Un avocat en droit public :Yann HOURMANT pour évoquer les dommages de travaux publics et le droit de l'urbanisme. Yann HOURMANT AARPI HSDP AVOCATS 5 rue ...
Articles similaires à Les dommages des travaux publics et droit de l'urbanisme
Les opposants se « réjouissent » de la publication d'un avis au Bulletin officiel des annonces de marchés publics. Le Département rappelle de son côté ...
Actualités similaires
Les sanctions unilatérales contre la Chine sapent les normes fondamentales du droit (comme la présomption d'innocence) et violent les droits de l'homme, y ...
Actualités similaires
Près d'un tiers des défibrillateurs cardiaques mis à disposition du public en France sont hors service. C'est une société en charge de leur entretien qui ...
Actualités similaires
Les travaux de la rue Garibaldi à Lyon vont entrer dans un phase spectaculaire. À partir du 4 juin, la troisième phase du réaménagement de cet axe majeur ...
Actualités similaires
D'après Franceinfo, un audit réalisé par une société de maintenance révèle que près d'un tiers des 500 000 défibrillateurs cardiaques installés dans ...
Actualités similaires
Près d'un tiers des défibrillateurs installés dans les lieux publics de l'Hexagone ne fonctionnent pas, selon un audit réalise par une société de ...
Actualités similaires
Les notaires donneront des consultations gratuites du 31 mai au 8 juin à Toulouse, Albi, Montauban et Foix dans le cadre des Journées notariales. La ...
Actualités similaires
La commande publique doit déjà, aujourd'hui, participer à l'atteinte des objectifs de développement durable. Demain, le critère environnemental devra être ...
Actualités similaires
Près d'un tiers des 500.000 défibrillateurs cardiaques installés dans l'espace public sont hors service, révèle franceinfo ce mercredi, après avoir eu ...
Actualités similaires
Les travaux ont enfin commencé. Au mois de mars dernier, un grand échafaudage a été monté sur l'église de Lavardens, afin de sauver le clocher, classé au ...
Actualités similaires
L'interdiction du réseau social TikTok en Nouvelle-Calédonie a été "levée", ont annoncé mercredi les autorités de l'archipel français du Pacifique sud, ...
Actualités similaires
Trois ans et demi après le passage de la tempête Alex, les gros travaux de reconstruction n'ont toujours pas commencé à Fontan, petit village de la vallée ...
Actualités similaires
Après six mois de phase préparatoire, les travaux de remplacement des rails, traverses et ballast ont débuté le 21 mai 2024. Montant des travaux : ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni le 23/mai, sous la présidence du maire, Ode Chevaillier. Choix de l'ingénierie pour les futurs travaux de voirie rue de la ...
Actualités similaires
La semaine prochaine, VINCI Autoroutes réalisera des travaux de maintenance et d'entretien sur l'autoroute A8, au niveau de Nice, Villeneuve-Loubet, Antibes et ...
Actualités similaires
Se promener dans la nature, cela peut être, selon le point de vue que l'on adopte, un droit, un loisir, un sport, un bienfait pour la santé, mais aussi, ...
Actualités similaires
Se promener dans la nature, cela peut être, selon le point de vue que l'on adopte, un droit, un loisir, un sport, un bienfait pour la santé, mais aussi, ...
Actualités similaires
En Tunisie, c'est le musée national de Carthage qui se refait une beauté après celui du Bardo qui a rouvert en septembre 2023 après 2 ans de fermeture et ...
Actualités similaires
Que devient le projet de parvis ? Le projet d'allée centrale est « gelé ». Martine Souquet s'explique sur le sens qu'elle donne à ce mot.
Actualités similaires