'immobilier de l'État. Les ministères seraient obligés de louer leurs b TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une «Tout simplement révoltant» : les députés LFI votent contre une loi pour lutter contre l'antisémitisme à la fac Alors que le Parlement vient de voter une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre l'antisémitisme dans les universités, les députés inso Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Les députés insoumis votent contre une résolution appelant à la "libération immédiate" de Boualem Sansal BFMTV
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20 Jul Une Loi d'urgence agricole : le gouvernement maintient la réintroduction de l'acétamipride, les députés votent lundi soir La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jul Une Assemblée nationale : Les députés votent pour étendre imprescriptibilité aux crimes commis sur les mineurs Les députés ont voté pour étendre l'imprescriptibilité jusque-là réservée aux crimes contre l'humanité 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jul Une Le permis de conduire suspendu à titre préventif pour consommation de stupéfiants ? Les députés votent pour Dans le cadre de l'examen de son projet de loi « Ripost », le gouvernement a fait adopté par les députés la possibilité de suspendre de manière préven 20 Minutes
23 Jun Divers - Actualité générale Les députés votent en faveur d'une autonomie élargie de la Corse Le projet de loi constitutionnelle prévoit notamment de reconnaître une communauté insulaire corse, une idée très contestée. Le Sénat, qui est la proc L'humanité
23 Jun Politique Une "autonomie" pour la Corse? Les députés votent ce mardi sur la réforme constitutionnelle de l'île Divisée, l'Assemblée nationale se prononce sur cette réforme initiée en 2022 sur demande d'Emmanuel Macron. Un vote favorable n'augurerait pas forcéme BFMTV
04 Jun Une Plastique : les députés votent de nouveau son interdiction dans les cantines Les députés ont largement approuvé la proposition de loi visant à interdire le plastique dans les cantines. Celui-ci était déjà interdit par une loi p TF1 News
