24 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Aide à mourir, soins palliatifs : le parcours sans fin de la loi sur la fin de vie entre sénateurs et députés Prévu début avril, ce projet de loi est une nouvelle fois reporté au mois de mai... Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar En Haute-Vienne, une adolescente dénonce un viol et écope d'un rappel à la loi : la France condamnée à la CEDH La Cour Européenne des Droits de l'Homme condamne la France pour une affaire de 2016, en Haute-Vienne. Une adolescente de Nieul avait écopé d'un rappe France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar France Une jeune fille dénonce un viol dans les toilettes de son lycée et écope d'un rappel à la loi : la France condamnée par la Cour européenne des droits de l'homme La justice européenne sanctionne la France pour violation du droit à un procès équitable. La CEDH estime que la parole d'une victime de viol présumée L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Divers - Actualité générale Pesticides interdits : malgré la mobilisation et la censure, le sénateur Laurent Duplomb récidive avec un nouveau texte de loi pour les réintroduire Quelques mois après que sa première loi a suscité un vaste mouvement de protestation, le sénateur Laurent Duplomb (Les Républicains) a déposé, lundi 2 L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Régions - Languedoc-Roussillon "Cette horrible loi d'exclusion meurt" : députés et sénateurs font un pas supplémentaire vers la suppression définitive des zones à faibles émissions Au moment où le Premier ministre Sébastien Lecornu dégainait son premier 49.3 sur les questions budgétaires, une commission mixte paritaire planchait, Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Budget: échec du compromis entre députés et sénateurs, pas de budget avant la fin de l'année Entre le gouvernement et les socialistes d'un côté, la droite sénatoriale et les oppositions de l'autre, chacun se renvoie la balle de la responsabili La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 erreurFrance Budget de l'État : pas de compromis entre députés et sénateurs, vers une loi spéciale La commission mixte paritaire (CMP) réunie vendredi n'a pas permis aux députés et sénateurs de s'entendre sur un texte budgétaire commun. Le gouvernem France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Budget : échec du compromis entre députés et sénateurs, pas de budget avant la fin de l'année Députés et sénateurs ont échoué à s'entendre vendredi sur le budget de l'État, écartant la perspective d'un texte adopté avant la fin de l'année, un.. cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget : la commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs échoue, le projet de loi spéciale se rapproche La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : les députés et sénateurs échouent à trouver un compromis L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Budget : députés et sénateurs échouent à trouver un accord de compromis, pas d'adoption avant le 31 décembre Deputés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire pour tenter de trouver une version de compromis sur le budget ont rapidement constaté vendre La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie "Pour nous, c'est un échec": opposés au compromis trouvé par les députés, les sénateurs rejettent le budget de la Sécu (et ça repart à l'Assemblée) Repoussé par le Sénat, le budget de la Sécurité sociale pour 2026 est renvoyé à l'Assemblée nationale pour un dernier vote sous haute tension mardi. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers Budget 2026 : les députés vont se prononcer ce mardi sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, un vote crucial et menacé par l'abstention de nombreux élus Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget de la Sécu : après un compromis sur la CSG et un recul sur le doublement des franchises médicales, les députés votent les recettes L'Assemblée se prononce, ce vendredi, sur la partie recettes du budget de la Sécurité sociale, au lendemain d'une journée marquée par d'intenses tract Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 France Budget de la Sécurité sociale : députés et sénateurs échouent à trouver un accord, le texte repart à l'Assemblée Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire ont échoué mercredi 26 novembre à trouver un accord sur le budget de la Sécurité sociale La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Bourgogne Budget de la Sécurité sociale : députés et sénateurs échouent à trouver un accord, le texte repart à l'Assemblée Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire ont échoué mercredi 26 novembre à trouver un accord sur le budget de la Sécurité sociale Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Budget de la Sécurité sociale : députés et sénateurs échouent à trouver un accord, le texte repart à l'Assemblée Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire ont échoué mercredi 26 novembre à trouver un accord sur le budget de la Sécurité sociale L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Les députés et sénateurs échouent à trouver un accord sur le budget de la Sécurité sociale, le texte va repartir à l'Assemblée Plus tôt dans la journée, le Sénat avait adopté "sa" version du budget de la Sécu. Sans surprise, les députés et sénateurs ne sont pas parvenus à trou BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Budget de la Sécurité sociale : députés et sénateurs échouent à trouver un accord sur le texte, qui repart à l'Assemblée Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire ont échoué mercredi soir à s'accorder sur le projet de budget de la Sécurité sociale, et France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget de la Sécu : députés et sénateurs échouent à trouver un accord, le texte repart à l'Assemblée Sans surprise, les discussions ont achoppé notamment sur la suspension de la réforme des retraites Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique Budget de la Sécu : députés et sénateurs échouent à trouver un accord, le texte repart à l'Assemblée Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire ont échoué mercredi soir 26 novembre à s'accorder sur le projet de budget de la Sécurité La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget : l'exécutif redoute un passage par la loi spéciale, « signe d'un échec du compromis » La ministre des Comptes publics appelle à un compromis parlementaire sur le budget, jugeant la « loi spéciale » envisageable pour assurer la continuit La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie « Faure est un mec fiable, et il a trouvé en Lecornu un mec fiable » : la surprenante formation d'un tandem du compromis Le Premier ministre et le chef du PS, qui se connaissaient peu, misent l'un sur l'autre pour parvenir à leurs fins. Leur relation devenue centrale rés La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Politique Députés et sénateurs trouvent un accord pour intégrer le non-consentement à la définition pénale du viol Des députées et sénatrices réunies en commission mixte paritaire se sont mises d'accord, ce mardi 21 octobre, sur un nouveau texte visant à intégrer l BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Un témoignage d'un Eurélien dans l'affaire Jubilar, une navigatrice récompensée, les réactions des députés, un IRM à Châteaudun, ... L'essentiel de l'actu de la semaine en Eure-et-Loir Si vous êtes passés à côté de l'actu, on rembobine la semaine du 6 au 12 octobre au 2025, en Eure-et-Loir et dans le Sud-Yvelines. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Un producteur de noisettes en Tarn-et-Garonne interpelle Emmanuel Macron après la censure partielle de la loi Duplomb Thierry Descazeaux, producteur de noisettes en Tarn-et-Garonne et président de la coopérative Unicoque, a écrit à Emmanuel Macron pour demander la cré France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb, sans la réintroduction du pesticide censurée par le Conseil constitutionnel Selon le Journal officiel publié ce mardi, Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb, après la censure par le Conseil constitutionnel jeudi de sa dis France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Macron promulgue la loi Duplomb de réintroduction d'un pesticide néonicotinoïde Les "Sages" avaient en revanche validé le 7 août les simplifications administratives accordées aux plus gros élevages,... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Censure du Conseil constitutionnel autour de la réintroduction du pesticide acétamipride de la "loi Duplomb": la ministre de l'Agriculture réagit Les Sages ont rappelé les risques pour la biodiversité et la santé humaine de ce type de produits. Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute Censure du Conseil constitutionnel autour de la réintroduction du pesticide acétamipride de la "loi Duplomb": la ministre de l'Agriculture réagit Les Sages ont rappelé les risques pour la biodiversité et la santé humaine de ce type de produits. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot Loi Duplomb : le porte-parole du PS, Rémi Branco, salue un signal fort pour la biodiversité et appelle à un débat agricole sans tabou Pour le Lotois, Rémi Branco, la censure partielle de la loi Duplomb est un signal fort pour la biodiversité. Il appelle désormais à un débat parlement La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Loi Duplomb: "on demande un dispositif d'indemnisation et un nouveau texte" dit le syndicat des betteraviers de la Somme La réintroduction de l'acétamipride, prévue par la loi Duplomb, a été censurée par le Conseil Constitutionnel jeudi 7 août. Dans la Somme, la Confédér France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute "Victoire pour l'écologie" pour les uns, "choc inacceptable" pour les autres: la censure du retour d'un pesticide proposé dans la loi Duplomb fait réagir Ce jeudi 7 août 2025, le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l'acétamipride dans la loi Duplomb, provoquant une vive polémique. La Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Loi Duplomb : le sénateur qui veut la réintroduction de l'acétamipride n'a pas dit son dernier mot et veut préparer un nouveau texte Le sénateur assure vouloir travailler à partir des recommandations du Conseil constitutionnel pour faire accepter le retour de l'acétamipride. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Loi Duplomb : "Contraire à la Charte de l'environnement", le Conseil constitutionnel censure la réintroduction du pesticide interdit, l'acétamipride Les Sages ont retoqué la mesure controversée de l'article 2 de la loi, à savoir l'autorisation sous conditions et de manière dérogatoire du pesticide Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Loi Duplomb en partie censurée : colère et inquiétude pour un représentant de la filière betteravière du Loiret L'avis du Conseil constitutionnel au sujet de la réintroduction de l'acétamipride, pesticide controversé ne plaît pas à tout le monde dans le Loiret. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Loi Duplomb : l'impossible réintroduction du pesticide interdit « va sans doute mettre des filières agricoles dans des impasses », juge la FDSEA La FDSEA s'insurge, jeudi, contre la décision du Conseil constitutionnel de censurer la réintroduction de l'acétamipride, pesticide interdit prévue pa Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction du pesticide interdit Les Sages ont rendu ce jeudi leurs conclusions très attendues selon lesquelles ils bloquent le retour de l'acétamipride, mais valident, en revanche, l La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 France Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Loi Duplomb : Le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Une pétition de plus de deux millions de personnes s'était opposé à la Loi Duplomb 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Politique Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Les Sages ont rendu leur décision, ce jeudi 7 août. Le Conseil constitutionnel a censuré la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévo La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l'acétamipride, pesticide très critiqué Le Conseil constitutionnel a rendu son avis sur la loi Duplomb ce jeudi soir. Les Sages ont décidé de censurer la réintroduction de l'acétamipride, pe France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 erreurFrance Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit La controversée loi Duplomb a été en partie retoquée par le Conseil constitutionnel, qui a jugé contraire à la Charte de l'environnement la réintroduc France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un pe Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 France Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi 7 août, la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous condition RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Politique Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un néonicotinoïde Les Sages ont rendu ce jeudi 7 août leurs conclusions très attendues sur la loi Duplomb et notamment la réintroduction sous conditions d'un pesticide BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Le conseil constitutionnel censure partiellement la loi Duplomb et invalide la réintroduction de l'acétamipride Saisi par les parlementaires de gauche, le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide interdit, dans texte co L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel a retoqué la mesure phare de la loi Duplomb autorisant le retour des néonicotinoïdes, un pesticide interdit, mais valide le Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit, Macron "promulguera la loi" Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, la réintroduction dun pesticide interdit prévu dans la loi Duplomb. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Loi Duplomb : Coup de théâtre, le Conseil constitutionnel censure la réintroduction du pesticide interdit Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, la réintroduction controversée d'un pesticide interdit. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Bourgogne Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et censure le texte. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Emmanuel Macron "promulguera" le texte "tel (qu'il) résulte de cette décision dans les meilleurs délais", a indiqué jeudi l'Elysée."/ script type="app L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et censure le texte. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute Loi Duplomb: le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un pe Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d'un néonicotinoïde, l'acétamipride Les Sages ont rendu ce jeudi 7 août leurs conclusions sur la loi Duplomb. Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide interdit Le Conseil constitutionnel a censuré ce jeudi 7 août 2025, la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide interdit. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Macabre découverte lors de la sortie en paddle... Ils trouvent un cadavre flottant lesté d'un sac rempli de pierres et... d'un chat mort La sortie en paddle d'un couple s'est transformée en vision de l'horreur après une découverte traumatisante. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Politique Loi Duplomb: Agnès Pannier-Runacher souhaite la tenue d'un nouveau débat centré sur "la science et la rationalité" La ministre de la Transition écologique Agnès Pannier-Runacher s'est dite favorable à un nouveau débat qui prenne en compte les nuances prévues dans l BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Loi Duplomb : Qui est Laurent Duplomb, le sénateur « conservateur et un peu réac » à l'origine de la loi ? Sa loi a rallié contre elle plus de deux millions de personnes, si bien que l'homme incarne désormais les reculs du gouvernement en matière d'environn 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Economie France : la pétition contre la loi Duplomb qui autorise un pesticide franchit la barre des deux millions de signatures "Aujourd'hui je suis seule à écrire, mais non seule à le penser", affirmait le 10 juillet, pour conclure son texte,... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →