Les profanateurs d'un cimetière juif d'Alsace condamnés à verser 85 000 ¬ aux parties civiles
Le tribunal pour enfants de Saverne a condamné cinq jeunes à verser des sommes allant de 1 250 à 3 000 ¬ aux parties civiles après la profanation du ...Articles similaires à Les profanateurs d'un cimetière juif d'Alsace condamnés à verser 85 000 ¬ aux parties civiles
Génocide au Rwanda: au procès d'un ex-médecin, les parties civiles dénoncent ses "mensonges"
Le médecin de 68 ans, aujourd'hui retraité et qui vit dans le Sud-Ouest de la France depuis septembre 1994, est jugé depuis le 13 novembre devant la cour ...Actualités similaires
Belgique : Au moins 85 tombes dégradées dans le carré juif d'un cimetière
Aucun graffiti ou message écrit n'a été trouvéActualités similaires
Belgique: 85 tombes dégradées dans le carré juif d'un cimetière de Charleroi
Seules les tombes du carré juif ont été touchées, ce qui démontre le caractère antisémite de ces agissements, d'après les premiers éléments de ...Actualités similaires
Belgique : au moins 85 tombes dégradées dans le carré juif d'un cimetière
Dans l'un des cimetières de Charleroi, dans le sud de la Belgique, au moins 85 tombes du carré juif ont été dégradées et des objets ainsi que des étoiles ...Actualités similaires
Les administrateurs d'un site de téléchargement illégal condamnés à verser plus de 625 millions d'euros de dommages et intérêts à différents acteurs de l'industrie du cinéma, dont des majors américaines
Les administrateurs d'un site de téléchargement illégal ont été condamnés par la Juridiction interrégionale spécialisée (Jirs) de Rennes à verser plus ...Actualités similaires
Les propriétaires d'un élevage porcin condamnés à 25 000 euros d'amende pour maltraitance
Les propriétaires d'un élevage de porcs fournissant la marque Herta ont été condamnés mercredi 6 avril à 25 000 euros d'amende pour « mauvais ...Actualités similaires
Les propriétaires d'un élevage porcin condamnés à 25 000 euros d'amende pour maltraitance
Les propriétaires d'un élevage de porcs fournissant la marque Herta ont été condamnés mercredi à 25 000 euros d'amende pour « mauvais traitement à ...Actualités similaires
Combat d'un faux « né sous X » : l'État et le département du Cantal condamnés à lui verser 20 000 euros
Après trois ans de procédure, l'État et le Conseil départemental du Cantal ont été condamnés à verser respectivement 15 000 et 5 000 euros à ...Actualités similaires
Alsace : Les cinq profanateurs du cimetière juif de Sarre-Union devront verser 85.000 euros
Les profanateurs du cimetière juif de Sarre-Union (Bas-Rhin) en 2015 devront verser 85.000 euros de préjudice moral à une quarantaine de parties civilesActualités similaires
Profanation d'un cimetière juif en 2015 : les auteurs condamnés à verser 85.000 euros
Les cinq auteurs de la profanation du cimetière juif de Sarre-Union dans le Bas-Rhin (Alsace), en 2015, ont été condamnés au civil. Mineurs au moment...Actualités similaires
Alsace: Les cinq auteurs de la profanation du cimetière juif de Sarre-Union dans le Bas-Rhin, en 2015, condamnés à verser 85.000 euros
Les cinq auteurs de la profanation du cimetière juif de Sarre-Union dans le Bas-Rhin (Alsace), en 2015, ont été condamnés au civil. Mineurs au moment des ...Actualités similaires
Les profanateurs d'un cimetière juif d'Alsace condamnés à verser 85 000 ¬ aux parties civiles
Le tribunal pour enfants de Saverne a condamné cinq jeunes à verser des sommes allant de 1 250 à 3 000 ¬ aux parties civiles après la profanation du ...Actualités similaires
Les profanateurs du cimetière juif alsacien condamnés à verser 85 000 euros aux parties civiles
Les cinq profanateurs du cimetière juif de Sarre-Union (Bas-Rhin), mineurs lors des faits et déjà condamnés au pénal, devront verser 85 000 euros de ...Actualités similaires
Affaire Daval : Jonathann devra verser près de 165 000 euros aux parties civiles
La cour d'assises de la Haute-Saône a rendu sa décision sur le montant des dommages et intérêts dans l'affaire Daval, ce mardi 25 mai. Jonathann Daval ...Actualités similaires
Bombardement de Bouaké : les accusés condamnés à perpétuité, des parties civiles toujours sans réponse
La cour d'assises de Paris a rendu son verdict après deux semaines de procès. Malgré les auditions de plusieurs ministres, les familles des neuf militaires ...Actualités similaires
Escroqueries au tribunal de Vannes. Les parties civiles réclament 1 672 000 ¬
Installé à La Gacilly (Morbihan), le gérant de la société Concept Maison Bois se présentait comme maître d'oeuvre, pour appâter ses futurs clients qu'il ...Actualités similaires
Dax : le braconnier et les acheteurs condamnés à verser plus de 100 000 euros aux associations
Le tribunal judiciaire de Dax a condamné ce jeudi un braconnier et ses trois plus gros acheteurs pour un trafic de petits oiseaux protégés autour de Dax. ...Actualités similaires
Procès des attentats de janvier 2015 : "Pourquoi cette haine du juif ?" demandent les parties civiles de l'Hyper Cacher
La cour d'assises spéciale a entendu les familles des victimes et les rescapés de la prise d'otages mardi et mercredi.Actualités similaires
Niort : les Chamois condamnés à verser 600 000 euros à Denis Renaud et son adjoint
Le verdict est tombé pour les Chamois, Denis Renaud et son adjoint Stéphane Figureau. Ce lundi, le ....Actualités similaires
Ligue 2. Les Chamois Niortais condamnés aux prud'hommes à verser 600 000 ¬
Le pensionnaire de Ligue 2 des Chamois Niortais a été condamné, ce lundi, par le conseil des prud'hommes de Niort pour licenciement abusif. Le club ...Actualités similaires
Les braconniers des mers condamnés à verser 350 000 euros au Parc National des Calanques
Pendant plus de 4 ans, ces braconniers des mers ont pêché illégalement des tonnes de poissons dans les eaux protégées du Parc National des Calanques: le ...Actualités similaires
Marseille : les braconniers des calanques condamnés à verser plus de 350 000 euros de préjudice écologique
Quatre braconniers qui pêchaient illégalement entre 2013 et 2017 ont été condamnés ce matin par le tribunal correctionnel de Marseille à payer ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
