Nov 2025 Une Les députés votent une réduction d'impôt spécifique pour les dons en faveur du château de Chambord La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Flux d'actualités Ouest-FranceÉconomie. Covid-19 : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Ouest-France
Economie Coronavirus : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Le Parisien
Régions - Aquitaine - Gironde - Libourne Covid-19 : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Sud Ouest
Santé Économie. Covid-19 : les députés votent une réduction des charges pour les viticulteurs Ouest-France
15 Oct Economie Les députés votent contre une mise à contribution des retraités: l'Assemblée nationale rejette la réduction de leur abattement fiscal de 10% La semaine dernière, la commission des Finances avait déjà rejeté la mesure. Lors de l'examen du projet de budget en séance plénière ce jeudi, 116 dép BFMTV
22 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Les députés votent une "symbolique" abrogation du Code noir à la veille des 25 ans de la loi Taubira A la veille du 25e anniversaire de la loi Taubira reconnaissant la traite et l'esclavage comme crime contre l'humanité, les députés de la commission d L'écho Républicain
21 May Une Pesticides : les députés ont voté une mesure... qui n'est pas vraiment possible À l'occasion de l'examen du projet de loi d'urgence agricole, des députés RN, LFI et écologistes ont durci une disposition sur les pesticides. Ils veu TF1 News
Dec 2025 Une Condamnations pour homosexualité : les députés votent une loi de réhabilitation Le texte adopté ce jeudi entend faire reconnaître à la France sa politique discriminatoire à l'encontre des personnes homosexuelles entre 1942 et 1982 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale « Un attentat contre la démocratie » : au Brésil, les députés votent une loi pour réduire la peine de Bolsonaro, condamné pour tentative de coup d'État Les députés brésiliens ont adopté, mercredi 10 décembre, au terme d'une séance houleuse, une proposition de loi qui pourrait alléger considérablement L'humanité
Dec 2025 Une Brésil : les députés votent une loi qui pourrait fortement réduire la peine de Jair Bolsonaro Au Brésil, une proposition de loi adoptée par les députés suscite la polémique en visant à réduire la peine de l'ex-président Jair Bolsonaro, condamné Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Vêtements, chaussures, électroménager... les députés votent une baisse de la TVA sur la réparation de ces produits Les députés ont voté jeudi un amendement baissant la TVA de 20% à 5,5% pour les actes de réparation. Les produits textiles, les cycles et les appareil TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget 2026 : Les députés votent une mesure fiscale pour relancer les logements à loyers abordables Ce vendredi, l'Assemblée nationale a voté la création d'un dispositif fiscal incitant les particuliers à investir dans le logement social 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique ÉDITO - les députés votent une période maximum d'un mois d'arrêt maladie lors de la première prescription Dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, l'Assemblée nationale a donné son feu vert à la limitation des arrêts de travail. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Alimentation : les députés votent une taxe sur l'hexane, un solvant utilisé par l'industrie agroalimentaire Les députés français ont adopté une taxe sur l'hexane, un solvant utilisé dans l'extraction des huiles végétales, afin d'encourager l'industrie à adop Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget : les députés votent une contribution financière pour les étrangers hors UE qui se font soigner en France Les députés ont adopté samedi un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité sociale instaurant une contribution financière pour les étr TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Economie 14 EPR, réacteur de 4ème génération: les députés votent une relance massive du nucléaire BFMTV
Divers Les députés votent une résolution d'abrogation de la réforme des retraites, sans valeur normative Atlantico
Politique Autoroute A69: les députés votent une motion de rejet de LFI pour accélérer l'examen du texte BFMTV
Politique Les députés votent une résolution pour ouvrir au public les cahiers de doléances du grand débat national de 2019 BFMTV
International Russie : les députés votent une loi pour retirer les talibans de la liste des organisations interdites RTBF
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Sciences et médecine Cancer du sein: les députés votent une meilleure prise en charge des soins Var-Matin
Divers - Dernière minute Cancer du sein: les députés votent une meilleure prise en charge des soins Nice-Matin
International Royaume-Uni : Les députés votent une interdiction du tabac pour le moins radicale 20 Minutes
International Le Parlement espagnol approuve un projet de loi d'amnistie pour les séparatistes catalan Euronews
Economie Droits à l'image des sportifs : les députés votent une mesure contre l'avis du gouvernement cBanque
Environnement Obligations réelles environnementales : les députés votent une exonération supplémentaire Actu Environnement
Politique Résidences secondaires squattées : les députés votent un amendement pour faciliter les expulsions Ouest-France
Economie Les députés ont voté à l'unanimité un amendement qui simplifie l'expulsion des squatteurs La Vie Immo
Sport - Football EN DIRECT - Discours de politique générale : les députés votent une large confiance à Jean Castex Metronews
Opinions et humeurs Les députés votent une drôle de sortie de l'état d'urgence sanitaire Mediapart
Politique Contre l'avis de la majorité, les députés votent une proposition de loi sur le handicap L'Express
14 Jul International Les députés hongrois votent une modification de la Constitution pour mettre fin au mandat du président pro-Orban Le nouveau Premier ministre hongrois Peter Magyar, qui s'attelle à démanteler le système national-populiste de Viktor Orban, entend se débarrasser du BFMTV
Dec 2025 International Une honte : les députés brésiliens votent une loi pour réduire fortement la peine de Bolsonaro Les députés brésiliens ont adopté mercredi, au terme d'une séance houleuse, une proposition de loi qui pourrait alléger considérablement la peine de l 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs Déserts médicaux: les députés votent pour une régulation de l'installation des médecins Mediapart
Divers - Actualité générale Les députés mexicains votent une réforme pour accorder plus de droits aux travailleurs des plateformes numériques L'humanité
Régions - Bretagne Les députés votent pour une revalorisation des pensions minimales des agriculteurs Breizh-Info
17 Oct Divers - Dernière minute Budget 2027 : les députés votent de justesse une mesure contre l'optimisation fiscale des plus fortunés Les députés ont adopté vendredi 16 octobre 2026, de justesse, une mesure visant à empêcher certains entrepreneurs fortunés d'échapper définitivement à Nice-Matin
22 Sep Divers - Dernière minute Loi intégrale contre les violences sexuelles : les députés votent pour créer une chaine judiciaire spécialisée et durcir la réponse pénale Comment juger les violences sexuelles ? Au premier jour de l'examen en commission de la loi intégrale ce lundi 21 septembre 2026, les députés ont voté Nice-Matin
29 Jan Une Les ministères bientôt locataires ? Les députés votent pour créer une foncière de l'Etat Les députés ont approuvé mercredi la création d'une foncière chargée de gérer l'immobilier de l'État. Les ministères seraient obligés de louer leurs b TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une «Tout simplement révoltant» : les députés LFI votent contre une loi pour lutter contre l'antisémitisme à la fac Alors que le Parlement vient de voter une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre l'antisémitisme dans les universités, les députés inso Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Les députés insoumis votent contre une résolution appelant à la "libération immédiate" de Boualem Sansal BFMTV
Divers - Actualité générale Gilets jaunes : les députés votent à l'unanimité une proposition visant enfin à rendre public les cahiers de doléances L'humanité
Multimédia Les députés de gauche votent une taxe sur les super-dividendes à l'Assemblée nationale JDN
21 Oct Economie Personnes âgées employant une aide à domicile, apprentis... Les députés votent plusieurs exonérations de cotisations malgré les mises en garde du gouvernement sur le déficit de la Sécurité sociale L'Assemblée nationale poursuit l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale. Face au texte du gouvernement qui prévoit de diviser le déficit pa BFMTV
21 Oct Divers - Actualité générale IVG : en Pologne, après une longue bataille, les députés votent l'assouplissement du droit à l'avortement À l'initiative de partis de gauche et du centre, les députés polonais ont adopté de peu, mardi 20 octobre 2026, deux textes de loi assouplissant le dr L'humanité
16 Oct Une Sécurité sociale : En commission, les députés votent pour la délivrance à l'unité des médicaments Les députés ont voté en commission pour élargir la vente de médicaments à l'unité en pharmacie, une mesure intégrée au projet de budget de la Sécurité 20 Minutes
