24 Mar Divers - Actualité générale 65 ans après, les territoires d'Outre-mer enfin inclus à la charte sociale européenne Les territoires d'outre-mer sont désormais pleinement intégrés à la charte sociale européenne, ratifiée par la France depuis 1961. L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Environnement Les territoires d'outre-mer int?grent la Charte sociale europ?enne ? l'occasion de la Conf?rence de haut-niveau sur la Charte sociale europ?enne organis?e ? Chi'inu (Moldavie), le 19 mars dernier, la France a officie Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Environnement N?matode du pin?: une ?tude remet en cause les coupes rases impos?es par la l?gislation europ?enne C'est une publication qui arrive ? pic alors qu'un foyer de n?matodes du pin a ?t? signal? par le minist?re de l'Agriculture le 4?novembre dernier dan Actu Environnement
05 Mar Une Arrêtés municipaux anti-mendicité : le Conseil de l'Europe les juge contraires à la charte sociale Les arrêtés anti-mendicité pris par des maires de communes françaises sont contraires à la charte sociale européenne, a tranché jeudi un comité d'expe Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Environnement Nitrates?: la Commission europ?enne assouplit les r?gles pour les engrais Renure La Commission propose un seuil suppl?mentaire pour les nitrates, sp?cifique aux produits fertilisants d?riv?s de fumier, Renure. Suscitant l'inqui?tud Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Malfaçons, infiltrations : les constructeurs du bâtiment de la Direction des territoires et de la mer à La Rochelle condamnés Le tribunal administratif de Poitiers vient de trancher une affaire datant de plus de dix ans concernant les malfaçons majeures affectant le siège de Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Sciences et médecine Guyane, Mayotte... Le Sénat vote la relance de la recherche d'hydrocarbures dans les territoires d'outre-mer Jeudi 29 janvier, les sénateurs ont adopté à 227 voix pour et 105 contre la proposition de loi qui vise à réautoriser la recherche et l'exploitation d Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Sciences et médecine Pétrole, gaz... Des élus veulent relancer les hydrocarbures dans les territoires d'outre-mer Le 29 janvier, le Sénat examinera une proposition de loi macroniste pour ouvrir la voie à la recherche et à l'exploitation d'hydrocarbures dans les te Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan La direction des territoires et de la mer de Haute-Corse occupée par la FDSEA et les JA Une douzaine d'agriculteurs, représentant la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs de Haute-Corse, occupent les locaux de la DDTM (direction des territoire France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
