Un avocat en droit public :Yann HOURMANT pour évoquer les dommages de travaux publics et le droit de l'urbanisme. Yann HOURMANT AARPI HSDP AVOCATS 5 rue ...
Articles similaires à Les dommages des travaux publics et droit de l'urbanisme
Sur une parcelle agricole, la société BJS Distribution a commencé des travaux d'aménagement. Depuis, les habitants se mobilisent pour faire échouer le ...
Actualités similaires
De 2018 à 2022, les Pôles économiques et financiers (aujourd'hui Pôle national économique et financier) ont reçu, au titre des cautions, 15,3 milliards de ...
Actualités similaires
L'A61 est restée en partie fermée, ce jeudi matin, au sud-est de Toulouse en direction de la Méditerranée, en raison de travaux qui n'ont pas pris fin comme ...
Actualités similaires
La place Guy-Coquille, à Nevers, poursuit sa métamorphose. Depuis lundi 13 mai, l'entreprise Alpes Pavage intervient sur le chantier. Il s'agit de pierres ...
Actualités similaires
500¬ d'amende pour le port d'un couteau. Voici la nouvelle décision de la Mairie de Nice qui pourrait voir son éventuelle application nationale, c'est à ...
Actualités similaires
Ils auraient dû commencer ce lundi 13 mai, après déjà de premiers reports : les travaux de démolition de l'ilot Z à Châtellerault sont de nouveau ...
Actualités similaires
Le Premier ministre sénégalais a émis un décret suspendant les chantiers dans les anciennes dépendances du Domaine public maritime de Dakar pour deux mois, ...
Actualités similaires
Plusieurs bretelles d'autoroute resteront fermées jusqu'au 24 mai entre Mesves-sur-Loire et La Marche en raison des travaux de renouvellement de la couche de ...
Actualités similaires
Du lundi au vendredi entre 12h et 13h, Sandra Gandoin, Sofiane Aklouf et leurs experts répondent à toutes vos interrogations sur la vie en entreprise. ...
Actualités similaires
Aucun train ne circulera pendant 16 mois à partir de septembre. De quoi déclencher la colère et l'incompréhension de commerçants installés à Tende. ...
Actualités similaires
Le gérant de la société avait surpris la jeune femme et prévenu les gendarmes. Son compagnon, qui comparaissait à ses côtés pour les mêmes faits, a ...
Actualités similaires
Envoyer sa voiture sans permis à la fourrière, il faut le faire quand même. Évidemment, ce n'est pas à cause d'un excès de vitesse mais plutôt parce que ...
Actualités similaires
Malgré les scandales répétés dans les Ehpad, les seniors restent une manne financière pour le secteur privé partout en Europe. Laurence Delleur a mené ...
Actualités similaires
Les travaux pour sauver l'ouvrage de Charente-Maritime vont débuter cet été et continuer jusqu'en 2028. Mais ils ne devront pas contraindre la réalisation ...
Actualités similaires
La FCPE a publié un communiqué à propos de la réapparition des champignons toxiques au sein du collège Val des Pins du Teich. Elle met en cause le ...
Actualités similaires
Le département du Val-de-Marne développe l'utilisation du vélo pour l'acheminement de matériel et les déplacements, avec l'aide de Coopcycle, une ...
Actualités similaires
À Roquebillière, quartier prioritaire, la rénovation de la résidence sociale Saint-Roch vient de se terminer. Si les habitants sont satisfaits, ils ...
Actualités similaires